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Procès Verbal - PV du Bureau de la Métropole du 12 octobre 2023
Procès Verbal - PV Conseil 10102024
Procès Verbal - PV Bureau 18042024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Peynier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Bureau 18042024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
1 / 9
SEANCE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE
Séance du 18 AVRIL 2024
EXTRAITS DU PROCES VERBAL
AFFICHÉ DURANT 2 MOIS
A partir du 22 avril 2024
Mis en diffusion le 22 avril 2024
Nombre de Conseillers présents : 29
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN -
Christian BURLE - Gaby CHARROUX - Georges CRISTIANI -
Daniel GAGNON - David GALTIER - Gerard GAZAY - Patrick
GHIGONETTO - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Jean-
Pierre GIORGI - Nicolas ISNARD - Didier KHELFA - Arnaud
MERCIER - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Pascal
MONTECOT - Roland MOUREN - Serge PEROTTINO - Catherine
PILA - Henri PONS - Didier REAULT - Laurent SIMON - Martine
VASSAL - Amapola VENTRON - Frédéric VIGOUROUX - David
YTIER.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
François BERNARDINI représenté par Martial ALVAREZ - Olivier
FREGEAC représenté par Arnaud MERCIER - Vincent
LANGUILLE représenté par Georges CRISTIANI - Georges
ROSSO représenté par Gaby CHARROUX - Michel ROUX
représenté par Amapola VENTRON.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Emmanuelle CHARAFE - Jean-Pascal GOURNES - Éric LE
DISSES.
La séance est ouverte à 13h15
sous la Présidence de Madame Martine VASSAL,
Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
ONT ETE ADOPTES LES RAPPORTS SUIVANTS :
■ ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE,
SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS
Commissaire rapporteur : Monsieur Philippe CHARRIN
ATCS-001-15833/24/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de
Tourisme de La Roque d'Anthéron au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n° 5927
ATCS-002-15834/24/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de
Tourisme de Pertuis au titre de l'exercice 2024 - Approbation
d'une convention - MGDIS n°5730
ATCS-003-15835/24/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de
Tourisme de Fuveau au titre de l'exercice 2024 - Approbation
d'une convention - MGDIS n° 5759
ATCS-004-15836/24/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de
Tourisme de Gardanne, au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5727 et n°5728
ATCS-005-15837/24/BM
■ Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de
Tourisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône au titre de l'exercice
2024 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue
avec l'Office de Tourisme - MGDIS n°8864
ATCS-006-15838/24/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat et de
participation financière au Comité d'itinéraire de l'Eurovélo
Route n°8 "la Méditerranée à Vélo" pour 2024-2027
ATCS-007-15839/24/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat avec la Région
Sud Provence Alpes Cote d'Azur en vue du Salon Viva
Technology du 22 au 25 mai 2024
ATCS-008-15840/24/BM
■ Attribution de subventions à l'association Provence
Promotion au titre de son fonctionnement global et d'une
action spécifique 2024 - Approbation de 2 conventions -
MGDIS n°8894 et n°8983
ATCS-009-15841/24/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'association Apex
en soutien au dispositif "B'Wellcome One Provence" au titre
de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6025
ATCS-010-15842/24/BM
■ Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux
appels à projets du programme européen de coopération
territoriale Interreg Next MED 2021-2027
ATCS-011-15843/24/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'association "Je
m'engage pour l'Afrique", en soutien de la Résidence 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°8851
ATCS-012-15844/24/BM
■ Approbation d'une convention de superposition
d'affectation avec le Grand Port Maritime de Marseille
ATCS-013-15845/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association Provence
Promotion et paiement de la cotisation 2024
ATCS-014-15846/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Avitem et paiement de la
cotisation 2024
ATCS-015-15847/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française du
Conseil des Communes et Régions d'Europe et paiement de
la cotisation 2024
ATCS-016-15848/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion au réseau européen
Eurocities et paiement de la cotisation 2024
ATCS-017-15849/24/BM
■ Adhésion à l'association Chambre de Commerce Italienne
pour la France de Marseille et paiement de la cotisation 2024
ATCS-018-15850/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des
Cités de la Céramique (AFCC) et paiement de la cotisation
2024
ATCS-019-15851/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Le relais des possibles" au titre de l'exercice
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6078
ATCS-020-15852/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association "Atelier de la langue française" au titre de
l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5731
ATCS-021-15853/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Centre International de Poésie Marseille" au
titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention -
MGDIS n°8809 2 / 9
ATCS-022-15854/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Rencontres Cinématographiques d'Aix-en-
Provence" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°6117
ATCS-023-15855/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Aix'Qui?" pour l'organisation du Tremplin
Class'eurock 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6177
ATCS-024-15856/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association "Charlie Free" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6159
ATCS-025-15857/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Cité de la Musique de Marseille" au titre de
