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Déliberation - liste deliberation CM 03 10 2025
Document publié le Vendredi 3 octobre 2025 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 03 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
é
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 OCTOBRE
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
SEANCE
2025-114
Numéro
de
délibération
Délibération
2025-55
Délibération
2025-56
Délibération
2025-57
Délibération
2025-58
Délibération
2025-59
Délibération
2025-60
Délibération
2025-61
Délibération
2025-62
Objet
Mandat
spécial
pour
la prise
en
charge
des
frais
liés
à
la
participation
au
congrès
de
l'AMF ;
AMO
médiathèque
— sollicitation
d’une
aide financière
du
Département
;
Plan
de financement
définitif extérieur
MCV
— sollicitation
de
la Subvention
DETR
;
Attribution
des
marchés
relatifs
aux
travaux
d’extension
et
restructuration
de
la
mairie
;
Attribution
des
marchés
relatifs
aux
travaux
extérieurs
de
la mairie; Demandes
d'autorisation
de
sollicitation
de
subventions
pour
la
mairie
;
Demandes
d'autorisation
de
sollicitation
de
subventions
la
| future
maison
des
associations
;
Demandes
d'autorisation
de
sollicitation
d’un
architecte
du
Patrimoine
et
de
demandes
de
financements
pour
le
projet
de
travaux
de
l'Eglise
(1
rue
de
la
Tuilerie
—
Ecole-
Valentin);
Résultat
du
vote
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée 2025-115
Délibération
2025-63
Demande
de subvention
pour le compte
du FCGB ;
Approuvée
|
Délibération
2025-64
Convention
octobre rose
Approuvée
|
Conformément
à l'ordonnance
n° 2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
3
octobre
2025
sera
publié
suite
à son
approbation
par
le conseil
municipal
au
cours
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
Yves
GUYEN