Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - 202022 justen verdure 2022
Document publié le Mercredi 9 février 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - 202022 justen verdure 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 17/02/2022
Reçu en préfecture le 17/02/2022
Affiché le
Con se il d e Com muna uté ID : 034-243400520-2022021 7-202022-DE
Délibération n°202022
Mercredi 9 février 2022 — 18h00
wWww.paysdelunel.fr
L'an deux mille vingt-deux et le neuf février à dix-huit heures, le conseil de la Communauté de Communes du Pays
de Lunel, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle la Rotonde — Espace Castel à Lunel, sous la
présidence de monsieur Pierre Soujol, Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 47
Présents: MM. Loïc FATACCIOLI, Jacques GRAVEGEAL, Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Pierre SOUJOL,
Mme Véronique MICHEL, M. Stéphane DALLE, Mme Paulette GOUGEON, M. Pascal CHABERT, Mme Catherine
MOREL-SAVORNIN, MM. Jean-Pierre BERTHET, Michel GALKA, Mme Sylvie THOMAS, M. Stéphane ALIBERT,
Mme Marie PAPAIX, M. Laurent GRASSET, Mme Isabelle AUTIER, MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril BARBATO,
Mme Julia PLANE, M. Fabrice FENOY, Mme Marie PELLET-LAPORTE, MM. Norbet TINEL, Patrice SPEZIALE, Florian
TEMPIER, David COULOMB, Francis GARNIER, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, M. Hervé
DIEULEFES, Mme Joëlle RUIVO, MM. Christophe CALVET, Pierre GRISELIN, Mme Isabelle DE MONTGOLFIER, M.
Jérôme BOISSON et Mme Cécile VASSE.
Absents Représentés: M. Laurent RICARD représenté par Patrick MARY, Mme Annabelle DALLE représentée par
Véronique MICHEL, M. Michel CRECHET représenté par Stéphane DALLE, Mme Nouria DERDOUR représentée par
Noureddine BENIATTOU, Mme Danielle RAZIGADE représentée par Cyril BARBATO, M. Claude CHABERT représenté
par Julia PLANE, Mme Anne-Sophie DIAZ représentée par Florian TEMPIER, Mme Julie CROIN représentée par
David COULOMB et Mme Martine DUBAYLE CALBANO représentée par Isabelle DE MONTGOLFIER.
Absents excusés : Mmes Karine NADAL, Viviane BONFILS et M. Laurent AJASSE.
Secrétaire de séance : M. Stéphane DALLE.
Objet : Participation de la CCPL au Festival Just’en verdure, organisé par la commune de Saint-Just du
21 au 23 juillet 2022
Monsieur Fabrice Fenoy, Vice-président délégué aux spectacles vivants, expose au conseil que, la
commune de Saint-Just organise le festival Just’en verdure du 21 au 23 juillet 2022.
Ce festival, accès sur la promotion des musiques du monde, est un véritable moment de partage sur le
territoire. ‘
Il'est proposé une participation de la CCPLà hauteur de 1 000 € afin de financer certaines actions liées à
l’organisation du festival.
En outre, une convention établissant les obligations de chacun sera signée entre la CCPL et la commune
de Saint-Just.
Monsieur le Président demande au conseil de se prononcer.
Ouï l’exposé de Monsieur le Vice-président et après en avoir délibéré, le conseil à l’unanimité :
APPROUVE la participation de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au festival Just’en
verdure du 21 au 23 juillet 2022, à hauteur de 1000 €,
APPROUVE la convention de partenariat et de co-organisation afférente, AUTORISE Monsieur le Président à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois etanis Saits, S À
Acte rendu exécutoire | POUR EXTRACE CONFORME Après envoi en Préfecture le AFfot fæ
Publication du
Président de la Communauté de Communes du Éays.de Lunel #7 AYS DE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Montpellier, dans un délai de deux mois à compter de
sa publication.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit :
= à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale;
= deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.
= Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet
wwyw.telerecours.fr
Communauté de Communes du Pays de Lunel
152, chemin des merles - CS 90229 — 34 403 LUNEL Cedex