l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6517
ATCS-026-15858/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association "Eclosion 13" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°8854
ATCS-027-15859/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association "Entr'acte" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°8798
ATCS-028-15860/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Fraeme" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6153
ATCS-029-15861/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
au syndicat mixte "Gipreb Syndicat Mixte" au titre de
l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°8836
ATCS-030-15862/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Ballet Preljocaj" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6509
ATCS-031-15863/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à
l'attribution de subventions de fonctionnement au Centre
International des Arts en Mouvement (CIAM) au titre de
l'exercice 2024 - MGDIS n°6302 et n°6321
ATCS-032-15864/24/BM
■ Attribution de subventions à l'association "Anonymal" au
titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention -
MGDIS n°6109 et n°6245
ATCS-033-15865/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Opening Nights" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6060
ATCS-034-15866/24/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Delta France Associations" au titre de
l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6275
ATCS-035-15867/24/BM
■ Attribution d'une subvention d'investissement à
l'association "La Citadelle de Marseille" au titre de l'exercice
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8810
ATCS-036-15868/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec l'EPAGE Huveaune Côtiers Aygalades
(HuCA) pour la réalisation du parking de la salle de spectacle
de la Confluence
ATCS-037-15869/24/BM
■ Attribution de subventions - Culture
ATCS-038-15870/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Fédération
Française d'Enseignement Artistique" pour les années
scolaires 2024-2025 et paiement des cotisations
correspondantes
ATCS-039-15871/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Provence Art
Contemporain" et paiement de la cotisation 2024 pour le
Polaris centre d'art
ATCS-040-15872/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des
Bibliothécaires de France et paiement de la cotisation 2024
ATCS-041-15873/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des
Directeurs de Bibliothèques des Grandes Villes de France et
paiement de la cotisation 2024
ATCS-042-15874/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Collectif de
bibliothécaires et intervenants en action culturelle" et
paiement de la cotisation 2024
ATCS-043-15875/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Internationale
Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes et
paiement de la cotisation 2024
ATCS-044-15876/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des
Professionnels de l'Information et de la Documentation et
paiement de la cotisation 2024
ATCS-045-15877/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Images en
Bibliothèque" (IB) et paiement de la la cotisation 2024
ATCS-046-15878/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Kohala" et
paiement de la cotisation 2024
ATCS-047-15879/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association "Réseau
Carel" et paiement de la cotisation 2024
ATCS-048-15880/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Centre Mas-
Felipe Delavouët" et paiement de la cotisation 2024
ATCS-049-15881/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Centre
Ressources Illettrisme" et paiement de la cotisation 2024
ATCS-050-15882/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Graines de
Troc" et paiement de la cotisation 2024
ATCS-051-15883/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la
Coopération des Professionnels de l'Information Musicale et
paiement de la cotisation 2024
ATCS-052-15884/24/BM
■ Attribution de deux subventions en fonctionnement
spécifique au profit de l'association Défi de Monte Cristo pour
l'organisation du défi de Monte Cristo et du Défi de l'Ile verte -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6385 et n°8805
ATCS-053-15885/24/BM
■ Attribution d'une subvention en fonctionnement spécifique
au profit de l'association Rap N Boxe pour l'organisation de
deux galas de boxe "Boxing Day" - Approbation d'une
convention - MGDIS n°8874 et MGDIS n°8875 3 / 9
ATCS-054-15886/24/BM
■ Attribution d'une subvention en fonctionnement spécifique
au profit de l'association Full Contact Academy pour
l'organisation de la 31ème Edition de la Nuit des Champions -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6481
ATCS-055-15887/24/BM
■ Attribution d'une subvention en fonctionnement global au
profit de l'association les Amis de l'Instruction Laïque de
Rousset (Ail Rousset) au titre de la saison sportive 2023/2024
- Approbation d'une convention - MGDIS n°8817
ATCS-056-15888/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs
avec l'association "Ensemble pour les Jeunes du 13 portant
sur l'attribution de subventions sur l'exercice 2024 - MGDIS
n°6307 et n°6310
ATCS-057-15889/24/BM
■ Attribution de subventions - Sports
■ PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE,
RURALITÉ
Commissaire rapporteur : Monsieur Christian DELAVET
AGRI-001-15890/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 a la convention d'objectifs
avec l'association "Cosens" pour l'action "Espace-test
agricole de Pertuis" - MGDIS n°5810
AGRI-002-15891/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SCP
Société du Canal de Provence relative à l'attribution d'une
subvention d'investissement pour l'action "Projet d'extension
de réseau d'irrigation sur les coteaux de Pertuis Ouest"
AGRI-003-15892/24/BM
■ Attribution de subventions de fonctionnement à
l'association "Festin" au titre de l'exercice 2024 - Approbation
d'une convention - MGDIS n°5678 et n°6270
AGRI-004-15893/24/BM
