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Compte-Rendu - cms CM 14 06 21
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms CM 14 06 21)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Éducation,
Direction Vie institutionnelle
Service de l'Assemblée
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du lundi 14 juin 2021
1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt et un, le quatorze juin, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, dans la salle du Conseil métropolitain, sise 3 rue Malakoff, le Forum à Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 8 juin 2021.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
M. Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence de 15H07 à 16H04 et de 18H28 à 22H22 (délibérations n°1 et n° 11 à 68).
Mme Elisa MARTIN, 1ère adjointe, assure la présidence de 16H05 à 18H27 (délibérations n°2 à 10)
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
M. Eric PIOLLE - Mme Elisa MARTIN - Mme Lucille LHEUREUX - M. Hakim SABRI - Mme Isabelle PETERS - Mme Anouche AGOBIAN - M. Olivier BERTRAND - Mme Margot BELAIR - Mme Chloé PANTEL - M. Antoine BACK - Mme Annabelle BRETTON - M. Emmanuel CARROZ - Mme Kheira CAPDEPON - M. Alan CONFESSON - M. Vincent FRISTOT - Mme Christine GARNIER - M. Pierre-André JUVEN - Mme Céline MENNETRIER - M. Pierre MERIAUX - M. Claus HABFAST - M. Jérôme SOLDEVILLE - M. Pascal CLOUAIRE - Mme Sylvie FOUGERES - Mme Barbara SCHUMAN - Mme Sandra KRIEF - Mme Céline DESLATTES - Mme Laure MASSON - Mme Anne-Sophie OLMOS - M. Antoine FLECHET - M. Nicolas BERON-PEREZ - Mme Maude WADELEC - Mme Chloé LE BRET - Mme Laura PFISTER - M. Djamel WAZIZI - M. Alain CARIGNON - Mme Dominique SPINI ALIM - Mme Brigitte BOER - M. Chérif BOUTAFA - Mme Anne CHATELAIN-ROCHE - Mme Nathalie BERANGER - M. Nicolas PINEL - Mme Emilie CHALAS - M. Hassen BOUZEGHOUB - Mme Cécile CENATIEMPO - M. Olivier NOBLECOURT
Absents ayant donné pouvoir :
M. Maxence ALLOTO donne pouvoir à M. Hakim SABRI de 15H07 à 22H22
M. Gilles NAMUR donne pouvoir à Mme Anouche AGOBIAN de 15H07 à 15H42 et de 18H à 18H30 M. Olivier BERTRAND donne pouvoir à Mme Maud TAVEL de 16H08 à 17H54 M. Olivier BERTRAND donne pouvoir à Mme Laura PFISTER de 20H38 à 22H22 Mme Margot BELAIR donne pouvoir à Mme Laura PFISTER de 21H33 à 22H22 Mme Maud TAVEL donne pouvoir à M. Pierre-André JUVEN de 15H07 à 15H37 et de 17H50 à 20H16 M. Claus HABFAST donne pouvoir à M. Antoine BACK de 19H55 à 20H43 et de 22H à 22H22 M. Lionel PICOLLET donne pouvoir à Mme Sandra KRIEF de 15H07 à 15H35 Mme Sylvie FOUGERES donne pouvoir à Mme Chloé PANTEL de 16H30 à 20H15 Mme Salima DJIDEL donne pouvoir à M. Emmanuel CARROZ de 15H07 à 15H25 Mme Barbara SCHUMAN donne pouvoir à M. Pascal CLOUAIRE de 21H16 à 22H22 Mme Laure MASSON donne pouvoir à M. Emmanuel CARROZ de 16H51 à 22H22 M. Yann MONGABURU donne pouvoir à M. Nicolas BERON PEREZ de 15H07 à 15H38 et de 18h05 à 19H36 Mme Maude WADELEC donne pouvoir à M. Emmanuel CARROZ de 19H39 à 22H22 M. Alan CONFESSON donne pouvoir à M. Pierre-André JUVEN de 16H à 16H30 M. Alan CONFESSON donne pouvoir à Mme Laura PFISTER de 18H à 18H30 M. Nicolas KADA donne pouvoir à Mme Annabelle BRETTON de 15H07 à 22H22 M. Hasni BEN-REDJEB donne pouvoir à Mme Anouche AGOBIAN de 15H07 à 22H22 M. Thierry CHASTAGNER donne pouvoir à M. Pascal CLOUAIRE de 15H07 à 22H22 Mme Amel ZENATI donne pouvoir à M. Hakim SABRI de 15H07 à 22H22
M. Luis BELTRAN-LOPEZ donne pouvoir à M. Emmanuel CARROZ de 15H07 à 16H40 Mme Katia BACHER donne pouvoir à Mme Céline MENNETRIER de 15h07 à 18 H M. Chérif BOUTAFA donne pouvoir à M. Nicolas PINEL de 17H06 à 18H28
2 Mme Nathalie BERANGER donne pouvoir à M. Alain CARIGNON de 20H20 à 22H22 Mme Emilie CHALAS donne pouvoir à Mme CENATIEMPO de 20H57 à 21H03 Mme Karen LORINQUER donne pouvoir à Mme Emilie CHALAS de 15H07 à 20H56 et de 21H04 à 22H22 M. Olivier NOBLECOURT donne pouvoir à Mme Cécile CENATIEMPO de 20H à 22H22
Absents excusés :
M. Olivier SIX de 15H07 à 22H22
M. Eric PIOLLE de 16H05 à 18H27
Mme Karen LORINQUER de 20H57 à 21H03
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d‘un-e secrétaire de séance pris au sein du conseil : Mme Kheira CAPDEPON ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné-e pour remplir ces fonctions.
3 Ouverture de séance à 15h07.
Madame CAPDEPON est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
Discours introductif de M. le Maire, président de séance.
Questions orales :
- Question orale de Mme CHALAS pour le groupe Nouveau Regard concernant le Squat Jean Macé.
Réponse de M. le Maire.
- Question orale de Mme SPINI pour le groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre concernant l’annonce du souhait d’interdire les véhicules thermiques dès 2022 .
Réponse de M. le Maire.
- Question orale de M. NOBLECOURT pour le groupe Nouvel Air, Socialistes et Apparentés concernant les dividendes de la SEM GEG perçus par la ville de Grenoble.
Réponse de M. le Maire.
Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 17 mai 2021 a été adopté à l’unanimité.
DELIBERATION N° 1-(25734) - RENDU ACTE - Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de pouvoir.
4 Monsieur le Maire propose la nomination de Madame Elisa MARTIN à la fonction de présidente de la séance pour les délibérations 2 à 10.
M. le Maire quitte la salle du conseil.
DELIBERATION N° 2-(25910) - FINANCES - Budget principal : Compte de gestion 2020
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de déclarer que le compte de gestion 2020 du budget principal dressé par le Trésorier Principal
n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 3-(25914) - FINANCES - Budget principal : Compte administratif 2020
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le compte administratif 2020 du budget principal,
- de constater les résultats de l'exercice 2020 tels qu'annexés à la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 4-(25911) - FINANCES - Budgets annexes : Compte de gestion 2020
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
5 - de déclarer que les comptes de gestion 2020 des budgets annexes Activités économiques, Locaux culturels, Mistral-Eaux Claires, Selfs et Cuisine centrale dressés par le Trésorier principal n'appellent ni observation, ni réserve de sa part.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 5-(25915) - FINANCES - Budgets annexes : Comptes administratifs 2020
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le compte administratif 2020 des budgets annexes Activités économiques, Locaux
culturels, Mistral-Eaux Claires, Selfs et Cuisine centrale ;
- de constater les résultats de l'exercice 2020 de chacun de ces budgets tels qu'annexés à la présente
délibération.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 6-(25912) - FINANCES - Régie Lumière : Compte de gestion 2020
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de déclarer que le compte de gestion 2020 du budget Régie Lumière dressé par le Trésorier
principal n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
6 DELIBERATION N° 7-(25917) - FINANCES - Régie Lumière : Compte administratif 2020
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le compte administratif 2020 du budget Régie Lumière,
- de constater les résultats de l'exercice 2020 tels qu'annexés à la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 8-(25918) - FINANCES - Budget principal : affectation des résultats constatés au compte administratif 2020 - décision modificative n°1 2021
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
Délibération : Adoptée à l’unanimité. Pour : 45 Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air,
7 DELIBERATION N° 9-(25919) - FINANCES - Budgets annexes : affectation des résultats constatés aux comptes administratifs 2020 - décision modificative n° 1 de l’exercice 2021
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- la constatation de l’excédent d’investissement de 116 816,81 € (compte 001) et la constatation de l’excédent d’exploitation de 366 629,68 € (compte 002) du budget annexe "Activités économiques" ; - d'approuver la décision modificative n°1 du budget annexe "Activités économiques" qui s'équilibre à hauteur de -27 090,00 € pour la section d’exploitation et à hauteur de 337 726,81 € pour la section d’investissement;
- l'affectation d’une partie du résultat d'exploitation de 565 934,94 € du budget annexe "Locaux culturels" à la couverture du besoin de financement de la section d’investissement soit 513 856,63 € (compte 1068) et le solde de 52 078,31 € en résultat de fonctionnement reporté (compte 002); - d'approuver la décision modificative n°1 du budget annexe "Locaux culturels" qui s’équilibre à 0,00 € en section d’exploitation et à 513 856,63 € en section d’investissement ; - la constatation de l’excédent de fonctionnement de 68 409,49 € (compte 002) du budget annexe "Self Clémenceau" et à la constatation de l’excédent d’investissement de 116 216,71 € (compte 001) ;
- d'approuver la décision modificative n°1 du budget annexe "Selfs" qui s'équilibre à hauteur de -41 066,00 € pour la section de fonctionnement et à 55 150,71 € en section d’investissement; - la constatation de l’excédent de fonctionnement de 322 881,21 € (compte 002) du budget annexe "Mistral Eaux Claires" et à la constatation de l’excédent d’investissement de 168 072,82 € (compte 001) ;
- d'approuver la décision modificative n°1 du budget annexe "Mistral Eaux claires" qui présente un suréquilibre en section de fonctionnement avec des dépenses à hauteur de 0,00 € et des recettes à hauteur de 291 498,21 €, et présente également un suréquilibre en section d’investissement, avec des dépenses à hauteur de 0,00 € et des recettes à hauteur de 168 072,82 € ; - la constatation de l’excédent de fonctionnement de 84 125,45 € (compte 002) du budget annexe "Cuisine Centrale" et à la constatation de l’excédent d’investissement de 79 005,37 € (compte 001) ; - d'approuver la décision modificative n°1 du budget annexe "Cuisine centrale" qui s'équilibre à hauteur de 764,00 € pour la section de fonctionnement et à hauteur de -33 049,48 € pour la section d’investissement.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 10-(25920) - FINANCES - Régie Lumière : affectation des résultats constatés au compte administratif 2020 - décision modificative n° 1 de l’exercice 2021
Intervention(s) : Mme MARTIN, M. SABRI, M. CARIGNON, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme GARNIER, M. MERIAUX, Mme DESLATTES, M. CARROZ.
8 Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de procéder à l’affectation d’une partie du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2020 de la régie Lumière, à savoir un montant de 410 345,40 € à la couverture du besoin d’investissement au compte 1068, et d’affecter le solde, à savoir 43 944,03 € en résultat de fonctionnement (compte 002).
- d’approuver la décision modificative n°1 ci-annexée qui s’équilibre en dépenses et en recettes à hauteur de 43 944,03 € pour la section de fonctionnement et de 1 233 112,40 € pour la section d’investissement.
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
La séance est suspendue à 18H11.
Reprise de la séance à 18H28.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance.
DELIBERATION N° 11-(25430) - DEMOCRATIE LOCALE - Création des dispositifs de prise en compte des interpellations citoyennes
Intervention(s) : Mme BRETTON, Mme CHALAS, M. CARIGNON, Mme CENATIEMPO, Mme CHATELAIN- ROCHE, M. BOUZEGHOUB, M. CLOUAIRE, M. NOBLECOURT, M. JUVEN.
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 6 - Contre : 45 Grenoble en commun + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB) - Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN- ROCHE).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- D’approuver la création et la mise en œuvre d’un processus de médiation d’initiative citoyenne ; - D’approuver la création et la mise en œuvre des ateliers d’initiative citoyenne ; - D’approuver la création et la mise en œuvre des votations d’initiative citoyenne.
Délibération : Adoptée
Pour : 46
Contre : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
9 DELIBERATION N° 12-(25982) - ENVIRONNEMENT - Délibération Cadre : condition et bien-être animal, orientations et plan d’action 2021-2026.
Intervention(s) : M. le Maire, Mme KRIEF, Mme CHALAS, Mme BOER, M. BOUZEGHOUB, M. CARIGNON, M. NAMUR.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– De faire évoluer son fonctionnement afin d’intégrer de manière transversale les enjeux de condition et de bien-être animal : intégration de la thématique dans l’organigramme municipal, création d’une page dédiée sur le site Internet … ;
– De contribuer et de s’impliquer dans la mise en œuvre de toutes les actions permettant d’améliorer l’intégration des animaux domestiques en ville, notamment l’aménagement d’une nouvelle zone de liberté pour les chiens par année de mandat, le travail de responsabilisation et de formation des propriétaires ainsi que la création d’un cimetière et d’un crématorium animalier en lien avec la Métropole ;
– D’affirmer une ambition forte en matière de protection de la biodiversité en améliorant les conditions de cohabitation entre les humains et les animaux liminaires, via le soutien à la campagne de sensibilisation et prévention auprès du grand public, le renfort des actions en soutien aux associations participant à la stérilisation des chats libres ainsi que la construction de chatipis à raison d’un par année de mandat.
– De défendre une demande d’interdiction de chasse sur l’ensemble du territoire communal. – De soutenir la promotion d’une alimentation de plus en plus végétale et de mettre en place dans son champ d’action des mesures d’accompagnement à la végétalisation des repas afin de participer, accompagner et contribuer efficacement à des actions engagées par les services et plus particulièrement d’ici 2023 :
> de prévoir un deuxième repas végétarien par semaine dans les cantines scolaires, > de mettre en place une alternative quotidienne végétarienne dans les cantines ainsi qu’une journée végétarienne dans les restaurants en plus de l’offre végétarienne quotidienne, > de poursuivre la mise à jour des cahiers des charges de la commande publique en faveur de marchés éthiques, intégrant le bien-être animal, évitant les tests sur les animaux et les achats de produits et sous-produits animaux issus de l’élevage intensif.
– D’agir sur la diffusion massive de l’éthique animale au sein de la population, au travers de l’ensemble des politiques publiques menées sur le territoire, en mobilisant ses partenaires, en les accompagnant, et en menant des actions sur son champ de compétence, et notamment de confirmer le souhait de la Ville de Grenoble de ne plus accueillir dans ses équipements et sur son domaine public de spectacles présentant des animaux et celui de développer une offre d’éducation à l’éthique animale ainsi qu’une section d’information dédiée sur son site internet. – De prévoir une réactualisation des procédures au sein de la Police Municipale et avec la fourrière municipale pour répondre à la maltraitance animale.
– De poursuivre les dynamiques d’aide et d’accompagnement aux personnes en situation précaire possédant des animaux, et de soutenir l’étude des modalités d’accueil et de prise en charge des animaux dont les propriétaires ne pourraient plus s’occuper.
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés.
10 VOEU N° 69-(26379) - VOEU - Pour une légalisation des dispositifs de démocratie participative innovants déposé par le groupe Grenoble en commun.
Intervention(s) : Mme BRETTON, Mme CHALAS, M. CARIGNON.
Le Conseil municipal de la Ville de Grenoble demande au Gouvernement :
• D’engager un travail prospectif permettant de libérer les collectivités territoriales du carcan administratif qui bloque aujourd’hui les dispositifs de démocratie participative, en associant les organisations publiques et associatives déjà engagées sur le sujet (ANCT, Banque des Territoires, CNDP, chercheurs et associations) ;
• D’intégrer à son 3ème plan d’action dans le cadre du partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) un engagement visant à libérer et soutenir les innovations démocratiques locales ;
• De proposer une loi ambitieuse encadrant les principes et l’application de la démocratie participative, au niveau de l’Etat et des collectivités locales ;
• De permettre aux collectivités de mettre en place des outils innovants en matière d’interpellation citoyenne, notamment des outils de pétition, de référendum et de votation d’initiative citoyenne plus ouverts, inclusifs et applicables.
Voeu : Adopté à l’unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre.
VOEU demande de clarté sur les moyens publics perçus par l’organisation du mois « décolonial » déposé par le groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre.
Intervention(s) : M. PINEL, Mme CHALAS, Mme LE BRET.
Voeu : repoussé
Pour : 6
Contre : 45 Grenoble en commun + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB)
Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
VOEU à propos de l’évènement « le mois décolonial » déposé par le groupe Nouveau Regard.
Intervention(s) : M. PINEL, Mme CHALAS, Mme LE BRET.
Voeu : repoussé
Pour : 9
Contre : 45 Grenoble en commun + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB)
Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés.
11 VOEU N° 70-(26380) - VOEU - Une réforme de l’assurance-chômage absurde et injuste déposé par le groupe Nouvel Air, Socialistes et Apparentés.
Intervention(s) : M. BOUZEGHOUB, Mme CHALAS, M. CARROZ, Mme CENATIEMPO.
Un amendement est déposé par le groupe Grenoble en commun, celui-ci est adopté à l'unanimité : Pour : 49 - Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Le Conseil municipal de Grenoble demande donc au gouvernement :
- l’annulation de la réforme de l’assurance-chômage.
Voeu : Adopté à l’unanimité
Pour : 49
Contre : 2 Nouveau Regard
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 13-(26005) - AFFAIRES CULTURELLES - Convention d’occupation du domaine public – établissement recevant du public de plein air (ERP-PA) de l’Anneau de Vitesse du Parc Paul Mistral.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention-cadre d’occupation du domaine public ci-annexée ; - d’approuver la grille tarifaire de redevance ci-annexée ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 14-(25940) - SPORT - Conventions d'occupation du domaine public avec l'association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour l'occupation du stade Lesdiguières
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les dispositions de la convention d’occupation du domaine public communal pour l’utilisation du stade Lesdiguières et ses annexes et l’exploitation commerciale des emplacements publicitaires à intervenir entre la ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby (annexe 1), laquelle est conclue à compter du 1er juillet 2021 jusqu’au 30 juin 2026, moyennant le paiement d’une redevance d’occupation.
- d'approuver les dispositions de la convention d’occupation du domaine public communal pour l’utilisation du stade Lesdiguières et ses annexes à intervenir entre la ville de Grenoble et l’association FC Grenoble Rugby (annexe 2), laquelle est conclue à compter du 1er juillet 2021 jusqu’au 30 juin 2031.
