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Déliberation - Liste des délibérations CM 7 Février 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM 7 Février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
2025-16
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 FEVRIER
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
SEANCE
Numéro
de
:
Résultat
du
délibération
Objet
vote
Choix
d'un
prestataire
pour
assurer
la
nouvelle
Délibération
2025-09
communication
de
la
commune
;
Approuvée
Convention
pluriannuelle
de
partenariat
de
Approuvée
Délibération
2025-10
lecture
publique
2025-2029
;
Convention
de
bénévolat
à
la
médiathèque
Approuvée
Délibération
2025-11
d'Ecole-Valentin
:
Délibération 2025-12
| Affouage 2024-2025 ;
Approuvée
Demande
de
subventions
pour
le financement
Approuvée
Délibération
2025-13
des
travaux
de
la
mairie
-
mise
à jour
du
projet
et
du
plan
de
financement
;
Vente
de
matériels
suite
au
renouvellement
du
Approuvée
Délibération
2025-14
mobilier
du
CAL
Conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
7
février
2025
sera
publié
suite
à
son
approbation
par
le
conseil
municipal
au
cours
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
Yves
GUYEN