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Procès Verbal - pv delib Document publié le Jeudi 24 août 2017 par la commune de Saint-Satur. Lien du pdf (Procès Verbal - pv delib)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports, CONVOCATION FAITE AFFICHAGE

LE 24 AOUT 2017 LE 31 AOUT 2017

CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 AOUT 2017

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L’an deux mil dix-sept, le vingt-neuf août à dix-neuf heures, le Conseil

Municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Patrick

TIMMERMAN, Maire.

Le nombre de Conseillers s’élève à dix-neuf.

Étaient présents : BESLE Michèle, CARRÉ Christian, COUGOT André,

DAVIDIAN Nicole, FLEURIER Bernard, GAETAN Elisabeth, GRIGNET

Nathalie, RACLIN Bruno, SAVIO Patrick, SIGNORET Jean-Pierre,

TIMMERMAN Patrick.

Absents avec procuration :

Madame BOUDET-BARBEREAU Sylvie a donné procuration à M. SIGNORET ;

Madame YEZID Karine a donné procuration à Mme GAETAN ;

Monsieur POUBEAU Laurent a donné procuration à Mme GRIGNET ;

Monsieur BOUCHARD Olivier a donné procuration à M. TIMMERMAN ;

Absents excusés : Mme JOURQUIN Carole, M. CONCÉGIL Jérôme et M.

AUGENDRE Frédéric.

Absente non excusée : Mme CHOVELON Clarisse.

Secrétaire de séance : Mme GRIGNET Nathalie.

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Monsieur le Maire ouvre la séance à dix-neuf heures et demande aux conseillers s’ils ont des

remarques à formuler sur le procès-verbal de la séance du 24 juillet 2017.

Aucune objection n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 24 juillet 2017 est adopté à

l’unanimité.

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ORDRE DU JOUR

I – PERSONNEL COMMUNAL

I-1) Création d’un poste d’adjoint d’animation à compter du 1 er octobre 2017 à raison de 28/35 ème ;

I-2) Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier à compter du 5 septembre 2017 et jusqu’au

30 novembre 2017 à temps complet.

II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS II-1) Autorisation de contracter un emprunt pour l’aménagement de la rue des Ponts ; II-2) Décision modificative en sections d’investissement et de fonctionnement.

Questions et informations diverses

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DELIBERATIONS

I- PERSONNEL COMMUNAL

I-1) Création d’un poste d’adjoint d’animation à compter du 1er octobre

2017 à raison de 28/35ème

Vu :

- la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements, et des

régions ;

- la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ;

- la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statuts de la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article en

vertu duquel les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant ;

- la délibération n°2016-049 du 26 juillet 2016 portant création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à 30

heures à compter du 1er septembre 2016

Pour le bon fonctionnement du service animation, il a été nécessaire de créer un poste d’adjoint

d’animation 2 ème classe à raison de 30/35 ème à compter du 1 er septembre 2016.

L’agent assure les tâches suivantes : animation au sein de la garderie périscolaire et des temps

d’activités périscolaires, intervention au sein de la cantine municipale (mise en place, service,

surveillance et ménage), surveillance des enfants lors du transport scolaire des enfants des écoles

primaire et maternelle et entretien des locaux.

L’agent recruté est titulaire d’un CAP « petite enfance ».

L’agent recruté, compte tenu de contraintes personnelles sollicite une réorganisation de son

emploi du temps engendrant une diminution de son temps de travail.

Il est donc proposé de transformer son poste de travail de 30h/sem à 28h/sem.

Par conséquent, il est proposé de créer un poste d’adjoint d’animation à compter du 1er octobre

2017 à raison de 28/35 ème .Le poste d’adjoint d’animation 2 ème classe à raison de 30/35 ème sera supprimé par le conseil

municipal après avis du comité technique paritaire.

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Le Conseil Municipal,

ACCEPTE la proposition précitée ;

DECIDE de la création d’un poste d’adjoint d’animation 2 ème classe à raison de 28/35 ème à compter

du 1 er octobre 2017 ;

DECIDE de la modification du tableau des effectifs pour 2017 dans les conditions ci-dessus

indiquées.

INSCRIT les crédits nécessaires au chapitre 012 « Frais de personnel » du budget de l’exercice

en cours.

I-2) Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier à compter du 5

septembre 2017 et jusqu’au 30 novembre 2017 à temps complet

Vu :

- la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements, et des

régions ;

- la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ;

- La loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et

notamment son article 34 et son article 3 alinéa 2 ;

- La délibération n°2016-051 du 26 juillet 2016 portant création d’un poste de CUI-CAE au service technique à

compter du 5 septembre 2016 pour une durée d’un an à temps complet.

