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Déliberation - DELIB 09.2026 Devis Reparation Toit Eglise
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mauvezin-sur-Gupie.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 09.2026 Devis Reparation Toit Eglise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Lot-et-Garonne
Nombre de membres en exercice :
14
Nombre de membres
Présents : 11
Excusés : 3
Pouvoirs : 2
Votants : 13
Absent : O0
Date de la convocation :
Le 04 mars 2026
COMMUNE DE MAUVEZIN-SUR-GUPIE
o EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS N° 09/2026 CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 10 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le dix mars à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal, en séance ordinaire, de cette commune régulièrement
convoquée s’est réuni, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
Sous la présidence de Monsieur Daniel BORDENEUVE, Maire,
Présents : Ms Daniel BORDENEUVE, Dominique SAV ARIAUD, Michel
WALTER, Michel DUBAUX, Antoine ZANOTTO, Christian MICHELET
et Éric FORESTIER ; Mmes Sandra BARBE, Delphine SCHWARTZ,
Laurence TOUMEYRAGUES et Françoise JORREY.
Excusés : Mesdames Laure BRAQUEHAIS et Estelle ASPART ; Monsieur
Ulysse SUC.
Pouvoirs: Madame Laure BRAQUEHAIS à Monsieur Christian MICHELET ; Madame Estelle ASPART à Monsieur Michel WALTER. Absent :
Madame Françoise JORREY a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Devis pour des travaux de réparation de la toiture de l’église.
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que suite à la tempête NILS du 11 février dernier, des tuiles de la toiture de l’église ont été soulevées, ont bougés ou sont tombées à deux endroits du toit. Il présente à l’assemblée le devis établi par la SARL SC CHARPENTE détaillé comme suit :
SARL SC CHARPENTE :
Montant HT = 1 900.00 €
TVA = 380.00 €
Montant TTC = 2 280.00 €
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés,
VALIDE le devis de la SARL SC CHARPENTE pour un montant TTC de 2 280.00 €. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire. DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget.
Monsieur le Maire précise que ce devis a été transmis à l’assurance pour une prise en charge de ce sinistre.
Adopté à 11 voix pour ; 0 voix contre ; 0 abstention
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie certifiée conforme
Certifiée exécutoire après transmission le :
Publiée le 13.03.2026
La secrétaire de séance
Françoise JORREY