Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 22 MAI 2023

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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 22 MAI 2023 Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Salles-d'Angles. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion 22 MAI 2023)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Culture et patrimoine, République Française Département Charente Extrait du registre des délibérations de la commune de Salles d'Angles

Séance du 22/05/2023

L'an 2023 et le 22 Mai à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, Mairie sous la présidence de GÉRON Marcel Maire.

Présents: M. GÉRON Marcel, Maire, Mmes : BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne, BELLENGUEZ Régine, BONNORON Christine, MICHEL Céline, PARTAUD Ingrid, VAN LANDEGHEM Florence, MM : BELLAVOINE Paul, LACROIX-PERRIN Rodolphe, MERY Olivier, MOUGIN Brice, MOURGERE Géraud, RONDEAU Bernard

Absente : Mme VARACHAUD Annie

Excusé ayant donné procuration : M. LACROIX Hervé à M. LACROIX-PERRIN Rodolphe

Nombre de membres :

e Afférents au Conseil municipal : 15

e Enexercice : 13

Date de la convocation : 17/05/2023

Date d'affichage : 17/05/2023

Secrétaire : Mme BONNORON Christine

OBJET DE LA DELIBERATION

Maison de Santé Pluridisciplinaire : Réactualisation du Plan de financement

prévisionnel.

Vu la délibération n° 2020-12-02 concernant l'achat d'un bâtiment situé 28, rue de la grande

Champagne à Salles d'Angles ;

Vu la délibération n° 2021-10-02 relative au projet de création d'une Maison de Santé ;

Vu la délibération n° 2022-15-02 au sujet de la demande de subventions ;

Vu la délibération n° 2022-16-15 concernant l'adoption d'un plan de financement prévisionnel ;

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'adopter le plan de financement prévisionnel

réactualisé suivant :

DEPENSES Montant HT %

Travaux de réhabilitation

Mission de maîtrise d'œuvre 57 750€ 6,65 %

Mission d'étude thermique (transition écologique) 5 350€ 0,06 %

Mission Étude Béton 5 890€ 0,07 %

Travaux de réhabilitation 580 806€ 66,89%

Travaux de VRD 100 996€ 11,63 %

Sous-total : 750 792€ 86,47%

Acquisition du bâtiment 117 ETS 13,53%

TOTAL DEPENSES 868 292€ 100%

RESSOURCES

Subventions

Dotation État (Fond Vert} 356 650€ 41,07%

Région Nouvelle Aquitaine 104 227€ 12,00%

Département Charente 30 000 € 3,46%

Communauté d'Agglomération Grand Cognac 97 000 € 11,17%

Sous-total : 587 877€ 67,70%

Reste à charge de la commune 280 415 € 32,30%

TOTAL DES RESSOURCES 868 292 € 100%

Remarques :

La commune a acquis ce bâtiment {très délabré et inoccupé depuis plus d'une vingtaine

d'années) dans le but de le rénover et de l'intégrer dans le patrimoine historique du centre

bourg et d’en faire un lieu à vocation sociale.

Une vigilance particulière est apportée lors de la restauration du bâtiment pour parvenir à un

haut niveau de qualité environnemental et énergétique. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- ADOPTE le plan de financement prévisionnel proposé ci-dessus,

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant, à procéder à la demande de déblocage des

Fonds, au fur et à mesure de l'avancée des travaux,

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-01

A l'unanimité (pour : 14 contre: O abstentions : 0}

OBJET DE LA DELIBERATION

Maison de Santé Pluridisciplinaire : Travaux Lot n°7 : Electricité.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le lot n°7 / Electricité, concernant le marché

public de travaux pour la réhabilitation d'une ancienne bâtisse communale en Maison de Santé Pluridisciplinaire, a été classé sans suite.

