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Procès Verbal - a855a7 c88245f2ea5c4a2ab5d08630b26df898
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Compte-Rendu - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - a855a7)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Démocratie,
Conseil
municipal
du
10
novembre
2020
Le
conseil
est
présidé
par
M.
le
Maire
: Jean
Baptiste
FORTIN
Présents : BARRAUD
Jean
Louis,
BERTHELOT
Maxime,
CHARRIER
Alain,
COUSINEAU
François,
DELHOMME
Baptiste,
ENOND
Freddy,
FORTIN
Jean
Baptiste,
GARGAULT
Anne-Laure,
GRIFFAUD
Sandrine,
POISBLEAU
Séverine,
ROTUREAU
Dominique,
SAVIN
Annabelle
Absents
excusés :
BAUDOUIN
Célia,
BERTHELOT
Carine,
ROUSSELOT
Patrice
Secrétaires
de
séance
: BARRAUD
Jean
Louis,
ROTUREAU
Dominique
Trois
pouvoirs
ont
été
remis
en
amont
de
ce
conseil
:
BAUDOUIN
Célia
donnant
pouvoir
à
BERTHELOT
Maxime,
BERTHELOT
Carine
donnant
pouvoir
à
FORTIN
Jean
Baptiste,
ROUSSELOT
Patrice
donnant
pouvoir
à
ENOND
Freddy 1
Approbation
du
compte
rendu
du
22
septembre
2020
Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l'unanimité.
2
Modification
du
réseau
d'eaux
usées
de
la
parcelle
section
BN,
N°
56
Demande
d'un
administré
de
modifier
à
la
charge
de
la
commune
le
branchement
du
réseau
EU
de
la
MAM
qui
se
fait
sur
son
terrain.
Ce
branchement
est
existant
depuis
la
construction
de
ce
bâtiment
en
1970.
Une
servitude
de
réseaux
EU
est
mentionnée
sur
l'acte
d'achat
de
cette
parcelle
en
1981. Cette
demande
fait
suite
à une
précédente
qui
a été
refusée
lors
d'un
conseil
municipal
en
date
du
13
novembre
2019.
Vote
: abstention
: O,
contre
: 15,
pour
: O
En
conséquence,
cette
demande
est
refusée. Cependant,
le
conseil
municipal
autorise
cet
administré
s’il
le
souhaite
de
faire
modifier
ce
branchement
à
ses
frais
et
sous
réserve
d'effectuer
toutes
les
démarches
administratives
et
autres
autorisations.
3
Radar
pédagogique
- Acquisition
- demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
Radar
existant
: dysfonctionnement
: pas
adapté
car
on
ne
récupère
aucune
données
statistiques
(vitesse,
nombre
de
véhicules).
La
récupération
de
ces
données
essentielles
en
certains
points
de
la
commune
(Ex :
rue
du
haut-bourg
et
rue
du
Bois-Garnier)
permettra
d'envisager
des
aménagements
de
sécurisation.
Achat
groupé
avec
d'autres
communes
permet
de
bénéficier
d'un
prix avantageux.
Possibilité
d'obtenir
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
(30%
maxi).
Coût
acquisition
: 2257,20
euros
TTC
Vote
: abstention :
1,
contre :
3,
pour
: 11
En
conséquence,
cette
acquisition
acceptée.
Le
conseil
demande
d'étudier
la
possibilité
de
remise
en
état
du
radar
existant
selon
conditions
financières
acceptables
4
llluminations
de
Noël
- Acquisition
Achat
de
décorations
de
Noël
pour
rue
de
la Vendée
et
au
niveau
du
rond-point.
Remise
en
état
des
décorations
existantes,
peu
rentable
économiquement.
Durée
de
vie
de
l'ordre
de
5 ans.
Devis
de
la société
DECOLUM
pour
un
montant
de
3122,07
euros
TTC
avec
une
garantie
de
3
ans.
Vote
: abstention
: 0,
contre
: O,
pour
: 15
En
conséquence
cette
acquisition
est
acceptée. 5
GROUPAMA
- Subvention
- Autorisation
signature
du
protocole
d'accord
suite
à l’acquisition
de
2 défibrillateurs
Un
accord
avait
été
conclu
avec
GROUPAMA
pour
le versement
d'une
aide
de
500
euros
ainsi
qu’une
formation
des
utilisateurs
suite
à
l'achat
de
ces
2
défibrillateurs.