■ Demande de subvention à l'Ademe "Ensemble pour une
restauration collective durable"
AGRI-005-15894/24/BM
■ Approbation de deux conventions de partenariat et de
gouvernance pour la mise en œuvre du projet de territoire
2019-2025 du label du Grand Site de France Concors Sainte-
Victoire
■ TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE
Commissaire rapporteur : Monsieur Pascal CHAUVIN
MOB-001-15895/24/BM
■ Approbation d'une convention cadre de superposition
d'affectations relative à l'implantation et à la gestion
d'équipements communaux sur les supports et installations
d'éclairage public transférés à la Métropole
MOB-002-15896/24/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec le
groupement TPF Ingénierie / AFC Architecture concernant le
marché subséquent relatif à la maitrise d'œuvre de travaux
pour la requalification du secteur Catalans et Corniche
Kennedy amont à Marseille 7ème arrondissement
MOB-003-15897/24/BM
■ Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage
déléguée avec la commune de Gardanne relative à
l'aménagement de l'avenue Sainte Victoire
MOB-004-15898/24/BM
■ Approbation d'une convention de délégation de compétence
avec la commune d'Aix-en-Provence au titre de la
compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation
d'un transport collectif en site propre"
MOB-005-15899/24/BM
■ Approbation d'une convention de délégation de compétence
avec la commune des Pennes-Mirabeau au titre de la
compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation
d'un transport collectif en site propre"
MOB-006-15900/24/BM
■ Approbation d'une convention de délégation de compétence
avec la commune d'Aubagne au titre de la compétence
"Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport
collectif en site propre"
MOB-007-15901/24/BM
■ Approbation d'une convention de délégation de compétence
avec la commune de Vitrolles au titre de la compétence
"Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport
collectif en site propre"
MOB-008-15902/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maitrise d'ouvrage avec la commune de Châteauneuf-Les-
Martigues concernant l'aménagement des boulevards Henri
d'Attilio et du Château Moustier
MOB-011-15904/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maitrise d'ouvrage avec la commune de Marignane et la
Soleam pour l'aménagement de l'espace public du secteur
Bruyères à Marignane
MOB-012-15905/24/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat avec Enedis
pour le développement de l'électromobilité
MOB-013-15906/24/BM
■ Approbation d'une convention avec la Régie des Transports
Métropolitains (RTM), la Société Varoise des Autocars -
Groupe BELTRAME relative à l'avitaillement en GNV (Gaz
Naturel pour Véhicules) de véhicules de transport public de
voyageurs & services associés
MOB-014-15907/24/BM
■ Approbation d'une convention de mandat de maitrise
d'ouvrage relatives aux études préalables - Transition
énergétique du dépôt d'Aix-en-Provence avec la RTM
MOB-015-15908/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-
Rhône, et la commune des Pennes-Mirabeau, relative à
l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement
de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la
ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS
MOB-016-15909/24/BM
■ Approbation d'une convention de délégation de compétence
avec le Département des Bouches-du-Rhône pour "l'entretien
de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif
en site propre" sur la commune des Pennes-Mirabeau dans le
cadre du projet d'extension du BHNS-BUS + ZENIBUS
MOB-017-15910/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vitrolles, relative à
l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement
de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la
ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS
MOB-018-15911/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau,
relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et
d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-
Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS
+ ZENIBUS 4 / 9
MOB-019-15912/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marignane, relative à
l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement
de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la
ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS
MOB-020-15913/24/BM
■ Approbation d'une convention d'autorisation d'intervention
sur la parcelle cadastrée n°AH99, pour la reconstitution de
l'accès au bâtiment dédié à l'activité des copropriétaires,
rendue nécessaire par la réalisation du projet d'extension de
la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS
MOB-021-15914/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°2 à la convention de service
avec la commune de Carry-le-Rouet relative à la gestion du
parking de la plage du Rouet
MOB-022-15915/24/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec le
groupement Eiffage Tp - Berthlod SA concernant la
construction du Parc Relais en silo Krypton (Lot 14 : Ouvrage
d'Art/marché)
MOB-024-15917/24/BM
■ Approbation d'une convention de travaux avec SNCF
Réseau pour la réalisation d'une prestation ponctuelle de
sécurité ferroviaire pour l'opération d'extension de la ligne de
tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
MOB-025-15918/24/BM
■ Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la
société Cityway dans le cadre de quatre marchés publics de
système d'information multimodale transports à l'issue d'une
médiation
MOB-026-15919/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Centre
Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix
(CPIE) pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6102
MOB-027-15920/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Internationale
"International Association of Public Transport" (UITP) et
paiement de la cotisation 2024
MOB-028-15921/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et
Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2024
■ COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE
FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT
Commissaire rapporteur : Madame Béatrice BONFILLON-
CHIAVASSA
URBA-001-15922/24/BM
■ Concession Centre-Ville Aubagne - Soleam - Opération
Interface Vallée de l'Huveaune/îlot Bras d'Or - Autorisation de
lancement d'une procédure de déclaration publique valant
mise en compatibilité du PLUI du Pays d'Aubagne au bénéfice
de la Soleam - Demande d'ouverture d'une enquête publique
unique portant sur la déclaration d'utilité publique, la mise en
compatibilité du PLUI du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, le
parcellaire et l'évaluation environnementale de l'opération
URBA-002-15923/24/BM
■ Approbation d'une convention avec l'Etat et le CEREMA
portant sur une mission d'appui en ingénierie du CEREMA
pour l'accompagnement à la labellisation Ecoquartier du
projet Oasis à Miramas
URBA-003-15924/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat
et de financement pour la réalisation de l'opération
d'aménagement de l'ilot Montolieu
URBA-004-15925/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec
l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AgAM)
et de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'Agence
d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année
2024, relative à l'attribution de subventions
URBA-005-15926/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Raediviva"
dans le cadre du projet Démonstrateur de ville durable en
Méditerranée - Approbation d'une convention - MGDIS n°8858
URBA-006-15927/24/BM
■ Demande de subvention pour la reconversion d'une friche
située dans la zone d'activités économiques de l'Anjoly à
Vitrolles
URBA-007-15928/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion au Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) des Bouches-du-
Rhône et paiement de la cotisation 2024
URBA-008-15929/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des
Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la
cotisation 2024
URBA-009-15930/24/BM
■ Approbation du principe du lancement de la déclaration
d'utilité publique valant mise en compatibilité du SCOT et du
PLUi et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable
et de ou des enquête(s) parcellaire(s) dans le cadre de la mise
en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet
d'ensemble des Gargues à Aubagne
URBA-010-15931/24/BM
■ Approbation d'un protocole partenarial foncier avec la
SNCF, la commune de Miramas et la commune d'Istres dans le
cadre de l'aménagement du secteur "Cœur de Ville"
URBA-011-15932/24/BM
■ Approbation d'un bail emphytéotique sur un tènement
foncier d'une superficie totale d'environ 31 574 m² au profit de
la société Changeons notre Vision de l'Energie Solar, lauréat
de l'AMI pour la création et l'exploitation d'une centrale
photovoltaïque au sol à Mallemort
URBA-012-15933/24/BM
■ Approbation d'un apport foncier des parcelles cadastrées
section AT sous les numéros 190p et 96p par la Société Vestia
Immobilier au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence
au titre du Projet Urbain Partenarial portant sur le secteur des
Sardenas à Lançon-Provence
URBA-013-15934/24/BM
■ Projet de rénovation urbaine Soude - Hauts de Mazargues à
Marseille 9ème arrondissement - Demande de prorogation de
la validité de la Déclaration d'Utilité Publique au profit de la
Métropole Aix-Marseille-Provence
URBA-014-15935/24/BM
■ Constat de désaffectation et déclassement du domaine
public métropolitain d'une emprise de 185m² à détacher de la
parcelle KD 29, affectée au Centre de Formation des
Apprentis, sur la commune d'Aix-en-Provence, au sein de la
Zone d'Aménagement Concertée de Plan d'Aillane
URBA-015-15936/24/BM
■ Echange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher
de la parcelle KD 29 en contrepartie d'une emprise de terrain
nu de même superficie à détacher de la parcelle KD 298
propriété de la SPLA Pays d'Aix Territoires situées au sein de
la zone industrielle des Milles à Aix-en-Provence en vue de la
réalisation des voiries de la ZAC de Plan d'Aillane 5 / 9
URBA-016-15937/24/BM
■ Versement d'une indemnité à Monsieur Farid Bayou au titre
des frais de déménagement et de réinstallation
consécutivement à son départ d'un appartement situé dans
un immeuble, 80 rue Augustin Aubert, à Marseille 9ème
arrondissement, concerné par les travaux d'extension Sud
Phase 1 du réseau de tramway
URBA-019-15938/24/BM
■ Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le
site Entrée de Ville Nord-Dulac conclue avec l'Etablissement
Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de
La Ciotat
URBA-020-15939/24/BM
■ Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section
C n° 1770, auprès des Consorts Roustan, d'une superficie
d'environ 9 680 m², sise Route des Ronteaux sur la commune
de Cornillon-Confoux nécessaire au projet de réhabilitation et
d'agrandissement de la STEP des Ronteaux
URBA-021-15940/24/BM
■ Acquisition à l'euro symbolique de deux lots en volume
d'une superficie de 77 m² sis boulevard de la République
appartenant à la commune d'Istres
URBA-022-15941/24/BM
■ Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie
cadastrée OC 181 au sein de la Zone d'Activités de la Calade
auprès de la commune d'Aix-en-Provence pour la
construction de la déchèterie Aix Nord
URBA-023-15942/24/BM
■ Acquisition à l'euro symbolique des parcelles non bâties
cadastrées AO 445, AO 443, AO 449, AO 450, AO 451, AL 348
et AL 322 auprès de la commune des Pennes-Mirabeau
nécessaires à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
URBA-024-15943/24/BM
■ Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain non bâti
à détacher de la parcelle cadastrée AO 3 sise aux Pennes-
Mirabeau auprès de Madame Sarde et nécessaire à la
réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
URBA-025-15944/24/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Picchi d'une
emprise d'environ 6 m² non bâtie à détacher de la parcelle
cadastrée 846 A 432 sise 11 avenue de la Jarre à Marseille
9ème arrondissement, en vue de la requalification de l'avenue
de la Jarre
