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Procès Verbal - jour 23 08 2021
Document publié le Lundi 23 août 2021 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 23 08 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Rosans, le 13-08-2021.
Avis de séance du conseil municipal ordinaire
Lundi 23 août 2021 à 17h00 salle du conseil municipal rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 31 mai 2021 et du 9 juillet 2021
2. Cantine scolaire, choix du prestataire pour l’année scolaire 2021-2022, Tarification sociale des cantines scolaires : convention triennale avec l’Etat Nouvelle tarification auprès des familles et nouvelles conventions avec les communes
3. Copropriété La Lidane, remboursement quote-part assurance, conventions avec les trois autres copropriétaires (répartition des frais d’électricité engagés par la commune), redéfinition des limites entre la commune et la copropriété
4. Personnel, ouverture de poste et renforts temporaires
5. Demande de subvention association Rosanaise 3ème âge
6. Fonctionnement de la MAM
7. Convention de terrasse pour le café « Ô Fourchat »
8. Questions diverses
Lionel TARDY, Maire de ROSANS.