Déliberation - crcm130324

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Déliberation - crcm130324 Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Vaupalière. Lien du pdf (Déliberation - crcm130324)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Économie et finances, 1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2024

Le mercredi 13 mars 2024 à 19 h, le conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur BRUNET Bernard, maire. Etaient présents : M. BRUNET Bernard, maire, M. LECAT François, Mme COURTILLET Jennifer, M. COSNARD Pierre, Mme RAYMUNDIE Raymonde, adjoints, Mme BRUNEAU Christèle, M. COLANGE Alain, M. DIAS FERREIRA Baptiste, Mme PION Christelle, M. MAUTALENT Hantz, Mme TABURET Sandrine, conseillers municipaux. Absents excusés ayant donné pouvoir :

- M. LEMAITRE Pierre à M. DIAS FERREIRA Baptiste

- Mme BRIFFARD Alexandra à M. COLANGE Alain

Formant la majorité des membres en exercice.

M. LECAT François a été nommé secrétaire de séance.

Lecture et approbation à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 7 février 2024.

1) Compte de gestion 2023

Le conseil Municipal,

Après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice 2023, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par M. SERET Marc, Mme MALANDAIN Nadia, M. LEFEBVRE Arnaud, Mme GALIOT Angie, comptables, accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer,

Après s’être assuré que M. SERET, Mme MALANDAIN, M. LEFEBVRE, Mme GALIOT ont repris dans leurs écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2023, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’ils ont procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il leur a été prescrit de passer dans leurs écritures,

Considérant que le compte de gestion 2023 est identique au compte administratif 2023, 1) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023,

2) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

- Déclare, à l’unanimité, que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2023, par M. SERET, Mme MALANDAIN, M. LEFEBVRE, Mme GALIOT, comptables, visé et certifié conforme par M. BRUNET, ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

2) Compte administratif 2023

Dans le cadre du vote du compte administratif, M. BRUNET cède la présidence à Mme RAYMUNDIE Raymonde, doyenne d’âge. M. BRUNET quitte la séance et ne participe pas au vote du compte administratif.

Aussi, le conseil Municipal, réuni sous la présidence de Mme RAYMUNDIE Raymonde, délibérant sur le compte administratif 2023 dressé par M. BRUNET Bernard, maire, après2

s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, par 12 voix :

1) Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Libellé Fonctionnement Investissement Ensemble Dépenses ou

déficit

Recettes ou

excédents

Dépenses ou

déficit

Recettes ou

excédents

Dépense

s ou

déficit

Recettes ou

excédents

Résultats

reportés

149 379.78 184 642.72

Opérations

de l’exercice

1 720 624.56 1 903 517.19 2 403 428.78 2 583 868

totaux 1 720 624.56 2 052 896.97 2 403 428.78 2 768 510.72 Résultat de

clôture

332 272.41 365 081.94

Restes à

réaliser

356 831 148 101

Totaux

cumulés

356 831 513 182.94

Résultats

définitifs

332 272.41 € 156 351.94 € 488 624.35 €

2) Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

4) Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Vote : 12 voix pour

3) Affectation des résultats 2023 au budget 2024

Considérant les résultats du compte administratif 2023 et du compte de gestion 2023 laissant apparaître

- Un excédent de fonctionnement d’un montant de 332 272.41 €

- Un excédent d’investissement d’un montant de 365 081.94 €

- Des restes à réaliser déficitaires de 208 730 €

Par conséquent, le conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’affecter au budget 2024 la somme de 332 272.41 € au c/002 et de 365 081.94 € au c/001.

4) Investissements 2024 / Demandes de subventions

M. le maire présente les travaux 2024 pouvant être éligibles au versement de la dotation de l’Etat au titre de la DETR(dotation d’équipement des territoires ruraux) et tous autres fonds : - Reprise des concessions selon le devis de l’entreprise PERAZZI GALLIER d’un montant de 50 233.32 € ht,

- Réhabilitation de la pompe à chaleur de la salle Wapalleria selon le devis de l’entreprise DALKIA d’un montant de 13 055.95 € ht,3

- Aménagement de sécurité rue de l’église selon l’estimation du cabinet MERLIN, maitre d’œuvre, d’un montant de 46 932.04 € ht auquel il convient d’ajouter les honoraires de maîtrise d’œuvre d’un montant de 5 000 € ht.

Concernant l’aménagement de sécurité rue de l’église, M. le maire suggère de solliciter également le Département de Seine-Maritime au titre de la répartition du Fonds des amendes de police (FAL).