Par délibération en date du 26 juillet 2016, le Conseil Municipal avait décidé de la création d’un

poste de CUI-CAE au service technique à compter du 5 septembre 2016 pour une durée d’un an à

temps complet et renouvelable pour un an.

M. le Maire a sollicité le renouvellement du contrat de l’agent recruté auprès de Pôle Emploi. Il

s’avère que le gouvernement a décidé de ne plus accorder de contrats aidés à compter du 1 er

septembre 2017. Par conséquent, Pôle Emploi nous a fait part du non renouvellement du contrat

aidé au 5 septembre 2017.

Compte tenu des tâches à accomplir au sein du service technique dans le cadre de la période

estivale et des congés posés par les différents agents, il est nécessaire de créer un poste

d’adjoint technique 2ème classe contractuel à compter du 5 septembre 2017 jusqu’au 30

novembre 2017 à temps complet, conformément à l’article 3 alinéa 2 de la loi susvisée, pour

satisfaire un besoin saisonnier.

L’agent recruté se verra confier les tâches suivantes : agent polyvalent du service technique

(entretien des espaces verts, entretien des bâtiments, entretien de la voirie, manutention...).

L’agent sera rémunéré sur la base du 1 er échelon de l’échelle C1 du grade d’adjoint technique 2ème

classe (l’indice brut 347, indice majoré 325).

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,Le Conseil Municipal,

ACCEPTE la proposition précitée ;

DECIDE de la création d’un poste d’adjoint technique 2 ème classe saisonnier à temps complet à

compter du 5 septembre 2017 jusqu’au 30 novembre 2017 qui sera rémunéré sur la base du 1 er

échelon de l’échelle C1 ;

DECIDE de la modification du tableau des effectifs pour 2017 dans les conditions ci-dessus

indiquées.

INSCRIT les crédits nécessaires au chapitre 012 « Frais de personnel » du budget de l’exercice

en cours.

II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES –

SUBVENTIONS

II-1) Autorisation de contracter un emprunt pour l’aménagement de la

rue des Ponts

Vu :

- le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2122-22 ;

- la délibération du 8 mars 2017 portant autorisation d’engagement de la procédure de passation des marchés publics et

autorisation de signature des marchés ;

Le Conseil Municipal a décidé d’engager les travaux d’aménagement de la rue des Ponts.

Après consultation, le marché a été attribué au groupement d’entreprises ROBINEAU /

AXIROUTE pour un montant de 1 237 740,94 € TTC.

Pour le financement de ces travaux, la Commune dispose des financements suivants :

Organisme Nature du financement Montant

Conseil Départemental du Cher Remboursement des travaux à charge du CD 18 488 828 €

Conseil Départemental du Cher Subvention 91 099,50 €

Préfecture du Cher Subvention DETR 218 724 €

TOTAL DES FINANCEMENTS EXTERIEURS 798 651,50 €

RESTE A CHARGE COMMUNE 439 089,44 €

Pour le financement du reste à charge de la Commune envisage le financement suivant :

Fonds propres 239 089,44 €

Emprunt 200 000 € maximum

TOTAL 439 089,44 €

De plus, Monsieur le Maire rappelle que la commune devra payer les entreprises avant de pouvoir

bénéficier du versement des subventions mais aussi avancer une partie du coût à charge du

Département. Par conséquent, la Commune devra disposer d’une trésorerie suffisante pour couvrir

ces avances de fond.

Monsieur le Maire propose de souscrire une convention de financement pour le financement de

cette opération.

Cette convention prévoirait deux phases :

- une phase de mobilisation des fonds d’une durée maximum de 2 ans d’un montant de

500 000 € durant laquelle l’Emprunteur pourra demander la mise à disposition des fonds, sous

forme de tirage de mobilisation ;

- une possibilité de consolidation d’un montant maximum de 200 000 € pour une durée

maximum de 20 ans, à taux fixe.

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE M. le Maire à engager la procédure de consultation des banques pour le financement

de l’opération d’aménagement de la rue des Ponts dans les conditions précitées.

AUTORISE M. le Maire à signer tout document en ce sens.

II-2) Décision modificative en sections d’investissement et de

fonctionnement

Suite à l’attribution du marché d’Aménagement de la rue des Ponts, il s’avère que le coût des

travaux de réfection du réseau d’eaux pluviales est plus élevé que l’estimation du Conseil

Départemental. De plus, la commune n’a pas obtenu l’ensemble des subventions demandées auprès

de la Préfecture.

Il convient aussi de prendre en compte la réalisation du réseau téléphonique et informatique par

une entreprise, initialement prévue en régie.

