Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ?PV séance du CM du 2024 11 25
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 20 11 2023
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 25 09 2023
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 12 04 2024
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 10 01 2024
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 26 09 2024
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 04 07 2024
Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2025 10 01
Déliberation - Liste deliberation CM 25 11
Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2025 03 27
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 25 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ayguemorte-les-Graves.
Lien du pdf (Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 25 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
ne
_—|-
AYGUEMORTE
FF
LES
GRAVES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Lundi
25
novembre
2024
PROCES
VERBAL
À Ayguemorte-les-Graves,
salle
du
conseil
municipal.
Nom,
Prénom
Statut | Excuse(e)s,
Procuration
À
:
TALABOT
Martine
P
FABRIKEZIS
Fabienne
E
Procuration
donnée
à Michel
BIENSAN
DUMESNIL
Mickael
P
DUCOS
Martine
A
BERNARDES-RAMOS
Olinda
E
Procuration
donnée
à Martine
TALABOT
GODARD
Philippe
P
MACKENZIE
Anne
À
SAINTONY
Lionel
P
BIENSAN
Michel
P
PINSON
Patricia
P
CODOGNOTTO
Eric
P
BRINBOEUF-DULARY
Caroline |
P
GUILLOT
Benoit
P
CLEMENCEAU
Vincent
Ê
DELARUE
Katy
P Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
d’Ayguemorte-les-Graves
En
date
du
25
novembre
2024
dé
"
|"
AYGUEMORTE
FPS
LES
GRAVES
Ordre
du
Jour |
Objet
Décision
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
septembre
2024.
Adopté
à
|
l'unanimité
2
Renouvellement
de
la convention-cadre
d’adhésion
au
service
de
Adopté
à
remplacement
et de
renfort
du
Centre
de
Gestion
33
l'unanimité
3
ENEDIS
: Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
(RODP)
Adopté
à
l'unanimité
4
Présentation
du
Rapport
annuel
2023
des
services
de
l’eau
potable,
Adopté
à
assainissement
collectif et assainissement
non
collectif
l’unanimité
5
Désignation
d’un
«
référent
tempête
»
Adopté
à
l’unanimité
6
Convention
de
fourrière
pour
animaux
avec
la
SPA
(tarifs
2025)
Adopté
à
l’unanimité
7
Protection
sociale
complémentaire
des
agents
(prévoyance)
Adopté
à
l’unanimité
8
Mise
en
place
d’un
affichage
libre
Adopté
à
l'unanimité
9
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Adopté
à
l’unanimité
10
Lotissement
Les
Jardins
du
Maraîcher
: modification
d’un
numéro
de
Adopté
à
parcelle
l’unanimité
11
Décisions
modificatives
budgétaires
Point
retiré
12
Décisions
prises
et
informations
diverses
Sans
vote
13
Questions
Diverses
Sans
vote
Le
26
novembre
2024,
Madame
le
maire,
Martine
TALAB
OT