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Procès Verbal - PV Bureau 07122023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Peynier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Bureau 07122023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Environnement,
1 / 11
SEANCE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE
Séance du 7 DÉCEMBRE 2023
EXTRAITS DU PROCES VERBAL
AFFICHÉ DURANT 2 MOIS
A partir du 8 décembre 2023
Mis en diffusion le 8 décembre 2023
Nombre de Conseillers présents : 28
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN -
François BERNARDINI - Christian BURLE - Gaby CHARROUX -
Georges CRISTIANI - Olivier FREGEAC - David GALTIER -
Gerard GAZAY - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Jean-
Pierre GIORGI - Jean-Pascal GOURNES - Nicolas ISNARD -
Didier KHELFA - Arnaud MERCIER - Danielle MILON - Véronique
MIQUELLY - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Serge
PEROTTINO - Catherine PILA - Didier REAULT - Georges
ROSSO - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - David YTIER.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Daniel GAGNON représenté par Nicolas ISNARD - Henri PONS
représenté par Catherine PILA.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Emmanuelle CHARAFE - Éric LE DISSES - Michel ROUX -
Laurent SIMON - Frédéric VIGOUROUX.
La séance est ouverte à 13h15
sous la Présidence de Madame Martine VASSAL,
Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
ONT ETE ADOPTES LES RAPPORTS SUIVANTS :
■ ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE,
SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS
Commissaire rapporteur : Monsieur Philippe CHARRIN
ATCS-001-14918/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'Office de Tourisme Intercommunal du Pays d'Aubagne et de
l'Etoile (OTI) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°6002
ATCS-002-14919/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'Office de Tourisme de Saint Chamas au titre de l'exercice
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5767
ATCS-003-14920/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'Office de Tourisme du Massif des Costes au titre de
l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5719
ATCS-004-14921/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de
Fuveau au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5836
ATCS-005-14922/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de
Gardanne au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5774
ATCS-006-14923/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de
Marignane au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5830
ATCS-007-14924/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'Office de Tourisme de Pertuis au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5769
ATCS-008-14925/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Port-
Saint-Louis-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5862
ATCS-009-14926/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association One Provence, l'agence pour l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5760
ATCS-010-14927/23/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'association
Latinissimo pour l'organisation de l'évènement Babel Music
XP - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°6397
ATCS-011-14928/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat avec le Pole
Eurobiomed en vue du salon BIOFIT 2023
ATCS-012-14929/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Attractivité du territoire et Tourisme
ATCS-013-14930/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à APIDAE et paiement de la cotisation
2024
ATCS-014-14931/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association "Club de la Croisière Marseille- Provence" pour
l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6120
ATCS-015-14932/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Africalink pour
promouvoir et développer la création de partenariats entre les
entrepreneurs des deux rives de la Méditerranée -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6055
ATCS-016-14933/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à Provence Tourisme afin de soutenir leur programme
d'actions 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6092
ATCS-017-14934/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Attractivité, tourisme, international,
culturel, sports et grands évènements
ATCS-018-14935/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec
Rising Sud modifiant les conditions de versement du solde de
la subvention 2023
ATCS-019-14936/23/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'association
Rising Sud pour le Consumer Electronic Show de Las Vegas
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6169
ATCS-020-14937/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat, à titre gratuit,
avec le collège Alain Savary sis à Istres, relative à
l'organisation d'une Classe à Horaires Aménagés Musique
(CHAM)
ATCS-021-14938/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat, à titre gratuit,
avec l'inspection de l'Education Nationale, Circonscription
d'Istres, relative à l'organisation d'une Classe à Horaires
Aménagés Musique (CHAM) à l'école élémentaire Raoul
Ortollan 2 / 11
ATCS-022-14939/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat avec le collège
André Malraux de Fos-sur-Mer relative à la cession
d'ouvrages désherbés et déclassés de la Médiathèque
intercommunale Aix-Marseille-Provence dans le cadre du
dispositif "Silence, on lit !"
ATCS-023-14940/23/BM
■ Approbation d'une convention de prestation de service, à
titre gratuit, avec le collège Alain Savary d'Istres relative à la
cession d'ouvrages désherbés et déclassés de la
Médiathèque intercommunale Aix-Marseille-Provence dans le
cadre du dispositif "Silence, on lit !"
ATCS-024-14941/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat, à titre gratuit,
avec le collège Maximilien Robespierre de Port-Saint-Louis-
du-Rhône relative à la cession d'ouvrages déclassés et
désherbés de la Médiathèque intercommunale Aix-Marseille-
Provence dans le cadre du dispositif "Silence, on lit!"
ATCS-025-14942/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Ballet Preljocaj au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5762
ATCS-026-14943/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association "Les films du Delta" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5773
ATCS-027-14944/23/BM
■ Attribution d'un abondement à la Régie Culturelle Scènes et
Cinés au titre de l'exercice 2024
ATCS-028-14945/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "Les Lumières" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5865
ATCS-029-14946/23/BM
■ Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités
territoriales pour la Culture (FNCC) et paiement de la
cotisation 2023
ATCS-030-14947/23/BM
■ Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du
délégataire de service public pour l'exploitation de la salle
métropolitaine des musiques actuelles 6MIC
ATCS-031-14948/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel d'indemnisation
de la société VM 13260 dans le cadre du marché relatif à
l'exploitation du centre aquatique Cap Provence à Cassis par
la société Vert Marine
ATCS-032-14949/23/BM
■ Attribution de deux subventions en fonctionnement au
profit de l'association "Pays d'Aix Natation" - Approbation de
conventions - MGDIS n°5995 et MGDIS n°6043
ATCS-033-14950/23/BM
■ Attribution d'une subvention en fonctionnement global au
profit de l'association "AUC Badminton" - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5895
ATCS-034-14951/23/BM