M. le maire propose de déposer des demandes de subventions, selon leur éligibilité, au titre de la DETR, ainsi que tous autres fonds pouvant être alloués par les services de l’Etat ou autres collectivités et organismes, pour ces opérations à inscrire au budget primitif 2024 en section d’investissement.

Le conseil Municipal accepte à l’unanimité.

5) Illuminations de Noël / contrat de location des motifs

Le contrat de location triennal avec ILLUMINATION SERVICES est arrivé à son terme en fin 2023, ce contrat était d’un montant de 5 256.10 € ht par an.

M. le maire a reçu une nouvelle proposition sur la base d’un contrat de 2 ans, période 2024/2025 pour un montant annuel de 5 512 € ht.

Mme BRUNEAU demande si un autre prestataire a été consulté. M. le maire répond qu’il n’a que cette offre pour le moment mais que la société ILLUMINATION SERVICES a jusque maintenant donné entière satisfaction.

Mme TABURET se demande comment est justifiée l’augmentation. M. le maire explique que l’inflation sur le coût de production est d’environ 4.8 % (charges de personnel, frais énergie …) et que l’entreprise est contrainte de la répercuter sur ses contrats (personnel et énergie notamment) / inflation sur le coût de production

M. LECAT souligne que l’offre de deux ans couvrirait le reste de la mandature. M. COLANGE trouve dommage de n’avoir qu’un seul devis.

Après discussion, il est décidé de reporter ce point et de consulter un autre prestataire.

6) Remplacement agent mis en disponibilité

M. le maire informe le conseil Municipal de la mise en disponibilité pour convenance personnelle de Mme LEVILLAIN Natacha, ATSEM principal de 1ère classe, à compter du 18 mars 2024 pour une durée d’un an, soit jusqu’au 17 mars 2025 inclus.

Il convient donc de procéder à son remplacement durant cette période et propose, après avis du service juridique du centre de gestion, d’avoir recours à un agent contractuel selon l’article L.332-8 1° du code général de la fonction publique. Ce poste ne pouvant être proposé à un fonctionnaire titulaire ou stagiaire. La Commune, de petite taille, ne pouvant recréer un autre poste en cas de réintégration de l’agent titulaire.

Le contrat est proposé pour une durée d’un an, renouvelable par reconduction expresse (dans la limite de trois ans maximum).

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser le recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent sur le grade d’ATSEM principal de 1ère classe relevant de la catégorie C pour effectuer les missions d’ATSEM à raison de 33/35ème pour une durée déterminée d’un an, à compter du 18 mars 2024. L’agent sera rémunéré sur la base de l’indice brut 388 indice majoré 373, auquel pourra s’ajouter les indemnités en vigueur, La dépense correspondante sera inscrite au chapitre 012 article 6413 des budgets primitifs 2024 et 2025.4

7) Distributeur de baguettes / Acquisition ou location

M. BRUNET signale que le distributeur a été récupéré par M. LEMESLE, boulangerie « au pain gourmand » de Roumare, cette semaine.

Il signale avoir pris contact avec la société « ma baguette » afin d’étudier la possibilité de louer un autre distributeur qui pourrait être alimenté par la boulangerie « l’atelier des Papilles ». Le coût de la location serait de 325.44 € ht par mois avec engagement sur 4 ans. M. LECAT s’interroge sur l’utilité de remettre ce service. La raison du retrait est apparemment un manque de rentabilité. M. BRUNET répond qu’un service public n’est forcément pas rentable et qu’une contribution pourrait être demandée à la boulangerie « l’atelier des Papilles ».

Mme BRUNEAU fait part des commentaires sur la page Facebook indiquant que la précédente machine était toujours vide.

M. LECAT soulève plusieurs questions : pourquoi M. LEFEBVRE ne fournit pas la machine ? s’il arrête d’alimenter le distributeur avant la fin de contrat de location, que se passe-t-il ? le loueur s’engage à retrouver un boulanger … mais lequel car aucun boulanger ne semble intéressé dans un secteur proche. Peut-être faut-il demander à M. LEFEBVRE un engagement sur la durée du contrat…

Enfin M. LECAT souligne que ce service avait été mis en place avant que la nouvelle boulangerie ne s’installe sur LA VAUPALIERE. Aussi, les conditions ne sont plus les mêmes, le besoin est-il encore réel ?

M. COLANGE suggère de faire un sondage auprès des administrés. Cette solution n’est pas toujours fiable, ils peuvent répondre souhaiter ce service mais ne jamais l’utiliser. Un large débat s’installe au sein de l’assemblée, face à toutes ces interrogations, il est décidé de reporter ce point pour obtenir plus d’éléments avant de se prononcer.

