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Déliberation - 1774946422 20260328 02 Commissions Communales Obligatoires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saillant.
Lien du pdf (Déliberation - 1774946422 20260328 02 Commissions Communales Obligatoires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
SAS. . Pom " nÀ à < 3 M >
Réublqe Prançaise - Dbartement de Vuy -de- Déme 1 y
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le samedi 28 mars à 09 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la commune de
SAILLANT dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la Salle du Conseil, sous la présidence de
Michel ROCHE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents (11) : Michel ROCHE, Danièle HORTALA, Yohann CARRET, Guy CHAZOT, Martine JEUNE, Mireille
CARRET, Yvan CARRET, Thomas ROBERT, Nathalie GIRARD, Fabien ROURE, Clarisse CHAPOT
Absents (0) : /
Procuration (0) : /
Nombre de votants : 11
Secrétaire de séance : Danièle HORTALA
Date convocation : 23/03/2026
3 } COMMISSIONS COMMUNALES OBLIGATOIRES
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal nouvellement élu de bien vouloir procéder à la
nomination des nouveaux membres des commissions communales obligatoires.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, nomme :
COMMISSION « APPEL D'OFFRES »:
To Tate
Yvan CARRET |
3Titulaires
Yohann CARRET Michel ROCHE
APPEL D'OFFRES Guy CHAZOT Clarisse CHAPOT
Danièle HORTALA Mireille CARRET
|
COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES :
TT tele
: Thomas ROBERT |
1 Titulaire NUE D
CIRE DIE Mireille CARRET LISTES ELECTORALES
COMMISSION IMPOTS FONCIERS :
2Titulaires
HORTALA Danièle
2 Suppléants
CARRET Yvan Michel ROCHE
IMPOTS FONCIERS |
CARRET Yohann CHAZOT Guy
Fait et déliberé en Mairie, les jours, mois et an que ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
En Michel ROCHE
AR Prefecture
063-216303099-20260328-20260328_02-DE
Reçu le 30/03/2026