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Conseil Municipal - cm 2016 1s daj 05
Conseil Municipal - cm 2022 1s daf 05
Conseil Municipal - cm 2016 1s daf 09
Conseil Municipal - cm 2018 1s cab 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2018 1s cab 03)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
LA
DE
GUADELOUPE
GOSIER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
5
MARS
2018
L'An
Deux
Mille
Dix-Huit,
le
Lundi
Cinq
du
mois
de
Mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GOSIER,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
dans
la
salle
de
délibérations
en
séance
publique,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Jean-Pierre
DUPONT,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
communale.
ETAIENT
PRESENTS
: MM.
Jean-Pierre
DUPONT
-— José
SEVERIEN
-
Mme
Marie-Flore
DESIREE
—
M.
Christian
THENARD
—
Mme
Nadia
CELINI
—
M.
Jean-Claude
CHRISTOPHE
—
Mme
Félicienne
GANTOIS
—
M.
Patrice
PIERRE-JUSTIN
—
Mmes
Paulette
LAPIN
—
Renetta
CONSTANT
-—
Marie-Antoinette
LOLLIA
—
M.
Julien
BONDOT
—
Mmes
Adrienne
LAMASSE
—
Michelle
COUPPE
DE
K/MARTIN
—
MM.
Jean-Pierre
WILLIAM
—
Solaire
COCO
-—
Jean-Pierre
DAUBERTON
-—
Mme
Yane
BEZIAT
—
MM.
Ebéné
BRIGITTE
—
Yvan
MARTIAL
-— Julien
DINO
-— Mme
Maguy
THOMAR
-— M.
Philippe
SARABUS
—
Mmes
Marlène
BORDELAIS
—
Roberte
MERI
-—
Liliane
MONTOUT
-—
M.
Cédric
CORNET.
ETAIENT
ABSENTS
: M.
Jocelyn
CUIRASSIER
—
Mmes
Ghislaine
GISORS
(excusée)
—
Madlise
BERTILI
—
M.
Jocelyn
MARTIAL
—
Mmes
Christiane
GANE
-— Solange
BARBIN
—
MM.
Guy
BACLET
—
Fabrice
JACQUES.
Madame
Marie-Antoinette
LOLLIA
est
désignée
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
CONTRIBUTION
FINANCIÈRE
CM-2018-1S-CAB-03
DANS
LE
CADRE
D'UN
VOYAGE
PÉDAGOGIQUE
EN
ECOSSE
AU
PROFIT
DE
DEUX
ELEVES
GOSIERIENS
DU
COLLÈGE
DU
RAIZET
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
demande
de
madame
Suzy
SAME,
chef
d'établissement
du
collège
du
Raizet,
en
date
du
17
novembre
2017
et
relative
à
la
prise
en
charge
de
trois
cents
euros
(300
euros),
pour
la
participation
de
deux
jeunes
gosieriens
à
un
voyage
pédagogique
en
Ecosse,
du
23
octobre
2018
au
6 novembre
2018;
Considérant
la
prise
en
charge
des
frais
d'hébergement
et
de
transport
par
le
collège
du
Raiïizet ; Considérant
la
volonté
de
la
ville
du
Gosier
d'accompagner,
dans
le
cadre
de
sa
politique
culturelle
et
éducative,
les
jeunes
de
son
territoire
et
de
les
encourager
dans
cette
dynamique
d'ouverture
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
Article
1
:
D'octroyer
une
aide
exceptionnelle
d'un
montant
de
trois
cents
euros
(300
euros),
au
collège
du
Raizet,
en
contribution
à
un
projet
de
voyage
pédagogique
en
Ecosse,
organisé
par
l'établissement
du
23
octobre
au
6
novembre
2018.
Article
2 :
D'imputer
la
dépense
à
engager
à
cet
effet,
au
chapitre
67
« charges
exceptionnelles
»
du
budget
2018
de
la Ville.
Article
3:
D'autoriser
le
Maire
et
la
Directrice
Générale
des
Services
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
dossier.
Acte
rendu
exécutoire
après
Fait
et délibéré
à Gosier,
le 5 mars
2018
envoi
en
Préfecture
le
Pour
extrait
certifié
conforme
0 9
MARS
2018
Et
publication
ou
notification
Le
Maire
le
0 9
MARS
2018 Accusé
de
réception
préfecture
Objet
de
l'acte :
Contribution
financière
dans
le cadre
d'un
voyage
pédagogique
en
Ecosse
au
profit de
deux
élèves
gosiériens
du
collège
du
Raiïizet
Date
de
transmission
de
l'acte
:
09/03/2018
Date
de
réception
de
l'accusé
de
09/03/2018
réception
:
Numéro
de
l'acte :
CM20181SCAB03
( voir l'acte associé )
Identifiant
unique
de
l'acte
:
971-219711132-20180305-CM20181SCAB03-DE
Date
de
décision
:
05/03/2018
Acte
transmis
par:
Ingrid
SOUDAN
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
9.
Autres
domaines
de
competences
9.1.
Autres
domaines
de
competences
des
communes
9.1
.3.
Autres