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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mauvezin-sur-Gupie.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 11.2026 Devis Anti Mousse Eglise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Lot-et-Garonne
Nombre de membres en exercice :
14
Nombre de membres
Présents : 11
Excusés : 3
Pouvoirs : 2
Votants : 13
Absent : 0
Date de la convocation :
Le 04 mars 2026
COMMUNE DE MAUVEZIN-SUR-GUPIE
o EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS N° 11/2026 CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 10 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le dix mars à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal, en séance ordinaire, de cette commune régulièrement convoquée s’est réuni, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
Sous la présidence de Monsieur Daniel BORDENEUVE, Maire,
Présents : Ms Daniel BORDENEUVE, Dominique SAVARIAUD, Michel
WALTER, Michel DUBAUX, Antoine ZANOTTO, Christian MICHELET et Éric FORESTIER ; Mmes Sandra BARBE, Delphine SCHWARTZ, Laurence TOUMEYRAGUES et Françoise JORREY.
Excusés : Mesdames Laure BRAQUEHAIS et Estelle ASPART ; Monsieur Ulysse SUC.
Pouvoirs: Madame Laure BRAQUEHAIS à Monsieur Christian MICHELET ; Madame Estelle ASPART à Monsieur Michel WALTER. Absent :
Madame Françoise JORREY a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Devis pour le traitement anti mousse de la toiture de l’église.
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que lors du repérage des réparations à effectuer sur le toit de l’église, il a été constaté la prolifération de mousse, ce qui nécessite un traitement. Il présente à l’assemblée le devis établi par la SARL SC CHARPENTE détaillé comme suit :
SARL SC CHARPENTE :
Montant HT = 5 085.00 €
TVA =1 017.00 €
Montant TTC = 6 102.00 €
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés,
VALIDE le devis de la SARL SC CHARPENTE pour un montant TTC de 6 102.00 €. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire. DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget.
Adopté à 11 voix pour ; 0 voix contre ; 0 abstention
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie certifiée conforme
Certifiée exécutoire après transmission le :
Publiée le 13.03.2026
Le Maire, La secrétaire de séance
ENEUVE Françoise JORREY ns ai EN