Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 2024 12 16 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - BM 2025 12 02 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - CM 2025 12 12 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - CM 2025 12 12 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - CM 2024 10 11 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - BM 2026 02 03 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - BM 2026 02 03 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - CM 2025 07 11 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - BM 2025 03 25 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - CM 2025 02 14 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - CM 2024 12 16 ODJ pour affichage
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 12 16 ODJ pour affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Humanitaire,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024 À 14h30
Hémicycle du Conseil Economique, Social et
Environnemental
Palais d'Iéna - 9 place d'Iéna
75016 PARIS
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2024
II. Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Délibérations
Finances
1. Fixation des attributions de compensation définitives pour l'année 2024
2. Vote du budget primitif 2025 du budget annexe " Opérations d'aménagement "
Équipements structurants
3. Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier et convention bilatérale de financement du projet de l'Esplanade de la Commune de Paris à Noisy-le-Grand
4. Déclaration d'intérêt métropolitain et convention de financement du projet Factory Academy à Argenteuil
5. Approbation du contrat de Projet Partenarial d'Aménagement Marne Est
Aménagement
6. Approbation de la convention multi-partenariale de financement complémentaire du projet de gare Villiers-Champigny-Bry
7. Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Noisy-Pôle Gare : Approbation du CRACL 2023, ajustement du périmètre d'intérêt métropolitain et du périmètre d'instauration du droit de préemption urbain métropolitain et du droit de préemption urbain métropolitain renforcé et autorisation donnée à l'aménageur de déposer une demande de déclaration d'utilité publique auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Jeux de Paris 2024
8. Convention bilatérale de financement pour la réattribution du fonds de concours " Héritage 2024 " à la piscine olympique de Colombes
9. Avenant n°2 au contrat de concession du Centre Aquatique Olympique
Solidarité internationale
10. Attribution d'une subvention d'investissement à la ville de Kyiv pour la reconstruction des infrastructures du FC Lokomotiv Kyiv 2
Partenariats stratégiques
11. Avenant à la convention-cadre avec l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR) pour la période 2023-2025 et contrat " in house " pour l'observation des locations meublées touristiques à Paris, dans la Métropole du Grand Paris et en Île-de-France pour la période 2024-2026
Coopérations & Axe Seine
12. Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 13. Avenant financier à la convention cadre de coopération stratégique avec le Département de la Seine-Saint-Denis
Biodiversité et Nature en ville
14. Convention de financement avec la SEMMARIS pour le projet de développement d'un nouveau terminal d'autoroute ferroviaire et de transport combiné desservant le Marché International de Rungis
15. Attribution de subventions et approbation de conventions de financement au titre du fonds Biodiversité et de la convention cadre de coopération stratégique et financière avec Paris La Défense
16. Lancement de la 2ème édition de l'appel à manifestation d'intérêt " Inventaires écologiques métropolitains " et approbation du règlement
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
17. Convention de financement avec le syndicat de l'Yerres (SyAGE) pour la réalisation d'études complémentaires nécessaires à la réalisation de la zone de surinondation du Bois de Rosay à Ozouer-le-Voulgis, Yèbles et Solers
18. Convention de prise en charge financière des dépenses directes et indirectes engagées par la Ville de Paris dans le cadre des montages de batardeaux
19. Avenant n°2 à la convention relative à la poursuite des missions de " Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations " (GeMAPI) par le département du Val-de-Marne 20. Modalités de transfert des missions de la compétence GeMAPI à échéance de la convention Fesneau au 31 décembre 2024 du département de la Seine-Saint-Denis à la Métropole du Grand Paris : Approbation de la convention de mise à disposition des murettes et des équipements amovibles et des conventions relatives aux modalités de transfert de charges sur le territoire de Seine Grands Lacs et du département de la Seine-Saint-Denis
Transition écologique et énergétique
21. Convention pluriannuelle avec l'association Airparif pour la période 2025-2027 22. Attribution de subventions au titre du fonds énergies
Zone à faibles émissions
23. Conventions de délégation de compétence et de gestion pour l'implantation des panneaux de signalisation ZFE-m et approbation d'un modèle de convention avec les gestionnaires de voirie et délégation au Président
Mobilités durables et Plan Vélo
24. Aménagements cyclables - Attribution de subventions et approbation de conventions, d'un avenant au titre du Plan Vélo métropolitain et de la convention cadre de coopération stratégique avec le département de la Seine-Saint-Denis 3
Patrimoine
25. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association " Suivez la flèche "
Innovation et numérique
26. Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec le Hub Francil'In
Economie circulaire, sociale et solidaire
27. Convention avec l'association " Les Canaux " pour l'année 2025
28. Attribution de subvention à l'association du Village du réemploi pour le soutien au projet du Village du réemploi à Montreuil
Nuit de la Solidarité Métropolitaine
29. Edition 2025 de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine : Convention avec l'Atelier parisien d'urbanisme (accompagnement méthodologique) et indemnisation des communes organisatrices pour leurs frais logistiques et matériels
Conseil de développement
30. Présentation des six rapports du Conseil de Développement pour l'année 2024
Désignations
31. Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein de divers organismes extérieurs
Aménagement
32. Opération d'intérêt métropolitain (OIM) de Villeneuve-la-Garenne - Avenant de prorogation de la convention d'intervention foncière
33. Approbation de l'avenant n°1 de financement complémentaire au projet des Ateliers Médicis 34. Prise de participation de la SAEM Sequano au capital de la SEM de Drancy 35. Approbation du CRACL 2023 de la ZAC des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine 36. Approbation des rapports d'activités des SPL Paris & Métropole Aménagement, SPL Plaine Commune Développement, SPLA-IN Noisy Est, SEM SEQUANO, SPL SEQUANO Grand Paris pour l'année 2023
Partenariats stratégiques
37. Convention-cadre avec l'Institut Paris Region (IPR) pour la période 2025-2027
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
38. Élaboration du Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS) de la Métropole du Grand Paris 39. Financement de la phase 9 du programme interdisciplinaire de recherche sur l'environnement dans le bassin versant de la Seine (" PIREN Seine ") pour la période 2025-2028
Transition écologique et énergétique
40. Avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec cinq ALEC métropolitaines pour l'activité 2024 4
41. Approbation de la convention de coopération et de coordination pour la période 2025-2029 et engagement de porter un programme d'intérêt général " Pacte Territorial " comme volet opérationnel du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH)
Habitat
42. Contrat de mixité sociale avec l'Etat, la commune des Pavillons-sous-Bois et Grand Paris Grand Est
43. Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Avenant n°1 à la convention de financement des travaux du plan de sauvegarde de la copropriété " Marguerite " de Paris Terres d'Envols à Sevran
44. Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Avenant à la convention de financement relative à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété " Descartes " de Paris Terres d'Envol au Blanc-Mesnil
45. Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Avenant à la convention de financement relative à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété " Justice " de Paris Terres d'Envol au Blanc-Mesnil
46. Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention de financement relative à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété du 8-16 avenue Boileau à Champigny-sur-Marne de Paris Est Marne et Bois
Développement économique et attractivité
47. Avis sur les demandes de dérogations au principe de repos hebdomadaire dominical pour l'année 2025
Administration générale et Ressources humaines
48. Moyens alloués au recrutement pour accroissement temporaire d'activités pour faire face a un besoin ponctuel
49. Recrutement d'étudiants sous contrat d'apprentissage
Fait à Paris, le 10 décembre 2024
SIGNÉ
Le Président de la Métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison