Ordre du Jour - 2017 07 ODJ

Documents similaires

Conseil Municipal - 2017 07 CRS

Ordre du Jour - 2022 07 ODJ

Ordre du Jour - 2017 05 ODJ

Ordre du Jour - 2017 01 ODJ

Ordre du Jour - 2017 02 ODJ

Ordre du Jour - 2017 09 ODJ

Ordre du Jour - 2014 09 23 ODJ

Ordre du Jour - 2017 08 ODJ

Ordre du Jour - 2017 04 ODJ

Ordre du Jour - 2020 08 ODJ

Ordre du Jour - 2017 07 ODJ Document publié le Mardi 26 septembre 2017 par la commune de Fontenay-le-Comte. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 07 ODJ)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2017 A 18H30

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des séances des 18 et 25 juillet 2017

2017-07-1 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

2017-07-2 Réhabilitation des halles – Marchés de travaux – Approbation avenants lots 12 et 17 2017-07-3 Délégation de service public local - Exploitation du Pôle d’échanges Multi-Usages - Rapport annuel du délégataire – Année 2016-2017

2017-07-4 Plan Local d’Urbanisme – Modification n°4

2017-07-5 Plan Local d’Urbanisme – Révision générale – Définition des objectifs et des modalités de concertation

2017-07-6 Plan Local d’Urbanisme de l’ORBRIE – Arrêt du projet

2017-07-7 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

2017-07-8 personnel communal - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Mise à jour

2017-07-9 Intercommunalité - Représentation de la commune - Désignation d’un conseiller communautaire

2017-07-10 Intercommunalité - Définition de l’intérêt communautaire « action sociale d’intérêt communautaire »

2017-07-11 Approbation du rapport de la CLECT des 22 mai et 10 juillet 2017 de la communauté de communes Pays de Fontenay-Vendee

2017-07-12 Zones d’activités économiques communautaires - Reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée 2017-07-14 Garantie d’emprunt – Association Marie-Brisson – Rachat du prêt DEXIA pour les travaux de réhabilitation de la Maison de retraite de l’Union Chrétienne

2017-07-15 Garantie d’emprunt – Coopérative Vendéenne du Logement – Construction de deux logements lotissement de la Colinerie

2017-07-16 Budget 2017 – Attribution de subventions exceptionnelles - Associations sportives 2017-07-17 Budget 2017 – Attribution de subventions exceptionnelles - Comités de jumelage 2017-07-18 Convention d’objectifs sport de haut niveau – Association Vendée Fontenay Foot – Renouvellement

2017-07-19 Exercice 2017 – Association « Fontenay en scène » - Attribution d’une subvention – Approbation de la convention -cadre

2017-07-20 Subvention exceptionnelle – Solidarite nationale avec les victimes de l’Ouragan IRMA - Attribution

2017-07-21 Subvention secteur sauvegardé - Attribution

2017-07-22 ODDAS – Avenant n°1 de la convention tripartite 2016-2019 contrat de projet partage et annexe relative à la mise à disposition des locaux sur le site de la Pommeraie Questions orales

Communication du maire

Le Maire,

Jean-Michel LALÈRE