URBA-026-15945/24/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Barone
d'une emprise de terrain d'environ 6 m² non bâtie à détacher
de la parcelle cadastrée 846 A 431 sise 11 avenue de la Jarre à
Marseille 9ème arrondissement, en vue de la requalification
de l'avenue de la Jarre
URBA-027-15946/24/BM
■ Cession à l'euro symbolique au profit de la commune de
Roquevaire d'une emprise foncière de 432 m² à détacher de la
parcelle cadastrée CS31 sise Saint Vincent à Roquevaire en
vue d'une régularisation foncière
URBA-028-15947/24/BM
■ Cession à titre onéreux au profit de la SCI Mama des
parcelles cadastrées section CW n°309, 312, 313 constituant
le lot 1 dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang - Abrogation de la
délibération n°URBA-012-10790/21/BM
URBA-029-15934/24/BM
■ Cession à titre onéreux au profit de la Société
Environnement Services, des parcelles cadastrées section C
n° 3253, 3254 et 3255 constituant les lots n° 6, 7 et 8, d'une
contenance cadastrale totale d'environ 6 032 m², sises ZA
Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône - Abrogation des
délibérations URBA-018-12856/22/BM, URBA-016-14069/23/BM
et URBA-016-14069/23/BM
URBA-030-15949/24/BM
■ Cession à titre onéreux d'un ténement bâti cadastré CL 28,
230, 231 et de deux lots de volume sis boulevard de la
République en vue de la réhabilitation de l'ilot à Istres -
Modification de la délibération n° URBA-053-11334/22/BM
URBA-031-15950/24/BM
■ Cession à titre onéreux au profit de la Société Bartholdi
Groupe de la parcelle cadastrée section BR n° 122, d'une
superficie d'environ 1030 m², sise Avenue Saint-Exupéry sur
la commune d'Istres dans le cadre d'un projet immobilier pour
la création de logements collectifs
■ COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT
Commissaire rapporteur : Monsieur Richard MALLIE
CHL-001-15951/24/BM
■ Délégation de compétence en matière d'attribution des
aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de
l'avenant n° 9 à la convention Etat-Métropole et de l'avenant
pour l'année 2024 à la convention ANAH - Métropole pour la
gestion des aides à l'habitat privé et de la convention Etat-
Métropole de mise à disposition des services de l'Etat
CHL-002-15952/24/BM
■ Stratégie territoriale de Lutte contre l'habitat Indigne et
Dégradé - Approbation d'une convention-cadre avec la
SACICAP de Provence pour le préfinancement des
subventions accordées aux syndicats de copropriétaires et
aux copropriétaires en pour la réalisation de travaux
CHL-003-15953/24/BM
■ Approbation d'une convention de gestion du
préfinancement des aides en faveur des propriétaires
occupants très modestes dans le cadre du PIG sur le Pays
d'Aix avec secteurs renforcés
CHL-004-15954/24/BM
■ Approbation des conventions de financement pour la
réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des
Risques Technologiques de Lavéra situé sur les communes
de Martigues et Port-de-Bouc
CHL-005-15955/24/BM
■ Attribution d'une subvention pour la mise en œuvre du
dispositif "Gestion locative personnalisée et
accompagnement des ménages" - Approbation d'une
convention
CHL-006-15956/24/BM
■ Attribution de subventions nominatives dans le cadre de
l'accession à coût maîtrisé
CHL-007-15957/24/BM
■ Attribution d'aides directes pour le logement social sur le
secteur de Marseille-Provence - Approbation de conventions
et annulation de conventions
CHL-008-15958/24/BM
■ Attribution d'une subvention au bailleur social UNICIL pour
l'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux au
sein de la copropriété Maison Blanche - Approbation d'une
convention
CHL-009-15959/24/BM
■ Attribution d'une subvention au bailleur social Logirem pour
la réhabilitation du bâtiment J de la résidence "La Busserine"
dans le cadre du NPNRU Grand Saint-Barthélemy Grand
Malpassé - Approbation d'une convention
CHL-010-15960/24/BM
■ Attribution d'aides pour la production de logements locatifs
sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation de
conventions
CHL-011-15961/24/BM
■ Attribution d'aides pour la production de logements locatifs
sociaux sur le secteur du Pays Salonnais - Approbation de
conventions 6 / 9
CHL-012-15962/24/BM
■ Attribution d'aides pour la production de logements locatifs
sociaux sur le secteur du Pays d'Aubagne et de l'Etoile -
Approbation de conventions
CHL-013-15963/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Départementale
d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL
13)
CHL-014-15964/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association ADIL des
Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation
d'une convention
CHL-015-15965/24/BM
■ Approbation de la mobilisation d'un fonds d'innovation pour
l'habitat pour accompagner les porteurs de projets lauréats
de la démarche "Engagés pour la qualité du Logement de
demain" - PLH 2023-2028
CHL-016-15966/24/BM
■ Approbation de la programmation relative à l'Appel à
projets 2024 Politique de la Ville
CHL-017-15967/24/BM
■ Approbation de la convention pluriannuelle du projet de
renouvellement urbain du quartier Campagne Lévêque à
Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence
Nationale de la Rénovation Urbaine
CHL-018-15968/24/BM
■ Approbation de la convention pluriannuelle du projet de
renouvellement urbain du quartier Cabucelle les Crottes à
Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence
Nationale de la Rénovation Urbaine
CHL-020-15970/24/BM
■ Approbation de trois conventions de formation en faveur
d'adhérents du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Pays
de Martigues
CHL-022-15971/24/BM
■ Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de
la Programmation 2024 du PLIE du Pays d'Aix - Approbation
de conventions - MGDIS n°6072, 6115, 6314, 6360
CHL-023-15972/24/BM
■ Attribution de subventions à des opérateurs œuvrant dans
le champs de l'Insertion et de l'Emploi : Aide aux dispositifs
d'insertion par l'activité économique - Approbation de
conventions - n° MGDIS 6283, 5706, 6035, 6039, 6378, 5932,
6358, 6220, 5784
CHL-024-15973/24/BM
■ Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le
