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Document publié le Lundi 15 février 2016 par la commune de Sainte-Marie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1. Compte rendu CM du 11 f vrier 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Sainte Marie, le 15 février 2016
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 11 février 2016
Le Conseil Municipal de Sainte-Marie, s’est réuni le 11 février 2016 à 20 heures 15 en Mairie, sous la présidence de Philippe RINGENBACH, Maire de la commune.
Etaient présents : RINGENBACH Philippe - GROSCLAUDE Denis - MARTIN Michel - GROSCLAUDE Gérald - BIRRINGER Frédéric – BRESSON Béatrice - EMONIN Claire - GEORGE Jean-Claude - GLAUSER Gaëlle - GLORIOD Gérard - GUERITTOT Geneviève - PARROD Olivier - VALLAT Stéphanie -
Etaient absents excusés : BOYER Georges - VIEILLE Sébastien.
M GROSCLAUDE Denis a été nommé secrétaire.
Compte-rendu du 11 décembre 2015 approuvé à l’unanimité.
RAPPORT DES COMMISSIONS
Bois Agriculture
Le responsable de la commission présente une proposition de vente de tilleuls dans la parcelle 36 à la société Accoforêt à 8 € HT la tonne. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte, à l’unanimité, cette proposition.
Voirie et Assainissement
Le responsable de la commission informe le Conseil Municipal qu’un tuyau des eaux pluviales est cassé rue de Lougres. Les réparations de ces dégradations seront réalisées par l’entreprise EUROVIA.
Aménagement du territoire
Retour :
DP :
MELIS Anthony – 14 Grande Rue – Réfection de toiture et de zinguerie– Accordé le 14 décembre 2015
CU :
SCP Renard et Renaud-Bertoux – 1 rue des Grands Moulins à Vent- répondu le 24/12/2015 SCP Raebisch et Adam-Pfeiffer – 30 rue des Moulins à Vent – répondu le 31/12/2015 SCP Raebisch et Adam-Pfeiffer – 2 rue d’Echenans – répondu le 31/12/2015
En cours:
DP :
BRAND Yves – 3 rue des Grands moulins à Vent – Extension de la construction existante GEORGES Philippe – 30 rue de Lougres – Réfection de toiture
Bâtiments communaux
Le Maire informe le Conseil Municipal que la reprise du système de chauffage de la salle des associations
devrait être finalisée courant du mois d’avril.
Département du Doubs
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de BAVANS
COMMUNE DE SAINTE-MARIE
25113
03-81-93-41-45
-------- QUARTIER DE LA CHAULIERE
Découpage parcellaire :
Le Maire présente au Conseil Municipal une proposition de découpage parcellaire pour l’élaboration du bornage des parcelles à mettre à la vente.
La présentation du Maire entendue et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ce découpage.
La partie centrale du projet reste encore à être définie.
Prix de vente des terrains
Le Maire présente au Conseil Municipal, les propositions de tarifs élaborées par la commission selon les zones du projet.
Les propositions sont les suivantes :
Zone AU1 : 75 € le m2
Zone U équipement lié à la zone AU1 : 45 € le m2
Zone U équipement : 36 € le m2
Zone U équipement SIVU : 30 € le m2
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte les propositions de tarifs de la commission.
Cahier des charges du Lotissement
Le responsable de la commission présente au Conseil Municipal, le cahier des charges du futur lotissement de la Chaulière.
L’exposé du responsable entendu, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide le cahier des charges du Lotissement.
Mission SPS
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de faire appel à un coordonnateur de sécurité dans le cadre de la réalisation du quartier « la Chaulière ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de confier cette mission SPS à l’entreprise DEKRA, pour un montant de 852.50 € HT soit 1 023 € TTC, à 12 voix pour et une abstention.
AVENANT RUE DE LOUGRES
Le responsable de la commission présente au Conseil Municipal les travaux supplémentaires à réaliser dans la rue de Lougres, par l’entreprise EUROVIA. Un avenant pour un montant de 14 925 € HT soit 17 910 € TTC est nécessaire.
L’exposé du responsable entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cet avenant.
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
Le Maire demande aux commissions de présenter lors du prochain conseil municipal, les prévisions d’investissement pour le budget 2016.
Les principales orientations étant les suivantes :
- Fin des travaux de la rue de Lougres,
- Reprise du chauffage de la salle des associations,
- Quartier « la Chaulière »,
- Accessibilité,
- Eclairage Public dans le cadre des économies d’énergie.
DEMANDES DE SUBVENTION
Le Maire présente au Conseil Municipal une demande de subvention de l’Association Moto Club, après en avoir délibéré, il décide, à l’unanimité, d’attribuer une subvention de 80 € pour l’achat de coupes pour le Moto-Cross du 17 avril 2016. Le Maire présente au Conseil Municipal une demande de subvention du collège de Bart pour plusieurs séjours culturels et linguistiques. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’attribuer une subvention de 10% du montant du voyage soit :
- Pour le voyage en Espagne : 38.30 € par élève, 4 élèves concernés soit 153.20 €
- Pour le voyage à Londres : 36 € par élève, 2 élèves concernés soit 72 €
- Pour le voyage en Allemagne : 35 € par élève, 3 élèves concernés soit 105 €
- Pour le voyage en Grèce : 49.40 € par élève, 4 élèves concernés soit 197.60 €
DIVERS
Motion pour l’implantation d’un pôle de santé privé sur le Nord Doubs Le Maire présente au Conseil Municipal une motion pour l’implantation d’un pôle de santé privé sur le Nord Doubs. L’exposé entendu, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de signer cette motion.
Epandage des boues
Le Maire présente au Conseil Municipal le plan d’épandage des boues sur la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22h00.
Le Maire, Ph. RINGENBACH