Sortie
de
M.
Freddy
ENOND.
Vote
: abstention
: 0,
contre
: O,
pour
: 13
En
conséquence
Mr
le
Maire
est
autorisé
à
signer
ce
protocole.
6
Subvention
2020
à
l'amicale
des
retraités
Cirières/Brétignolles Demande
d'une
subvention
de
80
euros
pour
2020,
soit
30
euros
de
plus
que
2019.
Justificatif
de
ce
montant
supplémentaire
: amélioration
des
repas
et
sorties.
Le
conseil
propose
d'octroyer
le
même
montant
que
pour
l'année
2019
soit
: 50
euros. Vote :
abstention
: O,
contre
: O,
pour
: 15
En
conséquence
une
subvention
de
50
euros
est
accordée.
7
CLUB
INTERBOCAGE
- Participation
à
la
réfection
du
terrain
de
sport
de
la commune
de
Combrand
Suite
à
la
fusion
des
clubs
de
football
Combranssière
et
Pinbrecières
: création
d'un
nouveau
club
: I.B.F.C
Ce
nouveau
club
regroupant
environ
130
licenciés
demande
un
terrain
stabilisé
équipé
d'un
éclairage
pour
les
entraînements.
Pour
les
communes
concernées
par
cette
demande,
seule
COMBRAND
dispose
d'un
tel
équipement,
mais
ce
terrain
a
besoin
d'une
réfection
tant
au
niveau
du
stabilisé
que
de
l'éclairage.
Montant
des
travaux
à
réaliser
: Stabilisé
15730.26
euros
TTC
et
Eclairage
2491.99
euros
TTC,
soit
un
montant
total
de
18222.25
euros
TTC.
La
commune
de
COMBRAND
réalise
les
travaux
et
prend
à sa
charge
exclusive
les
frais
d'entretien
du
terrain
et
les
charges
de
fluide.
En
contrepartie,
il est
demandé
une
participation
financière
des
autres
communes
concernées
(Cirières,
Le
Pin
, Brétignolles
et
La
Petite-Boissière
) à
hauteur
de
1500
euros
par
commune,
le
club
prenant
lui
à sa
charge
la
somme
de
7500
euros,
le solde
des
travaux
étant
à
la
charge
de
COMBRAND.
Vote
: abstention
: 5,
contre
: 0,
pour
: 10
En
conséquence
la
participation
financière
de
1500
euros
est
accordée.
De
plus
pour
faire
suite
à ce
vote,
l'ensemble
du
conseil
municipal
fait
remarquer
que
cette
demande
de
ce
nouveau
club
aurait
dû
être
anticipée
de
façon
à
ne
pas
mettre
les
communes
devant
le fait
accompli.
8
CDG79
- Adhésion
à
la
centrale
d'achat
du
centre
de
gestion
La
centrale
d'achat
remplit
deux
missions
principales
: un
rôle
de
grossiste
et
un
rôle
d'intermédiaire
en
intervenant
dans
la
passation
du
marché,
exécuté
ensuite
par
l'acheteur
lui-même.
La
centrale
assiste
et
conseille
l'acheteur
dans
le
recensement
des
besoins
et
détermine
un
calendrier
global
des
achats
à envisager.
La
centrale
prépare
la
consultation
pour
les
achats
et
assure
la
procédure
de
passation
des
marchés.
Vote
: abstention
: 0,
contre
: O,
pour
: 15
En
conséquence
: M.
le
Maire
est
autorisé
à
signer
cette
adhésion.
9
Questions
diverses
PLUI Il convient
de
réunir
un
groupe
d'étude
afin
de
finaliser
d'éventuelles
modifications
à demander
et
ceci
avant
le début
de
l'enquête
publique
(Janvier
2021).
Projets
divers
La
commission
Projet
d'avenir
a
présenté
différentes
pistes
de
réflexion
pour
travaux
et
autres
projets
à
envisager
sur
le territoire
de
la
commune.
La
séance
est
clôturée
par
M.
le
Maire
à
23H30
BARRAUD
Jean
Louis
ROTUREAU
Dominique