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Arrêté - JOUR 07 08 2012
Document publié le Mardi 7 août 2012 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Arrêté - JOUR 07 08 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
Rosans, le 31-07-2012.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 7 août 2012 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et approbation du compte-rendu du 10 juillet 2012
2. Maison de Pigerolles, délibération pour approuver la vente à la SCI des
Coings de Rosans
3. Fusion des syndicats de rivières, délibération pour avis sur l’arrêté de périmètre
4. Responsabilité du maire de La Motte Chalacon, délibération de soutien
5. Saison estivale
6. Questions diverses