champs de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs de
levée de freins à l'emploi et ESS - Approbation de
conventions - MGDIS n°5746, n°6286, n°6012, n°6008, n°5779,
n°6319
CHL-025-15974/24/BM
■ Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat
Métropole pour des travaux de requalification des espaces
extérieurs relatifs à l'opération Les deux Ormes
"Carene/Sirius" à Aix-en-Provence - Approbation de
convention de financement
CHL-026-15975/24/BM
■ Approbation d'une convention relative à la mise à
disposition, à titre gratuit, de locaux et de matériels à
l'association Départementale 13 Les Restos du cœur à
Marseille 15ème arrondissement
CHL-027-15976/24/BM
■ Approbation d'une convention de mise à disposition à titre
gratuit au GEIQ Mer (Groupement d'Employeurs pour
l'Insertion et la Qualification des métiers de la mer) au sein de
la Maison de la Formation et de la Jeunesse à Martigues
CHL-028-15977/24/BM
■ Fonds Collectif d'Aide Aux Jeunes - Approbation des
actions issues de l'Appel à projets 2024 (2éme edition)
CHL-029-15978/24/BM
■ Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la
subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-
Marseille-Provence
■ FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Commissaire rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
FBPA-001-15979/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère
Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en
VEFA de 34 logements locatifs sociaux dénommée
"Poudrette" située Impasse Laurent Poudrette à Marseille 1er
arrondissement
FBPA-002-15980/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem
pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration
de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Le Noailles"
située 3 Rue de Papère à Marseille 1er arrondissement
FBPA-003-15981/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC
Habitat Social pour le financement de l'opération
d'acquisition en VEFA de 37 logements locatifs sociaux
dénommée "Desbief" située Rue Forbin Hozier à Marseille
2ème arrondissement
FBPA-004-15982/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma
pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration
de 51 logements locatifs sociaux dénommée "Rostand" située
4 avenue Rostand à Marseille 3ème arrondissement
FBPA-005-15983/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha
Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-
amélioration de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Rue
de Rome" située 203A Rue de Rome à Marseille 6ème
arrondissement
FBPA-006-15984/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère
Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en
VEFA de 24 logements locatifs sociaux dénommée "La
Comtesse" située 175 Boulevard de la Comtesse à Marseille
12ème arrondissement
FBPA-007-15985/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
32 logements locatifs intermédiaires dénommée "Alphonse
Daudet - PLI" située 114-116-118 Rue Alphonse Daudet à
Marseille 13ème arrondissement
FBPA-008-15986/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
12 logements locatifs sociaux dénommée "Alphonse Daudet
PLUS-PLAI" située 114-116-118 Rue Alphonse Daudet à
Marseille 13ème arrondissement
FBPA-009-15987/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC
Habitat Social pour le financement de l'opération
d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux
dénommée "Amaryllis" située 92 Chemin des Jonquilles à
Marseille 13ème arrondissement
FBPA-010-15988/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma
pour le financement de l'opération de construction de 158
logements locatifs sociaux dénommée "Littoral" située 69
Chemin du Cap Janet à Marseille 15ème arrondissement 7 / 9
FBPA-011-15989/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
14 logements locatifs sociaux dénommée "Domaine d'Iris"
située 330 Avenue de Graffine à Trets
FBPA-012-15990/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
12 logements locatifs sociaux dénommée "Les Rivaux" située
Boulevard Coudeloi à Peyrolles-en-Provence
FBPA-013-15991/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
25 logements locatifs sociaux dénommée "La Treille - ULS"
située Chemin de la Treille à Peynier
FBPA-014-15992/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia
pour le financement de l'opération de réhabilitation de 85
logements locatifs sociaux dénommée "Le Mistral" située 42
Boulevard Frédéric Mistral à Istres
FBPA-015-15993/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
22 logements locatifs sociaux dénommée "Vieille Tuilerie"
située 401 Route Départementale 561 - Route de Jouques à
Peyrolles-en-Provence
FBPA-016-15994/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6
logements locatifs sociaux dénommée "Vallon du Puits"
située Impasse Vallon du Puits à La Ciotat
FBPA-017-15995/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC
Habitat Social pour le financement de l'opération
d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux
dénommée "Les Jardins de Bedelin PLS" située Chemin du
Puits Armand à Peypin
FBPA-018-15996/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société
Française des Habitations Economiques pour le financement
complémentaire de l'opération de construction de 49
logements locatifs sociaux dénommée "Sarnègue" située
Chemin de Sarnègue à Saint-Chamas
FBPA-019-15997/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société
Française des Habitations Economiques pour le financement
de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs
sociaux dénommée "Bel Ombre" située Rue du Capricorne à
Bouc-Bel-Air
FBPA-020-15998/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
13 logements locatifs sociaux dénommée "Les Jardins des
Alpilles" située Avenue André Aune à Sénas
FBPA-021-15999/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil
pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de
17 logements locatifs sociaux dénommée "Mas de Favard -
Gaimard" située 571 Avenue Paul Gaimard à Saint-Zacharie
FBPA-022-16000/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille
et Provence pour le financement de l'opération de
construction de 12 logements locatifs sociaux dénommée
"Girovaï" située Chemin de Girovaï à Meyrargues
FBPA-023-16001/24/BM
■ Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma
pour le financement de l'opération de construction de 165
logements locatifs sociaux dénommée "Le Peynian" située
490 Avenue Joseph Roumanille à La Ciotat
FBPA-024-16002/24/BM
■ Garantie d'emprunt à l'Etablissement Public
d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le
financement de l'opération d'aménagement de la ZAC du Tubé
Retortier à Istres - Rectification de la délibération n° FBPA
027-15680/24/BM du 22 février 2024 et approbation d'un
avenant à la convention de garantie d'emprunt
FBPA-025-16003/24/BM
■ Indemnisation amiable des préjudices économiques subis
par les commerçants, artisans et professionnels riverains
d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la
Métropole
FBPA-026-16004/24/BM
■ Approbation du principe de l'élargissement du champs
d'intervention de la Commission Métropolitaine
d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés
aux travaux d'aménagement d'une ligne de bus à haut niveau
de service (BHNS) à Miramas
FBPA-027-16005/24/BM
■ Approbation du principe de l'élargissement du champs
d'intervention de la Commission Métropolitaine
d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés
aux travaux nécessaires à la réalisation du BHNS " Bus plus "
reliant la gare SNCF d'Aubagne aux zones d'activités des
Paluds et de la plaine de Jouques à Gemenos
FBPA-028-16006/24/BM
■ Approbation d'une convention cadre avec les
établissements hospitaliers relative à la crémation des pièces
anatomiques au Crématorium de Martigues
FBPA-029-16007/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Admical et paiement de la
cotisation 2024
FBPA-030-16008/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire
Public (UPFP) et paiement de la cotisation 2024
FBPA-031-16009/24/BM
■ Politique de soutien au patrimoine - Approbation de deux
conventions
FBPA-032-16010/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à la Coordination Nationale
des Conseils de Développement et paiement de la cotisation
2024
■ TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE
L’EAU, MER ET LITTORAL
Commissaire rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
TCM-001-16011/24/BM
■ Approbation de l'avenant 2 de régularisation à la convention
de partenariat du projet DIAMS portant sur le budget définitif
TCM-002-16012/24/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de
Tourisme d'Istres - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6074 et 5977
TCM-003-16013/24/BM
■ Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
"Métropole en transition, accompagner les projets de
sensibilisation du grand public à la transition écologique"
TCM-004-16014/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°4 de la convention pluri-
annuelle de l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des
Pollutions 8 / 9
TCM-005-16015/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion au Groupe de Recherche
Animation Technique et Information sur l'Eau (GRAIE) et
paiement de la cotisation 2024
TCM-006-16016/24/BM
■ Approbation de deux conventions relatives à l'usage des
supports des réseaux publics de distribution d'électricité
pour les opérateurs Nexloop et Freepro
TCM-007-16017/24/BM
■ Approbation de l'avenant 1 à la convention de partenariat
avec CVE SOLAR, Energie Partagée Investissement et
Enercoop pour la mise en œuvre du projet de centrale
photovoltaïque à Mallemort
TCM-008-16018/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de
l'Energie et du Climat et paiement de la cotisation 2024
TCM-009-16019/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion au Centre d'Information pour
la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) et paiement de
la cotisation au titre de l'année 2024
TCM-010-16020/24/BM
■ Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la
société SUEZ relatif aux charges d'électricité 2022 pour le
contrat de service public de l'assainissement collectif des
communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-
Louis-du-Rhône
TCM-011-16021/24/BM
■ Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la
société Suez relatif aux charges d'électricité 2022 pour le
contrat de service public de l'eau potable des communes de
Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône
TCM-012-16022/24/BM
■ Approbation du protocole indemnitaire avec le groupement
d'entreprises Société Belle Environnement et Société
Berthouly Travaux Publics
TCM-013-16023/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°3 à la convention de mandat
conclue avec l'opérateur EPAD Ouest Provence de l'opération
d'investissement relative à la création d'une troisième file de
traitement à la station d'épuration d'Istres-Rassuen
TCM-014-16024/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec
le Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines
Septentrionales relative au rejet de la station d'épuration de la
commune de Sénas dans le canal
TCM-015-16025/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pertuis relative à la
réalisation de travaux de réhabilitation du réseau pluvial dans
le cadre de l'aménagement du parvis de la crèche rue Hoche
TCM-016-16026/24/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise
d'ouvrage déléguée conclue avec la commune de Pertuis
relative à la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau
pluvial avenue Maréchal Leclerc
TCM-017-16027/24/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec la commune du Puy-Sainte-Réparade
relative à la réalisation des travaux d'aménagement des
réseaux humides dans le cadre de la réhabilitation des voiries
des Anciens Combattants et de la Coopérative
TCM-018-16028/24/BM
■ Approbation d'une convention d'échange de données
relative à la gestion de la ressource en eau avec l'EPAGE
Huveaune Côtiers Aygalades (HuCA)
TCM-019-16029/24/BM
■ Approbation d'une convention de partage de données avec