12 - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions ci-annexées.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 15-(25967) - SPORT - Stade Vercors - Convention d'occupation du domaine public avec la SASP GF 38 pour la mise à disposition d'un terrain et de locaux préfabriqués.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les dispositions de la convention d’occupation du domaine public communal pour l’utilisation du stade Vercors et de locaux à intervenir entre la ville de Grenoble et la SASP Grenoble Foot 38 (en annexe) conclue à compter du 1er juillet 2021 jusqu’au 30 juin 2022, moyennant le paiement d’une redevance d’occupation ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention ci-annexée.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 16-(25981) - SPORT - Conventions d'occupation du domaine public avec l'association Grenoble Tennis pour l'exploitation du complexe de tennis et avec la SAS Au Grenoble Tennis pour l'exploitation du bar-restaurant du complexe de tennis.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’adopter la convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Tennis pour la mise à disposition et l’utilisation générale du complexe de tennis à titre gracieux jusqu’au 31 août 2026 ;
- d’adopter la convention d’occupation du domaine public avec la SAS Au Grenoble Tennis pour la mise à disposition et l’exploitation du bar-restaurant du complexe de tennis jusqu’au 31 août 2023 moyennant le paiement d’une redevance d’occupation ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions correspondantes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 17-(25709) - SPORT - Exploitation du bar-restaurant de la piscine Jean Bron pendant la période estivale 2021 - Avenant à la convention d'occupation du domaine public.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de reconduire pour la saison estivale 2021 la convention d’occupation du domaine public du
04 mai 2017, modifiée par avenants des 31 mai 2018 et 12 juin 2019, conclue avec la SARL P.A.R.C.
pour l’exploitation du bar-restaurant de la piscine Jean Bron ;
13 - d’approuver les dispositions de l’avenant n° 3 à ladite convention joint en annexe, fixant
à 1 800 euros le montant de la redevance due à la ville de Grenoble pour l’exploitation du bar-
restaurant du 19 juin 2021 au 30 août 2021 ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 18-(26053) - SPORT - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux avec l'association FC2A - Autorisation de travaux.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la réalisation de travaux d’aménagement par l’association, sous sa responsabilité et sa maîtrise d’ouvrage, dans les locaux mis à disposition par la Ville, par convention de mise à disposition signée le 17 mars 2020 ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant à ladite convention de mise à disposition de locaux entre la Ville et l’association, joint en annexe à la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 19-(26054) - SPORT - Conventions de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et les associations Grenoble Amitié Nature et UNS Léo Lagrange.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions ci-annexées pour la mise à disposition d’un local partagé, à titre gratuit, à l’Union Nationale Sportive Léo Lagrange et à l’Association Grenoble Amitié Nature ; - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions correspondantes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 20-(25934) - SPORT - Avenants financiers aux conventions avec les associations du secteur sportif.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les avenants financiers aux conventions avec les associations sportives figurant dans le tableau récapitulatif (annexe 1) ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les avenants financiers correspondants annexés à la présente délibération (annexe 2) ;
14 - de dire que les montants de subvention sont intégrés à la délibération générale d’affectation de subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 21-(25986) - SPORT - Convention d'objectifs et de moyens relative à l'organisation de l'ultra trail des 4 massifs - UT4M - 2021-2023
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les dispositions de la convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation de
l’ultra trail des 4 massifs pour trois éditions soit jusqu’au 31 décembre 2023 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation
de l’ultra trail des 4 massifs, entre la ville de Grenoble et l’association Grenoble Outdoor Aventure,
jointe en annexe ;
- de dire que le montant de la subvention de 50 000 € au titre de l'édition 2021 est intégré à la
délibération générale d'affectations de subventions sur crédits existants de cette même séance du
Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 22-(26048) - DOMAINE PUBLIC - Organisation du Marché de Noël 2021 – Convention d’occupation du domaine public, critères de sélection et tarifs associés.
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme TAVEL, Mme CHATELAIN-ROCHE, Mme CHALAS.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention-cadre d’occupation du domaine public liant les exposants à la ville de Grenoble (annexe 1), et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer ; - d’approuver les tarifs associés pour l’édition 2021 (annexe 2) ;
- d’approuver la composition de la commission de sélection des exposants pour l’édition 2021 et des critères de sélections (annexe 3).
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
15 DELIBERATION N° 23-(25594) - AFFAIRES CULTURELLES - Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions et subventions de compensation du déficit lié à la crise sanitaire – Conventions et avenants financiers.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’intégrer les subventions attribuées par la ville de Grenoble aux opérateurs culturels (cf. tableaux annexes 1, 2 et 3) à la délibération générale d'affectation de subventions de cette même séance du conseil municipal ;
- d’approuver les termes des conventions et avenants liant la Ville et les opérateurs structurants qui bénéficient d’une subvention supérieure à 23 000 € joints en annexe ; - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à les signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme CAPDEPON, Mme MENNETRIER.
DELIBERATION N° 24-(26004) - AFFAIRES CULTURELLES - Festival Cabaret Frappé du 16 au 20 juillet 2021 – Conventions de partenariat avec le Crédit Mutuel.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les deux conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et le Crédit Mutuel concernant le festival Cabaret Frappé de l’Anneau de Vitesse du Parc Paul Mistral, du 15 au 20 juillet 2021 ;
- d’autoriser le Maire ou son représentant à les signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 25-(26061) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum de Grenoble – Convention d'emprunt avec le Musée d’histoire naturelle de la Chaux-de-Fonds en Suisse dans le cadre de l’exposition “Dessine- moi ... Voyage dans l’illustration naturaliste”.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention d’emprunt d’œuvres auprès du Musée d’histoire naturelle de la Chaux-de-Fonds en Suisse, en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
16 DELIBERATION N° 26-(26060) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum de Grenoble – Convention de mise à disposition d’exposition itinérante et convention de prêt de collections auprès du Muséum de la commune d'Auxerre.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de mise à disposition de l’exposition itinérante « Fascinants Félins », en annexe 1 ;
- d’approuver les termes de la convention de prêt de collections auprès du muséum d'Auxerre, en annexe 2 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à les signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 27-(26055) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum de Grenoble – Convention d’autorisation de représentation et de diffusion de collections dans le cadre d’une exposition virtuelle avec la Communauté d’agglomération Roissy Pays de France.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention d'autorisation de représentation et de diffusion de collections dans le cadre d'une exposition virtuelle avec la communauté d'agglomération de Roissy Pays de France, ARCHEA, jointe en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 28-(26009) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Avenant à la convention de partenariat en matière de communication avec France Télévisions dans le cadre de l'exposition " Giorgio Morandi - La collection de Luigi Magnani ".
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l’avenant à la convention entre la ville de Grenoble et France Télévisions, joint en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à le signer
Délibération : Adoptée à l'unanimité
17 DELIBERATION N° 29-(25925) - AFFAIRES CULTURELLES - Théâtre municipal - Convention de mandat de vente de billet.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les conventions de mandat de vente de billets , jointes en annexe ; - d’approuver les tarifs des structures partenaires ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 30-(25924) - AFFAIRES CULTURELLES - Théâtre municipal - Tarifs des spectacles de la saison 2021-2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la nouvelle grille tarifaire du Théâtre municipal, en annexe, incluant les prix TTC plein tarif et les tarifs réduits tels qu’ils figureront dans la brochure de présentation de saison 2021-2022 et sur le site Internet du théâtre, applicable à compter du 31 août 2021, date d’ouverture de la billetterie.
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Pour : 56
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
DELIBERATION N° 31-(26006) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble - Renouvellement des conventions relatives à la licence de Musicologie pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 avec l’Université de Grenoble-Alpes et au statut d’Artiste de Haut Niveau pour les années scolaires 2021- 2022 à 2023-2024 avec l’Université de Grenoble-Alpes, l’Institut Polytechnique de Grenoble, l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble et l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble.
Intervention(s) : Mme BOER, M. le Maire, Mme LHEUREUX.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes du renouvellement de la convention relative à la licence de Musicologie pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 avec l’Université de Grenoble-Alpes jointe en annexe 1 ;
- d'approuver les termes du renouvellement de la convention relative au statut d’Artiste de Haut Niveau pour les années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 avec l’Université de Grenoble-Alpes, l’Institut Polytechnique de Grenoble, l’Institut d’Études Politiques de Grenoble et l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble jointe en annexe 2 ;
18 - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. CLOUAIRE).
DELIBERATION N° 32-(26187) - ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE - Biennale des villes en transition 2021 - Compte rendu des conventions partenariales passées.
Intervention(s) : M. CARIGNON, M. CARROZ, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte des conventions partenariales passées dans le cadre de la Biennale des villes en transition 2021.
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 33-(25980) - ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux avec l'association Culture et Développement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de l’avenant à la convention de mise à disposition précaire de locaux entre la ville de Grenoble et l'association Culture et Développement, ci-annexé ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ledit avenant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 34-(26017) - ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE - Avenant à la convention d'objectifs et de moyen entre la ville de Grenoble et la Maison Pour Tous Saint Laurent.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant ci-annexé ; - d'autoriser le versement d’une subvention de 1 500 € à la Maison pour tous Saint-Laurent ;
19 - d’indiquer que ce montant est intégré à la délibération générale d’affectation de subvention sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : M. SOLDEVILLE, Mme BRETTON.
DELIBERATION N° 35-(26067) - VIE DES ASSOCIATIONS - Attribution des subventions aux associations socioculturelles et de la jeunesse.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec les associations figurant dans le tableau récapitulatif (annexe 1) les avenants financiers correspondants (annexe 2) ; - de dire que les montants des subventions sont intégrés à la délibération générale d'affectation de subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés (M. BOUZEGHOUB).
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme BRETTON,Mme LHEUREUX, M. SOLDEVILLE, Mme PFISTER, M. WAZIZI, Mme GARNIER, M. BERON- PEREZ, Mme AGOBIAN, Mme MENNETRIER, M. BEN-REDJEB, Mme MASSON, Mme BACHER, M. CHASTAGNER, M. KADA, M. BERTRAND.
DELIBERATION N° 36-(26070) - JEUNESSE - Lancement du dispositif « Destination vacances 16-20 ans » pour les jeunes grenoblois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le lancement du dispositif « Destination vacances 16-20 ans », et sa reconduction annuelle.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
20 DELIBERATION N° 37-(26071) - JEUNESSE - Attribution des bourses d'aide à l'obtention du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et du fonds initiative jeunesse (FIJ).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver l’attribution des bourses d’aide à l’obtention du BAFA pour les montants indiqués aux deux personnes dont les noms figurent en annexe ;
- d’approuver l’attribution des bourses FIJ pour les montants indiqués aux associations dont les noms et les descriptifs des projets figurent en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 38-(26079) - JEUNESSE - Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l’Education Nationale pour la mise en place du service civique alterné.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention partenariale à intervenir avec l’État, jointe en annexe ; - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention et les conventions individuelles correspondantes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 39-(26069) - AFFAIRES SCOLAIRES - Programme de réussite éducative grenoblois 2-16 ans - Convention de gestion de service entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble pour l'année 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le Programme de Réussite Educative grenoblois 2-16 ans pour l’année 2021 à hauteur des montants indiqués dans le tableau figurant en annexe 1 ;
-d’approuver les termes de la convention annuelle de gestion de service pour le Programme de Réussite Educative grenoblois 2-16 ans entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble (annexe 2) ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
21 DELIBERATION N° 40-(26052) - ACTION SOCIALE - Subventions aux associations du champ de la précarité
Intervention(s) : M. PINEL, Mme DESLATTES.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
• d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et Les Restaurants et Relais du Cœur annexée à la présente délibération,
• d’autoriser le versement aux Restaurants et Relais du Cœur d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 29 000€ pour l’année 2021,
• d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et le Secours Catholique annexée à la présente délibération,
• d’autoriser le versement au Secours Catholique d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 49 000€ pour l’année 2021,
• d'autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association le Fournil du 25 mars 2019 annexé à la présente délibération,
• d’autoriser le versement à l’association le Fournil d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 36 000€ pour l’année 2021,
• d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association Point d’Eau annexée à la présente délibération,
• d’autoriser le versement à l’association Point d’Eau d’une subvention de fonctionnement de 40 000€ pour l’année 2021,
• d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et le Secours Populaire annexée à la présente délibération,
• d’autoriser le versement au Secours Populaire d’une subvention de fonctionnement de 14 000€ pour l’année 2021.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme DESLATTES, M. KADA.
22 DELIBERATION N° 41-(25825) - ACTION SOCIALE - Subventions de fonctionnement pour les associations du champ de la Petite Enfance
Intervention(s) : M. PINEL, M. FLECHET.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions ci-jointes (ou avenant), avec les associations Dépann'Familles, Les Mahou-Minaud, La Trottinette, l'association AUESC Bajatière, et l'association d’Entraide Familiale (AEF) ;
- d'autoriser le versement :
- à l'association Dépann'Familles Isère d'une subvention de fonctionnement de 37 500€ pour l'année 2021,
- à l'association Les Mahou-Minauds d'une subvention de fonctionnement de 72 127€ pour l'année 2021,
- à l'association La Trottinette d'une subvention de fonctionnement de 19 378€ pour l'année 2021, - à l'association AUESC Bajatière d'une subvention de fonctionnement de 45 539€ pour l'année 2021 - à l'association d’Entraide Familiale (AEF) d'une subvention de fonctionnement de 38 756 € pour l'année 2021.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme MENNETRIER, M. KADA.
DELIBERATION N° 42-(25895) - ACTION SOCIALE - Tarification financière à appliquer aux habitants dans le cadre des sorties familles, intergénérationnelles et pour tous.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la tarification à appliquer, à compter du 20 juin 2021, aux habitants dans le cadre des sorties familles, intergénérationnelles et pour tous, telle que soumise en annexe à la délibération ; - d’approuver les conditions d'annulation et de remboursement des usagers définies dans l’annexe
jointe à la délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
23 DELIBERATION N° 43-(25937) - ACTION SOCIALE - Convention de mise à disposition de locaux et de la gratuité des fluides à l'association "Brin d'Grelinette".
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les conditions de mise à disposition de locaux à l’association Brin d’Grelinette - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de locaux situés au 16 avenue Paul Cocat 38000 Grenoble, avec cette association.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 44-(26075) - ACTION SOCIALE - Convention de mise à disposition de locaux pour l'association "Un jardin sans frontières".
Intervention(s) : M. PINEL, M. NAMUR.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention passée entre la Ville de Grenoble et l’association « Un jardin sans frontières» pour la mise à disposition de locaux,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe 1 à la délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 45-(26066) - ACTION SOCIALE - "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" : soutien au premier projet de la programmation métropolitaine.
Intervention(s) : M. PINEL, Mme MARTIN, Mme CHALAS, Mme DESLATTES, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de soutenir le premier projet de la programmation métropolitaine dans le cadre du dispositif « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée ».
Délibération : Adoptée à l’unanimité.
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard.
24 DELIBERATION N° 46-(25796) - CAPITALE VERTE EUROPEENNE - Capitale Verte Européenne 2022 : Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public " Agence Capitale Verte Européenne 2022"
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme TAVEL, M. PINEL.
Un amendement est déposé par Mme TAVEL, celui-ci est adopté à l'unanimité : Pour : 50 - Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser le Maire à signer la convention constitutive du groupement d’intérêt public ; - de donner pouvoir au Maire pour finaliser les annexes de la convention constitutive du groupement d’intérêt public.
Délibération : Adoptée
Pour : 47
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard
DELIBERATION N° 47-(25795) - CAPITALE VERTE EUROPEENNE - Capitale Verte Européenne 2022 - Contrat triennal 2021-2023 entre l'Etat, le Département de l'Isère, Grenoble-Alpes-Métropole et la ville de Grenoble
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme TAVEL, M. PINEL.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer le contrat triennal 2021- 2023 « Grenoble Capitale Verte Européenne 2022 » entre l’État, le Département de l’Isère, Grenoble- Alpes-Métropole et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 48-(25794) - CAPITALE VERTE EUROPEENNE - Capitale Verte Européenne 2022 - Convention cadre relative au Conseil Scientifique Capitale Verte et Transition entre l'Université Grenoble Alpes, Grenoble-Alpes-Métropole et la ville de Grenoble
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
25 - d'approuver et d’autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention cadre relative au « Conseil scientifique Capitale Verte et Transition ».
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Pour : 46
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 49-(26015) - ENVIRONNEMENT - Renouvellement de convention de mise à disposition de locaux à la Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère (MNEI), situés au 5 place Bir-Hakeim et 16 rue Joseph Chanrion
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux situés au 5 place Bir-Hakeim et 16 rue Joseph Chanrion au profit de la Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention, jointe en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 50-(26057) - ENERGIE - Opération de rénovation énergétique du Groupe Scolaire Joseph Vallier : Convention de remboursement des fluides
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention financière ci-annexée,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 51-(26077) - TRAVAUX - Convention entre la Ville de Grenoble et GRTgaz pour la réalisation et la prise en charge de travaux de protection de canalisation de transport de gaz dans le cadre de l’extension du groupe scolaire Diderot
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention entre GTRgaz et la Ville de Grenoble, ci-annexée ; - d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
26 DELIBERATION N° 52-(25817) - LOGEMENT - Avenant à la convention de mise en œuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement de la copropriété Résidence Mutualité Olympique piloté par Grenoble Alpes Métropole, et report du versement de la participation financière de la ville
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver l’avenant à la convention de POPAC pour la Résidence Mutualité Olympique, prolongeant le programme jusqu’en 2022 ;
- d’approuver le report à l’année 2022 du versement de l’aide prévue de 3 500 € à Grenoble-Alpes Métropole ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer le dit avenant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 53-(25966) - LOCAUX ASSOCIATIFS - Convention de mise à disposition dans le cadre de l’Urbanisme Temporaire des locaux sis 6 rue Jay au profit de l’association Team MHIYAOUI.
Intervention(s) : M. CARIGNON, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver, dans le cadre du dispositif de l’Urbanisme Temporaire, les termes de la convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre la ville de Grenoble et l’Association Team MHIYAOUI ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention telle que soumise en annexe à la délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés (M. BOUZEGHOUB).
DELIBERATION N° 54-(26040) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Avenant financier à la convention de partenariat, d'objectifs et de moyens 2018-2021 conclue entre la Ville de Grenoble et le Planning Familial 38
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’avenant ci-annexé, - d’autoriser le versement des subventions pour l’année 2021:
- 41 000 € au Planning Familial 38.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : 5 Grenoble en commun (Mme PFISTER, Mme PANTEL, Mme BELAIR, Mme LE BRET, M. CARROZ)
27 DELIBERATION N° 55-(26039) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2018-2021 conclue entre la Ville de Grenoble et l'ODTI
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’avenant ci-annexé, - d’autoriser le versement d’une subvention de 500€ à l’ODTI.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L’élue citée ci-après n’a pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle elle représente la commune en qualité d’administratrice : Mme FOUGERES.
DELIBERATION N° 56-(26035) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l'association l'Oiseau Bleu pour l'année 2021
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
-D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention ci-annexée, -D’autoriser le versement à L’Oiseau Bleu :
. d’une subvention de fonctionnement de 12 000€ au titre du dispositif TOTEM, . d’une subvention sur projet de 3 000€ pour le Point Précarité Santé (POPS), . d’une subvention sur projet de 15 000€ au titre de l’Action Sociale, pour la médiation sociale, . d’une subvention sur projet de 4 000€ au titre de la Santé Publique, pour la médiation sanitaire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 57-(26073) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention triennale de partenariat avec l’association Acoucité, pour la co-construction d’actions sur la perception et l’environnement sonores – adhésion à l’association – versement d’une subvention de projet pour l’année 2021. Désignation de représentant-es de la ville au sein du conseil d'administration
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser le Maire ou son représentant à signer ladite convention, - d’adhérer à Acoucité pour un montant de cotisation de 800€ (huit cents euros) par an - d’approuver le versement en 2021 d’une subvention sur projet de 8 000€ (huit mille euros) à Acoucité.
28 - de désigner Monsieur Pierre-André JUVEN, adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme et de la Santé, comme représentant titulaire de la Ville au Conseil d’Administration d’Acoucité, et Madame Maud TAVEL, adjointe au Maire chargée de la Tranquillité, publique et Temps de la Ville, comme représentante suppléante.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : M. JUVEN, Mme TAVEL.