8) CLSH organisation session vacances d’avril 2024

La parole est donnée à Mme COURTILLET.

Tous les élus ont été destinataires du compte-rendu de la réunion du 27 février dernier de la commission du CLSH.

Le centre sera ouvert du 22 au 26 avril 2024. Les inscriptions auront lieu les jeudi 28 mars 2024 et vendredi 29 mars 2024 par sms.

Il est envisagé en plus des deux agents titulaires de recruter deux animateurs (un BAFA et un stagiaire) pour assurer l’encadrement du centre.

Concernant la sortie, il avait été évoqué une activité karting pour les plus grands et bowling pour les plus petits à « Rouen espace loisirs » au Croisset. Mais renseignements pris, les enfants doivent être âgés de 7 ans et mesurer 1.35 m minimum pour pouvoir faire du karting. Ce projet est donc annulé.

En remplacement, la commission propose une sortie à « Aventure Kids » à Grand-Couronne, pour un montant de 386.75 € auquel il conviendra d’ajouter le transport en car (devis en cours auprès de la société CARS PERIER).

Après divers échanges, le conseil Municipal valide, à l’unanimité, l’ensemble des propositions de la commission.

Mme COURTILLET évoque ensuite les suggestions de la commission concernant l’ouverture du centre durant l’été 2024. Le centre sera organisé comme chaque année en juillet 2024 ainsi5

que, nouveauté cette année, la dernière semaine d’août 2024 (soit du 26 au 30 août) selon les mêmes modalités.

L’organisation du centre sera inscrite à l’ordre du jour de la séance d’avril 2024. Des devis sont en cours auprès du labyrinthe de Bois-Guillaume, l’espace « aventures Normandie » de Saint Martin de Boscherville, la base de loisirs de Léry Poses. Il est également envisagé de renouveler les Olympiades avec le centre de Saint Jean du Cardonnay.

M. DIAS FERREIRA évoque également l’activité JI-JITSU (contact pris) ainsi qu’une société pouvant se déplacer sur la Commune avec jeux gonflables, laser games, etc … activité qui pourrait se dérouler dans la salle polyvalente et peut-être moins onéreuse que les sorties extérieures. A étudier en commission.

Pour répondre à la question transmise par mail par M. LEMAITRE, le projet éducatif est quasiment finalisé, il faut juste le mettre à jour, la base est existante. Il sera prêt pour être débattu lors de la séance de juin 2024.

9) Compte-rendu des commissions

Commission « affaires sportives et animations »

Les élus ont été destinataires du compte-rendu de la réunion du 19 février 2024 Concernant la sortie « jeunes » du 22 juin 2024, un sondage est en cours afin que les jeunes puissent choisir entre trois activités : karting, laser games ou bowling. Les deux les plus demandées seront retenues. Une option est mise sur le car pour un montant de 474 €. Concernant la fête communale, M. le maire doit recevoir prochainement deux artificiers. Au programme de la fête : retraite aux flambeaux, la société « le partage » fera une vente de pizzas. Par contre, le manège de l’an dernier est indisponible mais son remplacement est peut- être envisageable. Si un manège est présent, l’achat de billets pour tous les enfants du RPI pourra être renouvelé.

Commission d’urbanisme / réunion du 11 mars 2024

La commission s’est réunie afin de préparer le passage du PLU au PLUi.

L’élaboration du PLUi concernerait 51 communes.

Un questionnaire a dû être complété en se projetant sur les 10 ans à venir.

M. le maire attire l’attention sur le fait qu’il y aura moins de terrains constructibles même des risques de déclassement.

Un rendez-vous a lieu le jeudi 21 mars 2024 avec le bureau d’études chargé du PLUi par la CCICV.

L’arrêt du PLUiest prévu en juillet 2025 pour une application début 2026.

Des réunions publiques doivent être organisées sur différentes Communes.

Aménagement de la bibliothèque

M. le maire a fait appel au cabinet CICLOP pour réaliser la consultation concernant l’aménagement intérieur de la bibliothèque.

Des plans ont été proposés à la commission pour lancer l’appel d’offres. Le conseil Municipal sera amené à délibérer sur le choix du prestataire lors de la séance du 12 avril prochain. Cette opération peutêtre subventionnée par la DRAC et le Département de Seine-Maritime. Le dossier doit être déposé à la DRAC pour le 30 avril 2024.

L’attention des élus est attirée sur le fait que la DRAC peut subventionner le mobilier et les divers aménagements intérieurs, mais également les collections (livres, dvd, cd, jeux6

vidéos…), l’informatique/multimédia, les horaires d’ouverture s’il y a une augmentation des heures d’ouverture avec un coût supplémentaire (frais de personnel).

