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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 5 2 Organigramme des services
Document publié le Mardi 11 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 5 2 Organigramme des services)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
+ \
à PAYS EVANS EN CÉVENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 19/06/2024
Reçu en préfecture le 19/06/2024
’ublié le
D . 007 prnnnnnnn NANANRAT MD NANA FrAnnr
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt quatre, le lundi 17 juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle Polyvalente - LES ASSIONS, sous la présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 11 Juin 2024
Titulaires : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Madame BASTIDE Bérengère, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur ALLAVENA Serge, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur THIBON Pierre, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU- FROMENTIN Françoise, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Madame CHALVET Catherine a donné pouvoir à Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry Monsieur ROGIER Jean-Paul a donné pouvoir à Monsieur BORIE Jean-François Madame ESCHALIER Cathy a donné pouvoir à Monsieur THIBON HUBERT
Monsieur GARRIDO Jean-Manuel a donné pouvoir à Monsieur ROBERT Lionnel Monsieur MICHEL Jean-Marc a donné pouvoir à Monsieur GADILHE Sébastien Monsieur BALMELLE Robert a donné pouvoir à Monsieur ROUVEYROL Bernard Madame RAYNARD Christiane a donné pouvoir à Monsieur FOURNIER Joël Monsieur BONNET Franck a donné pouvoir à Madame RIEU-FROMENTIN Françoise
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame CHALVET Catherine, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur BONNET Franck
Secrétaire de Séance : Madame Delphine FEUILLADE
délibération :
D_2024_5_2
Nombre de délégués en exercice
: 31
Présents : 21
Votants : 29
Objet : Organigramme des
services
M. Christian MANIFACIER, Vice-président en charge du personnel, expose à l'assemblée : Au regard des mouvements du personnel ayant eu lieu depuis la dernière mise à jour de l'organigramme en 2021, il convient de le réactualiser.
La mise à jour porte sur :
- Modification du pôle technique par la création d'un service Technique & Bâtiment et d'un service Environnement,
- Actualisation des emplois permanents conformément aux délibérations prises et saisines du Comité Social Territorial,
- Actualisation du pôle Aménagement, Développement économique du territoire et transition écologique.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et représentés, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le code Général de la Fonction Publique,
Vu l'avis favorable de la commission du personnel en date du 28 mai 2024, Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 5 juin 2024, ADOPTE la mise à jour de l'organigramme général des services de la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes tel qu'annexé à la présente délibération,
MET à jour l'annexe 1 du règlement intérieur de la collectivité,
AUTORISE le Président à le mettre en application. Envoyé en préfecture le 19/06/2024
Reçu en préfecture le 19/06/2024
Publié le
ID : 007-200039832-20240617-D 2024 5 2-DE
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 17/06/2024, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le