DELIBERATION N° 58-(26034) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Renouvellement de convention de mise à disposition de locaux pour les associations FNATH et JALMALV au 4bis rue Hector Berlioz et pour l'association GEM L'Heureux Coin au 62/64 rue Ampère
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de mise à disposition de locaux situés 4 bis, rue Hector Berlioz à Grenoble, ci annexée, à l'association F.N.A.T.H.,
- d'approuver les termes de la convention de mise à disposition de locaux situés 4 bis, rue Hector Berlioz à Grenoble, ci annexée, à l'association JALMALV,
- d'approuver les termes de la convention de mise à disposition du local situés 62/64 rue Ampère à Grenoble, ci annexée, à l'association GEM l’Heureux Coin,
- d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 59-(26042) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2021 conclue entre la Ville de Grenoble et l'association Chez Pom Flore et Alexandre
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’avenant ci-annexé, - d’autoriser le versement d’une subvention de 2 300€ à l’association Chez Pom Flore et Alexandre.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. FRISTOT).
29 DELIBERATION N° 60-(26037) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 conclue entre la Ville de Grenoble et l'association Femmes SDF
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’avenant ci-annexé, - d’autoriser le versement d’une subvention de 2 000€ à l’association Femmes SDF.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 61-(25857) - FINANCES - Autorisations de Programme et Crédits de Paiements : création et modifications
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la création et la modification des autorisations de programmes, conformément aux échéanciers inclus dans la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 62-(25769) - FINANCES - Affectation de subventions sur crédits existants
Intervention(s) : M. CARIGNON.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l'attribution de subventions dont les montants, bénéficiaires et imputations budgétaires figurent ci-dessous.
Exercice : 2021
BUDGET : VILLE DE GRENOBLE
Article : 6574 (chapitre 65)
Commission Emancipations
MAISON POUR TOUS MPT SAINT LAURENT 1 500,00
AVIRON GRENOBLOIS 19 825,00
ENTENTE ATHLETIQUE GRENOBLE EAG 38 10 030,00
GRENOBLE OUTDOOR AVENTURE 50 000,00
TRAMPOLINE CLUB DAUPHINE TCD 7 535,00
AJT - ASS POUR LE JEUNE THEATRE A GRENOBLE 1 500,00
ALPES CONCERTS 2 000,00
ANAGRAMME 8 500,00
30 ASSOCIATION POUR L'AGENCEMENT DES ACTIVITES - AAA 3 000,00
CINEX-ATELIER DU CINEMA EXCENTRIQUE 3 000,00
CITEDANSE 6 000,00
COMPAGNIE A CORPS DISSIDENTS 1 000,00
COMPAGNIE DU JOUR 2 000,00
COMPAGNIE FRANCOIS VEYRUNES - ASS 47/49 2 488,00
LA COMPAGNIE DES GENTILS 7 000,00
LA FORGE COMPOSITEURS IMPROVISATEURS REUNIS 2 800,00
LE GRAND COLLECTIF 14 500,00
LE GRILLE-PAIN 3 000,00
LE STUD 3 000,00
LES COULISSES A RESSORTS 1 000,00
LES HARMONIQUES DU NEON 3 000,00
LES ZINZINS 3 000,00
LES 7 FAMILLES 1 500,00
MIX'ARTS 3 500,00
MIXLAB 15 000,00
MUSIQUES CREATIVES DU SUD 6 000,00
REGARDS DES LIEUX 2 000,00
RETOUR DE SCENE 7 000,00
THEATRE A LA PAGE - TAP 1 500,00
UN EURO NE FAIT PAS LE PRINTEMPS 3 000,00
AHAEAT ME TEISSEIRE MALHERBE 62 891,00
AUESCB - USAGERS DES EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS BAJATIERE 87 397,00 CAP BERRIAT 22 560,00
CENTRE SOCIAL CHORIER-BERRIAT (ACSCB) 13 958,00
CENTRES DE LOISIRS DE GRENOBLE - ACL 82 059,00
CLEF - CENTRE DE LOISIRS ENFANCE ET FAMILLES 33 389,00
ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE 3 000,00
ENFANTINE 5 059,00
LA CORDEE 87 541,00
LE PLATEAU 129 523,00
LOISIRS PLURIEL PORTE DES ALPES 5 000,00
MAISON POUR TOUS MPT SAINT LAURENT 53 636,00
ME BACHELARD 28 728,00
ME PREMOL 36 735,00
MJC ALLOBROGES 75 288,00
MJC ANATOLE FRANCE 85 312,00
MJC EAUX CLAIRES 88 937,00
MJC LUCIE AUBRAC 93 912,00
MJC MAISON POUR TOUS ABBAYE 79 585,00
MJC MUTUALITE 40 654,00
MJC PARMENTIER 58 024,00
MJC PREMOL 99 371,00
Commission Résiliences
MAISON DE L'ARCHITECTURE DE L'ISERE 8 000,00
AIDES DELEGATION DE L'ISERE 8 000,00
ALTHEA/ACCUEIL LIEUX TRANSITION HEBERGEMENT ECOUTE ACCOMPA 3 500,00 AMICALE DU NID DE L'ISERE 3 000,00
ASS ECOLE CHAT LIBRE GRENOBLE ET AGGLO 2 000,00
ASS GRENOBLOISE D'AIDE ET DE RECHERCHE EN ONCOLOGIE (AGARO) 2 000,00 ASS REGIO DE CARDIOLOGIE DES ALPES 800,00
ASSOCIATION DES DIABETIQUES DE L'ISERE-AFD 38 2 500,00
BON'SANG! 260,00
31 CHEZ POM FLORE ET ALEXANDRE 2 300,00
COMITE DE LIAISON DES ASSOC. BENEVOLES A L'HOPITAL/CLABH 500,00 COMPAGNIE MEGAPTERE 500,00
COSA ANIMALIA 8 000,00
COURS ACT PHYS ADAPT POUR BIEN HARMONISER LOISIRS ENVIES SANTE- CAPABLES
COURS ACT PHYS ADAPT POUR BIEN HARMONISER LOISIRS ENVIES SANTE- CAPABLES
1 000,00
2 000,00
DAUPHINOISE LARYNGECTOMISES ET MUTILES DE LA VOIX (ADMV) 500,00 DES SOMMETS POUR REBONDIR 500,00
DISPEN'SAIRE PSY LES PSYS DU COEUR 500,00
FEMMES SDF 2 000,00
FNATH ACCIDENTES DE LA VIE DE L ISERE 1 500,00
GROUPE DES APHASIQUES DE GRENOBLE ET DES ENVIRONS (GAGE) 500,00 INFORMATION AIDE AUX STOMISES-IAS 400,00
JALMALV-GRENOBLE (JUSQU'A LA MORT, ACCOMPAGNER LA VIE) 2 100,00 LE CAMELEON 4 500,00
LINOA 1 000,00
LOCOMOTIVE ASS 1 000,00
L'OISEAU BLEU 34 000,00
MISSION LOCALE DE GRENOBLE POUR EMPLOI & INSERTION 16/25 ANS 1 200,00 MOUVEMENT GRENOBLOIS PLANNING FAMILIAL 34 000,00
MOUVEMENT GRENOBLOIS PLANNING FAMILIAL 7 000,00
MUTUALITE FRANCAISE ISERE SERVICES SOINS ET ACCOMPAGNEMENT
MUTUALISTE
1 000,00
ODTI (OBSERVATOIRE SUR DISCRIMINATIONS ET TERRITOIRES I ...) 500,00 PROMETHEE ALPES RESEAU 2 000,00
RECHERCHE ET RENCONTRES-LUTTE CONTRE L'ISOLEMENT-SUICIDE 5 000,00 REFUGE LES P'TITS CANAILLES 1 000,00
SANTE ENVIRONNEMENT EN AUVERGNE-RHONE-ALPES (SERA) 1 000,00 SCLEROSE EN PLAQUE SEP RHONES-ALPES DAUPHINE 400,00
SOCIETE MYCOLOGIQUE DU DAUPHINE (SMD38) 5 500,00
SOCIETE MYCOLOGIQUE DU DAUPHINE (SMD38)
SOLIDARITE FEMMES MILENA (ETAB FOND G BOISSEL)
1 300,00
12 200,00
SOLIDENT 8 000,00
SOS AMITIE ISERE 1 000,00
SOS INCESTE POUR REVIVRE 500,00
TEMPO 2 500,00
TEMPO
UNION NATIONALE FAMILLES AMIS MALADES PSYCHIQUES - DELEG ISERE (UNAFAM)
2 000,00
2 500,00
VIE LIBRE - SECTION GRENOBLE 500,00
VIVRE SANS ADDICTION-ALCOOL-VSA2 600,00
Commission Ressources
ADIF DE L'ISERE 2 000,00
ANCIENS DESCENDANTS & AMIS DU MAQUIS DE L'OISANS & SECTEUR 1 400,00 ASSOCIATION NATIONALE DES PIONNIERS ET COMBATTANTS VOLONTAIRES DU VERCORS
2 000,00
SUR LES PAS DES HUGUENOTS - SPH SECTION ISERE 300,00
Commission Solidarités
ACCUEIL AIDE ACCO MINEURS PROJET PRO-3AMIE 5 000,00
ACCUEIL DES SDF DIT ASDF VIEUX TEMPLE 7 000,00
32 AMICALE DU NID DE L'ISERE 3 000,00
ATD QUART-MONDE GRENOBLE 2 500,00
AUESCB - USAGERS DES EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS BAJATIERE 45 539,00 BANQUE ALIMENTAIRE ISERE 18 000,00
DIACONAT PROTESTANT DE GRENOBLE 5 000,00
ENTRAIDE FAMILIALE, CRECHE COLLECTIVE & HALTE-GARDERIE (AEF) 38 756,00 ENTROPIE 7 500,00
ET CAETERA (ETC) 2 000,00
GRENOBLE SOLIDAIRE 4 500,00
ISSUE DE SECOURS 19 000,00
LA MAISON DES FAMILLES 4 000,00
LA TROTTINETTE DE L'ESPACE ENFANTS 19 378,00
LE FOURNIL 36 000,00
LE HABERT HEBERGEMENT SAINT PAUL 11 500,00
LES ENVOLEES 4 000,00
MAHOU-MINAUDS 72 127,00
MEDECINS DU MONDE - GROUPE ISERE 15 000,00
POINT D'EAU 40 000,00
PRELUDES 8 000,00
RELAIS OZANAM 5 500,00
RESTAURANTS DU COEUR ET RELAIS DU COEUR DE L'ISERE 29 000,00
SECOURS CATHOLIQUE 49 000,00
SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 14 000,00
SOLEXINE ASS 8 000,00
UNION GARDES TEMPORAIRES ENFANTS-DEPANN'FAMILLES ISERE 37 500,00 A BIENTOT J'ESPERE 2 000,00
ADTC - ASSOC .POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS EN COMMUN 8 000,00 AFRIC IMPACT 1 500,00
ASS VILLENEUVE 3EME AGE (AV3A) 1 300,00
ATYPIK ET COMPAGNIE 1 000,00
CLUB DES RETRAITES DES EAUX-CLAIRES 400,00
COLLECTIF D'ASSOCIATIONS ET D'HABITANTS VILLENEUVE DEBOUT 2 000,00 LA PIROGUE 6 000,00
L'ANTIJETTE 1 000,00
LEFOP-LIEU D'ETUDE ET DE FORMATION PERSONNALISEE 2 000,00
LES EGALES 500,00
LES P'TITS PLATS DANS LES GRANDS 500,00
MOUVEMENT GRENOBLOIS PLANNING FAMILIAL 2 000,00
PLANETE SCIENCES AUVERGNE RHONE-ALPES 2 000,00
TOTAL ARTICLE 2 195 997,00
TOTAL BUDGET 2 195 997,00
NB : les subventions en gras, d’un montant total de 14.788,00 €, correspondent à des subventions versées dans le cadre du fonds de soutien aux associations prévu par les délibérations n°2 et n°3 du 28/09/2020 et n° 45 du 02/11/2020
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Pour : 35
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
33 Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme MENNETRIER, M. CHASTAGNER, Mme BRETTON, M. BERTRAND, M. BEN-REDJEB, Mme PFISTER, Mme GARNIER, M. SOLDEVILLE, M. KADA, M. BERON PEREZ, Mme AGOBIAN, Mme BACHER, M. WAZIZI, Mme LHEUREUX, M. BACK, M. CLOUAIRE, Mme PANTEL, Mme MASSON, Mme CAPDEPON, Mme DESLATTES, Mme FOUGERES.
DELIBERATION N° 63-(25944) - DOMAINE PUBLIC - TéléGrenoble - Convention d'objectifs et de moyens
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention d'objectifs et de moyens, jointe en annexe, à intervenir avec la SAS TéléGrenoble ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 64-(26056) - ADMINISTRATION GENERALE - Frais de mission des Elu-e-s au titre du mandat spécial
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de conférer le caractère spécial aux déplacements ci-après :
- le 18 juin 2021 à Paris – Cérémonie de commémoration de l’appel du 18 juin, organisée par l’Ordre de la Libération – E. PIOLLE
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 65-(26196) - ADMINISTRATION GENERALE - Avenant à la convention de mise à disposition de services avec Grenoble-Alpes-Métropole.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
-d'approuver la prolongation de la mise à disposition de services,
-d'autoriser le Maire à signer l'avenant à la convention prolongeant la mise à disposition jusqu'au 31/12/2021
Délibération : Adoptée à l'unanimité
34 DELIBERATION N° 66-(26200) - PERSONNEL MUNICIPAL - Créations, transformations de postes et précisions sur certains emplois.
Intervention(s) : M. BOUTAFA, M. MERIAUX.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser les transformations et créations de postes figurant dans les tableaux ci-annexés, présentées au Comité Technique du 25 mai 2021 ;
- d’approuver la création de deux contrats de projet pour des missions de conseiller numérique , - d’ouvrir la possibilité de recruter un agent contractuel sur la fonction de directeur de projet programme d’investissement du plan lecture publique et urbanisme tactique.
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 67-(26064) - DESIGNATIONS - Désignation d'une représentante de la ville de Grenoble au sein du conseil d'administration de la Chaire FERE (Femmes et Renouveau Économique), de Grenoble Ecole de Management.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
-De désigner Madame Barbara SCHUMAN en qualité de membre titulaire de la ville de Grenoble au sein du conseil d’administration de la Chaire FERE (Femmes et Renouveau Economique) de Grenoble Ecole de Management.
-Vote séparé sur la désignation de Mme SCHUMAN :
Pour : 57 - Ne prend pas part au vote : 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 68-(26177) - DESIGNATIONS - Modification d'un-e représentant-e de la ville de Grenoble auprès du conseil d'administration de la Régie du Téléphérique Grenoble Bastille.
Intervention(s) : Mme CHALAS.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- De désigner Mme Emilie CHALAS En qualité de membre titulaire de la ville de Grenoble au sein du conseil d’administration de la Régie de Téléphérique Grenoble Bastille.
35 - De dire que sont désormais membres titulaires de la ville de Grenoble au sein du conseil d’administration
- M. Claus HABFAST
- Mme Céline MENNETRIER
- Mme Katia BACHER
- M. Luis BELTRAN-LOPEZ
- M. Pierre MERIAUX
- Mme Emilie CHALAS
Vote séparé sur la designation :
Il est proposé les candidatures de Mme Emilie CHALAS et Mme Anne CHATELAIN-ROCHE. - Mme Emilie CHALAS obtient 57 voix (45 Grenoble en commun + 6 groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB)).
- Mme Anne CHATELAIN-ROCHE obtient 1 voix (1 Non-inscrite Mme CHATELAIN-ROCHE).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H22.
36 ' .
ANNEXES D G F -O AI CP . SCP Rendu acte marchés CM 06/2021 D G F J -D AJ CP - S C P Rendu acte avenants
Ga f)4ee Annexe à la délibération n° K (a [4 _25+3y
CM 06/2021
SUD/SUD EST
ARCHITECTURE
Jacquet
BUREAU ALPES
CONTROLES 38
CHAPUIS ROYER
ARCHITECTE
DUMOLARD
VOUTEAM
socc
Mission de maitrise d'oeuvre pour la
restaurationde la Tour Perret
Restauration de la tour errret. Tranche
d'essais
CS La Rampe - Mission de ss pour
l'opération de réhabilitation - relance
suite à déclaration sans suite
Renouvellement urbain de la Villeneuve -
Secteur Arlequin à Grenoble
Maitrise d'oeuvre relative à la
construction d'un équipempent pour la
jeunesse, d'une salle poylvalente de
quartieret de locaux d'activités
Bibliothèque Jardin de Vitte • Travaux de
mise aux normes et d'amélioration
Travaux de construction d'une école
élémentaire de 10 chasses dans le
quartier Hoche à Grenoble
Travaux de construction d'une école
élémentaire de 10 cdasses dans le
quartier Hoche à Grenoble
Travaux de construction d'une école
élémentaire de 10 chasses dans le
quartier Hoche à Grenoble
16
Chuffage - sanitaire -
ventilation
Chauffage - ventilation -
plomberie - sanitaire
Veture inox - Tasseaux
ois Brule
767 030,00 06/05/21
328 985,00 19/04/21
6 400,00 16/04/21
325 440,00
26 800,00
480 448,91
271 979,27
21/04/21
31/03/21
07/04/21
31/03/21
07/04/21 Annexe à la délibération nj 25734 Conseil municipal du 14 juin 2021
- N° NATURE
FOURNISSEURS OU OBJET MONTANT BENEFICIAIRES
II - DÉCISIONS EN MATIÈRE D'ACTIONS EN JUSTICE
2021-0625 Arrêté (12/04/2021) Me Pauline LABORIE 11 rue d'Alembert
Grenoble
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre de la requête déposée par Mme TARALLO
devant le Tribunal Administratif de Grenoble en
annulation de la décision en date du 28/12/2020 de
refus d'imputabilité de l'accident survenu le
20/11/2020 d'une part, et la requête en annulation de la
décision de sanction du 15/01/2021, portant exclusion
temporaire de fonctions pour une période de 15 jours
d'autre part.
2021-0760 Arrêté (29/04/2021) Mme VERN HES, juriste La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le cadre de la requête déposée devant le Tribunal
administratif de Grenoble par Mme BENSALEM en
annulation de la décision du 26/01/2021 rejetant le
recours gracieux à l'encontre de la décision du
7/10/2020, de refus de prise en charge au titre de la
maladie professionnelle
2021-0774 Arrêté (3/05/2021) Me Pauline LABORIE 11 rue d'Alembert
Grenoble
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre de la requête déposée par Mme HILLAIRET
devant le Tribunal administratif de Grenoble en
annulation de la décision de la ville de Grenoble en date
du 23/12/2019 fixant au 11/04/2019 la consolidation
de la pathologie de l'agent, un taux d'incapacité
permanente partielle de 8%, la prise en charge de ses
arrêts de travail au titre de la maladie professionnelle du
8/02/2018 au 28/02/2020, ainsi qu'une
reconnaissance d'inaptitude totale et définitive à toutes
fonctions correspondant à son grade. Annexe à la délibération n° 25734 Conseil municipal du 14 juin 2021
III - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE CONTRATS, CONVENTIONS, BAUX;
Convention de SAS PLURIMMO convention établie conformément à l'article L. 311-4du Montant de la participation 10 avenue Doyen Louis Weil Code de l'Urbanisme afin de déterminer le montant et participation : financière au coût des Grenoble les conditions de paiement de la participation aux équipements de la financements des équipements publics de la ZAC 202 828,80 € TTC ZAC Blanche Monier Blanche Monier. (8/03/2021)
IV - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE CONCESSION DE CIMETIERE:
2021-0626 Arrêté Mme ARMELLIN Marie- Cimetière Grand Sablon -Titre n° 151- Renouvellement Redevance: 312€ (31/03/2021) Louise de concession du 13/12/2020 au 12/12/2035.
2021-0627 Arrêté Mme TANCHON Raymonde Cimetière Grand Sablon - Titre n° 150 - Renouvellement Redevance: 312€ (31/03/2021) de concession du 4/03/2021 au 3/03/2036.