La démarche s'effectue donc de gré à gré. Trois devis ont été sollicités :

- DAVIAS ELECTRICITE (Barbezieux) : 47 500, 00€ HT; 57 000,00 € TTC

- OUZENAUD-COUREAU (Salles d'Angles) : 107 997,11 € HT ; 129 596,53 € TTC

- REMI MANUSSET (Saint-Gervais) : 37 383,12 €HT; 44859,74€ TIC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- ACCEPTE la proposition de l'entreprise REMI MANUSSET, pour un montant de 37 383,12 € HT; 44 859,74 € TTC

- AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-02

A l'unanimité (pour : 14 contre: 0 abstentions : O)

OBJET DE LA DELJBERATION

Maison de Santé Pluridisciplinaire : Travaux Lot n°8 : Plomberie - Sanitaires.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le lot n°8 / PLOMBERIE, concernant le

marché public de travaux pour la réhabilitation d'une ancienne bâtisse communale en Maison

de Santé Pluridisciplinaire, a été classé infructueux, aucune offre n'ayant été reçue.

La démarche s'effectue donc de gré à gré. Après sollicitation de devis, un seul a été reçu :

- Ets MERLET (larnac): 19 747,05 € HT ; 23 696,46 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- ACCEPTE la proposition de l'entreprise MERLET, pour un montant de 19 747,05 € HT : 23 696,46 € TIC;

- AUTORISE Monsieur le Maire, où son représentant, à signer tous les documents afférents,

réf : 2023-06-03

A l'unanimité (pour : 14 contre: 0 abstentions : O)OBJET DE LA DELIBERATION

Maison de santé Pluridisciplinaire : Travaux Lot n°9 : Serrurerie.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le lot n°9/ SERRURERIE, concernant le

marché public de travaux pour la réhabilitation d'une ancienne bâtisse communale en Maison de Santé Pluridisciplinaire, a été classé sans suite.

La démarche s'effectue donc de gré à gré. Après sollicitation de devis, 2 ont été reçus :

- SARL DOUTEAU (Châteaubernard) : 14 260,00 € HT ; 17 112,00 € TIC

- STEEL METALLERIE (Bègles) : 16 853,38 € HT ; 19 934,06 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- ACCEPTE la proposition de l'entreprise DOUTEAU, pour un montant de 14 260,00 € HT ;

17 112,00 € TIC ;

- AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-04

A l'unanimité (pour : 14 contre: 0 abstentions : 0}

OBJET DE LA DELIBERATION

Emploi de jeunes travailleurs pendant la période estivale.

Monsieur le Maire propose de recruter des jeunes travailleurs, domiciliés sur la commune de

Salles d'Angles, âgés entre 16 et 18 ans, afin d'assurer diverses tâches d'entretien sur la

commune, pour un accroissement temporaire d'activités.

Leur contrat serait établi à durée déterminée, 4h journalier effectuées dans la limite de 20h

hebdomadaire, pendant la période d'été, à compter de l'année 2023.

Le Conseil Municipal, accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire à recruter des

jeunes agents temporaires, selon les conditions du contrat à durée déterminée, et à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-05

A l'unanimité {pour : 14 contre: O abstentions : 0)

OBJET DE LA DELIBERATION

Emploi d'agents saisonniers pour accroissement d'activité.

Vu le code général de la fonction publique et notamment son article L332-23-2,

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique

territoriale,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Autorise le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité ;

- Autorise Monsieur le Maire à :-Fixer le niveau de recrutement et la rémunération, par arrêté individuel ;

-Signer les contrats et tous les documents afférents.

réf : 2023-06-06

A l'unanimité {pour : 14 contre: 0 abstentions : O)

OBJET DE LA DELIBERATION

Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité.

Vu le code général de la fonction publique et notamment son article L332-23,

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique

territoriale,

Considérant que le bon fonctionnement des services peut impliquer le recrutement d’agents

contractuels, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Autorise le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent, pour faire face à

un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité ;

- Autorise Monsieur le Maire à :

- Fixer le niveau de recrutement et la rémunération, par arrêté individuel ;

-_ Signer les contrats et tous les documents afférents.

réf : 2023-06-07

A l'unanimité (pour : 14 contre: 0 abstentions : 0)

OBJET DE LA DELIBERATION

Réparation des brûleurs du fourneau gaz, à la salle polyvalente.