■ Attribution d'une subvention en fonctionnement global au
profit de l'association Escrime Pays d'Aix - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5666
ATCS-035-14952/23/BM
■ Approbation de la convention de gestion du complexe
sportif et de loisirs du Farigoulier à Pertuis entre la Métropole
Aix-Marseille-Provence et la commune de Pertuis
ATCS-036-14953/23/BM
■ Complexe sportif et de loisirs du Farigoulier à Pertuis -
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de
maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pertuis pour les
troisième et quatrième tranches des opérations de
requalification et de développement du site
ATCS-037-14954/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Sports et équipements sportifs
ATCS-038-14955/23/BM
■ Présentation du rapport d'activités 2022 de la régie du
Centre Equestre Mas de Combe à Miramas
ATCS-039-14956/23/BM
■ Présentation du rapport d'activités 2022 de la régie Golf
Ouest Provence à Miramas
ATCS-040-14957/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Artisanat
ATCS-041-14958/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat avec
l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée, le
Grand Port Maritime de Marseille et l'Aéroport Marseille-
Provence relative à la promotion du territoire lors des salons
MIPIM et SIMI 2024
ATCS-042-14959/23/BM
■ Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du
délégataire de service public Semagora pour la gestion et
l'exploitation des ouvrages et installations de l'Agora à
Aubagne
■ PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE,
RURALITÉ
Commissaire rapporteur : Monsieur Christian DELAVET
AGRI-001-14960/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à la
Fédération Départementale des Structures Hydrauliques des
Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation
d'une convention - MGDIS n°5820
AGRI-002-14961/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale
Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal de Peyrolles -
Approbation d'une convention annuelle d'objectifs - MGDIS
n°5909
AGRI-003-14962/23/BM
■ Attribution d'une subvention d'investissement à la Société
du Canal de Provence pour le projet d'extension de réseau
d'irrigation sur les coteaux de Pertuis Ouest (Quartiers Val
Joanis et Coffre) - Approbation d'une convention
AGRI-004-14963/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global au
Centre d'études techniques agricoles (CETA) du Pays
d'Aubagne au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5752
AGRI-005-14964/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'Association pour le Développement de l'Emploi Agricole et
Rural (ADEAR 13) - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5765
AGRI-006-14965/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association Cosens pour l'action "Espace-test agricole de
Pertuis" - MGDIS n°5810
AGRI-007-14966/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association Cité de l'agriculture au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6317 3 / 11
AGRI-008-14967/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à la
Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de
l'exercice 2024 pour l'organisation du Salon des Agricultures
de Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°5884
AGRI-009-14968/23/BM
■ Attribution de subventions à la Chambre d'agriculture de
Vaucluse pour l'année 2024 - MGDIS n°5822 - n°5823 - n°5824 -
n°5838
AGRI-010-14969/23/BM
■ Attribution d'une subvention à la Chambre d'Agriculture des
Bouches-du-Rhône pour l'année 2024 - "Marché des 13
desserts" - MGDIS n°5844
AGRI-011-14970/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Graines de Soleil au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6062
AGRI-012-14971/23/BM
■ Attribution d'une subvention d'action spécifique à
l'Association des Vignerons de la Sainte-Victoire au titre de
l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5797, 5799, 5801, 5803, 5804
AGRI-013-14972/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Les Amis du
Festival de la Gastronomie provençale" pour la 30e édition du
Festival de la Gastronomie provençale de 2024 - Approbation
d'une convention - MGDIS n°5875
AGRI-014-14973/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Paniers Marseillais au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'un convention - MGDIS n°6090
AGRI-015-14974/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Agriculture, Viticulture et ruralité -
Alimentation et circuits courts
AGRI-016-14975/23/BM
■ Demande de subvention de fonctionnement relative à
l'opération Garde Régionale Forestière - année 2024
AGRI-017-14976/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion au Réseau des Grands Sites
de France et paiement de la cotisation 2024
AGRI-018-14977/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association d'insertion Aix
Multi Services Environnement - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5997
AGRI-019-14978/23/BM
■ Attribution d'une subvention d'investissement à
l'association "Les Amis de Sainte-Victoire" pour la rénovation
des toitures des bâtiments du prieuré - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5761
AGRI-020-14979/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la
Fédération Compagnonnique Régionale "les Compagnons du
Tour de France" pour la réalisation de prototypes de mobiliers
urbains en pin d'Alep
AGRI-021-14980/23/BM
■ Approbation d'une convention relative à l'aménagement, la
surveillance, l'entretien et le balisage des itinéraires de
randonnée pédestre mis en tourisme par la Métropole Aix-
Marseille-Provence
AGRI-022-14981/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la
mise en œuvre de chantiers forestiers d'insertion -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6029
AGRI-023-14982/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Ligue pour la
Protection des Oiseaux Provence-Alpes-Côte d'Azur" pour
deux actions au titre de l'année 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°6174 et n°6178
AGRI-024-14983/23/BM
■ Attribution d'une subvention au profit de l'association
"Groupe Chiroptères de Provence" pour "l'étude des routes
de vol de Chiroptères en lien avec la pollution lumineuse sur
la Côte bleue" au titre de l'année 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°6291
AGRI-025-14984/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Forêt et paysages - Biodiversité -
Espaces naturels - Archéologie
AGRI-026-14985/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association Réserves
Naturelles de France en tant que gestionnaire de la réserve
naturelle régionale du "Pourra Domaine du Ranquet" et
paiement de la cotisation année 2024
■ TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE
Commissaire rapporteur : Monsieur Pascal CHAUVIN
MOB-001-14986/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la
maîtrise d'ouvrage unique et de remboursement avec
l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
(EPAEM) pour la réalisation de la percée depuis la rue Lyon
vers le pôle d'échange Capitaine Gèze
MOB-002-14987/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec la société
Colas Rail relatif à six marchés de travaux (lots
11;12;13;14;16;18) portant sur le prolongement de la ligne du
Métro de Marseille de Bougainville vers le boulevard
Capitaine Gèze et la création du pôle d'échanges
MOB-003-14988/23/BM
■ Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de
Maîtrise d'Ouvrage avec la commune de La Bouilladisse en
vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre
Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)
MOB-004-14989/23/BM
■ Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de
Maîtrise d'Ouvrage avec la commune d'Aubagne en vue de la
réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne
et La Bouilladisse (Val'Tram)
MOB-005-14990/23/BM
■ Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de
Maîtrise d'Ouvrage avec la commune de Roquevaire en vue
de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre
Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)
MOB-006-14991/23/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-
Rhône et la Ville d'Aubagne en vue de la réalisation des
travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La
Bouilladisse (VAL'TRAM)
MOB-007-14992/23/BM
■ Approbation d'une convention de délégation de compétence
avec le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la
compétence ' entretien de la voirie supportant la circulation
d'un transport collectif en site propre' sur la commune
d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de
tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)
MOB-008-14993/23/BM
■ Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de
Maîtrise d'Ouvrage avec le Département des Bouches-du-
Rhône et la ville d'Aubagne dans le cadre d'une ligne de Bus
à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos 4 / 11
MOB-009-14994/23/BM
■ Approbation d'une convention de délégation de compétence
avec le Département des Bouches du Rhône au titre de la
compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation
d'un transfert collectif en site propre" sur la commune
d'Aubagne dans le cadre d'une ligne de Bus à Haut Niveau de
Service entre Aubagne et Gémenos
MOB-010-14995/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec la société
SAS SNT Suma
MOB-011-14996/23/BM
■ Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au
financement des travaux de réhabilitation du pont ferroviaire
des Florides à Marignane entre la Régie Des Transports (RDT
13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
MOB-012-14997/23/BM
■ Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique
exercée par SNCF-Gares&Connexions, pour la réalisation des
travaux d'extension de la passerelle assurant la connexion
ville-ville, au nord de la gare ferroviaire de Miramas
MOB-013-14998/23/BM
■ Approbation d'une convention de financement portant sur
l'accessibilité des quais de la gare ferroviaire de Miramas -
Phase réalisation
MOB-014-14999/23/BM
■ Approbation de l'avenant 5 à la convention de délégation de
compétence avec la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur pour
les services de transport routier non urbains et scolaires non
inclus dans le ressort territorial de la Métropole
MOB-015-15000/23/BM
■ Approbation d'une convention relative au dispositif
"Chèques Jeunes Aubagnais", "Chèques Transport" et
"Chèques Choix Libre" pour l'achat de titres Le-CAR entre la
Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne
MOB-016-15001/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel entre la société
Bouygues Energies et la Métropole concernant les travaux de
fourniture et installation d'infrastructures de recharge pour
véhicules électriques et hybrides rechargeables sur
l'ensemble du territoire métropolitain
MOB-017-15002/23/BM
■ Présentation des rapports d'activité 2022 des délégataires
de service public pour l'exploitation des Tunnels Prado Sud et
Prado Carénage à Marseille
MOB-019-15003/23/BM
■ Approbation de la convention de délégation de la
compétence "entretien de la voirie métropolitaine" entre la
Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de
Cornillon-Confoux
MOB-020-15004/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec le titulaire
Eurovia Provence Alpes Côte d'Azur relatif au Marché de
travaux Z19097 pour la requalification de la rocade du Jarret à
Marseille
MOB-021-15005/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec le titulaire
Eurovia Provence-Alpes-Côte d'Azur relatif au marché de
travaux Z19001 pour la requalification de la rocade du Jarret à
Marseille
MOB-022-15006/23/BM
■ Approbation du tableau modificatif des logements à
conventionner pour les travaux d'isolation pris en charge par
la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain
Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte
Marguerite à Marseille
MOB-023-15007/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec la société
SPIE Batignolles Malet lié aux surcoûts des matières
premières et de l'énergie, concernant les travaux
d'aménagement d'infrastructures à l'entrée de Ville de la
commune de Coudoux, routes des Quatre Termes - RD67E
MOB-024-15008/23/BM
■ Approbation d'une convention d'études avec la SPL Sens
Urbain pour l'aménagement du secteur Delavouet/Mary Rose
sur la commune de Grans
MOB-025-15009/23/BM
■ Approbation de l'avenant 1 à la convention de maitrise
d'ouvrage déléguée avec la commune de Venelles concernant
la réalisation d'un barreau de liaison entre l'avenue des
Logissons et l'allée du Verdon - Zone d'activités de Venelles
MOB-026-15010/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec la société
Eiffage Route concernant l'aménagement des places de
Strasbourg et Joséphine Roussel et de la rue Camille Pelletan
à Marseille 3ème arrondissement
MOB-027-15011/23/BM
■ Déclassement du domaine public et division en volumes
dans le cadre de l'aménagement de l'îlot Adriana de la zone
d'aménagement concerté de Saint-Charles à Marseille (13003)
MOB-028-15012/23/BM
■ Déclassement du domaine public routier métropolitain des
parcelles cadastrées CR 180, 181 et 182 sise boulevard de
Vauranne à Istres
MOB-029-15013/23/BM
■ Présentation du rapport annuel 2022 du délégataire de
service public pour l'enlèvement des véhicules légers en
panne ou accidentes dans les tunnels exploites par la
Métropole-Aix-Marseille-Provence sur le territoire Marseille-
Provence
■ COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE
FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT
Commissaire rapporteur : Madame Béatrice BONFILLON-
CHIAVASSA
URBA-001-15014/23/BM
■ Approbation des conventions conclues avec l'Agence
d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et
l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour
l'année 2024, relatives à l'attribution de subventions
URBA-002-15015/23/BM
■ Approbation d'une convention avec Orange relative au
déplacement en souterrain des réseaux de communications
électroniques du parc d'activité de Camp de Sarlier sur la
commune d'Aubagne
URBA-003-15016/23/BM
■ Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au
31 décembre 2022 de la concession d'aménagement avec la
SOLEAM relative à la ZAC de Vallon Regny à Marseille
URBA-004-15017/23/BM
■ Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au
31 décembre 2022 de la concession Centre-Ville Aubagne
Soleam
URBA-005-15015/23/BM
■ Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au
31 décembre 2022 de la concession d'aménagement avec
l'épad Ouest Provence relative à la ZAC de la Péronne sur la
commune de Miramas
URBA-006-15019/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et
de l'Environnement (CAUE) des Bouches-du-Rhône et
paiement de la cotisation 2023 5 / 11
URBA-007-15020/23/BM
■ Approbation de la convention cadre habitat à caractère
multisites métropolitaine n°2 conclue avec l'Etablissement
Public Foncier et de la convention Habitat subséquente à la
convention cadre à destination des communes de la
Métropole
URBA-008-15021/23/BM
■ Approbation de la promesse synallagmatique de vente sous
conditions suspensives avec la société Cogédim Provence
portant sur la cession d'un tènement foncier sis dans la zone
d'Aménagement - Concerté Athélia V - La Ciotat
URBA-009-15022/23/BM
■ Lancement d'une procédure d'expropriation pour cause
