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Document publié le Lundi 24 février 2020 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Public CM 24 février 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Famille,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2020
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Convention constitutive du groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France.
2. ACHAT PUBLIC
- Attribution de la concession relative à l’exploitation du marché communal.
3. COMMERCE
- Avenant à la convention d’occupation du domaine public relative à la signalétique commerciale sur le territoire de la commune de Guyancourt avec la Société SICOM.
4. PETITE ENFANCE
‒ Avenant à la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation Contrat Enfance et
Jeunesse 2016-2019 avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines.
5. POLITIQUE DE LA VILLE
- Contrat de ville de Saint-Quentin-en-Yvelines : protocole d’engagements réciproques et renforcés 2020-2022.
6. VIE DE QUARTIER
- Convention d’objectifs et de financement relative au contrat local d’accompagnement à la scolarité entre la ville de Guyancourt et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines.
7. URBANISME
- Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : Avis du Conseil Municipal sur les modifications et justifications apportées au dossier après l’arrêt du projet et avant l’approbation.
8. DEVELOPPEMENT DURABLE
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement.
9. TRANQUILLITE PUBLIQUE
- Rapport annuel 2019 sur les Forfaits Post Stationnement et les Recours Administratifs Préalables Obligatoires.
10. MOBILITES
- Convention de mise à disposition de places de stationnement pour le projet SQY Share entre la ville de Guyancourt et le Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.