2021-0628 Arrêté Mme DOLMADJIAN Virginie Cimetière Saint Roch - Titre n° 149 - Renouvellement de Redevance : 312€ (31/03/2021) concession du 19/03/2021 au 18/03/2036.
2021-0629 Arrêté M. MAUNY Pierre Cimetière Saint Roch - Titre n° 148 - Renouvellement de Redevance: 312€ (31/03/2021) concession du 18/03/2021 au 17/03/2036.
2021-0630 Arrêté Mme CHAIBEDDRA Yamina Cimetière Grand Sablon - Titre n° 147 - Nouvelle Redevance : 684 € (31/03/2021) concession du 31/03/2021 au 30/03/2051.
2021-0631 Arrêté M. et Mme GEYMOND Claude Cimetière Grand Sablon - Titre n° 146 - Renouvellement Redevance: 312€ (30/03/2021) et Marie-Claire de concession du 20/06/2020 au 19/06/2035.
2021-0632 Arrêté M. POUJOULAT André Cimetière Grand Sablon - Titre n° 145 - Renouvellement Redevance: 1368 € (30/03/2021) de concession du 2/01/2018 au 1/01/2048.
2021-0632 Arrêté Mme EZZOUINE Aïcha Cimetière Grand Sablon - Titre n° 144 - Nouvelle Redevance : 1188 € (30/03/2021) concession du 30/03/2021 au 29/03/2071.
2021-0783 Arrêté Mme TSAVOUSSIAN Josette Cimetière Grand Sablon- Titre n° 126 - Renouvellement Redevance: 312€ (1/04/2021) anticipé de concession du 29/09/2022 au 28/09/2037.
2021-0784 Arrêté M. VIVEREUX Pierre Cimetière Saint Roch - Titre n° 152 - Nouvelle Redevance : 684 € (2/04/2021) concession du 1/04/2021 au 31/03/2051.
• A
2021-0785 Arrêté M. PHAM Phu Hung Cimetière Saint Roch - Titre n° 153 - Nouvelle Redevance : 684€ (2/04/2021) concession du 2/04/2021 au 1/04/2051. -
2021-0786 Arrêté M. BERGER Jean-Jacques Cimetière Grand Sablon - Titre n° 154 - Nouvelle Redevance : 396€ (6/04/2021) concession du 6/04/2021 au 5/04/2036.
2021-0787 Arrêté M. FOURNIER Louis Cimetière Saint Roch - Titre n° 155 - Nouvelle Redevance : 684 € (6/04/2021) concession du 6/04/2021 au 5/04/2051.
2021-0788 Arrêté M. et Mme GARRA TAVARES Cimetière Grand Sablon - Titre n° 156 - Renouvellement Redevance: 312 € (8/04/2021) José et Ludovina de concession du 10/01/2021 au 9/01/2036.
2021-0789 Arrêté Mme JORY Eugènie Cimetière Saint Roch - Titre n° 157- Renouvellement de Redevance: 312€ (8/04/2021) concession du 31/05/2019 au 30/04/2034.
2021-0790 Arrêté Mme QUINT Denise Cimetière Saint Roch - Titre n° 158 - Renouvellement de Redevance : 684 € (8/04/2021) concession du 27/04/2021 au 26/04/2051.
2021-0791 Arrêté Mme RENAULT Cécile Cimetière Grand Sablon - Titre n° 159 - Nouvelle Redevance: 312 € (8/04/2021) concession du 8/04/2021 au 7/04/2036.
2021-0792 Arrêté Mme FINOT Bernadette Cimetière Saint Roch - Titre n° 160 - Nouvelle Redevance : 684 € (12/04/2021) concession du 12/04/2021 au 11/04/2051.
2021-0793 Arrêté Mme PINA TEL Arlette Cimetière Grand Sablon - Titre n° 161 - Nouvelle Redevance : 396 € (12/04/2021) concession du 12/04/2021 au 11/04/2036.
2021-0794 Arrêté Mme GRAS Simone Cimetière Grand Sablon - Titre n° 162 - Renouvellement Redevance: 312€ (13/04/2021) de concession du 23/04/2021 au 22/04/2036.
2021-0795 Arrêté M. GUIDOTTI Dominique Cimetière Saint Roch - Titre n° 163 - Renouvellement de Redevance: 624 € (13/04/2021) concession du 25/03/2021 au 24/03/2036.
2021-0796 Arrêté M. et Mme ZAROUGHIAN Cimetière Grand Sablon - Titre n° 164 - Renouvellement Redevance: 312€ (13/04/2021) Taros et Chaki de concession du 23/04/2021 au 22/04/2036.
2021-0797 Arrêté M. et Mme MARQUES Jean Cimetière Saint Roch - Titre n° 165 - Renouvellement de Redevance: 312€ (13/04/2021) concession du 3/04/2021 au 2/04/2036.
2021-0832 Arrêté Mme LOCATELLI Josette Cimetière Grand Sablon - Titre n° 166 - Nouvelle Redevance: 396€ (13/04/2021) concession du 13/04/2021 au 12/04/2036.
2021-0833 Arrêté M. LEENHARDT Julien Cimetière Saint Roch - Titre n° 167 - Nouvelle Redevance: 1188 € (13/04/2021) concession du 13/04/2021 au 12/04/2071.
2021-0834 Arrêté Mme BENATSOU Malika Cimetière Saint Roch - Titre n° 168 - Renouvellement de Redevance: 312€ (19/04/2021) concession du 26/05/2021 au 25/05/2036.
2021-0835 Arrêté M. VALDIVIA Carlos Cimetière Grand Sablon - Titre n° 169 - Nouvelle Redevance : 1188 € (16/04/2021) concession du 16/04/2021 au 15/04/2071.
2021-0836 Arrêté Mme JAMOIS Madeleine Cimetière Grand Sablon - Titre n° 170 - Nouvelle Redevance : 396€ (19/04/2021) concession du 16/04/2021 au 15/04/2036.
à la délibérati 0 25734 C il . . 1 du 14 Annexe à la délibérati
2021-0837 Arrêté M. BOUMEDIEN Abdellah Cimetière Grand Sablon - Titre n° 171 - Nouvelle (19/04/2021) concession du 19/04/2021 au 18/04/2036. Redevance: 312€
2021-0838 Arrêté M. DELCROIX Bernard Cimetière Grand Sablon - Titre n° 172 - Nouvelle Redevance: 312 € (20/04/2021) concession du 19/04/2021 au 18/04/2036.
2021-0839 Arrêté Mme VIOLA Carmela Cimetière Saint Roch - Titre n° 173 - Nouvelle Redevance: 312€ (20/04/2021) concession du 20/04/2021 au 19/04/2036.
2021-0840 Arrêté M. ROCHE Joseph Cimetière Saint Roch - Titre n° 174 - Renouvellement Redevance: 312€ (20/04/2021) anticipé de concession du 4/04/2025 au 3/04/2040.
2021-0841 Arrêté Mme LANARO Danielle Cimetière Grand Sablon - Titre n° 175 - Nouvelle Redevance : 684 € (20/04/2021) concession du 20/04/2021 au 19/04/2051.
2021-0842 Arrêté Mme CLEMENTE Maria Cimetière Grand Sablon - Titre n° 17 6- Renouvellement Redevance: 1188 € (20/04/2021) anticipé de concession du 6/10/2021 au 5/10/2071.
2021-0843 Arrêté M. et Mme LA LOGGIA Cimetière Grand Sablon - Titre n° 177 - Renouvellement Redevance: 312 € (21/04/2021) Balthazare et Anna de concession du 16/03/2021 au 15/03/2036.
2021-0844 Arrêté Mme CARRILLO Thérèse Cimetière Saint Roch - Titre n° 178- Nouvelle Redevance : 684 € (21/04/2021) concession du 21/04/2021 au 20/04/2051.
2021-0845 Arrêté M. GALLOUTCHENKO Luc Cimetière Grand Sablon - Titre n° 179 - Nouvelle Redevance : 684 € (21/04/2021) concession du 21/04/2021 au 20/04/2051.
2021-0846 Arrêté Mme PARET! Elsa Cimetière Grand Sablon - Titre n° 180 - Nouvelle Redevance : 684 € (26/04/2021) concession du 26/04/2021 au 25/04/2051.
2021-0847 Arrêté Mme FAUSTIN Emilienne Cimetière Grand Sablon - Titre n° 181 - Nouvelle Redevance : 684 € (27/04/2021) concession du 27/04/2021 au 26/04/2051.
2021-0848 Arrêté M. MOREAU Joseph Cimetière Saint Roch - Titre n° 182 - Renouvellement de Redevance: 312€ (28/04/2021) concession du 28/12/2020 au 27/12/2035.
2021-0849 Arrêté Mme VERDOJA Rose Cimetière Saint Roch - Titre n° 183 - Renouvellement de Redevance : 684 € (28/04/2021) concession du 12/04/2021 au 11/04/2051.
2021-0850 Arrêté Mme VIEGAS Colette Cimetière Saint Roch - Titre n° 184 - Renouvellement de Redevance: 312€ (29/04/2021) concession du 29/03/2021 au 28/03/2036.
2021-0851 Arrêté Mme POUYET Marcelle Cimetière Saint Roch - Titre n° 185 - Nouvelle Redevance : 684 € (28/04/2021) concession du 28/04/2021 au 27/04/2051.
2021-0852 Arrêté Mme MAUVAIS Jacqueline Cimetière Saint Roch - Titre n° 186- Nouvelle Redevance: 312€ (29/04/2021) concession du 29/04/2021 au 28/04/2036.
2021-0853 Arrêté M. et Mme VERGER Hervé et Cimetière Grand Sablon - Titre n° 187 - Renouvellement Redevance: 312€ (29/04/2021) Marie de concession du 14/05/2021 au 13/05/2036.
2021-0854 Arrêté M. LALLEMAND Maurice Cimetière Saint Roch - Titre n° 188 - Renouvellement de Redevance: 312€ (29/04/2021) concession du 14/12/2021 au 13/12/2036.
0
25734 C il · · I du 14 iuin 2021 A - e
2021-0855 Arrêté Mme STOLFA Concilia Cimetière Grand Sablon - Titre n° 189 - Renouvellement Redevance: 312 € (30/04/2021) de concession du 14/04/2021 au 13/04/2036.
2021-0856 Arrêté M. et Mme GIROUD Cimetière Saint Roch - Titre n° 190 - Renouvellement de Redevance : 1368 € (30/04/2021) concession du 19/04/2021 au 18/04/2051.
2021-0857 Arrêté Mme MEYRAND Maria Cimetière Saint Roch - Titre n° 191 - Renouvellement de Redevance: 312€ (30/04/2021) concession du 28/04/2021 au 27/04/2036.
2021-0858 Arrêté M. et Mme PARDO Fernand Cimetière Grand Sablon - Titre n° 192 - Renouvellement Redevance: 312€ (30//04/2021) et Anne de concession du 1/02/2021 au 31/01/2036.
2021-0859 Arrêté Mme GENOVESE Addolorata Cimetière Grand Sablon - Titre n° 193 - Renouvellement Redevance: 312€ (30/04/2021) de concession du 27/06/2020 au 26/06/2035.
2021-0860 Arrêté Mme LIGNON Céline Cimetière Grand Sablon - Titre n° 194- Renouvellement Redevance : 1188 € (30/04/2021) de concession du 12/03/2021 au 11/03/2071.
2021-0861 Arrêté Mme VIGOUROUX Denise Cimetière Saint Roch - Titre n° 195 - Nouvelle Redevance : 1188 € (30/04/2021) concession du 30/04/2021 au 29/04/2071.
2021-0883 Arrêté M. MESBAH Noël Cimetière Grand Sablon - Titre n° 196 - Nouvelle Redevance : 312€ (6/05/2021) concession du 4/05/2021 au 3/05/2036.
2021-0884 Arrêté Mme GUSANI Devrija Cimetière Grand Sablon - Titre n° 197 - Nouvelle Redevance: 312 € (6/05/2021) concession du 4/05/2021 au 3/05/2036.
2021-0885 Arrêté Mme COLLOMB LE Cimetière Grand Sablon - Titre n° 198 - Nouvelle Redevance : 396 € (5/05/2021) GUENEDAL Pascaline concession du 5/05/2021 au 4/05/2036.
2021-0886 Arrêté Mme VOISIN Hélène Cimetière Grand Sablon - Titre n° 199 - Nouvelle Redevance : 792 € (6/05/2021) concession du 4/05/2021 au 3/05/2051.
2021-0887 Arrêté Mme ERMEL Liliane Cimetière Saint Roch - Titre n° 200 - Nouvelle Redevance : 684 € (5/05/2021) concession du 5/05/2021 au 4/05/2051.
2021-0888 Arrêté Mme BENLAKHRYFAAssia Cimetière Grand Sablon - Titre n° 201 - Nouvelle Redevance : 1188 € (5/05/2021) concession du 5/05/2021 au 4/05/2071.
2021-0889 Arrêté M. MICHEL Adolphe Cimetière Saint Roch - Titre n° 203 - Renouvellement de Redevance: 312€ (6/05/2021) concession du 27/04/2021 au 26/04/2036.
2021-0890 Arrêté M. MATHIEU Félix Cimetière Grand Sablon - Titre n° 204 - Renouvellement Redevance : 312 € (6/05/2021) de concession du 17/04/2021 au 16/04/2036.
2021-0891 Arrêté M. GIRARD Charles Cimetière Grand Sablon - Titre n° 205 - Renouvellement Redevance : 312 € (6/05/2021) de concession du 26/01/2021 au 25/01/2036.
2021-0892 Arrêté M. SAEZ Justo Cimetière Grand Sablon - Titre n° 206 - Renouvellement Redevance : 624€ (6/05/2021) de concession du 2/01/2021 au 1/01/2036.
2021-0893 Arrêté Mme FAVRE Joséphine Cimetière Grand Sablon - Titre n° 207 - Renouvellement Redevance: 312 € (6/05/2021) de concession du 26/03/2021 au 25/03/2036.
la délibérati 0 25734 C 1 · · 1 du 14 iuin 2021 A à la délib
2021-0894 Arrêté Mme IMBERT-BOUCHARD Cimetière Saint Roch - Titre n° 208 - Renouvellement de Redevance: 312€ (6/05/2021) Andrée concession du 4/10/2019 au 3/10/2034.
2021-0895 Arrêté Mme JOUVE Séraphine Cimetière Grand Sablon - Titre n° 209 - Renouvellement Redevance : 684 € (6/05/2021) de concession du 14/04/2021 au 13/04/2051.
2021-0896 Arrêté MM. BELFILS Alphonse et Cimetière Saint Roch -Titre n° 210 - Renouvellement de Redevance : 312€ (6/05/2021) Ariste concession du 18/06/2020 au 17/06/2035.
2021-0897 Arrêté Mme ROVEI Philomène Cimetière Grand Sablon -Titre n° 211-Renouvellement Redevance: 1188 € (6/05/2021) de concession du 18/05/2021 au 17/05/2071.
2021-0898 Arrêté M. MARTIN-ARISO François Cimetière Grand Sablon -Titre n° 212- Renouvellement Redevance : 312€ (6/05/2021) de concession du 20/03/2021 au 19/03/2036.
0
25734 C il · · I du 14 iuin 2021 Annexe à la délibération n/&.226 oS
Conseil Municipal du 14 juin 2021
Annexe 2
Tarifs proposés par la Ville de Grenoble pour la redevance incombant à l'occupant selon la convention d'occupation du domaine public liée à la délibération n26-005 :
Articles compris dans le kit Forfait
Régie de Façade
Diffusion de Façade , s} {@
Accroche Diff Façade
Alimentation électrique son
600,00 €
Projecteurs automatiques
Projecteur changeur de couleur
Projecteurs traditionnels
Blocs de puissance
Pupitre lumière
Multipolaires, câblage secteur et DMX
Alimentation électrique lumière
400,00 €
Sont mis à disposition : la scène, les loges, les espaces d'accueil du public, etc. tels qu'indiqué dans ladite convention. La redevance couvre, par ailleurs les surcoûts liés à une utilisation de matériel son et lumière.
Exemples de coût pour les structures accueillies :
• Pour une utilisation cinéma, la lumière n'est pas lourdement exploitée seule une participation au surcoût du kit son est proposée - 600€.
• Pour une utilisation en configuration musiques actuelles, les kits son et lumières sont exploités - 1000€.
Jours
exploitation
Jours
Son
Jours
Lum. Forfait Redevance
IEEE 3 000,00 € 4 4 4 1 000,00 € 4 000,00 €
1 1 1 1 000,00 € 1 000,00 €
5 5 0 600,00 € 3 000,00 €
Pour information, les surcoûts journaliers réels s'élèvent à 779.23€TTC pour le kit son et 470.38€ TTC pour le kit lumière Annexe 1 à la délibération n° 25934
ho- TABLEAU RÉCAPITULATIF AFFECTATIONS DES SUBVENTIONS 2021
AVENANTS FINANCIERS AUX CONVENTIONS D'OBJE CTIFS ET DE MOYENS » i
' . #
Subventions 2021
N et type Aunexe Nom de
Référence de la convention Total des a. «
subventions Objet de la subvention proposée ,i i '' 4 + + I :. £ ['Aeeoeitjyn Date d'effet I Validité Avantage 2020 déjà votée proposée convention convention en nature
2 avenant fina ncier Aviron Grenoblois 12-janv.-21 ]31-déc.-2023 105 950 € Fonctionnement complémentaire 68 300 € 0€ 19 825 €
délibération n° 24122 du 2021 - MAD I er versement
I4 décembre 2020
2 avenant financier Entente Athlétique Grenoble 38 16-janv.-2I ]31-déc.-2023 65 544 € Fonctionnement complémentaire 41 200 € 0€ 10 030 €
délibération n 24122 du 2021 - MAD I er versement
14 décembre 2020
2 avenant financier Trampoline Club du Dauphiné 22-janv.-21 [31-déc.-2023 29 044 € Fonctionnement complémentaire 14 100 € 901 € 7 535 € 2021 -MAD I er versement
délibération n° 24122 du
4 décembre 2020
total 37 390 € Annexe à la délib&ration n 2.z?4y6
Annexe 2: Tarifs des prestations à la délibération du Conseil municipal du 14 juin 2021
DROIT DE PLACE DU MARCHE DE NOEL 2021
• Du Vendredi 26 novembre au vendredi 24 décembre 2021-29 jours d'ouverture (4 week ends) - Place Victor Hugo
Participation Participation
t obligatoire aux obligatoire aux
Tarifs HT frais de sécurité Total HT 2020 et frais de sécurité Total HT 2021 et
2020 (Vigipirate) pour participation Tarifs HT 2021 (Vigipirate) pour la participation la période obligatoire période obligatoire
d'exploitation d'exploitation
2020 2021
(pour 28 jours
Forfait 150 € (pour 28 jours (pour 29 jours 7,5% du tarif HT de (pour 29 jours d'exploitation) d'exploitation) d'exploitation) location d'exploitation)
Chalets Artisan
Chalet 3 x 2m
Hors chalet restauration 1 980€ 150€ 2130€ 2051€ 153,80€ 2204,82 €
Chalet 4 x 2,2m 2638€ 150€ 2 788 € 2732€ 204,92 € 2937,13€
Hors chalet restauration ,, . ·.••
Chalet Classique
Chalet 3 x 2m 3150€ 150€ 3 300€ 3263 € 244,69 € 3 507,19€
Chalet 4 x 2,2m 4139€ 150€ 4 289 € 4 287 € 321,51€ 4 608,33 €
Chalet 6 x 2,2m 6119€ 150€ 6 269 € 6338€ 475,32 € 6 812,85€
Emplacements spéciaux
Kiosque restauration Le Palais 2 520€ 150€ 2 670€ 2610€ 195,75€ 2 805,75€
Forfait espace nu Restauration en m2 108€ 150€ 258€ 112€ 8,39€ 120,25 €
Vente déambulatoire/ jour 105 € 150€ 255 € 109 € 8,16€ 116,91€
Services optionnels
Supplément éléctrique 176€ - € 176 € 182€ - € 182,29€
Forfait point d'eau 350€ - € 350€ 363 € - € 362,50€
Pénalité
Pénalité Non-respect d'une clause du . 105 € - € 105 € 105 € - € 105,00 €
contrat, par jour et par clause ..