d'utilité publique nécessaire à la lutte contre l'habitat indigne
et au redressement de la copropriété dégradée concernant la
copropriété Maison Blanche Marseille 13014
URBA-010-15023/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Galli-
Balmayer des parcelles non bâties cadastrées AN 29 et AN
193 situées boulevard Claude Monet à Plan-de-Cuques et
nécessaires à l'aménagement sanitaire et pluvial du quartier
des Rascous
URBA-011-15024/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès des époux Mercier de la
parcelle non bâtie cadastrée AR 61 située boulevard de la
Paix à Sausset-les-Pins en vue de son intégration dans le
domaine public métropolitain
URBA-012-15025/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux des parcelles KO329 et KO35
auprès de Madame Mireille Magnan par l'intermédiaire de la
SAFER au titre de la compétence GEMAPI aux Milles sur la
commune d'Aix-en-Provence et approbation d'un bail longue
durée au profit de Monsieur Cédric Seimandi - Abrogation de
la délibération n°URBA 010-12848/22/BM du 15 décembre
2022
URBA-013-15026/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès de Total d'un lot de
parcelles non bâties cadastrées CH 2,3,7,83 et 84 sis rue
Barbaroux à Châteauneuf les Martigues en vue de la
réalisation d'un village d'entreprises - Abrogation de la
délibération n°URBA 003-13135/23/BM du 19 janvier 2023
URBA-014-15027/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès du Département des
Bouches-du-Rhône d'une emprise de terrain non bâtie à
détacher de la parcelle cadastrée 896 A 109 nécessaire à la
réalisation d'une voie de desserte chemin des Bessons à
Marseille 14ème arrondissement
URBA-015-15028/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès de la SCCV Canteperprix
des parcelles bâties cadastrées AX 14 et AX 141, situées 170
avenue du Caporal-Chef Deruy à La Ciotat arrondissement,
nécessaires à la réalisation du pôle d'échange multimodal
"Deruy"
URBA-016-15029/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès de la société Villenova
d'un lot de volume d'environ 406 m2 sur la parcelle cadastrée
AV 118, en nature de placette ouverte à la circulation
piétonne, situé avenue Ghirardelli, à Roquefort-la-Bédoule, en
vue de son intégration dans le domaine public métropolitain
URBA-017-15030/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès de l'Établissement Public
Foncier Provence Alpes Côte-d'Azur des parcelles cadastrées
B n°2185, 2348 et 312 d'une superficie de 151 119 m² sises sur
la commune d'Istres, et BR n°001 et 143 sises sur la
commune de Miramas d'une superficie de 2347m² nécessaire
à l'implantation d'un projet économique
URBA-018-15031/23/BM
■ Acquisition à titre onéreux auprès de la commune de
Miramas des lots 9 et 10, issus d'un immeuble en copropriété,
cadastré section BS n°11, situé place Jean Jaurès, à Miramas
URBA-019-15032/23/BM
■ Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain
non bâtie de 48 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée
BE 5 située chemin du Vallon de l'Oule à Allauch, appartenant
à la commune d'Allauch et nécessaire à l'implantation d'un
local de surpresseur
URBA-020-15033/23/BM
■ Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SARL Fp
Promotion de la parcelle non bâtie cadastrée AR 271 située
boulevard Neptune à Sausset-les-Pins en vue de son
intégration dans le domaine public métropolitain
URBA-021-15034/23/BM
■ Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Côté
Sud Promotion de parcelles de terrain non bâties cadastrées
867 I 470, 472, 475 et 476 situées 89 Boulevard des
Libérateurs à Marseille 11ème arrondissement en vue de de
l'élargissement de la voie et son intégration dans le Domaine
Public métropolitain
URBA-022-15035/23/BM
■ Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de
Mallemort, des parcelles cadastrées section C n°6016 et C
n°6017, sis Les fumades à Mallemort, pour la réalisation d'une
Centrale Photovoltaïque sur l'ancien site d'Installation de
Stockage des Déchets Non Dangereux, en post exploitation
URBA-023-15036/23/BM
■ Cession à titre onéreux à la société ILOVIT d'un volume en
tréfonds issu du déclassement du domaine public, dans le
cadre de l'aménagement de l'îlot Adriana et de la zone
d'aménagement concerté de Saint-Charles à Marseille (13003)
URBA-024-15037/23/BM
■ Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-
Provence au profit de la Ciotat d'un terrain à bâtir formant le
lot 40 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athelia V -
Secteur Bas Roumagoua - La Ciotat
URBA-025-15038/23/BM
■ Cession à titre onéreux au profit de la SAS Ban Thai d'un
terrain à bâtir formant le lot 45 sis dans la zone
d'Aménagement Concerté Athélia V - Lieu-dit Grand
Roumagoua et Petit Roumagoua - La Ciotat - Abrogation de la
délibération URBA 021-9730/21/BM du 15 avril 2021
URBA-026-15039/23/BM
■ Cession à titre onéreux d'un ténement composé des
parcelles non bâties cadastrées section CR numéros 180, 181
et 182, sise lieudit "Peyreguet" au 35 boulevard de Vauranne,
7 impasse du Criquet à Istres
URBA-027-15040/23/BM
■ Cession à titre onéreux du lot 8, constituant la parcelle
cadastrée section AO n°282, située rue des Tamaris, au profit
de la Société Alpha Maintenance, lotissement du Parc des
Etangs à Saint-Mitre-les-Remparts
URBA-028-15041/23/BM
■ Cession à titre onéreux au profit de la société Envol des
parcelles cadastrées section C n°3785p, C n°3782p, C
n°3778p, situées Quai de la libération, îlot A à Port-Saint-
Louis-du-Rhône pour un programme d'opération immobilier
■ COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT
Commissaire rapporteur : Monsieur Richard MALLIE
CHL-001-15043/23/BM
■ Délégation de compétence en matière d'attribution des
aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation des
avenants de prorogation des conventions pour 2024
CHL-002-15044/23/BM
■ Attribution d'aides directes pour le logement social -
Approbation de conventions de financement et de partenariat 6 / 11
CHL-003-15045/23/BM
■ Approbation d'un avenant de prorogation d'une convention
relative à des subventions pour le financement de logements
locatifs sociaux à Velaux
CHL-004-15046/23/BM
■ Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements
locatifs sociaux - Approbation de convention de financement
CHL-005-15047/23/BM
■ Attribution de subventions nominatives dans le cadre de
l'accession à coût maîtrisé
CHL-006-15048/23/BM
■ Attribution de subventions nominatives dans le cadre de
l'amélioration du parc immobilier bâti
CHL-007-15049/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°3 à la convention de portage
immobilier et foncier avec CDC Habitat social pour une
intervention ciblée sur les copropriétés dégradées
CHL-008-15050/23/BM
■ Approbation de la charte de relogement des projets
conduits dans le cadre du renouvellement urbain à Marseille
CHL-009-15051/23/BM
■ Approbation de la mobilisation d'un fonds d'innovation pour
l'habitat pour accompagner les porteurs de projets lauréats
de la démarche "Engagés pour la qualité du Logement de
demain" - PLH 2023-2028
CHL-010-15052/23/BM
■ Approbation d'une convention relative à la mise à
disposition à titre gratuit de locaux et matériels au bénéfice
de l'Association Médiance 13
CHL-011-15053/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à la
Médiation et aux Antennes Juridiques pour l'année 2024 -
Approbation d'une convention
CHL-012-15054/23/BM
■ Approbation des conventions de financement pour la
réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des
Risques Technologiques du Pôle Pétrochimique de Berre
CHL-013-15055/23/BM
■ Approbation d'une convention avec l'Etat pour la gestion de