Monsieur le Maire présente 2 devis reçus pour la réparation des brûleurs du fourneau gaz situé

à la salle polyvalente :

- Ets GUILLAUD (Jarnac) : 1 809,59 € AT ; 2 171,51 € TIC

- CUISSON & REFRIGERATION (Ruffec) : 5 987,45 € HT ; 7 184,94 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- ACCEPTE la proposition de l'entreprise GUILLAUD pour un montant de 1 809,59 € HT ; 2 171,51

€ TIC;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-08

A l'unanimité (pour : 14 contre: O abstentions : O)

OBJET DE LA DELIBERATION

Versement d'une subvention à l'Epicerie Sociale de Cognac.

Monsieur le Maire rappelle qu'une subvention versée par la commune est attribuée à diversesassociations et organismes,

En complément. de. la délibération n°2023-05-05 du 25/04/23. Celui-ci propose le versement

d'une subvention de 100 € pour l'année 2023, en faveur de l'Epicerie Sociale de Cognac.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

-ACCEPTE de verser une subvention d'un montant de 100 € à l'Epicerie Sociale de Cognac.

Dépense qui sera inscrite au budget 2023.

réf : 2023-06-09

Al'unanimité (pour: 14contre: 0 abstentions : 0)

OBJET DE LA DELIBERATION

Travaux de démolition bâtisse communale : Future Maison de Santé Pluridisciplinaire.

Monsieur le Maire présente 2 devis proposés concernant des travaux de démolition, pour la

préparation des tâches à venir, suite au marché public sur la réhabilitation d'une ancienne

bâtisse communale en Maison de Santé Pluridisciplinaire :

- ORDONNAUD Olivier (Salles d'Angles) : 5 800 € (sans TVA car auto-entrepreneur)

- SARL DUPUY (Ars) : 6 000,00 € HT ; 7 200,00 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- ACCEPTE la proposition de ORDONNAUD Olivier, pour un montant de 5 800 € (Sans TVA) ;

- AUTORISE Monsieur te Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-10

A l'unanimité (pour : 14 contre: O0 abstentions : 0)

OBJET DE LA DELIBERATION

Dénomination de la voie et numérotation : Maison de Santé Pluridisciplinaire.

Monsieur le Maire informe les membres présents qu'il appartient au Conseil Municipal de

choisir, par délibération, le nom à donner pour la voie qui sera créée, concernant la future

Maison de Santé Pluridisciplinaire située à Salles d'Angles.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Valide la dénomination suivante : Rue du Château - VC n°113 ;

- Précise que la Maison de Santé Pluridisciplinaire sera située au n° 2, rue du Château à Salles

d'Angles ;

- Indique que le tableau des voies communales sera mis à jour ;

- Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-11

A l'unanimité {pour : 14 contre: 0 abstentions : O)OBJET DE LA DELIBERATION

NOUVEAU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES.

Vu la délibération n° 2023-02-04 concernant le Lotissement communal "Petit Morfille",

complément de la délibération n° 2021-11-06 ;

Vu la délibération n° 2023-06-11, concernant la Maison de Santé Pluridisciplinaire : Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de mettre à jour le tableau

de classement des voies communales approuvé le 06/12/2016,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE le nouveau tableau de classement de voirie, tel que joint à cette délibération ;

- VALIDE le linéaire de la voirie communale, qui est de 23062 mètres ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-12

A l'unanimité {pour : 14 contre: 0 abstentions : O)

OBJET DE LA DELIBERATION

Maison de Santé Pluridisciplinaire : Réactualisation du Plan de financement prévisionnel

: Annule et remplace la DELIB 2023-06-01.