La taille du chalet pourra être modifié en fonction des contraintes d'expace et de sécurité de l'organisateur. Conseil municipal du 14 juin 2021
Annexe n° 1 à la délibération n°25594
2$- ANNEXE 1 Attribution de subventions suite au comité d'avis du 10 mai 2021 Exercice budgétaire 2021- Tableau récapitulatif
2 DANSE
ALPES
CONCERTS
(CIE
COLETTE
PRIOU)
COMPAGNIE COLETTE PRIOU, pratiques
chorégraphiques amateurs encadrées par des
professionnels.
Pratiques chorégraphiques amateurs du Groupe Imagin',
encadré par Colette Priou, chorégraphe.
Colette Priou anime des répétitions auprès d'amateurs
adultes, porteurs de handicap(s) ou non, quatre fois par
semaine. Plusieurs groupes répètent séparément de
septembre à juin (seniors, handicapé.e.s, étudiants, ... ) et
sont réunis à l'occasion de création commune pour divers
évènements (Mois de l'accessibilité, journée ·mondiale de
la danse, festival du mouvement de Vif ... selon demandes
et opportunités). Selon les évènements, jusqu'à 40
amateurs dansent ensemble.
Répétitions gratuites, uniquement sur adhésion à la
compagnie (10 euros pour la saison), accueillies
gracieusement à la Salle rouge ou aux Planches.
NB : la compagnie a également sollicité la Ville en aide à
' la diffusion du spectacle A fleur de peau - à fleur de mot,
avec des danseuses valides et non valides. Non éligible à
ce stade faute de dates suffisantes. Egalement une
demande de soutien sur des interventions auprès de
malades d'Alzheimer au centre de jour les Alpins, non
éligible car déjà pris en charge par le centre.
2 000 € 10 000 € 2 000 € F
1 2 LIVRE ANA GRAMME
Programme d'activité 2021.
Anagramme promeut la lecture vivante, la littérature et
l'art dramatique en direction d'amateurs et de nombreux
publics par un programme d'activités tout au long de
l'année :
1- Actions pédagogiques et artistiques à destination des
amateurs : ateliers de pratiques amateurs, interventions en
milieu scolaire et éducatif, actions artistiques en distance,
résidence artistique en milieu hospitalier
2 - L'échappée Noire : festival de lectures noires et
policières
3- Dis-moi dix mots qui ne manquent pas d'air : volet
lecture sur la thématique de l'écologie et la planète
(majoritairement en extérieur) & volet écriture (résidences
avec des enfants de primaire, concours de nouvelles, et
diffusions radiophoniques)
4- Lectures à tiroirs : développement de la lecture
publique sous toutes ses formes
L'ensemble de ce programme d'activité 2021 a été pensé
de manière à pouvoir s'adapter aux conditions sanitaires
afin de pouvoir être maintenu en fonction des évolutions.
Toutes ces actions sont créées et conduites par des
professionnels : Auteur-ices et animateur-ices d'ateliers :
Clara Breuil, Anaïs Escot, Jean-Charles Terrien, Viviane
Veneault ... Artistes metteur-es en scène, comédien-nes et
musicien-nes : Marie Neichel, Benoît Olivier, Anthony
Gambin, Simon Lapierre, Solenn Monnier, Marie
Despessailles, Maxime Ubaud, Fabienne Courvoisier, Erwan
Flageul, Laurent Buisson, Emmanuèle Amiell, Laurence
Labrouche ...
8 500 € 5 977,11 € I 18 000 € 8 500 € F
2 6 THÉÂTRE
ASSO
CIATI ON
POUR
LE
JEUNE
THÉÂTRE
À
GRENOBLE
(AJT)
Diffusion du spectacle jeune public Les saisons de
Rosemarie. Création théâtrale jeune public Les saisons de
Rosemarie, adaptation du texte de Dominique Richard :
spectacle pluridisciplinaire, à la croisée de la musique, des
mots et de la danse. Raconte l'histoire d'une petite fille qui
n'arrive pas à communiquer avec les mots car elle est bègue
mais qui s'exprime grâce. à la danse et à son imaginaire.
Cette histoire évolue au fil des saisons qui ponctuent une
année et pendant lesquelles le personnage se questionne sur
l'amour, la vie, la mort.
Professionnel-le-s intervenants : Lola Lelièvre - Metteuse en
scène et comédienne ; Sarah Charlier - Comédienne,
danseuse : Sébastien Hoen Mondin Comédien ; Jérémie
Chartier - Compositeur, musicien et éclairagiste et Guillaume
Fulconis - Metteur en scène et regard extérieur
Calendrier : résidences et représentations : 14-18/09/20 :
résidence à la Bobine (Grenoble); 28/09-2/10 et 16-25/11 I 1 500 € résidences à l'Amphithéâtre (Pont de Claix) + 24-25/11
représentations professionnelles; + EAC: ateliers théâtre
autour de l'écriture de Dominique Richard avec La Bobinette
(2 classes de CM de l'école Clémenceau) + en lien avec
l'Amphithéâtre ateliers théâtre autour de l'écriture de
Dominique Richard (4 classes de CE et CM de l'école St
Exupéry du Pont de Claix) + 7 lectures théâtralisées du
Journal de grosse patate de Dominique Richard 11-12 et
13/03/2021 à l'école St Exupéry et pour une classe de
l'école Christophe Turc (Grenoble) + atelier théâtre avec 2
classes de CM des écoles Christophe Turc (Grenoble) et St
Exupéry dans le cadre d'un projet de circulation entre
l'Espace 600 (Grenoble) et l'Amphithéâtre (Pont de Claix),
mars 2021; + diffusion : 20/10/21 La Bobinette (Grenoble),
7-8/21 Amphithéâtre (Pont de Claix), 12-13/04/22 Espace
René Proby (St Martin d'Hères). ·
3 000 € 1 500 € F
3 8 ARTS PLASTIQUES
ASSO
CIATION
POUR
L'AGEN
CEMENT
DES
ACTIVITÉS
(AAA)
Programme d'activités de promotion et diffusion de
l'art contemporain.
Production, diffusion et promotion d'un certain art
contemporain à travers la réalisation d'expositions, la mise
en place de résidences, d'activités de conseil et de
transmission, d'édition, d'ateliers auprès de scolaires. En
2021 : 2 projets d'édition (artistes Valentin Lergès et
Eléonore Pano-Zavaroni) ; Expositions d'artistes grenoblois
(Thoris Lausset, Marion Wintrebert lauréate Bourse des arts
plastiques 2020, Nils Chertier) et d'artistes français ou
internationaux (Nils Clouzeau, Estelle Deschamp, Benjamin
Artola, Yeseul Kim, Akim Pasquet) ; des projets de
résidences ; des projets de transmission en lien avec l'ESAD
GV ; la mise en place d'une plateforme web. L'association
n'a pas de salariés et fonctionne grace à une dizaine de
bénévoles et quelques intervenants.
3 000 € 4 000 € 3 000 € F
4 2 CINÉMA CI NEX
Programme d'activités d'éducation à l'image autour
du cinéma expérimental.
L'association Cinex, atelier de cinéma excentrique, œuvre
au développement de projets singuliers. Projections de
films, ateliers de pratique sur temps scolaire et hors temps
scolaire (notamment le projet de mini série Cliffhanger à la.
Villeneuve), prêt de matériel et formation de jeunes
professionnels issus de Master UGA ou Lussas, résidences
de création. Partenaires réguliers : Passeurs d'images, Le
Méliès, Le Club, Collège Stendhal, Lycée Mounier, CLEPT,
UGA, Hôpital psy, prison de Varces. En raison de la
situation sanitaire, le projet de création "Ce que l'on y
dépose" en lien avec des forains de la Foire des rameaux
est suspendu. Selon les projets, l'association regroupe une
dizaine d'intermittents.
3 000 € 10 000 € 3 000 € F
5 2 DANSE CITÉ DANSE
Programme d'activités et de· recherches
chorégraphiques du Collectif Cité Danse.
Activités organisée en Saison. Jusqu'ici uniquement ouvert
aux professionnel.le.s (cf. contraintes covid). Sur 2021 :
• Laboratoires de chorégraphes temps dédié à
l'expérimentation. Labo 3 du 11 au 16/01
Échauffements + semaine de recherche "chorégraph e et
plasticien". Labo 4_ du 22 au 27 /03 : Échauffements +
semaine de stage "dedans/dehors" avec le Collectif A/R
(Lyon) et la Cie Concordance (Montpellier). Stage : 50 €
prix solidaire + 5 € d'adhésion obligatoire + 5 €/séance
d'échauffement.
• Mix&train (ouvert aux professionnel.les. uniquement) :
échauffement commun, entraînements individuels ou
collectifs, partage et mise en commun. 7 janvier à ABC
Danse, 4 février à la Baj'art, 4 Mars à la MJC Nelson
Mandela (Fontaine), 1 avril au CCN2, 6 mai au jardin des
plantes. 10 €le cycle de 1 à 3 Mix &Train.
• Festival Striptease : initialement envisagé sur 3 jours,
devient temps fort d'une journée, le dimanche 13 juin.
Dévoiler les dessous de la création, les coulisses et l'envers
du décor : les rituel d'entraînement et de recherche.
Échauffements ouverts au publics, workshops pour es pros
et en famille, performances, impromptus créatifs,
Programmation en cours.
• Journée d'accompagnement "Je souhaite· créer ma
compagnie, comment démarrer mon activité ?". 27 mars
2021- 10 h à 17 h- par Sabrina Mazzone.
L'association a fêté ses 20 ans en 2020, cela a coïncidé
avec un renouvellement profond de ses membres.
Aujourd'hui participent : Cie Pascoli (Membre fondateur),
Cie Aux Pieds Levés (Annelise Pizo), Cie Confidences (Julie
Callet), Cie Nextape (Geoffroy Durochat), Cie Kay (Nicolas
Diguet et Ximena Figueroa), Association Plumbago (Sabrina
Mazzone, accompagnement), Claudine Casalegno (arts
plastiques).
6 000 € 12 000 € 6 000 € F
6 6 THÉÂTRE
COLLECTIF
UN
EURO
NE FAIT
PAS
LE
PRINTEMPS
Création théâtrale déambulatoire (dans l'espace public) A travers temps. Les scientifiques font de plus en plus appels aux artistes pour parler de leurs recherches autrement. Face aux dangers tels que le réchauffement climatique et l'effondrement de la biodiversité, ce spectacle cherche, à travers sa démarche artistique, utilisant l'humour et la poésie, à rendre plus sensibles et accessibles les observations scientifiques dans ces domaines. II se donne pour objectif de participer à l'évolution du regard nécessaire que l'on porte sur ces sujets pour affronter et appréhender ces "grandes menaces". Le Personnage, Mr Duru, accompagnateur de moyenne et haute singularité, invite les spectateurs à choisir un cadre parmi la cinquantaine disposée au départ de la déambulation. L'accompagnateur déambule à travers la ville avec le groupe, mettant le spectateur au cœur de ce qu'il est venu voir : le spectacle. Les cadres invitent le spectateur à regarder le vivant, les nuages, les gens, une plante, eux- mêmes. .. Professionnels intervenants Heike Buchholz, écriture et jeu; Isabelle Raquin, mise en scène, mise en présence et conception technique et Alexandre del Perugia, formateur et pédagogue du spectacle vivant et cinéma. (Prugi'art). Calendrier : résidence MJC Parmentier 22/03- 03/04: expérimentation du dispositif sur le quartier St Bruno, (28 personnes adhérentes à la MJC ont testé le dispositif et participé à des mises en situation du spectacle + 4 classes école Ampère (CE2, CM1, et 2 classes de CM2) + Biennale des villes en transition (Grenoble) (4 rep) 1-4/04; 3 -7/05 : Résidence d'écriture au Lycée de la Martinière à Lyon avec deux classes.; 25-28/05 : deuxième résidence à la MJC Parmentier et accueil de nouvelles classes de l'école Ampère; 31/06-06/06 résidence d'écriture à la Maison de I'Environnement du Malsaucy,Territoire de Belfort; 26- 27/06 : festival « la Rurale » à Mens en Trièves + Naturoptère, musée des insectes : novembre 2021, printemps 2022; CCSTI Pavillon des sciences à Montbéliard : octobre 2021; Mairie de St Martin d'Hères : automne 2021 ou printemps 2022; Latitude 21 (éducation à l'environnement) à Dijon : octobre 2021 + en cours de construction avec association « Brin de Grelinette", Régie de quartier de la Villeneuve, La Casemate - CCSTI.
3 000 € 5 000 € 3 000 € F
7
J 2 THÉÂTRE
COMPAGNIE
À
CORPS
DIS
SID ENTS
Ateliers théâtre de la compagnie.
La Compagnie A Corps Dissidents promeut et
accompagne les pratiques artistiques (théâtre et danse)
par la mise en place d'ateliers réguliers et ponctuels à
destination de différents publics.
En 2021:
1) Troupe des Indisciplinés : 10 adolescents - chaque
mercredi de 17h à 19h + 1 weekend par trimestre +
partenariat avec la Maison de l'Image pour la réalisation
et le montage d'un court métrage. Calendrier : réalisation
du court métrage : conception du projet: ateliers d'oct. à
déc. 2021; tournage: 9, 10, 23 janvier 2021; montage:
fév.-mai 2021; sortie: courant juin 2021 // Résidence
d'expérimentation et de création: Du 18 au 25 avril 2021
à St Palais sur Mer// Reprise d'ateliers en physique : oct.
2021 à La Capsule (Cap Berriat) ;
2) Groupe Les Dissidentes : 8 femmes - jeudis de 20h à
22h en présentiel ou en visio ( lx tous les 2 mois) + des
lectures-apéro autour de figures féminines méconnues et/
ou oubliées organisées au cours ·de l'année ;
3) Atelier Mouvement et Théâtre pour adultes, les lundi
de 20h15 à 22h annulé cette année // reprise sept.
2021;
4) Ateliers Théâtre et handicaps mentaux et
Psychologiques au Centre Loisirs Pluriel Porte des Alpes ;
5) Temps fort intergénérationnel et interdisciplinaire
proposé autour d'un challenge de création en 48h.
L'occasion pour les adhérents des différents projets de se
rencontrer et d'accueillir de nouveaux membres désireux
de participer au projet de la compagnie (juin
probablement reporté à l'automne).
1 000 € 1 500 € 1 000 € F
8 Dispo
6
Avis
du comité
d'avis
THÉÂTRE
COMPAGNIE
DES
GENTILS
Création théâtrale le Mythologinarium. Avec ce vaste projet, la compagnie des Gentils souhaite déployer tout un univers en (dé)construisant plusieurs formes singulières, dans des lieux atypiques, autour de la mythologie grecque. "Dans cette fresque mythologique, Hadès et sa clique ont perdu de leur superbe et frisent constamment le ridicule : devenus désuets et encombrants, ils tentent maladroitement de se trouver une nouvelle utilité en faisant commerce de leur passé... En fin de compte, ils vont questionner malgré eux avec humour (noir) et poésie, notre envie d'être ensemble. De se raconter des histoires. Encore et toujours."
Ce projet se déroulera de 2021 à 2025 et est soutenu par plusieurs lieux de l'agglomération grenobloise, qui accueilleront, chacune, une des petites formes créées pour l'occasion et qui participent à la production du projet (Théâtre Municipal de Grenoble, l'Heure Bleue (St Martin d'Hères), l'Iliade (Seyssinet), l'Odyssée (Eybens) et la Vence Scène (St Egrève) : Fête l'amour: "grande forme", qui présente les personnages qui seront notamment déclinés dans les petites formes, et signe le lancement du projet// Panique ! : Forme participative à travers la figure chimérique de Pan// L'amour comme un Dieu : confidences d'Aphrodite sous forme de "réunion Tupperware clandestine" // L'lnfernum Kermès : installation de type foraine avec des interventions théâtrales // Les Muses éparpillées : petite forme dynamique et tout terrain, musicalé et théâtrale // Le Panthéon de Pythie : déambulation théâtrale par petits groupes, à travers différentes installations scénographiques montées autour des photographies issues du travail de maquillage de Colin Melquiond // Déméter City Tour : déambulation théâtrale sur la thématique environnementale. Professionnels intervenants : Aurélien Villard, metteur en scène; Jérémy Buclon, Kim Laurent, Marie de Paw, François Marailhac, Colin Melquiond, Doriane Salvucci, Tom Porcher, Grégory Faive, comédiens; Alexandre Bazan, Bérénice Giraud, Christophe Tarro-Toma, techniciens; Marie-Pierre Morel-Lab, costumière. Calendrier 2021 : Fête l'Amour : TMG 9-20/03 + 26- 30/04 résidence + représentation pro et 16-20/10 répétition + jeu 21-22/10; Le Diapason 8-17/02 + 1-5/03 résidence; Le Hangar (St Antoine l'Abbaye) 16-23/07 résidence; L'Heure Bleue 6-11/09 résidence ; La Vence Scène 9-10/12 jeu // L'amour comme un dieu : TMG 10-17/11 résidence (création en mars 2022) // Dans les bras de Morphée : L'Iliade 23-28/08 résidence + jeu 5-6/10 // Demeter city tour: La Vence Scène 24-26/03 résidence + intervention en rue ; la Navette (St Laurent en Royans) 15-18/04 résidence + intervention en rue; le Diapason (St Marcellin) 19-20/04 résidence + intervention en rue // Le Panthéon de Pythie: UGA 20/03 (expo); la Navette (St Laurent en Royans) 15-18/04 résidence; Le Diapason (St Marcellin) 19-20/04 résidence // Panique ! : Le Hangar (St Antoine L'abbaye) 31/05-5/06, 21-22/06; 28-30/06; 30/08-3/09; 25-27/10 résidence; T.E.C (St Maurice I'Exil) 28-29/10 jeu // Les Muses ... : La Navette (St Laurent en Royans) 12-14/04 résidence; Le Diapason (St Marcellin) 19-23/04 résidence - création en mars 2022 à Eybens .
7 000 € 12 000 € 7 000 € F
9 A vis
du comité
d'avis
6 MUSIQUES
COMPAGNIE
LES
ZINZINS
Création théâtralo-musicale et vidéo Depressif dance
floor. Dépressif dance floor est une création qui mêle
texte, musique, jeu théâtral et vidéo. Le spectacle traduit
une volonté de créer un moment de fête. Une fête
particulière puisque certains des ingrédients ne font pas
partie, a priori, de l'univers festif.
"Les protagonistes de cette aventure sont deux
saltimbanques, navigateurs sur les mers du spectacle, au
gré des vents de la rencontre, traçant leurs chemin dans
toutes sortes d'eaux, qu'elles soient fumante(s), froide(s),
douce(s), salée(s), profonde(s), trouble(s),
transparente(s), éclatante(s), émeraude(s) ... Qu'ils soient
dans une salle dédiée à la musique, dans un théâtre, dans
la rue, dans un parc, au sein d'une MJC, dans une salle des
fêtes et même dans un gymnase. Ils jouent dans et avec le
temps présent. Sans oublier qui ils sont, ni ce qu'ils font là.
Non."