l'aire d'accueil des gens du voyage du Vallon des Vaux sur la
commune d'Aubagne, déterminant les modalités de
versement de l'aide financière de l'État dénommée Aide au
Logement Temporaire 2 pour l'année 2023
CHL-014-15056/23/BM
■ Examen des rapports annuels d'activités 2022 du
délégataire de service public pour l'animation et la gestion
des aires d'accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence
"Le Réaltor", de Fuveau / Meyreuil "Rives hautes", de Bouc
Bel Air / Simiane Collongue "La Malle" et de Salon de
Provence / Lançon-Provence / Pélissanne "La Garenne" pour
l'exercice 2022
CHL-015-15057/23/BM
■ Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la
subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-
Marseille-Provence
CHL-016-15058/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°4 à la convention conclue avec
les compagnons bâtisseurs et approbation d'une nouvelle
convention relative à l'attribution d'une subvention pour
l'amélioration thermique de certains logements pour
l'exercice 2024 - MGDIS n°5777
CHL-017-15059/23/BM
■ Approbation des conventions pluriannuelles d'objectifs
relatives aux projets expérimentaux liés au maintien dans le
logement portés par le Fonds de Solidarité Logement (FSL) -
Attribution des subventions
CHL-018-15060/23/BM
■ Approbation des conventions relatives à la participation des
fournisseurs d'énergie et des distributeurs d'eau au Fonds de
Solidarité Logement (FSL)
CHL-019-15061/23/BM
■ Attribution des subventions d'investissement Politique de la
Ville au titre de l'année 2023 - MGDIS n°5251, 5278, 6498, 5310,
6514, 5294, 5316, 4787, 5288, 6504
CHL-020-15062/23/BM
■ Approbation de l'avenant 2 à la convention de partenariat
avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un
accompagnement à l'évolution de la Politique de la ville et de
ses dispositifs connexes
CHL-021-15063/23/BM
■ Approbation d'une convention partenariale avec le
Mouvement Associatif Région Sud Provence Alpes Côte
d'Azur (MARS Paca anciennement FSPMA)
CHL-022-15064/23/BM
■ Attribution de subventions à quatre associations pour la
mise en œuvre des Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi
(PLIE) en 2024
CHL-023-15065/23/BM
■ Approbation de quatre conventions de formation en faveur
de bénéficiaires du PLIE de Martigues avec des organismes
de formation
CHL-024-15066/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Maison de
l'Emploi Ouest Provence" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5904
CHL-025-15067/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Mission Locale
Ouest Provence" au titre de l'exercice 2024 - Approbation
d'une convention - MGDIS n°5970
CHL-026-15068/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec
l'association "Pour le Développement Local" (APDL) du Pays
de Martigues relatif à l'attribution d'une subvention de
fonctionnement exercice 2024 - MGDIS n°6189
CHL-027-15069/23/BM
■ Approbation l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs
conclue avec l'association "Pour l'Insertion et l'Emploi"
(APIE) du Pays de Martigues relatif à l'attribution d'une
subvention de fonctionnement exercice 2024 - MGDIS n°6207
CHL-028-15070/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Insertion
Solidarité Innovations Sociales" au titre de l'exercice 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5790
CHL-029-15071/23/BM
■ Approbation de l'avenant financier n°2 à la convention
conclue avec l'Association Les Chantiers du Pays de
Martigues relatif à attribution d'une subvention de
fonctionnement global - Exercice 2024 - MGDIS n°5745
CHL-030-15072/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Les Ateliers de
la Crau" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5798
CHL-031-15073/23/BM
■ Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs
conclue avec l'association Point Formation - Attribution d'une
subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024 -
MGDIS n°5968
CHL-032-15074/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole
des énergies du Sud NRSud au titre de l'année 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5740 7 / 11
CHL-033-15075/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Cité des Métiers
de Marseille et de Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6459
CHL-034-15076/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°3 à la convention conclue avec
l'association France Active PACA dans le cadre du Prêt local
court terme
CHL-035-15077/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association VIE au féminin de Port-de-Bouc au titre de
l'année 2023 - MGDIS n°2963
CHL-036-15078/23/BM
■ Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs n°
2021-038 avec l'association APPART, Un bail pour tous -
Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de
l'exercice 2024 - MGDIS n°6001
CHL-037-15079/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Comité Local
pour le Logement Autonome des Jeunes" (C.L.L.A.J) au titre
de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5786, n°5788, n°5789
CHL-038-15080/23/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'association MJC
de Martigues pour l'atelier "minuscules" au titre de l'exercice
2023 - MGDIS n°2643
CHL-039-15081/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association Maison des Jeunes et de la Culture de
Martigues pour l'atelier "Langue des Signes" au titre de
l'exercice 2023 - MGDIS n°2658
CHL-040-15082/23/BM
■ Approbation d'une convention de mise à disposition de
locaux à titre gratuit à Wimoov au sein de la Maison de la
Formation et de la Jeunesse à Martigues pour l'année 2024
CHL-041-15083/23/BM
■ Approbation d'une convention de mise à disposition de
locaux à titre gratuit au Centre d'Information et de
Recrutement des Forces Armées Marine de Marseille au sein
de la Maison de la Formation et de la Jeunesse à Martigues
pour l'année 2024
CHL-042-15084/23/BM
■ Approbation de la Convention cadre des centres sociaux
2024-2028 et son Schéma directeur de l'animation de la vie
sociale (SDAVS)
CHL-043-15085/23/BM
■ Fonds Collectif d'aide aux jeunes - Approbation des actions
issues de l'Appel à projets 2023
CHL-044-15086/23/BM
■ Mise en œuvre du dispositif du Fonds d'Aide aux Jeunes -
Renouvellement des conventions relatives aux secrétariats
extérieurs de la Commission Locale d'Attribution conclues
avec diverses associations
CHL-045-15087/23/BM
■ Attribution de subventions et approbation des conventions
de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Provence santé coordination et le centre hospitalier de
Martigues, relatives au lancement du projet POI "Prévention
et prise en charge de l'obésité infantile" sur le territoire
métropolitain d'Istres-Miramas et d'Aix-en-Provence
CHL-046-15088/23/BM
■ Attribution de subventions aux deux associations lauréates
du Prix des Possibles, dans le cadre du “ Prix de l'innovation
iCapital ” - Approbation des conventions
CHL-047-15089/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "ICAP"
(Informatique Conseil Accompagnement aux Particuliers) au
titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°2767
CHL-048-15090/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à la
Fondation des Apprentis d'Auteuil au titre de l'année 2024
dans le cadre du programme d'investissement d'avenir (PIA)
Campus Connecté - Approbation d'une convention
CHL-049-15091/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Maison
de l'Emploi de Marseille au titre de l'année 2024 dans le cadre
du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) Campus
Connecté - Approbation d'une convention
CHL-050-15092/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole
Centrale Marseille (Centrale Méditerranée) au titre de l'année