Est aussi pris en compte le versement d’une subvention pour la réalisation du document unique

(partagée avec la commune de Sancerre).

Par conséquent, il convient de procéder à des réajustements de crédits et à l’inscription de

crédits supplémentaires comme suit :

Crédits à inscrire en dépenses de fonctionnement :

CHAPITRE COMPTE LIBELLE DU COMPTE MONTANT

65 657348 Subvention de fonctionnement autre

commune (document unique)

+ 5 000 €

011 60631 Fournitures d’entretien - 8 500 €

023 023 Virement à la section d’investissement - 500 €

66 66111 Intérêt emprunt + 3 000 €

014 739223 FPIC - 5 000 €

Crédits à inscrire en recettes de fonctionnement :

CHAPITRE COMPTE LIBELLE DU COMPTE MONTANT

74 7478 Participations autres organismes

(document unique)

+ 10 000 €

042 722 Travaux en régie immobilisations

corporelles

- 16 000 € Crédits à inscrire en dépenses d’investissement :

OPERATION CHAPITRE COMPTE LIBELLE DU COMPTE MONTANT

125 Travaux de voirie

entreprise (cimetière) 21 2116 Cimetières - 25 000 €

206 Rue des Ponts 23 2315 Travaux de voirie + 45 000 €

175 Travaux

bâtiments communaux 21 21311 Mairie + 10 000 €

OPFI travaux en régie 040 21311 Mairie - 16 000 €

Crédits à inscrire en recettes d’investissement :

OPERATION CHAPITRE COMPTE LIBELLE DU COMPTE MONTANT

206 Rue des Ponts 13 1321 Subvention Etat - 14 000 €

206 Rue des Ponts 13 1323 Conseil Départemental - 40 000 €

OPFI 16 1641 Emprunt + 67 300 €

166 Outillage divers 13 13258 Pays Sancerre Sologne + 1 200 €

OPFI 021 021 Virement de la section de fonctionnement - 500 €

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Le Conseil Municipal,

ACCEPTE la proposition précitée ;

DECIDE de l’inscription des crédits en section d’investissement et en section de fonctionnement

comme présentés ci-dessus ;

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QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

SILOS

M. le Maire fait part du rendez-vous organisé avec Mme la Préfète, en présence de M. PABIO,

Président de la Communauté de Communes.et de la société AXEREAL qui se déroulera le 30 août

2017.

M. le Maire informe aussi le conseil municipal du départ imminent de Mme la Préfète et rappelle le

dévouement dont elle a fait preuve pour le Sancerrois.

CONTRAT DE RURALITE

M. le Maire rappelle les trois dossiers de Saint-Satur inscrits au contrat de ruralité par Mme la

Préfère :

- reconstruction de l’EHPAD et mutualisation avec l’EHPAD de Sancerre. Sur ce dossier, M. le

Maire indique avoir obtenu l’autorisation de défrichement et l’accord sur l’augmentation du

nombre de places. Les cartes sont désormais dans les mains de l’association gestionnaire et de

l’Hôpital de Sancerre. M. le Maire n’a toujours aucun retour de leur part.

- Projet d’aménagement du site des silos.

- Création d’une nouvelle zone d’activité sur le site de la FASS.

RUE DES PONTS

M. le Maire rappelle que les travaux débuteront le 4 septembre 2017.

M. le Maire est surpris que certains riverains découvrent que des travaux vont être réalisés

maintenant.

En ce qui concerne la déviation des poids lourds, M. le Maire souhaitait mettre un portique, mais il

indique ne pas savoir s’il pourra installer celui-ci du fait de la présence de réseaux enterrés.

Se pose aussi le problème de la circulation des transports scolaires. Le Conseil Départemental,

service des Routes, nous avait indiqué la suppression des arrêts de Saint-Thibault durant les

travaux. Le Président du Syndicat des Transports Scolaires avait quant à lui demandé le maintien

des points d’arrêt au moins durant la première phase des travaux. Il convient que M. le Maire se

positionne sur le maintien ou non des points d’arrêts qui pourraient avoir lieu au square Pinard et

sur les quais, comme cela s’est fait durant les travaux d’enfouissement des réseaux.

Toutefois, en cas de maintien des points d’arrêt, le portique ne pourra pas être installé. Il n’y aura

alors pas de solution pour empêcher physiquement le passage des poids lourds en infraction.

M SAVIO demande si le bus ne pourrait pas ramasser le point d’arrêt du Square Pinard puis

tourner autour du terrain de rugby pour repartir. M. le Maire indique que cela n’est pas possible.