Professionnels intervenants : Remi Petitprez dit Chevreuil;
Marcel Morize dit Sapin; Manu Majastre dit Rocher ;
Eclairagiste, vidéaste (en cours)
Calendrier : résidences + jeu: Espace Paul Jargot: 15-
19/03 (confirmée); L'atelier : Octobre (en cours); Gite
Colombia: 20-25 septembre (confirmée); Le Prunier
Sauvage: 4-9 octobre (en cours); La salle Noire: 11-16
octobre (confirmée); Le Brise Glace: 27-29 octobre (en
cours) + d'autres pistes en cours: la cave à musique
(Macon), La Face B (Briançon)
Petite tournée prévue dans des lieux différents: La
Fontaine minérale (26); Festival cool chic; Brasserie du Val
d'ainan (38); Café concert le Coq tail (38); le Mistral palace
(26); MJC Crolles (38).
3 000 € 4 000 € 3 000 € F
10 2 THÉÂTRE
LA
COMPAGNIE
DU
JOUR
Collecte de paroles dans le cadre de la création
pluridisciplinaire Empreinte(s) - Volet 3.
2021: à travers un questionnaire transmis à la
communauté scientifique grenobloise, puis dans les
réseaux académiques des partenaires étranger du projet,
collecte de réflexions autour du rôle de l'IA et de son
impact + collecte de parole auprès des publics (personnes
âgées de l'EHPAD Vigny Musset, élèves du Collège Vercors
et de l'école Christophe Turc (Village Olympique) et
habitants du quartier Prémol (MDH Prémol)). Ce "sous-
projet", intitulé "Prends et transforme" (titre provisoire),
vise à établir un travail de proximité auprès de publics
ciblés (EHPAD, MDH, collèges, écoles primaires) et se
déroulera en 2 temps, qui nourriront l'écriture du
spectacle (réalisation d'une installation avec les
personnes âgées + écriture et création d'un spectacle
intégrant l'installation, lors d'une résidence au Théâtre
Prémol du 08 au 28/11/2021). En parallèle : plusieurs
dispositifs de collecte "grand public" : "la philo à vélo"
(déambulation d'un philosophe collecteur de parole sur un
vélo, en ville) + points de collecte autonomes (concours
écrans de la TAG, cabines de collectes autonomes etc.)
Ces collectes viendront nourrir le projet de création très
expérimental que porte depuis maintenant 2 ans la cie :
portera sur la thématique de la transmission et les
questionnements qui lui sont inhérents. Pour tenter d'y
apporter un éclairage, la cie entoure ses artistes de
chercheurs et étudiants du MIA! (Multidisciplinary intitute
in artificial intelligence) et de l'université de Grenoble
(chercheurs en sociolinguistique, linguistique et
philosophie). L'objectif est de programmer une intelligence
artificielle qui sera actrice du spectacle, en interaction
permanente avec les comédiens.
Synopsis: Une équipe de chercheurs s'est donnée pour
mission de programmer un robot qui "représentera"
l'humanité, mais les idées et les projections de chacun
viennent entraver le projet. Comment doit-il être
programmé ? Doit-il être "humain"? "meilleur" ? ou
totalement différent ? Choisir est-ce trahir ? etc.
Confrontés à ces dilemmes, chacun essaie de tirer son
épingle du jeu.
2 000 € 9 650,71 € 5 000 € 2 000 € F
11 6 MUSIQUES
LA FORGE
COMPO
SITE URS
IMPROVI
SATEURS
RÉUNIS
Projet de création "Alice Oratorio" et "Haiku" et accompagnement de la pratique musicale amateur autour du jazz (orchestre MICROMEGAS). Activités du collectif de musiciens Jazz improvisateurs François Raulin (piano), Pascal Berne (contrebasse) et Michel Mandel (clarinettes). Projet artistique fondé sur la recherche musicale, la création de nouveaux répertoires, la transmission et l'édition d'un Label. > > Cycles de formation et de sensibilisation dans les lieux d'enseignements musicaux (conservatoires, écoles de musique) > > Orchestre école MicrosMégas réunissant des musiciens amateurs et pré-professionnels dans le domaine des pratiques amateurs - entre 25 et 30 personnes) orchestre ouvert et gratuit. Environ 2 répétitions/mois au CRR. (pas d'activité pour le moment sur 21);>> Créations : "Alice Oratorio" résidence à la MC2 18-23/09/21, 1ère MC2 le 24/09 - coproduction MC2, Festival des Détours de Babel et partenariat avec l'orchestre de la Fabrique Opéra. + résidence au Théâtre de l'EdenDiff. "Haiku" : petites formes avec musiciens invités comprenant concert, vidéo, lecture destinées à des lieux intermédiaires. 3 Haiku par an sur 3 ans avec un rendu final prévu à l'issu des 3 ans Résidence : automne 21 au CIMN (dates.] 8 000 € à venir) ; " Boksong" création musicale et théâtrale avec les Barbarins Fourchus et A l'West pour un kiosque itinérant ; > > Diffusion: 20 ans de la Forge" initialement prévu en 20 et reporté sur 21, 2 jours au CIMN les 10 et 11/06/21, + d'autres dates en France. L'association n'a apparemment pas dépensé l'intégralité du budget prévu pour les actions 2020. Elle a choisi de faire L'association ne peux pas intervenir auprès de l'orchestre Microsmégas depuis la fin d'année 20. Les dépenses liées à cette activité sont donc pour le moment n'ont pas eu lieu. De plus, l'association fait apparaitre dans son budget réalisé 2020 plus de 33KC de provisions dans la ligne "charges exceptionnelles" pour des actions qui n'ont pas pu se tenir en 2020. Cette somme se retrouve en 2021 dans la ligne transfert de charges et constitue une recette importante mobilisable par l'association pour ses activités de création et de diffusion. Proposition d'une subvention à hauteur de 5000 C correspondant à une aide aux activités de création, diffusion et actions de formation proposées par l'association.
10 000 € 2 800 € F
12 2 DIVERS
LE
GRAND
COLLECTIF
Accompagnement artistique et culturel du projet de
requalification de la cité ouvrière de l'Abbaye.
Nouvelle association créée en 2019, Le Grand Collectif
propose une résidence artistique et sociale pluridisciplinaire
temporaire, à l'échelle du quartier de l'Abbaye. Elle se
déroule dans un des bâtiments de l'ancienne cité ouvrière,
dans le cadre du projet d'expérimentation urbaine porté par
la Ville. Equipe artistique (5 collectifs d'artistes) : Nuria
Alvarez metteuse en scène et Virginie Dias plasticienne
(Colectivo Terron), Jérémie Lamouroux réalisateur et Martin
Debischop musicien (Regards des lieux), Marie Colomban
réalisatrice (Images Solidaires), Carole Fournier et Caroline
Bellot architectes (Lieu Dit), Xavier Machault chanteur (Le
Grille Pain). Equipe salariée : 1 ETP / Adhérents : 25.
Objectifs du projet du Grand Collectif :
- Créer des espaces de création mutualisés.
- Proposer un lieu ouvert aux habitants via des espaces
d'accueil des publics.
Soutenir la création en faisant vivre un lieu
d'expérimentation artistique et urbain : accueil en résidence
d'équipes artistiques grenobloises ou non pour 2 à 3 mois.
- Organiser des évènements culturels gratuits dans l'espace
public, favoriser l'émulation culturelle.
- Développer un projet d'action culturelle sur le territoire
en partenariat avec les structures scolaires, sociales et
culturelles des quartiers environnants.
- Valoriser un espace urbain dans son réaménagement.
14 500 €
'-.
17 500 € 14 500 € F
13 6 MUSIQUES
LE
GRILLE
PAIN
Diffusion de "Bowling" du groupe Pelouse . Le groupe
est crée en 2017 et apparait dans les enregistrements de
la Cuvée 2018, suivi d'une tournée à Grenoble, dans la
région et en région parisienne. Pelouse est un groupe de
rock acoustique aux textes français poétiques et décalés,
avec un accompagnement musical travaillé et original.
Cette tournée a pour objectif de permettre à PELOUSE
d'accéder à une notoriété plus importante en confirmant
les bons retours de la première tournée, de trouver de
nouveaux partenaires susceptibles d'investir dans l'avenir
de manière plus importante sur le développement des
projets du groupe et de défendre une écriture poétique et
musicale exigeante tout en cherchant une dimension
populaire et accessible à tous.
Tournée : 9/09/21 : soirée conviviale de présentation du
disque, mini concert, morceaux joués, morceaux écoutés,
temps de rencontre .. soirée d'écoute du disque, projections
des clips, dédicaces dans les locaux du Grand Collectif à
I'Abbaye - GRENOBLE ; 10/09/21 : soirée d'écoute du
disque, projections des clips, dédicaces - Cour du 10, rue
Chenoise - GRENOBLE ; 22/09/21 : concert à l'occasion du
vernissage de l'exposition d'Aurélie William Levaux,
illustratrice de la pochette de l'album de PELOUSE -
Librairie Les Modernes GRENOBLE ; 23-24-25
septembre : Carte blanche à PELOUSE (concerts avec
invitées) - Espace René Proby + 9 autres dates dans la
région (Château rouge - Annemasse, Train Théâtre - Porte-
lés-Valences, Brise Glace - Annecy, etc.).
Artistes : Xavier Machault (chant, écriture, texte), Martin
Debisschop (violoncelle, basse, composition), Quentin
Biardeau (saxophone, claviers, composition), Johan Caballé
(création son), Emmanuelle Joubier : création lumières,
Laëtitia Tesson : création costumes, Valentin Ceccaldi
regard extérieur, Tangui Le Cras : regard extérieur.
3 000 € 5 000 € 3 000 € F
14 6 THÉÂTRE
LES
7
FAMILLES
Création du spectacle théâtro musical en plein air Le
chant des coquilles Saint-Jacques dans la rade de
Brest.
Le chant des coquilles Saint-Jacques dans le rade de Brest,
n'est pas une pièce de théâtre dans sa forme classique. Ce
sont des textes, des monologues, des histoires, des
confrontations,des petites scènes dialoguées, des fragments
à dire, à jouer. Des états, des attitudes, des émotions. Pas
de suite logique dans les textes, pas de noms de
personnages. Des silhouettes aperçues par la fenêtre,
saisies au vol. Chaque petite histoire est adressée à
l'auditeur, au spectateur, écrite dans un souffle, dans un
rythme. Un peu comme les notes d'une partition
musicale... Avec de la musique, en live. Ces personnages
vont se raconter, nous raconter.
Calendrier : résidence au Théâtre des Peupliers en juin; 3
ou 7/07 1ère du spectacle à Champs-sur-Drac ou au
Poulailler à Monestier de Percy; Festival de la cour du Vieux
temple à Grenoble (couvent des minimes) en août.
+ lieux préssentis : Musée de la houille blanche - Maison
Bergès à Lancey (le parc); Salle Navarre à Champ-sur-Drac
(la vieille tour); Le centre horticole de la ville de Grenoble à
St Martin d'hères. (Les serres); Le déclic à Claix (Parc de la
Batie); Parc du Château de Sassenage ; parc du Musée
Champollion à Vif; jardins du Musée Dauphinois à Grenoble
; terrasse dy Château des Barbarins à Revel-Tourdan ; parc
du Musée de la révolution à Vizille ; jardins du Château du
Touvet ; La cinquième saison - ACCR à Pont en Royans
(décentralisation en Royans); jardins du Château de
l'Arthaudières à Saint-Bonnet-de-Chavagne ; parc du Musée
Hébert à La Tronche ; parc du Musée Géo Charles à
Echirolles.
Professionnels intervenants: Marie Despessailles, Bernard
Falconnet, Honorine Lefetz, Johan Roussey, Daniel Martin et
Emmanuèle Amiell (comédiens).
1 500 € 2 500 € 1 500 € F
15 2 THÉÂTRE
LES
COULISSES
À
RESSORTS
Projet clown auprès des usagères du Local des
Femmes (femmes sans domicile fixe).
Depuis 2018, la Cie Les Coulisses à Ressorts travaille en
partenariat avec l'association Femmes SDF, pour proposer
aux femmes sans domicile fixe de Grenoble, des ateliers de
pratiques artistiques par le biais du Clown. Ces ateliers
permettent de valoriser la parole et plus largement
l'expression de femmes en situation de grande précarité.
L'enjeu est d'offrir à chaque femme qui le désire l'occasion
de s'exprimer largement, et ce, par le biais des "outils"
clownesques. En jouant, il leur est permis de transformer le
regard qu'elles portent sur elles-mêmes et sur leurs paires.
En osant devenir actrice, elles développent une confiance
en elle-même, en leur capacité de dire et de toucher, de
sentir et de créer des liens. Toutes les réalités vécues par
les participantes, tant au niveau individuel que collectif,
servent de support à l'expression et au processus de
recherche de l'état de clown.
Différents temps de restitution des ateliers sont prévus et
s'adapteront à la situation sanitaire.
Professionnels intervenants : Clown et Metteuse en scène
Stéphanie Berthet; Photographe Tomas Bozzato; Poète et
Slameuse Aude Fabulet
Calendrier : 9 ateliers entre janv. et juin + 10 ateliers entre
sept. et déc. (dont 2 journées entières à l'automne qui
seront consacrées aux répétitions pour le spectacle dans sa
version finale) // Diffusion (restitution des ateliers : les
participantes travaillent sur le montage d'une création qui
sera diffusée) : en attente rdv avec le TMG + 20 ans du
local des femmes à l'automne + festival C'est pas du luxe
(fondation Abbé Pierre - Avignon) + recherche en cours
auprès du Théâtre Prémol, de l'Espace René Proby.
1 000 € 3 000 € 1 000 € .F
16 6 MUSIQUES
LES
HARMO
NIQUES
DU
NÉON
Créations "Ecouter l'ombre" & "Le flou sur la langue". Les Harmoniques du Néon mettent en place des projets de musique électro-acoustique et de poésie sonore, ainsi que des créations sonores et radiophoniques basées sur le langage et la parole. > > LE FLOU SUR LA LANGUE : émission mensuelle sur Radio Campus Grenoble. Projet débuté fin 2020, l'émission est pensée comme un endroit d'essai, d'exploration et de recherche pour une pièce scénique et radiophonique qui aboutira en 2022. L'émission accueille 3 invités (artistes, universitaires, habitant.e.s, étudiant.e.s), une partition n'imposant pas le contenu· est donnée aux invités, elle propose la forme de la parole (tempo, timbre, densité, mélodie, bégaiement..). La phase d'expérimentation sera suivie d'une phase de création de la pièce scénique. Chaque représentation sera doublée d'une diffusion radio en direct. Calendrier : Nov 2020 - Juin 2022 : Résidence de recherche « laboratoire » au Théâtre des Peupliers, à Radio Campus et au CIEL à Grenoble avec des invités ; Diffusion publique mensuelle à Radio Campus Grenoble (1 j /mois) . Hiver 2022 - Printemps 2023 : représentations au CIEL, festival Act'Oral (Marseille), festival BOUNA (Nancy), Les Laboratoires d'Aubervilliers, L'Atelier du Plateau (Paris) ;
> > ECOUTER L'OMBRE est un laboratoire de recherche sur
l'écoute qui se finalisera par une écriture sonore acousmatique et/ou performative en 2022. Cette création mettra en résonance des récits d'entendeurs de voix et de compositeurs/trices. En partenariat avec le REV (nationalement et régionalement). Calendrier : Janv 2021 : Résidence de recherche au Théâtre des Peupliers à Grenoble ( Sj) · / Installation du dispositif radio ; Fév. 2021 : Début des rencontres avec compositeurs et récolte de matériaux sonores ; Mars 2021 : Résidence de recherche « laboratoire" avec 2 entendeurs de voix à Grenoble (Sj) ; Juin 2021 : Résidence au studio Euphonia à Marseille (6j) / Temps de captations avec les entendeurs de voix ; Janv 2022 : Résidence d'écriture et de création au studio Euphonia à Marseille (6j) ; Mars et juin 22 : résidences au Théâtre des peupliers et au TSMB + 2 sorties de résidences. Printemps 2023 représentations pour le festival Détours de Babel - CIMN, +autres dates en France. >> Intervenant.e.s : Anne-Julie Rollet : musicienne, Anne-Laure Pigache vocaliste et performeuse, Mathias Forge : musicien, Pascal Thollet : sonorisateur, En cours de recrutement : éclairagiste + chargée
de production et chargée de diffusion.
3 000 € 5 000 € 3 000 € F
17 5 MUSIQUES MIXLAB
Activité d'accompagnement artistique dans les
musiques amplifiées à la Clé de Sol : Labo de la Belle.
En lien étroit avec les acteurs locaux, la Clé de Sol est une
porte d'entrée permettant d'informer, orienter et
accompagner les musiciens et structures uvrant dans le
champ des musiques actuelles. Repérage, recensement et
accompagnement des projets grenoblois. Le "Labo de la
Belle" est constitué de 3 studios équipés, un local MAO et
un espace de réunion.
PROJETS 2021 :
• Continuité des projets en développement accompagnés
(8 groupes en tout : Gisèle Pape, Anita Dongili, Fall
Therapy, La Marine, Bleu Tonnerre, Harm, Pablo Alfaya,
Blys) et des aides ponctuelles délivrées aux usagers
(répétitions suivies, filages, conseil, etc.) / Depuis
l'automne 20, les accompagnements se continuent à
distance pour certains groupes + accès de longue durée à
certains groupes des studios de la Clé de Sol
• Soutien à la diffusion et organisation de concerts issus de
la scène locale et / ou émergente. Dans cette période,
captations vidéo live avec décor, danseurs, perf arts
numérique pour retransmission sur FB à raison de lx/sem,
8 groupes concernés dont 4 accompagnés
• Mise en place d'ateliers (initiation et perfectionnement
MAO, beatmaking, prise de son, composition), de
formations et de rencontres professionnelles au Labo de La
Belle lorsque les conditions sanitaires le permettront. Dans
l'attente d'un retour à la normale, des formations, ateliers,
etc. sont proposées par visio conférence (3 depuis début
mars)
• Ateliers sur divers sujets fabrication d'instruments, MAO,
etc.) en partenariat avec des structures associatives,
sociales, etc. ;
• Création d'un partenariat avec le Conservatoire à
Rayonnement Régional de Grenoble pour proposer des
cours d'enseignement de musiques amplifiées au Labo de
La Belle (masterclass, pratique instrumentale,
arrangement, composition, etc.) - devait commencer en
2020 mais reportée du fait de la crise sanitaire ;
• Participation au dispositif régional Émergence avec le
collectif TEMPO ;
• Promotion du pôle info / ressources, etc. (dont
bibliothèque spécialisée à disposition au Labo).
5 00 €
32 955 €
(dispo
covid)
10 ooo € I 16 172,66 €
(dispo 7) 15 000 € 15 000 € F
18 6 MUSIQUES
MUSIQUES
CRÉATIVE S
DU
SUD
Projet trait d'union 2021, actions culturelles et
Festival voix aux fenêtres.
>> Créations : * Trait d'Union A. Placer et Armande Ferry-
Wilczek : Thématique de la violence de genre et le rapport
masculin/féminin, 2 guitares, 2 voix et 1 violoncelle. Co-
production MCS, CIMN, BISTROT CULTURE et Château du
Plessis La Riche. Diffusion : 35 concerts prévus entre le 7
décembre et la fin Juin, dont 20 concerts ayant déjà eu lieu
auprès d'enfants de maternelle et d'élémentaire notamment
à Grenoble (5 concerts avec l'association BabyPlus).2
concerts prévus au Café des Arts (report à mai-juin). 2
concerts durant Voix aux Fenêtres.