2024 dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir
(PIA) Campus Connecté - Approbation d'une convention
CHL-051-15093/23/BM
■ Approbation d'une convention avec la Régie Culturelle
Scènes et Cinés pour l'action "Culture Solidaire"
CHL-052-15094/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Emploi, cohésion sociale et
territoriale, Insertion et relation avec le GPMM
CHL-053-15095/23/BM
■ Approbation de la convention du Nouveau Programme de
Renouvellement Urbain d'Encagnane à Aix-en-Provence -
Abrogation de la délibération n°CHL-012-11629/22/BM
CHL-054-15096/23/BM
■ Approbation de la convention du Nouveau Programme de
Renouvellement Urbain du secteur centre de Vitrolles -
Abrogation de la délibération n°CHL-013-11630/22/BM
CHL-055-15097/23/BM
■ Approbation de la convention pluriannuelle du projet de
renouvellement urbain du quartier Centre Ville - Le Canet -
Arnavaux Jean Jaures - Marseille 1er, 2eme, 3eme, 6eme,
14eme et 15eme arrondissements à Marseille cofinancé par
l'ANRU dans le cadre du NPNRU - Abrogation de la
délibération N° CHL-026-14638/23/BM du 12 octobre 2023
CHL-056-15098/23/BM
■ Approbation d'un protocole approuvant la participation de
la Métropole au Contrat de Plan Inter-régional (CPIER)
Méditerranée-Rhône-Saône
CHL-057-15099/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'association "La 27ème Région" et
paiement de la cotisation 2024
CHL-058-15100/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'Inter-Réseau des professionnels du
Développement Social Urbain (IRDSU) en 2023 et paiement de
la cotisation 2023
CHL-059-15101/23/BM
■ Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à
l'association Alliance Villes Emploi et paiement de la
cotisation 2024
CHL-060-15102/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association "MDA 13 NORD" au titre de l'exercice 2023
CHL-061-15103/23/BM
■ Mise en œuvre de trois actions dans le cadre du Plan
Métropolitain de Lutte Contre les Discriminations et de la
Métropole inclusive 8 / 11
CHL-062-15104/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Handicap, Lutte contre les
discriminations et inégalités, Conseil métropolitain des
jeunes
■ FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Commissaire rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
FBPA-001-15105/23/BM
■ Réitération d'une garantie d'emprunt à l'Association pour le
Logement des Jeunes en Pays d'Aix dans le cadre d'un
refinancement de la dette souscrite auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations pour l'opération '"Rachat des
bâtiments" située Rue Albert Einstein à Aix-en-Provence
FBPA-002-15106/23/BM
■ Indemnisation amiable des préjudices économiques subis
par les commerçants, artisans et professionnels riverains
d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la
Métropole
FBPA-003-15107/23/BM
■ Approbation du principe de l'élargissement du champs
d'intervention de la Commission Métropolitaine
d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés
aux travaux nécessaires à l'extension de la ligne de tramway
entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
FBPA-004-15108/23/BM
■ Approbation de conventions types dans le cadre du
dispositif de soutien à la restauration et la valorisation du
patrimoine
FBPA-005-15109/23/BM
■ Présentation du bilan annuel d'activité 2022 du
Crématorium Saint-Pierre de Marseille
FBPA-006-15110/23/BM
■ Présentation du bilan annuel d'activité 2022 du
Crématorium de Martigues
FBPA-007-15111/23/BM
■ Présentation du rapport annuel 2022 du délégataire de
service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aix-en-
Provence
FBPA-008-15112/23/BM
■ Présentation du rapport annuel 2022 du délégataire de
service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aubagne
FBPA-009-15113/23/BM
■ Adhésion à l'association Cusma et paiement de la cotisation
2024
FBPA-010-15114/23/BM
■ Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à
Intercommunalités de France et paiement de la cotisation
pour les années 2023 et 2024
FBPA-011-15115/23/BM
■ Renouvellement 2024 de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion
Evaluation des Collectivités territoriales (AFIGESE) et
paiement de la cotisation pour l'année 2024
FBPA-012-15116/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association cancer@work
et paiement de la cotisation annuelle au titre de l'année 2024
FBPA-013-15117/23/BM
■ Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-
Provence - Ajustements
FBPA-014-15118/23/BM
■ Régime des astreintes de la Métropole - Additif n°1
FBPA-015-15119/23/BM
■ Approbation d'une convention d'adhésion au secrétariat du
Conseil Médical placé auprès du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône
(années 2024-2025)
FBPA-016-15120/23/BM
■ Approbation d'une convention de mise à disposition
partielle de personnel de la ville de Marseille auprès de la
Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'instruction des
dossiers d'urbanisme déposés dans le périmètre de la Grande
Opération d'Urbanisme (GOU)
FBPA-017-15121/23/BM
■ Transfert des personnels dans le cadre de la fin des
conventions de gestion des parcs et aires de stationnement
pour les Communes de Istres et de Miramas à la Métropole
Aix-Marseille-Provence
FBPA-018-15122/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat avec l'Institut
d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence
FBPA-019-15123/23BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Conseil de Développement
■ TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE
L’EAU, MER ET LITTORAL
Commissaire rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
TCM-001-15124/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association de Gestion du SPPPI (GES-SPPPI) dans le
cadre de la Prévention des Pollutions pour l'animation du
projet Réponses - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5900
TCM-002-15125/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Atmo Sud pour
la mise en place d'une surveillance autour du site de
Lafarge/Sousquière à Bouc bel Air - MGDIS n°5582
TCM-003-15126/23/BM
■ Approbation de l'avenant n° 3 de la convention pluri-
annuelle de l'Institut Éco Citoyen pour 2024 relatif à
l'attribution d'une subvention de fonctionnement - MGDIS
n°5920
TCM-004-15127/23/BM
■ Gémapi - Approbation d'une convention pour le paiement de
la part d'investissement au Symadrem pour l'aménagement
des systèmes d'endiguement sur la commune de Port-Saint-
Louis-du-Rhône
TCM-005-15128/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°1 au Programme d'Actions de
Prévention des Inondations (PAPI) Huveaune Aygalades
TCM-006-15129/23/BM
■ Approbation d'une convention de financement relative à la
mise en sécurité des anciens dépôts massifs de scories
présents sur le littoral des calanques entre Montrose et
Callelongue à Marseille
TCM-007-15130/23/BM
■ Approbation d'une convention avec la commune de Saint-
Chamas relative à la gestion du Port de Plaisance du Canet
TCM-008-15131/23/BM
■ Approbation d'une convention de remboursement des frais
engagés par la commune de Berre L'Etang au titre des
travaux d'urgence et des fluides - Port de Plaisance Albert
Samson 9 / 11
TCM-009-15132/23/BM
■ Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à
projets "Sensibilisation des usagers et des acteurs du littoral
aux enjeux du Contrat de Baie" - Approbation des
conventions
TCM-010-15133/23/BM
■ Contrat de Baie de transition 2023-2024 - Approbation de la
convention de partenariat avec la Ville de Marseille
TCM-011-15134/23/BM
■ Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire
2022 du délégataire de service public SASU Anse de la
réserve en charge de l'exploitation et de l'animation du Vieux
