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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mauvezin-sur-Gupie.
Lien du pdf (Déliberation - delib 30.2026 devis SPS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Lot-et-Garonne
Nombre
de
membres
en
exercice
:
14
Nombre
de
membres
Présents
: 11
Excusés
: 2
Pouvoirs
: 2
Votants
: 13
Absent:
1
Date
de
la convocation
:
Le
26
mai
2026
COMMUNE
DE
MAUVEZIN-SUR-GUPIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
N°
30/2026
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
2 juin
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le deux
juin
à vingt
heures,
Le
Conseil
Municipal,
en
séance
ordinaire,
de
cette
commune
régulièrement
convoquée
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances.
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
BORDENEUVE,
Maire,
Présents
_:
Ms
Daniel
BORDENEUVE,
Michel
WALTER,
Éric
FORESTIER,
Christian
MICHELET,
Jérôme
GAY
DON-SERRES
; Mmes
Aurélie
HERBIN,
Marie-Laure
CUZZINI,
Camille
METAYER,
Caroline
BERG,
Laurence
TOUMEYRAGUES
et
Françoise
JORREY.
Excusés
: Madame
Carla
MICHELET
et
Monsieur
Antoine
ZANOTTO.
Pouvoirs
: Madame
Carla
MICHELET
à Madame
Marie-Laure
CUZZINI
;
Monsieur
Antoine
ZANOTTO
à Monsieur
Daniel
BORDENEUVE.
Absent
: Monsieur
Arnaud
MEYER.
Monsieur
Ulysse
SUC
est décédé
le 29
mai
2026.
Madame
Laurence
TOUMEYRAGUES
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Objet
: Contrat
de
mission
S.P.S
pour
le
projet
de
rénovation
des
pîtes-partie
travaux.
Monsieur
le
Maire
explique
à
l’assemblée
que
suite
au
départ
à
la
retraite
de
Monsieur
Alain
SOBAC,
architecte
choisi
pour
assurer
la
mission
de
coordonnateur
S.P.S
pour
le
projet
de
rénovation
des
gîtes
communaux,
il convient
de
désigner
un
autre
prestataire
pour
assurer
cette mission
lors des
travaux
qui
seront
engagés
prochainement.
Il
présente
à
l’assemblée
le
devis
établi
par
Monsieur
BELLOEUVRE
d’un
montant
global
de
1 800.00
€ HT
soit
2
160.00
€ TTC.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
ACCEPTE
le
devis
de
Monsieur
Olivier
BELLOEUVRE,
coordonnateur
SPS
de
la
société
ENNOAR
SPS
pour
le projet
de
rénovation
des
gîtes
d’un
montant
TTC
de
2
160.00
€.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
se rapportant
à cette
opération.
Adopté
à
13
voix
pour
; 0 voix
contre
; 0
abstention
Fait et délibéré les
jour,
mois
et an que
dessus
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
certifiée
conforme
Certifiée
exécutoire
après
transmission
le :
Publiée
le
05.06.2026
La
secrétaire
de
séance,