* « Requiem (Heureux qui aime) » interprété par le chœur
universitaire de Valence et par l'Ensemble Equinox dirigé par
Anne Lafilhe. Quatuor à cordes Barratier (Valence) et 3
solistes professionnels. Diffusion : 10/09/21 Festival Éclats
de Voix à Dieulefit; 17-19/09/21 Festival Voix aux
Fenêtres ; 12-13/11/21 au Théâtre de Valence // version
définitive présentée aux Détours de Babel en mars 2022.
>> Festival Voix aux fenêtres (17 au 19 septembre) :
Festival de voix du monde à capella, pendant les journées
du patrimoine, entre Sainte Marie d'en Haut (Musée
Dauphinois) et Sainte Marie d'en Bas, Saint Laurent, les
cours de la rue Chenoise, les jardins de l'Évêché, la Place
Edmond Arnaud... Artistes invités : Segundo Falc~n, bulgare
Milena, Antonio Placer, Armande Ferry-Wilczek, Pascal Marie,
Le Cor de la Plana ;
>> Actions culturelles (dans le cadre du Festival) :
Tout au long de l'année des conférences en partenariat avec
L'UGA, Gipsa, Rocheplane (mises en suspend en 21) +
ateliers (1x/trimestre) avec Lycées Stendhal, Clept Mounier
et Vaucanson, cette saison sur l'écriture poétique
(chansons). Ateliers vocaux (café des arts, Ste Marie d'en
bas, musée dauphinois, etc. - gratuits ou payants selon les
possibilités des habitants) Autres artistes invités: Pascal
Marie, San Salvador, Le Cor de la Plana;
>> Ateliers de formation vocal tout le long de l'année
jusqu'au mois de septembre (12 personnes-femmes) :
suspension de l'action jusqu'à nouvel ordre du fait la crise
sanitaire.
6 000 € 2 696,57 € [30 000,00 € 6 000 € F
19 8 ARTS PLASTIQUES
REGARDS
DES
LIEUX
La mécanique des Roches - 2ème année.
L'association est à là croisée de la création, de la diffusion
et de la promotion d'œuvres de cinéma documentaire, de
cinéma expérimental, musique actuelle et ciné-concert.
"La mécanique des roches", création documentaire et
musicale basée sur la rencontre de différents publics
(jeunes, ouvriers, habitants), est un portrait sensible de
la vallée de la Romanche. Première date de diffusion à
l'automne à l'Heure Bleue de Saint Martin d'Hères. Autres
partenaires : le Prunier sauvage et la Cinémathèque de
Grenoble.
2 000 € 1658,77€ I 4000€ 2 000 € F
2 THÉÂTRE
THÉÂTRE
À
LA
PAGE
Projet "Pages des théâtre" et son festival Tapageur -
juin 2021. TAP organise et accompagne des comités de
lecture de théâtre jeunesse dans les établissements scolaires
des 1er et 2nd degrés et à l'université. 1) Pages de théâtre:
version courte, commun à tous : les classes reçoivent de
TAP une liste de pièces de théâtre, sur une thématique
précise (2020-2021, L'air), puis forment un comité de
lecture autour des 5 ou 6 pièces de leur sélection pour élire
leur "Coup de Coeur". L'ensemble des coups de coeur des
classes, collectés par l'association, permet d'établir le "Coup
de Coeur TAP" de l'année. Des comédien-ne-s professionnel-
le-s interviennent dans les classes (mises en voix du début
des pièces, aide aux enseignants/documentalistes). Les
classes correspondent et échangent avec les auteurs //
Version longue, pour certains : après le vote du Coup de I 1 500 € Coeur, l'association propose aux enseignants et aux élèves
d'aller plus loin dans la création de formes artistiques à
partir d'une ou plusieurs pièces : pratiques théâtrales,
réalisations plastiques ou photographiques, enregistrements
de mises en voix, etc. 2) Festival "TAPageur" en JUJn :
Valorisation de Pages de Théâtre à la suite du 1er juin des
écritures théâtrales jeunesse. Pendant une journée les
établissements sont invités à valoriser les travaux réalisés
par les élèves tout au long de l'année autour des pièces
qu'ils ont découverts (mises en voix, expositions, etc.).
Parallèlement à cela, tout au long de l'année, des lectures et
des rencontres professionnelles sont organisées en
bibliothèque et librairie. Les enseignants ainsi que les élèves
y sont conviés.
2 500 € 1 500 € F
20 2 DIVERS
UNIVERSITÉ
INTER-ÀGES
DU
DAUPHINÉ
Programme d'activités d'éducation artistique et
culturelle.
L'UIAD regroupe 6738 adhérents (85% de retraités) qui
bénéficient de conférences et cours menés par des
universitaires (histoire, informatique, littérature, sciences
etc.) et d'ateliers de pratiques notamment d'arts plastiques.
Cette année, ces cours d'arts plastiques n'ont pu se tenir.
Une partie des cours s'est déroulée en visio. L'UIAD est
fermée au public depuis février 2020 avec quelques
ouvertures lors de périodes de déconfinement. Les
adhérents ont bénéficié d'un rescrit fiscal et des
remboursements selon la situation personnelle. Sur les 42
salariés, une dizaine est au chômage partiel. Les antennes
du département ont mieux assuré les enseignements.
4 000 € 118 623,15 €/ 6 500 € 0€ D
21 Conseil municipal du 14 juin 2021
Annexe n°2 à la délibération n° 25594
23-
ANNEXE 2
Attribution de subventions suite au comité d'avis du 10 mai 2021- Exercice budgétaire 2021 - Tableau récapitulatif -
Appel à projet dipositif 7 (Soutien à l'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles)
En raison de la spécificité du dispositif 7 (appel à projet) dédié à des projets ponctuels d'accompagnement de groupes ou musiciens individuels portés par des struc-
tures référentes dans le domaine des musiques actuelles, les dossiers vous sont présentés dans le tableau que vous trouverez ci-dessous :
LE
STUD
GROUPE
MONARCH
Présentation : Eliott Tordo, pianiste, producteur et musicien professionnel est originaire de Grenoble. II interprète des pièces d'un répertoire moderne, se dif- fuse sur le web et atteint rapidement des milliers d'abonnés. Aujourd'hui, il compte 82 ODO abonnés sur Youtube. II sort un 1er EP en été 2020 et un 2nd au printemps 2021.
Monarch naît donc dans la continuité du succès d'Eliott mais cette fois-ci avec une composition qui ne se limite pas à l'erhu puisqu'il est rejointe par : - Louis Claraz, guitariste,
- Angèle Macabiès, chanteuse lyrique
- Victor Macabiès, violoniste classique.
L'idée est donc de passer d'un contenu uniquement web a quelque chose de olus complet et notamment à la scène.
Projet d'accompagnement proposé par Le Stud : 1/accompagnement artis-
tique : une rési.dence son, au Little Big Studio, Versoud ; une résidence coaching
scénique, à l'Ampérage, avec Fabien Salzi de Macro Micro // 2/accompaqnement à la structuration professionnelle : formation à "l'Environnement de l'artiste" ;
formation support communication.
90 000 € 3 008,52 € [ 90 000 € 5 000 € 3 000 € F
1 MIX'
ARTS
MILENA
Présentation : musicienne, chanteuse et auteure / compositrice franco-arménienne de 20 ans, Milena a participé à de nombreux concours de chant régionaux et natio- naux. Aujourd'hui, elle se concentre sur la création et l'écriture de ses chansons dans un style pop, chanson et musique du monde accompagné d'instrumentistes (en fin de cycle du conservatoire) :Composition : Miléna : chanson / Romain Amardeil : guitare électrique : / Pierre-Yves Soppet : basse / Raphaël Nibart : batterie. Milena est étudiante et souhaite se professionnaliser à la fin de ces études, d'ici deux ans. Projet d'accompagnement proposé par Mixarts : 1/accompagnement artis- tique : résidence scénique de 2 jours à l'Ampérage, réalisation de 2 vidéos live qui vont servir de support de communication auprès des professionnels, résidence lu- mière à la Bobine 2/accompaqnement structuration professionnelle : accompagne- ment dans la démarche de professionnalisation, de mise en réseau, de formation ; aide au montage du dossier pour la cuvée grenobloise 2020 ; suivi administratif : ta- bleau financier, recherches de financements, contrats, paie, etc. ; accompagnement sur le développement des outils et supports de communication. Artiste encore aux prémices de son travail artistique dont le souhait est de se professionnali- ser après la fin de ses études. Le projet semble avoir besoin .de mûrir en-
core.
OPUS
CREW
Présentation : le collectif Opus Crew est né en 2013 d'un regroupement hip hop grenoblois (beatmakers, dj, auteurs-interprètes et peintres) et émerge à l'échelle ré- gionale en 2018. Le groupe s'inspire de la tendance hip-hop des années 90. On re- trouve, dans l'écriture des textes, les valeurs du hip-hop et les questionnements qui animent les membres du groupe : tolérance, respect de tou.t.e.s., injustice sociale. Projet d'accompagnement proposé par Mixarts : Opus Crew est depuis peu un groupe associé à Mix'Arts, en ce sens, l'équipe de Mix'Arts vient apporter son soutien au niveau du booking mais fait aussi bénéficer de son expertise, de son réseau et accompagne le groupe dans la réflexion de sa structuration et évolution profession- nelle. 1/accompaqnement artistique : 1 résidence scénique à l'Ampérage (interve- nants : ingénieur son et scénographe lumière); 1 résidence lumière à la Belle Elec- trique; 1 résidence lumière à la Bobine; 1 résidence scénique à l'Ampérage 2/ac- compaqnement structuration professionnelle : administratif : recherches de finance- ments, gestion de paie, budget ; communication : conseils en communication, sou- tien et appui; booking : depuis janvier 2021, le groupe est rentré dans le collectif Mix'Arts en tant que groupe associé, ainsi Mix'Arts s'occupe de leur trouver des moyens de diffusion ; professionnalisation : réunions régulières pour parler du déve- loppement du projet, cibler les besoins et accompagner le groupe dans leur réflexion
et leur identité artistique.
16 500 €
(dont
8 500 €
dispo 7)
12 273 €
(dispo
14)
3 500 € 0€ D
5 000 € 3 500 € F
2 Présentation : LMZG propose un univers entre électronique et swing, agrémen-
té de cuivres et de claviers. Ils sont cinq sur scène, et proposent des textes en anglais et en français, chantés ou rappés, accompagnés par un saxophoniste et un pianiste, en passant par les mashups des samples d'un multi instrumentiste qui assure la basse, les synthés basses et les machines. MEMBRES : Déborah Reboul > chanteuse ; Romain Deschamps > Chanteur ; Salvatore > Saxopho- niste ; Félix Desgranges > Claviers, Choristes, Drumpad ; Florian Durand > Bas- siste, Choristes, Machines
Dates clés : 2014 : Premier album du groupe « Bada boom boom swing » ; Sé- lectionnés dans « La cuvée Grenobloise 2014 »
2015 : Accompagnement par l'équipe de la SMAC Les Abattoirs ; 2016 : Finaliste pour le Trophée Sacem - France Bleu Isère ; découverte sur OTBOX ILAMUZGUEULE I le Montreux Jazz Festival ; 2019 : Intégration dans la structure OTBOX + tournée de 30 dates dans toute la France et l'Europe. ; 2020 : Résidence à la Belle Elec- trique (Grenoble), Sortie du clip « Triple lutz » ; En octobre 2021 : Sortie du nouvel album « Iceberg Club ».
Le groupe est déjà bien avancé dans sa structuration, il existe depuis 2011 avec un premier album en 2014, il a une solide expérience du live (40n de dates en 19). La quasi-totalité des membres du groupe fonc- tionnent déjà sous le régime de l'intermittence. II s'agit donc d'un groupe déjà professionnalisé. Par ailleurs, Le chanteur du groupe est aussi le référent de la structure accompagnante OTBox, le groupe a donc identifié lui-même ses besoins et l'accompagnement nécessaire à leur progression. II semble que le dispositif 7 ne soit pas pertinent pour ce groupe qui pourrait être éligible dans le cadre du dispositif 6.
5 000 € 0€ D
3 RETOUR
DE
SCÈNE
ANITA
DONG ILI
Présentation : Anita Dongilli est un trio grenoblois formé en 2020 par Clémen- tine Weber et Jimmy Ambregni. Julien Poitou rejoint le groupe en 2021 à la bat- terie. Dans ses mélodies Clémentine aborde les tourments des sentiments hu- mains ; le déchirement entre une fillette angélique et une jeune femme qui tente de grandir ... Une voix cristalline et délicate qui se mêle aux sons électro- niques et vaporeux de Jimmy" et à l'énergie de Julien. MEMBRES : Clémentine > Chant ; Jimmy > Guitare ; Julien > Batterie, Machines.
Projet d'accompagnement proposé par RDS : Projet déjà soumis au disposi- tif 7 en 2020 mais non retenu car trop jeune. L'artiste a pu bénéficier en 2020 d'une série de formation à la structuration via les formations proposées par RDS dans le cadre de la cuvée grenobloise. L'accompagnement proposé par RDS pour 2021 ne concerne que le volet artistique.
L'artiste fait partie des artistes accompagné.e.s par Mix/ab via Le Labo de la Belle en 2020 et 2021 et bénéficie donc déjà d'un accompagne- ment sur la partie artistique et scénique (projet déjà aidé par la Ville).
JOSEPHJOS-
PEH
Présentation : JosephJoseph questionne ce que c'est qu'être jeune dans une ville comme Grenoble et sa façon de se l'approprier. MEMBRES : Joseph > Chant, Trompette ; Gaston > Chant ; Guillaume > Machines, Visuel, Vidéo. Jo- seph est musicien professionnel et intermittent et travaille à mise en réseau du groupe via son propre réseau professionnel. Gaston et Guillaume souhaitent se professionnaliser. Dates clés : 2019 > Année de création ; 2020 > Sortie du 1er EP "Pollux" ; 2021 > Sélection à la Cuvée Grenobloise.
Projet d'accompagnement proposé par RDS : 1/accompagnement artis- tique : > Juin : Formation son autour de la production, du mixage et du maste- ring avec Nicolas Morant ; > Juin à septembre 2021 : Travail du live immersif en lien avec Romain Constant au Ciel; 2/accompagnement structuration pro:- fessionnelle : > Septembre à Octobre 2021 : Formations « développer sa straté- gie digitale» avec Agence Loudvibes et « communiquer et convaincre sur son projet artistique » avec Romain Deschamps
7 200 €
(dispo 7)
+
16 000 €
3 000 €
(aide en
invest) 16 000 €
2 500 € 0€ D
3 700 € 3 500 € F
4 %.% 8
l Groupe/musici
en concerné
RETOUR
DE
SCÈNE +++
Présentation : +++ = Trouple lunaire créant des sons aux formes rondes et aux couleurs chaudes, aux rythmes graphiques. Travail important sur l'écriture et la polyphonie. MEMBRES : Mélanie > Chant ; Maxime > Basse ; Andrew > Guitare, Machines. Les 3 membres travaillent ou étudient en parallèle, avec l'objectif de se professionnaliser.
Dates clés : 2017 > Année de création ; 2019 > Sortie du 1er EP "Pélican" ; 2021 > Sélection à la Cuvée Grenobloise. Avant 2021, le groupe participe à des tremplins (finale de Musique de rue à Bordeaux, Tremplin jeunes talents de Crolles) et des concerts (Fête des Tuiles 2018, ... ) pour financer ses enregistre- ments, réalisés en autoproduction avec des installations maison. Pour compléter l'accompagnement du groupe, dépôt d'un dossier pour le dispositif Émergences de la région Rhône Alpes, en collaboration avec La Belle Electrique, L'Ampérage et Retour de Scène, pour aider au financement d'une tournée d'au moins 5 dates en région.
Projet d'accompagnement proposé par RDS : !/accompagnement artis- tique : Travail de mixage et mastering accompagné par Antoine Largeron ; Tra- vail son du nouvel EP "Brûler pour briller" ; Résidence scénique et réalisation d'un clip live : travail avec Kjetil Tardi de la structure Wolfcrew Record (Lyon) 2/accompagnement structuration professionnelle > Septembre à Octobre 2021 : Formations « développer sa stratégie digitale » avec Agence Loudvibes et « communiquer et convaincre sur son projet artistique » avec Romain Des- champs
7 200 €
(dispo 7)
+
16 000 €
3 000 €
(aide en
invest 16 000 €
3 700 € 3 500 €
F
5 Conseil municipal du 14 juin 2021
Annexe n°3 à la délibération n°25594
23- ANNEXE 3
Attributions de subventions exceptionnelles
au tirre du dispositif 14 « Compensation du défici t 2020 lié à la crise sanitaire COVID-19 » Exercice budgétaire 2021 - Tableau récapitulatif
DANSE
COMPAGNIE
FRANÇOIS
VEYRUNES
Aide exceptionnelle - Dispositif de compensation du dé- ficit 2020 lié à la crise sanitaire COVID.
Annulation de la grande majorité des dates de diffusion, ainsi que des stages et ateliers, dont les recettes ne sont pas ve-
nues compenser les charges liées à leur création « Réso- nance ». Ces tournées étaient le fruit d'un investissement de
75 000 € sur Avignon 2018.
Calcul de l'aide : le déficit pris en compte· par la Ville s'élève à - 9 951 € auquel est appliqué le taux plancher de 25 %, soit 2 488 €
10 000 € 5 258,31 €
10 000 €
(CM
14/12/2020)
2 488 €
1 Divers
UNIVERSITÉ
INTER-ÂGES
DU
DAUPHINÉ
Dispositif de compensation du déficit 2020 lié à la crise
sanitaire COVID.
L'association a fait face à une baisse de son activité (I'Hôtel de
Belmont est fermé au public. depuis février 2020) et à une
perte de recettes estimées à 500 000 € (perte de 1 800 adhé-
rents en 2020). Les adhérents ont bénéficié de rembourse-
ments selon leur situation personnelle.
Proposition d'avis défavorable : L'association a fait le choix
du chômage partiel pour seulement une dizaine de salariés sur
un total de 42 salariés et dispose de fonds propres importants
à hauteur de 170 K€ qui devrait lui permettre d'assumer cette
année complexe. Par ailleurs, l'association a formulé une de-
mande d'exonération de loyer (31k€).
4 000 € 118 623,15€
0€
(CM
14/6/2021)
0€
2 SEANCE DU 14 JUIN 2021
29-(25925). AFFAIRES CULTURELLES_: Théâtre municipal - Convention de mandat de vente de
billet.
Madame Lucille LHEUREUX expose,
Mesdames, Messieurs,
Pour répondre à sa mission de service public de rendre accessible la culture au plus grand nombre,
le Théâtre municipal consolide des partenariats avec les structures culturelles de l'agglomération.
Ces partenariats se traduisent par un soutien accru aux artistes et compagnies locales afin de leur
offrir une plus forte visibilité, ils ont aussi pour objectif de mobiliser et de croiser les publics.
Dans cette démarche de mise en réseau, il vous est proposé d'autoriser la mise en vente par ces
structures partenaires de billets pour certains spectacles ayant lieu au Théâtre Municipal.
L'article L1611-7-1 du Code Général des Collectivités Territoriales autorise les collectivités
territoriales et leurs établissements publics à confier à un organisme public ou privé l'encaissement
du produit des droits d'accès à des prestations culturelles, sportives et touristiques, après avis
conforme de leur comptable public et par convention écrite.
Pour la saison 2021-2022, trois conventions de mandat de vente de billets doivent être
établies pour les spectacles suivants:
Résonance de la Compagnie 47.49, en partenariat avec La Rampe, les 12 et 13 janvier 2022 ; Pli d'lnbal Ben Haïm, en partenariat avec la MC2 les 28 et 29 janvier 2022;
Hortense de la Maison Contour, en partenariat avec le Centre International des musiques nomades (CIMN) les 1, 2 et 3 avril 2022.
Il convient également d'approuver les tarifs qui seront appliqués par les structures partenaires, en
complément des tarifs du Théâtre municipal (délibération n" 25924 du Conseil municipal du 14 juin
2021):
Pour Résonance, les 12 et 13 janvier 2022, en partenariat avec La Rampe :
• 18€:plein tarif
• 16 €: tarif appliqué aux détenteurs de la carte loisir Savatou, Cézam ou familles
nombreuses, ainsi qu'aux adhérents MC2, aux adhérents Hexagone de Meylan et tarif
groupes de 10 personnes et plus
12 €: tarif appliqué aux abonnés de la Rampe/ la Ponatière (adultes) et aux détenteurs de
la cartes Escapades Dansées (adultes)
10 €: tarif détaxe professionnelle
• 9 €: tarif moins de 26 ans, étudiants, demandeurs d'emploi et bénéficiaires de minima
sociaux
8 €: tarif appliqué aux abonnés de la Rampe / la Ponatière (moins de 26 ans, étudiants,
demandeurs d'emploi et bénéficiaires de minima sociaux), aux détenteurs de la cartes
Escapades Dansées (moins de 26 ans), ainsi qu'aux groupes sous convention avec la Rampe
/ la Ponatière (exemple: maison des habitants de la ville d'Echirolles ... )
1 Pour Pli, les 28 et 29 janvier 2022, en partenariat avec la MC2:
• 17€:plein tarif
10 €:moins de 26 ans, demandeurs d'emploi, bénéficiaires de minimas sociaux, personnes
en situation de handicap et un accompagnateur
Pour Hortense, les 1, 2 et 3 avril 2022, en partenariat avec le CIMN :
• 16 €:plein tarif
10 €: tarif moins de 26 ans, demandeurs d'emploi, bénéficiaires de minima sociaux,
personnes invalides et un accompagnateur
Il vous est donc proposé en annexe 1,2 et 3 les conventions de mandat de vente de billets avec les
trois structures partenaires.
Ce dossier a été examiné par la:
Commission Emancipations du mardi 01 juin 2021
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide:
- d'approuver les conventions de mandat de vente de billets, jointes en annexe;
- d'approuver les tarifs des structures partenaires ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions.
Conclusions adoptées:
Adoptée
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
L'Adjointe Déléguée,
Mme Lucille LHEUREUX
Affichée le: 17 juin 2021
2 2...t o-' A«(é (ou
Annexe à la délibération n3- s924
[. EE +EE_ ferres mères mar 28/09/2021 20H Po«he 10 Poings jeu 30/09/2021 20H Poche 16 IO Strip tease & réve ave¢c sam 02/10/2021 20¥ Poche revolver Clo mer 06/10/2021 18l 145 IO 14 jeu 07/10/2021 IOH 145 10
Jazoo ven 08/10/2021 10l Gr IO
ven 08/10/2021 14+30 Gr 10
sam 09/10/2021 16l Gr
Le discours mer 13/10/2021 20l 16 10 8 h« iu
ven 15/10/2021 20H 145 16 IO 8
sam 16/10/2021 20H 10 12
1ère mondiale " jeu 14/10/2021 20H Gr 10
Ruines mer 20/10/2021 20H 145 16 10 14
fête l'amour jeu 21/10/2021 20H GT IO
ven 22/10/2021 20H Gr 16 10
Edouard I mar 09/11/2021 20H Gr 10
Miracles jeu 18/11/2021 20H GI 16 10
ven 19/11/2021 14130 Gr IO
Espace pudique {& angles mer 24/11/2021 20H 10
morts) jeu 25/11 /2021 20 145 16 10 12
ven 26/11/2021 20H 145 16 10 14
Et sien plus lin'y a ven 03/12/2021 20 Poche 16 IO 12
personne sam 04/12/2021 20H Poche 10
Privés de feuilles les arbres mer 08/12/2021 20 Gr 16 10
bruissent jeu 09/12/2021 20H Gr 16 10
ven 10/12/2021 20H Gr 16 IO 12
DY mer 15/12/2021 14130
jeu 16/12/2021 10l 16 10 li
jeu 16/12/2021 14130 145 16 10
$am 18/12/2021 16H 10
Gens du pays mar 04/01/2022 19+30 space 600 IO 14
mer 05/01/2022 10H fspace 600 16 10
jeu 06/01/2022 lOH Espace 600 16 IO
jeu 06/01/2022 14130 Espace 600 10
ven 07/01/2022 19130 Espace 600 10
100m papillon jeu 06/01/2022 20l 145 16 IO
Traversées mar 11/01/2022 10l Poche 16 IO li
mar 11/01/2022 14+30 poche 10 14
mer 12/01/2022 18H Poche 16 10 li
Résonance " mar 11/01/2022 14+30 Gr
mer 12/01/2022 20l GT
eu 13/01/2022 20l Gr 18 12
la carabine mer 19/01/2022 20H Poche IO
je0 20/01/2022 20M Poche 16 10 12 14
Les flyings ven 21/01/2022 20H Gr 10
Mort d'une montage mer 26/01/2022 20l 145 16 10 12
jeu 27/01/022 20H 145 10
pr ven 28/01/2022 20l GI
sam 29/01/2022 20 Gr 10 14
Dérapages ven 04/02/2022 20H GT 10
Rouge Carmin mar 08/02/2022 20 145 10 12
mer 09/02/2022 20H 10
jeu 10/02/2022 14+30 145 16
Peau de papier mer 09/02/2022 10ho0 space 600
jeu 10/02/2022 14H30 Espace 600
mar 15/02/2022 15h00 Espace 600 13
Syndrôme du banc de mer 02/03/2022 20H 145 10
touche
L'amour comme un dieu ven 04/03/2022 18H Gr 16 10 12
ven 04/03/2022 20H Gr IO
sam 05/03/2022 18H Gr 10 12
sam 05/03/2022 20 Gr 10
Dimanche Mun 07/03/2022 20H GT 10
mar 08/03/2022 20l GT 16 10
Cardamone jeu 17/03/022 14130 145 16 IO 14
jeu 17/03/2022 20H 145 16 IO 12
tous eux qui aiment se mar 22/03/2022 20H Poche 16 IO
salir en parlant mer 23/03/2022 20H Poche 10
Plongées au noir jeu 24/03/2022 22H GT 10 12
ven 25/03/2022 17 Gr 16 10
$am 26/03/2022 9H GT 16 10 12 14
Les 12 travelos d'Hercule mer 30/03/2022 20H 145 16
jeu 31/03/2022 20H 145 10
Hortense ven 01//04/2022 21 GT 16 10 12
sam 02/04/2022 16h30 GI 16 10
sam 02/04/2022 21H GT 16 10
dim 03/04/2022 11H GT 16 10 14 La galerie ven 08/04/2022 20H GT 16 10
sam 09/04/2022 20H GT 10
Mac Beth jeu 14/04/2022 20 16 10
Le grand brasier mer 04/05/2022 19H Poche /145 16 10
Le grand brasier (partie 2) mer 04/05/2022 llH
Les intrépides sam 07/05/2022 20H GT 16 10 12
Le chant du crapaud jeu 12/05/2022 20H GI 10 12
tes tarifs réduits sont acordés sur présentation des justificatifs mentionnés en annexe de la délibération n 2592 du 14/06/2021, au moment de l'achat de billets. Le tarif « personnes invalides » s'applique également à un accompagnant.
es personnes pouvant justifier du statut d'encadrant bénéficient de fatuités dont le nomb re sera déterminé par le Thé±tue en fonction de la na ture des groupes tonernés.
1)arit applicable le jour des représentations une demi-heure avant le début des spetacles, dans la limite des places disponibles.
(2) Tarit Groupes de 10personnes et plus tarif appliable pour un achat de 10 billets ou plus par représentation avec paiement urque
[3) Tarit applicable aux organismes $us convention avec la Ville de Grenoble qui font le relais dans le cadre de ses actions culturelles et aux organismes ayant passé une convention de partenariat avec le Théâtre municipal, ainsi que'aux groupes constitués au sein des Maisons des habitants. Dans ce dernier tas,la MD#,s'engage à fournir une liste nominative des membres du groupe.
pour Jatoo",le tarit est de 14p our les adhérents du Jan tub de Grenoble, su présentation d'une ante entours de validité
pour "1ère mondiale",le tarifestde 12sur présentation d'unbillet pour "iaso" le 14/12/2021 àla Rampe d'Échirolles ++pour "Résonane",le tarif est de 12pour les adhérents à l'Hexagone de Meylan(sur présentation de ha carte) ou sur présentation d'un billet pour Sisyphe heureux" le 19/05/2022 àl'hexagone de Meman
Dans le cadre du dispositif tes Envo lées, un Pass 3spectacles est proposé à 30pour les spectates "Terres mères", Poings" et Striptease trêve avec revolver".Soit un montant de 10pour chaque bittet
yrs le adre d'ts apd es Dans¢es, un Pass d'unpride2est prop os é, M ouve droit à untaifà 12pour les spetales R@sonar¢e, rapages et Rouge Carmin", l permet également de bé±filer d'un tarif réduit pour les autres manifestations du paturs Escapades ansées ayant lieu dans les salles partenaires. e tarif de 12 pou r Résonane, Dérapages et Rouge armin" est également
appliable au usagers ayant acheté un Pass dans les sales partenaires.
Pour les spe ctacles qu'ils org anisent, les Prod uct eurs des spe taches or ganisés au Thé âtre pou rront bé nitier d'un tarif cor respo ndant autant M oi ns de26 ams, M inima so au, dem andeurs d'em ploi, Person nes ia lides ,' iest
contr act uelle m ent prévu et, pour un nom bre lim ité de places fig urant dans le s contrat .
0 sa tuités pou rront i re at ord @es aux prod ucteurs des spotaches on anlis par le Th éâtre si elles son t con tract uelleme nt prévues ou à tout e autre pe rson ne sur autor isation de f aut orité teniorial
om pét ante, ou dans l a dre de loteries organisées pa r le Théitro m uni ipal sur les réseau to ux. D0ans e dem ir toi une validation del aut orité territori ale est égare nt nécessaire othenom bre de
plates nut ten#ii10 .i! \-qe lé l+ Annexe à la délibération ne S. 606% Annexe n" 1à la délibération n" 26067
TABLEAU DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET DE LA JEUNESSE
CS CHORIER BERRIAT
MJC PARMENTIER
SECTEUR 2
Subvention liée à la fréquentation 2021
MPT SAINT LAURENT
MJC MUTUALITE
MJC ALLOBROGES
CLEF SECTEUR 3
LE PLATEAU
Subvention liée à la fréquentation 2021 36 629€
Séjours ski/neige 2021 2 404 €
Subvention forfait activités adolescent 2021 60 000 €
Poste contrat jeunesse 30 490 €
ME BACHELARD
MJC ANATOLE France
MJC EAUX CLAIRES
SECTEUR 4
MJC LUCIE AUBRAC
ACL SECTEUR 5
LA BAJA
Subvention liée à la fréquentation 202l 26 901 €
Séjours ski/neige 202I 496€
Subvention forfait activités adolescent 2021 60 000 €
MJC MAISON POUR TOUS ABBAYE
ME TEISSEIRE
ENFANTINE
SECTEUR 6
ME PREMOL
MJC PREMOL
LA CORDEE
ASSOCIATION JEUNESSE C o nse il M u nic ip a l du 14 jui n 20 2 1
An ne xe n"1 à la dél ib ér a tion n 2 6 0 6 9
·:;, _JIEfEel ProgrammeGrenoblois de Réussite Educative2021.Off@@ SfCf@9if0ff@f0f 5fieffefa@fenteecos#es#nad#f El. l if%#@sfisifid $$
Lieu Descriptif de l'action Attribution PRE Attribution PRE Attribution PRE 2019 2020 2021
» t ± »
Accompagnement à la scolarité des enfants Suite des actions de PASS.' Accompagnement scolaire individuel à domicile (environ 1h hebdomadaire)
du quartier Mistral AFEV X Mistral dispensé par des étudiants bénévoles recrutés et formés par TAFEV. Eh parallèle, projets collectifs pour 10 000 € 10 000 € 10 000 € l'ensemble des enfants et des parents
Accompagnement éducatif et scolaire pour offrir aux enfants/jeunes des stratégies d'apprentissage et Accompagnement Éducatif et Scolaire Association CSF Grenoble-QPV favoriser leur confiance en eux: ateliers de 4/5 enfants en élémentaire (clubs lectures CP -CE1) et 30 000 € 30 000 € 30 000 €
collèges (12 -15 ans). Lien avec les familles
. Prise en charge éducative des élèves en rupture
Permanence éducative des collèges Village Olympique, Dispositif d'accueil éducatif de collégiens exclus de l'établissement par mesure disciplinaire sur une courte Olympique, Lucie Aubrac, Aimé Césaire et CODASE X Villeneuve, Mistral et durée. Prise en charge individuelle par un professionnel de la Prévention : donner du sens à la sanction, 45 000 € 45 000 € 45 000 € Vercors Vercors permettre au jeune une prise de recul, apporter un recadrage éducatif, au besoin un rappel à la loi, travail sur la situation personnelle et scolaire de l'élève.
. Developpement des moyens des Equipes Pluridisciplinaires de Soutien
Direction Fonctionnement de l'équipe en charge de la Réussite Éducative à la ville: un poste de coordinateur du PRE 75 000 € (dont 5000 Cellule de coordination réussite éducative Education X Grenoble-QPV et des Equipes Pluridisciplinaires de Soutien, deux postes de coordination EPS, et un appui administratif et 70 000 € 70 000 € € GAM)
Jeunesse de suivi des actions.
Équipes pluridisciplinaires de soutien : des Direction Donner des moyens aux équipes pluridisciplinaires (EPS) pour financer et suivre les parcours des enfants 83 000 € (dont 5000
moyens à leur disposition Education X Grenoble-QPV pris en charge par le dispositif (salaires des référent de parcours et accompagnants, accès aux soins, 78 000 € 78 000 € € GAM) Jeunesse pratique d'une activité culturelle, sorties et ateliers petits collectifs...).
4. Actions de prévention sanitaire et d'ace
Accompagnement aux soins : troubles du AGECSA X Mistral, Abbaye, Favoriser l'accès à l'orthophonie en informant et en accompagnant tant les parents que les acteurs de 13 500 € 13 500 € 13 500 €
langage des enfants Teisseire terrain sur des prises en charge d'enfants ayant des troubles de langage oral.
. Accès aux loisirs et à la culture des plus fragiles
Accueil d'enfants en grandes difficultés Direction Intégrer les enfants les plus en difficultés des quartiers prioritaires et ceux des familles en grande précarité Education X Grenoble-QPV dans le collectif d'un centre de loisirs, centre aéré.. en coordination avec les partenaires sociaux du 3 000 € 3 000€ 3 000 €
pendant les temps de loisirs Jeunesse quartier, par soutien à l'embauche d'animateurs supplémentaires
TOTAL 249 500 € 249 500 € 254 500 € Conseil Municipal du 14 juin 2021
Annexe 1 à la délibération n° 25895
4-
Tarification financière à appliquer aux habitants dans le cadre des sorties familles, intergénérationnelles et pour tous à compter du 20 juin 2021.
Cette tarification répond à différents critères :
■ tarification progressive, en fonction du quotient familial, sur la base de quatre tranches.
Le mode de calcul du quotient familial appliqué est celui qui est détaillé au sein du Règlement Intérieur de l'Action Sociale (RIAS) de l'année . en cours de la Caisse d' Allocations Familiales.
■ introduction de la gratuité totale pour les enfants ayant moins de 3 ans au moment de
l'inscription à la sortie
■ introduction de la gratuité totale pour les personnes sans ressources sur présentation d'un
rapport social faisant état de l'absence de ressources et établi par la référente familles chargée de l'accompagnement de la personne
■ limitation dù tarif « enfants » aux personnes ayant moins de 18 ans au moment de
l'inscription à la sortie.
Afin de favoriser Faccès de ces sorties aux personnes en situation de handicap, celles-ci se verront appliquer le tarif correspondant à la tranche de quotient familial inférieur à 350. Pour cela, elles devront fournir un justificatif de reconnaissance officielle de leur handicap.
Cette tarification s'appliquera prioritairement aux habitants grenoblois. Cependant, et à titre exceptionnel, des non grenoblois peuvent participer, si la référente familles l'estime pertinent et conforme aux objectifs de l'action (préservation de la cellule familiale, accompagnement ... ). Dans ce cas, la tarification applicable sera identique à celle appliquée aux Grenoblois.
La tarification se déclinera comme suit :
+ personnes en 5€ 3€ 4€ 2€ situation de
handica
351-650 6€ 4€ 5€ 3€ 651-900 8€ 5€ 7€ 4€ Su érieur à 900 10€ 8€ 8€ 6€
*Gratuité pour les·erifants âgés de moins de 3 ans au moment de l'inscription *Gratuité pour les personnes ne disposant d'aucune ressource sur présentation d'un rapport social
Le tarif le plus élevé sera appliqué à toute personne refusant de communiquer les pièces- justificatives permettant de vérifier la tranche de quotient familial à appliquer.
Il convient également de préciser les conditions d'annulation et de remboursement des sorties familles, intergénérationnelles et pour tous.
1 Conseil Municipal du 14 juin 2021
Annexe I à la délibération n° 25895
4.-.
Conditions d'annulation et de remboursement
Les usagers seront remboursés intégralement dans les cas suivants :
■ annulation ou modification de la sortie à I' initiative de la Maison des habitants,
■ annulation à l'initiative de l'usager,jusqu'à 15 jours avant la sortie, sans justificatif,
■ annulation à l'initiative de l'usager, moins de 15 jours avant la sortie, sur production d'un
justificatif et pour les motifs suivants : accidents liés aux personnes ou aux biens, problèmes de santé, naissance, décès, convocations administratives.
En cas d'erreur de tarification appliquée, un remboursement partiel sera effectué (remboursement
de la part payée en trop par l'usager).
Le remboursement sera effectué par virement administratif, au vu d'un état signé par l'ordonnateur indiquant les références des bénéficiaires et le motif. Un justificatif et un relevé d'identité bancaire devront être produits à l'appui de la demande de remboursement.
En cas d'erreur de facturation en faveur de l'usager, la part non payée, si elle est supérieure ou égale à 15 euros, sera réclamée à ce dernier par I' émission d'une facture complémentaire.
2 TRANSFORMATIONS DE POSTES
a. )-«-·9 +«lo6 lo4 Annexe à la délibération n £ _26Zoo Direction générale Poste à créer ago
Ville émancipatrice Education jeunesse Secteur 2/5 - groupe Adjoint technique à temps Adjoint technique à temps
scolaire Marianne Cohn non complet (90%) complet
Ville émancipatrice Affaires culturelles Bibliothèques Assistant de conservation Conservateur du patrimoine
Ville émancipatrice Sports Sport et quartier Technicien Adjoint d'animation
Ville résiliente Alimentation, nature et Administration générale Rédacteur Attaché
cadre de vie
Ville solidaire Action territoriale Territoire 2 Adjoint technique Rédacteur
CREATIONS DE POSTES
Direction générale Direction
Ville émancipatrice Education jeunesse Secteur 2/5 - groupe Adjoint technique 80%
scolaire Marianne Cohn
Ville émancipatrice Education jeunesse Secteur 2/5 - groupe Adjoint technique 50 %
scolaire Jean Racine
Ville résiliente Urbanisme et Etudes urbaines et Ingénieur 100%
Aménagement patrimoine
Ville résiliente Urbanisme et Unité Action foncière Attaché (2 postes) 100%
Aménagement
Ville résiliente Urbanisme et Unité Action foncière Rédacteur 100,00 %
Aménagement
Ville résiliente Ingénieur 100,00 %