Port de Marseille périmètre 4
TCM-012-15135/23/BM
■ Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de Carènes
Services, délégataire de service public en charge de
l'exploitation du service de grutage et de carénage du port de
plaisance de la Pointe Rouge à Marseille
TCM-013-15136/23/BM
■ Programme SARE - Approbation de l'avenant 2 à la
convention régionale de mise en œuvre
TCM-014-15137/23/BM
■ Programme ACTEE2 - SEQUOIA - Approbation des avenants
aux conventions d'aide financière 2023 de l'Agence Locale de
l'Énergie et du Climat Métropole Marseillaise et du Centre
Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix
pour l'ingénierie territoriale relative à la transition énergétique
- MGDIS 6145 (CPIE) et MGDIS 6281 (ALEC)
TCM-015-15138/23/BM
■ Approbation d'une convention de financement du projet
d'installation d'une chaufferie biomasse sur le site de
Figuerolles à Martigues, dans le cadre du Contrat Chaleur
Renouvelable territorial conclu avec l'ADEME
TCM-016-15139/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Energie
Partagée pour l'année 2024 - Approbation d'une convention -
MGDIS n°5749
TCM-017-15140/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Transition énergétique et valorisation
des ressources durables
TCM-018-15141/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'association Cellule
Economique Régionale de la Construction et paiement de la
cotisation 2023
TCM-019-15142/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Gestion des risques majeurs
TCM-020-15143/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec la société
SUEZ relatif au contrat assainissement sur les communes
d'Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer
TCM-021-15144/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec la société
SUEZ relatif au contrat de délégation du service public d'eau
potable sur les communes de Istres, Miramas, Port-Saint-
Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer
TCM-022-15145/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel avec le
Groupement INEO Provence et Côte d'Azur - GUIGUES ayant
pour mandataire INEO Provence et Côte d'Azur relatif au
marché de Déplacement du poste de pompage d'eau potable
du quartier de la Solidarité à Marseille
TCM-023-15146/23/BM
■ Approbation du plan d'actions 2023 pour l'amélioration du
réseau d'adduction d'eau potable des communes de Jouques,
Rognes et de Port-de-Bouc
TCM-024-15147/23/BM
■ Approbation de la procédure de mise en place des
périmètres de protection des forages d'eau potable de la
Guérite sur la commune de Lamanon pour la constitution d'un
dossier de déclaration d'utilité publique et lancement de
l'enquête publique
TCM-025-15148/23/BM
■ Approbation d'une convention de transfert temporaire de
maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune de
Rousset, de travaux sur les réseaux d'eau potable,
assainissement et eaux pluviales dans le cadre de
l'aménagement de l'avenue Louis Alard
TCM-026-15149/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Solidarités
International pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement
des squats et bidonvilles - Approbation d'une convention -
MGDIS n°6080
TCM-027-15150/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Justice and
Union Toward Social Transformation (JUST) pour l'accès à
l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5921
TCM-028-15151/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires pour
l'année 2024
TCM-029-15152/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'association Institut Méditerranéen de
l'Eau pour 2024
TCM-030-15153/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à la Médiation de l'Eau et paiement de la
cotisation 2024
TCM-031-15154/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités
Concédantes et Régies (FNCCR) et paiement de la cotisation
2024
TCM-032-15155/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'Association Scientifique et Technique
pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la
cotisation
TCM-033-15156/23/BM
■ Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à la
facturation de la redevance spéciale applicable aux
producteurs professionnels ou détenteurs de déchets
assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la ville de
Marseille
TCM-034-15157/23/BM
■ Approbation d'un protocole transactionnel entre la
Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Astech
TCM-035-15158/23/BM
■ Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la
société Compoeco
TCM-036-15159/23/BM
■ Approbation d'un contrat relatif à la prise en charge des
déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du
Bâtiment (PMCB) collectés dans le cadre du service public
Métropolitain de gestion des déchets avec les éco-
organismes Ecomaison, Ecominéro, Valdélia et Valobat
TCM-037-15160/23/BM
■ Approbation d'un partenariat avec la Région Provence-
Alpes-Côte d'Azur dans le cadre d'un contrat d'objectifs
prévention, tri des déchets et économie circulaire 10 / 11
TCM-038-15161/23/BM
■ Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles
avec les lauréats des volets 1 et 2 dans le cadre de l'appel à
projets "Prévention des déchets- réemploi, réparation et
réutilisation" - Attribution de subventions pour l'année 2024
TCM-039-15162/23/BM
■ Approbation des avenants n°1 aux conventions
pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 dans le cadre de
l'appel à projets "Prévention des déchets - Mise en place
d'une récupération de Textiles, Linges et Chaussures (TLC)
en vue de leur réutilisation/réemploi" - Attribution des
subventions pour l'année 2024
TCM-040-15163/23/BM
■ Approbation d'une convention de partenariat du flux petits
aluminiums et souples du standard aluminium issu de
collecte sélective avec l'Alliance pour le Recyclage des
Capsules en Aluminium (ARCA), dans le cadre du Contrat
pour l'Action et la Performance barème F avec l'éco-
organisme CITEO
TCM-041-15164/23/BM
■ Approbation du contrat de reprise des emballages en
papiers cartons non complexés avec la société SUEZ RV
Méditerranée en option Fédérations
TCM-042-15165/23/BM
■ Approbation du contrat de reprise des emballages en
plastiques avec la société PAPREC en option Fédérations
TCM-043-15166/23/BM
■ Approbation du contrat de reprise des emballages en
Métaux non Ferreux avec la société PAPREC en option
Fédérations
TCM-044-15167/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Propreté, prévention et valorisation
des déchets
TCM-045-15168/23/BM
■ Approbation du dispositif de formation-placement entre le
Département, Pôle Emploi et la Métropole pour l'emploi de
conducteurs poids lourd pour l'année 2024 et de la
convention de partenariat
TCM-046-15169/23/BM
■ Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la société
EveRé SAS pour l'exécution du contrat de délégation de
service public relatif à la conception, le financement, la
réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière
des déchets ménagers et assimilés métropolitain
■ STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE,
ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE
Commissaire rapporteur : Monsieur Franck SANTOS
ECOR-001-15170/23/BM
■ Attribution de subventions à l'Association Régionale des
Techniciens du Sud-Est pour le cinéma et l'audiovisuel
(ARTS) au titre de l'exercice 2024 - Approbation de l'avenant 1
à la convention pluriannuelle d'objectifs - MGDIS n°5775 et
d'une convention - MGDIS n° 5753
ECOR-002-15171/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association européenne du film d'animation - Cartoon pour
l'organisation de l'événement CartoonNext pour l'exercice
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5624
