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Ordre du Jour - ODJ CM 16 02 23.odt
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Colombes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 16 02 23.odt)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Humanitaire, Inégalités sociales,
Conseil municipal du 16 février 2023
à 19h00 - salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE
- VOTE DES DÉLIBERATIONS
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
- VOEUX
Monsieur CHAIMOVITCH Patrick
1) Principe d'interdiction du recours aux traitements automatisés d'algorithmes sur la base des données personnelles ou individuelles dans l'espace public de la Ville de Colombes
Madame ALADRO Cecilia
2) Rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2023
3) Garantie communale d'un emprunt de 660 000 euros de la Société LOGIREP conclu auprès de la Banque Postale dans le cadre des opérations de travaux de rénovations de 70 logements rue Colbert et rue Cotes d'Auty
4) Avis du conseil municipal concernant la demande de remise gracieuse adressée par Monsieur Damien BEAUJARD dans le cadre d'une procédure de mise en débets du comptable public de la commune de Colombes
5) Bilan de l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France pour l'exercice 2022
Monsieur STEPHAN Pierre-Jean
6) Rapport 2022 égalité Femmes-Hommes
Monsieur CHARREIRE Maxime
7) Rapport développement durable
8) Lutte contre le frelon asiatique
Madame NICOLAS Helene
9) Délégation de Service Public gestion enlèvement et mise en fourrière des véhicules en infraction ou abandonnés sur la voie publique - Rapport annuel 2021 INTER DEPANNAGE
Page 1 sur 3 Monsieur DULAC Boris
10) Participation de la ville au financement des classes autogérées année scolaire 2022-2023
Madame MESTRES Valerie
11) Approbation et signature d'une convention de partenariat avec la Fondation PSG relative au programme "Allez les filles"
Madame CHOQUET Elizabeth
12) Avances de subventions aux associations 2023
13) Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Colombes sur Glace"
Madame LINGUANOTTO Sabine
14) Délégation de service public pour la réalisation d'une chaufferie biomasse pour la zac de la Marine Rapport d'activités 2021
Madame BARTHELEMY-RUIZ Chantal
15) Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du cinéma "l'Hélios" - rapport d'activités 2021
16) Modifications des tarifs du cinéma l'Hélios
17) Demande de labellisation Patrimoine d'Intérêt Régional de l'église Saint-Pierre/Saint-Paul et de son mobilier, vitraux et orgue
18) Attribution au Musée d'Art et d'Histoire d'œuvres acquises ou données en 2022, à fins d'inscription à l'inventaire réglementairement des collections
19) Dotation générale de décentralisation pour la création d'un fablab mobile
Monsieur BEN BRAHAM Aissa
20) Recensement de la longueur de la voirie communale sur le territoire de la commune de Colombes - année 2022
21) Convention entre la Ville et l'EPT Boucle Nord de Seine de mise à disposition des données de l'ortholuminoplan
Madame MAATOUGUI Nagete
22) Délégation de service public du multi-accueil "Les Mouettes" - rapport d'activités 2021
23) Délégation de service public du multi-accueil "Les Alouettes" - rapport d'activités 2021
24) Délégation de service public du multi-accueil "Les Koalas" - rapport d'activités 2021
25) Délégation de service public du multi-accueil "Les Poussins" - rapport d'activités 2021
Page 2 sur 3 Monsieur CHAIMOVITCH Patrick
26) Désignation de représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale : modifications
Monsieur MICHALLET Leopold
27) Délégation de service public ASCODEV - Rapport d'activité Année 2021
28) Délégation de service public QPARK - Rapport d'activité année 2021
Monsieur THOMAS Pierre
29) Don d'ordinateurs à des Colombiennes et Colombiens, suite à leur désaffectation des services de la ville
Monsieur BEKKOUCHE Adda
30) Subvention exceptionnelle à Médecins Sans Frontières pour venir en aide aux populations victimes du séisme de Turquie et de Syrie
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Vœu concernant la situation de la dégradation des conditions de rentrée dans les établissements du second degré sur la ville de Colombes – Mme Arnould
Voeu relatif au statut des AESH – Mme O’shea
Voeu du groupe d’opposition « Notre Parti c’est Colombes » - Mme Leghmara
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