Vu la délibération n° 2020-12-02 concernant l'achat d'un bâtiment situé 28, rue de la grande

Champagne à Salles d'Angles ;

Vu la délibération n° 2021-10-02 relative au projet de création d'une Maison de Santé ;

Vu la délibération n° 2022-15-02 au sujet de la demande de subventions :

Vu la délibération n° 2022-16-15 concernant l'adoption d'un plan de financement prévisionnel :

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipai d'adopter le plan de financement prévisionnel

réactualisé suivant :

DEPENSES Montant HT %

Travaux de réhabilitation

Mission de maîtrise d'œuvre 57 750€ 6,65 %

Mission d'étude thermique (transition écologique) 5 350€ 0,06 %

Mission Étude Béton 5 890€ 0,07 %

Travaux de réhabilitation 580 806€ 66,89 %

Travaux de VRD : 100 996€ 11,63 %

Sous-total : 750 792€ 86,47%

Acquisition du bâtiment 117 500€ 13,53 %

TOTAL DEPENSES 868 292€ 100%

RESSOURCES

Subventions

Dotation État (Fond Vert) 356 550 € 41,07%

Région Nouvelle Aquitaine 104 227 € 12,00%

Département Charente 30 000 € 3,46%

Communauté d'Agglomération Grand Cognac 97 000 € 11,17%

Saus-total : 587 777 € 67,70%

Reste à charge de la commune 280 515 € 32,30%

TOTAL DES RESSOURCES 868 292€ 100%

Remarques ;

La commune a acquis ce bâtiment {très délabré et inoccupé depuis plus d’une vingtaine

d'années) dans le but de le rénover et de l'intégrer dans le patrimoine historique du centre

bourg et d’en faire un lieu à vocation sociale.

Une vigilance particulière est apportée lors de la restauration du bâtiment pour parvenir à un

haut niveau de qualité environnemental et énergétique.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- ADOPTE le plan de financement prévisionnel proposé ci-dessus,

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant, à procéder à la demande de déblocage des

Fonds, au fur et à mesure de l'avancée des travaux,

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents.

réf : 2023-06-13

Al'unanimité (pour:14contre: © abstentions : D) * Informations diverses :

Ÿ Compte-rendu réunion de conseil du 25 avril 2023 :

Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte-rendu.

Ÿ_ Travaux Maison de Santé :

- 1ère réunion de chantier prévue le mardi 23 mai à 9h30.

- Les travaux débuteront le 1er juin 2023, par le désamiantage.

- Le mobil home a été mis en place sur le chantier et sera mis à disposition aux ouvriers.

Ÿ_ Etude hydraulique, rue de la Grande Champagne :

Nous sommes en attente d'un compte-rendu de l'étude.

Une réunion publique aura lieu avec les administrés concernés, afin de trouver les meilleures solutions.

Ÿ”_ Réunion avec les entreprises/commerçants et divers élus :

Prévue le Lundi 26 juin 2023 à 18h30, place de la mairie ou à la salle polyvalente en cas d'intempéries.

Ÿ Centre de Gestion de la Charente :

Demande envoyée au CDG16 : concernant l'harmonisation des horaires pour le personnel

administratif ainsi que la délivrance de tickets restaurant pour le personnel à temps non complet.

Lors de la réunion de conseil municipal du 25 avril dernier, les élus ont pu échanger et émettre

leur avis au sujet de l'harmonisation des 35 heures de temps de travail, pour le personnel

administratif: 12 pour / 2 abstentions / 1 contre

Ÿ Divers:

- Visite du Patrimoine : Une visite du Presbytère, de l'église et du musée s'est déroulée le 21

avril, en présence du Chef des Opérations et du Patrimoine de la Société Hennessy.

- Installation de coffrets de prises électriques (parking salle polyvalente) à l'occasion de la fête

foraine ou autres manifestations provisoires : Devis DAVIAS ELECTRICITE accepté, pour la somme de 3500,00 € HT ; 4200,00 € TTC.

- Pot de départ à la retraite offert par Monique Coiffure : le 2 juin à partir de 18h.

- Journée nettoyage de la commune : Samedi 10 juin.

Ÿ_ Prochaine Réunion de Conseil Municipal :

Lundi 27 Juin 2023 à 18h30.