ECOR-003-15172/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Filière Cinéma, Industrie créative
ECOR-004-15173/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'Institut Régional des Chefs
d'Entreprises (IRCE) - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5707
ECOR-005-15174/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association "Réseau Entreprendre Provence" - Approbation
d'une convention - MGDIS n°6076
ECOR-006-15175/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association "Initiative Marseille Métropole" au titre de
l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6041
ECOR-007-15176/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Pôle
Métropolitain pour l'Entrepreneuriat (PME) pour l'animation
du Carburateur - Approbation d'une convention - MGDIS
n°6224
ECOR-008-15177/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Initiative du Pays d'Aix - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5897
ECOR-009-15178/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association des "Entreprises du Pôle d'Activités d'Aix-en-
Provence (PAAP)" - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5956
ECOR-010-15179/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Pays d'Aix Développement - Approbation de
l'avenant n°2 à la convention cadre - MGDIS n°5969
ECOR-011-15180/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Avenir Plan de Campagne - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5980
ECOR-012-1518123/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association de zone CVR Plan de Campagne - Approbation
d'une convention - MGDIS n°6131
ECOR-013-15182/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Initiative Pays Salonais au titre de l'année 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6299
ECOR-014-15183/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Pays d'Aubagne La Ciotat Initiatives pour 2024 -
Approbation d'une convention - MGDIS n°5981
ECOR-015-15184/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement global à
l'association Groupement des Entreprises Ouest Étang de
Berre (GEOEB) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°6033
ECOR-016-15185/23/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'association
Groupement des Entreprises Ouest Étang de Berre (GEOEB)
pour l'organisation du Gala de la RSE, au titre de l'exercice
2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6287
ECOR-017-15186/23/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à l'Office de
Tourisme d'Istres pour l'action d'animation économique du
Château des Baumes - Approbation d'une convention -
MGDIS n°5974
ECOR-018-15187/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Initiative Ouest
Provence au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une
convention - MGDIS n°5992
ECOR-019-15188/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Groupement d'Employeurs Aggloparcs au titre
de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5855 11 / 11
ECOR-020-15189/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association "Initiative Pays de Martigues" - Approbation de
l'avenant n°2 - MGDIS n°6123
ECOR-021-15190/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique
à l'association COSENS - Approbation d'une convention -
MGDIS n°5702
ECOR-022-15191/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Développement économique, Plan de
relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce
■ INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA
CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
Commissaire rapporteur : Monsieur Fabrice POUSSARDIN
IVIS-001-15192/23/BM
■ Attribution d'une subvention au Pôle SAFE - Approbation
d'une convention - MGDIS n°6014 - n°5952
IVIS-002-15193/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association PIICTO pour
son action "Animation d'une dynamique d'écologie
industrielle et territoriale/support à l'attractivité" au titre de
l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5714
IVIS-003-15194/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Novachim"
pour l'action visant à soutenir l'émergence et le
développement d'une filière "Chimie du Bois" au titre de
l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5808
IVIS-004-15195/23/BM
■ Approbation de la participation de la Métropole Aix-
Marseille-Provence au financement du Centre Régional de
l'Information Géographique de Provence-Alpes-Côte d'Azur
(CRIGE-PACA) - Approbation d'une convention - MGDIS
n°5990
IVIS-005-15196/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association Centre de
Ressources en Information Géographique en Provence-Alpes-
Côte d'Azur (CRIGE PACA) pour le projet "Geodatalab" au
titre de la filière numérique - Approbation d'une convention -
MGDIS n°5686
IVIS-006-15197/23/BM
■ Attribution d'une subvention spécifique à Eurasanté pour
soutenir le salon Biofit 2023 - Approbation d'une convention -
MGDIS n°5859
IVIS-007-15198/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Santé, ESR, Recherche médicale,
Economie de la santé
IVIS-008-15199/23/BM
■ Attribution d'une subvention à l'association "Accélérateur
M" - Approbation d'une convention - MGDIS n°6369
IVIS-009-15200/23/BM
■ Attribution de subventions au Pôle Eurobiomed au titre de
son programme d'action et dans le cadre de la politique de
soutien au secteur de la santé pour l'accélérateur Healthtech
“Go4Bio” - Approbation de deux conventions - MGDIS n°5918
et n°5922
IVIS-010-15201/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'Association "Marseille Innovation" au titre de son
programme d'action 2024 - Approbation d'une convention -
MGDIS n°5860
IVIS-011-15202/23/BM
■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association "Medinsoft" au titre de la filière numérique -
Approbation d'une convention - MGDIS n°6402
IVIS-012-15203/23/BM
■ Attribution d'une subvention dans le cadre de l'attribution
du prix du jeune entrepreneur innovant métropolitain
IVIS-013-15204/23/BM
■ Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au
titre de l'exercice 2024 - Métropole numérique - politiques
publiques de la donnée - innovation - parcours usager
IVIS-014-15205/23/BM
■ Approbation de l'acte unilatéral de mise à disposition de
données vectorielles à titre gracieux, au profit de la Haute
École du Paysage, d'Ingénierie et d'Architecture (HEPIA)
IVIS-015-15206/23/BM
■ Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à
l'association à "Réseau des territoires innovants" dite "Les
interconnectés" et paiement de la cotisation 2024
IVIS-016-15207/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-
Marseille-Provence à l'association Open Data France et
paiement de la cotisation 2024
IVIS-017-15208/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française
pour l'Information Géographique (AFIGEO) et paiement de la
cotisation 2024
IVIS-018-15209/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des
Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et paiement de
la cotisation 2024
IVIS-019-15210/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes et
Collectivités pour les Communications électroniques et
l'Audiovisuel (AVICCA) et paiement de la cotisation 2024.
IVIS-020-15211/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion à l'AFCDP - Association
Française des Correspondants à la protection des Données à
caractère Personnel et paiement de la cotisation 2024
IVIS-021-15212/23/BM
■ Renouvellement d'adhésion au CLUSIF - Club de la sécurité
de l'information français et paiement de la cotisation 2024
L'ordre du jour étant épuisé, Madame la Présidente remercie
les membres du Bureau et lève la séance à 13h30