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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 4 5 Approbation du Projet de Territoire
Document publié le Mardi 7 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 4 5 Approbation du Projet de Territoire)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES]
"PAYS DES VANS EN CEVENNES ,, .667.200039892.20240513-0 2024. 4.,5-0€
Canton : LES VANS
PAYS 5 VANS Préfecture de PRIVAS
EN CÉVENNES
délibération : L'an deux mille vingt quatre, le lundi 13 mai à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment
D_2024 4 5 convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle polyvalente - Mairie de Beaulieu, sous la
présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Nombre de délégués en exercice
: 31 Date de convocation du : 07 Mai 2024
Titulaires : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur
BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame
Votants : 31 ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur
BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MICHEL
Jean-Marc, Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur BALMELLE
Robert, Monsieur ALLAVENA Serge, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien,
Monsieur LEGRAS Emmanuel, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur BONNET Franck,
Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Présents : 23
Objet : Approbation du Projet
de Territoire
Pouvoirs :
Madame CHALVET Catherine a donné pouvoir à Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry
Monsieur LAGANIER Jean-Marie a donné pouvoir à Monsieur ALLAVENA Serge
Monsieur MANIFACIER Jean-Paul a donné pouvoir à Monsieur MANIFACIER Christian
Monsieur ROUVEYROL Bernard a donné pouvoir à Monsieur BALMELLE Robert
Monsieur THIBON Pierre a donné pouvoir à Monsieur LEGRAS Emmanuel
Monsieur GADILHE Sébastien a donné pouvoir à Monsieur MICHEL Jean-Marc
Madame RIEU-FROMENTIN Françoise a donné pouvoir à Madame ESCHALIER Cathy
Madame FEUILLADE Delphine a donné pouvoir à Monsieur NOEL Daniel
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame CHALVET Catherine, Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur
MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Monsieur THIBON Pierre, Monsieur
GADILHE Sébastien, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Madame FEUILLADE Delphine
Secrétaire de Séance : Monsieur Daniel NOEL
Le Président rappelle le contexte :
Après deux ans de travaux pour l'élaboration du Projet de Territoire, Monsieur Joël Fournier, Président de la Communauté de communes présente le document final qui restitue les éléments suivants : 1) Identifier les ressources et les défis à relever
2) Se projeter dans le temps : penser le territoire sur le temps long (2035) 3) Définir des orientations, des directions
4) Se doter d'une feuille de route, d'un guide pour l'action
Pour ce faire, 3 orientations ont été dégagées :
[. Un territoire qui agit pour les transitions environnementales et énergétiques Il. Un territoire qui offre des services de qualité
(LE Un territoire qui choisit son mode de développement
Avec 1 axe transversal : Agir contre la précarité, les inégalités dans toutes nos politiques publiques Et 1 condition de réussite : S'organiser et coopérer
Après avoir invité les conseillers municipaux à se prononcer sur le Projet de Territoire, le Président expose : Vu les réunions tenues avec les élus, les échanges avec les habitants du territoire et les séances de travail avec les agents ;
Vu la présentation de la synthèse le 15 décembre 2023 ;
Vu la délibération d'adoption à l'unanimité des enjeux, la méthode et la stratégie du projet de territoire le 15 décembre 2023 ;
Vu les travaux de l'exécutif pour la rédaction du projet de territoire ; Envoyé en préfecture le 15/05/2024
7 un. ” . R sfecture le 15/05/2024 Vu les priorités travaillées par les membres du comité de suivi du projet de t{ TPS Te Publié le
Après avoir écouté cet exposé et délibéré, le Conseil communautaire, à l'url 12:007:200059832-20240518-D_2024_4:5:DE représentés décide :
D'APPROUVER le Projet de Territoire 2024-2035 de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes,
D'ORGANISER sa mise en oeuvre et assurer une animation de ce Projet de Territoire.
Pour :31 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 13/05/2024, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le