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Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 25 09 2023
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Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
AYGUEMORTE
LES
GRAVES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
25
Septembre
2023
PROCES
VERBAL
À Ayguemorte-les-Graves,
salle
du
conseil
municipal.
Nom,
Prénom
Statut
|
Excuse(e)s,
Procuration
A :
TALABOT
Martine
P
FABRIKEZIS
Fabienne
P
DUMESNIL
Mickael
P
DUCOS
Martine
P
BERNARDES-RAMOS
Olinda
P
GODARD
Philippe
P
MACKENZIE
Anne
P
SAINTONY
Lionel
P
BIENSAN
Michel
P
PINSON
Patricia
P
CODOGNOTTO
Eric
P
BRINBOEUF-DULARY
Caroline
|
P
GUILLOT
Benoit
P
CLEMENCEAU
Vincent
P
DELARUE
Katy
P AYGUEMORTE
LES GRAVES
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
d’Ayguemorte-les-Graves
En
date
du
25
Septembre
2023
Ordre
du
Jour
|
Objet
Décision
1
Approbation
de
la séance
du
conseil
municipal
du
27
Juin
Adoptée
2023
2
Décisions
modificatives
budgétaires
Adoptée
3
Demande
de
subvention
exceptionnelle
association
Hip
Hop
Adoptée
Ayguemortais
4
Demande
de
subvention
exceptionnelle
association
Adoptée
APEEAM
5
Affichage
des
règles
de
publicité
sur
le site
internet
Adoptée
6
Création
d’une
commission
« voirie
»
Adoptée
7
Règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
Adoptée
8
Règlement
intérieur
du
temps
périscolaire
Adoptée
9
Décisions
prises
et informations
générales
10
Questions
diverses
Le
26
Septembre
2023,
Madame
le maire,
Martine
TALABOT