le SERAMM, Rivages Protech et la Fédération Française de
Voile
TCM-020-16030/24/BM
■ Approbation d'une convention d'occupation d'ouvrage
d'eau et d'assainissement par Dolce O Services dans le cadre
du déploiement de la télérelève sur la Régie de Martigues
TCM-021-16031/24/BM
■ Approbation d'une convention relative à l'installation d'un
nouveau poste de livraison par le concessionnaire de réseaux
de distribution d'électricité Enedis situé sur le site de
l'installation de stockage de déchets non dangereux de
l'Arbois
TCM-022-16032/24/BM
■ Attribution de subventions - Prévention et gestion des
déchets
TCM-023-16033/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Centre
Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix -
Atelier de l'Environnement pour l'animation de la démarche
de développement durable vers les commerçants "Commerce
Engagé®" pour l'année 2024 - MGDIS n°6099
TCM-024-16034/24/BM
■ Adhésion à l'association Réseau Régional des
Ressourceries et Recycleries PACA et paiement de la
cotisation 2024
■ STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE,
ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE
Commissaire rapporteur : Monsieur Franck SANTOS
ECOR-001-16035/24/BM
■ Organisation de Repertours à destination des
professionnels du cinéma et de l'audiovisuel
ECOR-002-16036/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association FASK en faveur
de la filière mode et textile au titre de l'année 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6230
ECOR-003-16037/24/BM
■ Approbation d'un avenant de transfert à la convention
accordant une subvention d'investissement dans le cadre du
dispositif d'aide à l'immobilier métropolitain pour un projet
immobilier porté par la société Viaxoft
ECOR-004-16038/24/BM
■ Attribution d'une aide financière sous la forme d'une avance
remboursable à la SCIC l'Epopée - Approbation d'une
convention
ECOR-005-16039/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Inter-Made au
titre de l'année 2024 - MGDIS n°6284, n°6273 et n°6276
ECOR-006-16040/24/BM
■ Attribution d'une subvention au bénéfice d'un
investissement porté par l'entreprise Alseamar - Approbation
d'une convention
ECOR-007-16041/24/BM
■ Attribution d'une aide économique à la Couveuse Provence
Création d'Entreprises
ECOR-008-16042/24/BM
■ Attribution de subvention à l'association CBE Sud Luberon -
Approbation d'une convention - MGDIS n° 5721 - 5736 - 5733
ECOR-009-16043/24/BM
■ Attribution de subventions - Développement économique,
Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le
commerce 9 / 9
ECOR-010-16044/24/BM
■ Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du
délégataire de Service Public pour la réalisation et
l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises dédié
aux entreprises industrielles tournées vers le yachting sur le
site des Chantiers navals de La Ciotat
■ INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA
CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
Commissaire rapporteur : Monsieur Fabrice POUSSARDIN
IVIS-001-16045/24/BM
■ Réalisation de la halle technologique Windtech
Méditerranée en faveur des nouveaux métiers du vent et de
l'éolien off-shore à Port-Saint-Louis du Rhône - Approbation
d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire et
d'une convention de mandat exclusive de travaux à la SPL
Pôle Nautisme Mer et Développement
IVIS-002-16046/24/BM
■ Soutien à l'investissement de l'Ecole des Mines de Saint
Etienne - Campus Aix-Marseille-Provence pour la mise en
œuvre de l'IoT Center dans le cadre du Pôle européen
d'innovation numérique Move2Digital - Approbation d'une
convention avec la société In Extenso Innovation Croissance
IVIS-003-16047/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Pegase" -
Approbation d'une convention - MGDIS n°8852 et n°5942
IVIS-004-16048/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'entreprise Ephyra pour la
démonstration d'un écosystème maritime hydrogène -
Approbation d'une convention
IVIS-005-16049/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "Plateforme
Industrielle et d'Innovation de Caban Tonkin" et paiement de
la cotisation 2024
IVIS-006-16050/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association "France
Hydrogène" et paiement de la cotisation 2024
IVIS-007-16051/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'École Nationale Supérieure
d'Arts et Métiers pour l'organisation de la Semaine Greentech
- Approbation d'une convention - MGDIS n°8814
IVIS-008-16052/24/BM
■ Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour
les actions ayant trait aux partenariats avec le monde socio-
économique - PEPITE Provence au titre de l'année 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n° 6335
IVIS-009-16053/24/BM
■ Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour
l'action Label Synergies AMU Entreprises au titre de l'année
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6336
IVIS-010-16054/24/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Seconde Nature
pour son dispositif "Digital Art Club" au titre de la filière
numérique - Approbation d'une convention - MGDIS n°6071
IVIS-011-16055/24/BM
■ Attribution de subventions pour l'organisation de colloques
scientifiques - Approbation de conventions avec les
organisateurs - MGDIS n°5821-5858-5905-5972-6045-6054-
6176
IVIS-012-16056/24/BM
■ Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour
l'action Forum Stage Emploi Alternance au titre de l'année
2024 - MGDIS n°5693
IVIS-013-16057/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association Internationale
des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation
2024
IVIS-014-16058/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes
Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation
2024
IVIS-015-16059/24/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'association RETIS (Réseau Français
des Technopôles, Pépinières et Incubateurs) et paiement de la
cotisation 2024
L'ordre du jour étant épuisé, Madame la Présidente remercie
les membres du Bureau et lève la séance à 13h30