Cela doit faire l’objet d’un dossier global des devis doivent donc être fournis avec la demande liée à l’agencement.

Mme PION, rejointe par M. LECAT, suggère de se renseigner pour l’acquisition d’un ordinateur en remplacement de l’actuel, ainsi qu’un ordinateur portable et deux ou trois tablettes.

Mme COURTILLET évoque les livres « jeunesse ». Elle va prendre contact avec Mme BOTTOIS de la DRAC pour obtenir plus d’informations sur les critères et les acquisitions subventionnables.

Commission « environnement »

A propos du fleurissement, deux propositions ont été reçues et étudiées par la commission provenant des SERRES DU MAUPAS et de la société CORALIE.

L’offre des SERRES MAUPAS étant la moins-disante, la commission propose de changer de prestataire et de retenir son offre.

Se sont prononcés par mails : 5 membres favorables au SERRES MAUPAS / 2 pour CORALIE. M. DIAS FERREIRA ne s’est pas exprimé et stipule que le devis des SERRES DE MAUPAS manque de détail. C’est pour cette même raison que M. LECAT a préféré retenir CORALIE.

M. le maire précise que les deux sociétés ont répondu au même cahier des charges. Les SERRES DE MAUPAS sont retenues pour un an à l’essai.

M. le maire fait part du départ de M. OLIVIER Christopher, adjoint technique, par voie de mutation vers la Commune d’Yvetot et expose les raisons qui sembleraient l’avoir motivé. Une nouvelle offre d’emploi est lancée par POLE EMPLOI et EMPLOI TERRITORIAL. Le poste est vacant à compter du 13 mai prochain.

10) Questions diverses

M. LECAT signale que le recensement de la population est terminé. 98 % de retour. La population actuelle serait d’environ 1260 habitants. M. LECAT remercie les agents chargés du recensement pour le travail accompli.

Concernant la LNPN, il évoque ensuite l’article paru dans le Parisien et la présidence de l’association « LNPN oui mais pas à n’importe quel prix » assurée par M. LESEUL, député. Un point est ensuite fait sur le dossier, notamment les derniers échanges avec SNCF Réseau et réunion publique du 21 février 2024 à FRESQUIENNES.

Mme TABURET signale la présence le long de l’autoroute d’un câble électrique volant sur le domaine public pour être branché sur la propriété de M. D’ALMEDA. M. le maire signale qu’un courrier a déjà été fait à M. D’ALMEDA à ce sujet. Le problème est qu’un coffret Enedis a été installé. M. LECAT et M. COSNARD mettent l’accent sur la dangerosité de cette installation et sur la responsabilité de M. le maire qui pourrait être mise en cause en cas d’accident.

M. DIAS FERREIRA constate à nouveaule stationnement d’un bus de la Métropole rue Gassendi. M. BRUNET répond qu’il se gare là mais à titre provisoire car il est prévu un terminus devant le super U, une convention est prévue entre la Métropole et la CCICV. M.7

DIAS FERREIRA ajoute que c’est peut-être le moment de négocier une prolongation jusqu’au centre de la Commune.

Il signale que le camion de la société « le PARTAGE » utilise toujours des énergies fossiles. M. le maire répond qu’une fois les travaux ENEDIS terminés au niveau de la maison communale, il sera autorisé à se raccorder sur le coffret de la Commune.

M. DIAS FERREIRA demande où en est le remplacement de la plaque de regard descellé sur le parking devant la garderie. M. BRUNET répond que l’espace a été sécurisé et qu’une nouvelle plaque de regard est commandée auprès de l’entreprise QUIBEL.

M. DIAS FERREIRA déplore les tags sauvages sur les parois du pont de l’autoroute. Il suggère de demander l’autorisation de la DIRNO pour faire réaliser une fresque par un graffeur professionnel.

Il propose ensuite d’organiser une journée culturelle dans la salle Wapalleria le 4 mai 2024. M. le maire pense qu’il faut mieux prévoir cela en octobre prochain, néanmoins le planning de la salle sera vérifié. Le peintre présent serait M. Patrick PLATON et la pièce jouée « le malentendu » de Camus. Cette journée serait gratuite pour la Commune sauf peut-être l’organisation d’un pot ou vernissage. Projet à étudier.

Il ajoute que le comité olympique propose une exposition sur l’histoire des jeux olympiques, numériques à imprimer et à installer au gymnase aux autres bâtiments communaux. Les élus trouvent cette idée intéressante. Le lien sera transmis au secrétariat.

M. MAUTALENT demande que l’abribus à la forge soit nettoyé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.