M RACLIN propose que le portique soit monté dans des blocs en béton.

REMERCIEMENTS

M. COUGOT et M. le Maire adressent leurs remerciements et félicitent le comité des fêtes et les

3 conseillers pour l’aide très précieuse apportée lors des joutes

M. le Maire remercie les conseillers présents lors de l’exposition « Les Américains en Berry » qui a

malheureusement eu peu de visiteurs.

CEREMONIE DES FUSILLES DU SILO

La cérémonie se déroulera le dimanche 3 décembre.

M. CARRE demande s’il y a besoin de personnes pour faire la circulation. M. COUGOT indique avoir

besoin d’une ou deux personnes.

Le vin d’honneur se déroulera au Mille-Club.

La messe débutera à 10h30 à l’Abbatiale et sera suivie d’un défilé jusqu’aux silos.

Un frigo sera apporté au Mille Club.

TAUX D’ENDETTEMENT

M. SAVIO demande quel sera le taux d’endettement de la commune après le nouveau crédit.

L’encourt de remboursement et d’intérêt représentera entre 100 000 € et 120 000 € par an (sur

un budget de fonctionnement de 1 500 000 €). La dette en capital due serait de 850 000 €.

TRI SELECTIF GARE D’EAU

Le point de Tri sélectif à la Gare d’eau est encombré de crasses. Il a été nettoyé ce matin, mais

de nouvelles crasses ont été déposées.

M. le Maire indique que la commune se fait voler de l’eau par les gens du voyage.

M. CARRE souhaiterait qu’on prenne une motion en conseil municipal sur le fait que la gendarmerie

n’intervient pas face à ces actes de vols visibles de tous.

BRANCHES SUR VOIE PUBLIQUE

M. SIGNORET demande si un courrier a été adressé à M. PARRE pour son saule. Cela n’a pas

encore été réalisé.M. RACLIN indique que d’autres arbres débordent sur la voirie : une glycine en bas de la rue de

l’hôpital déborde de 1,5 m au-dessus de la chaussée.

De même sur des thuyas avenue de Verdun.

EXPOSITION HERVE MHUN

M. CARRE indique que l’association pour la sauvegarde du sculpteur Hervé Mhun veut organiser une

exposition en 2018 pour les 50 ans de la mort du sculpteur. L’exposition se déroulera à Sancerre, à

Saint-Père-la-None.

NOM RUE DES PONTS

M. CARRE rappelle qu’il était question de changer le nom de la rue des Ponts et demande où cela en

est. M. le Maire fera une présentation au prochain conseil municipal et fera procéder au vote.

TERRAINS SAINT-THIBAULT

M. CARRE demande si la convention avec VNF a été signée pour la gestion des terrains autour du

Port. M. le Maire indique que la convention est signée.

M. CARRE demande si la commune est désormais propriétaire des terrains du camping et du

tennis. L’acte a été signé et est à l’enregistrement aux hypothèques, ce qui est très long.

M. CARRE demande à quoi sert la dalle réalisée au port. Elle servira pour le bac à poubelle.

M. CARRE indique qu’il proposera lors de la prochaine commission tourisme de la Communauté de

Communes que le point d’accueil de l’OTSI soit réalisé sur un terrain communal.

M. SAVIO indique que le point info pourrait être installé dans l’immeuble situé en face de la

Croisade des aveugles. M. le Maire indique que le bâtiment est occupé par l’EHAPD.

M. le Maire propose la maison propriété de VNF.

M. CARRE indique que le point information doit être le plus près possible du camping, de la Loire à

Vélo et du port de plaisance.

M. RACLIN indique qu’il faudrait faire un sondage auprès des touristes pour savoir d’où viennent

les gens, où ils sont hébergés... Cela rendrait les autres communes plus intéressées. Le tourisme

est l’affaire de tous.

M. CARRE rappelle que nous avons pleins d’atouts pour le tourisme et qu’on n’est pas capable

d’accueillir correctement les touristes (pas de point d’eau, pas de wc publics...).

LOIRE A VELO

M. CARRE indique qu’il y a des endroits sur la Loire à Vélo où il faudrait mettre un obstacle car

trop de véhicules circulent. M. le Maire a fait enlever les barrières suite au décès de cyclistes qui

percutent les barrières.

M. SAVIO propose de mettre de gros dos d’âne que les véhicules ne pourraient pas franchir.

M. Le Maire demande à M. FLEURIER d’étudier le problème

PORT DE PLAISANCE

M. CARRE indique qu’un panneau d’information sur les commerces devrait être mis en place sur le

port de plaisance car les touristes des bateaux demandent ou on peut acheter à manger...

M. RACLIN rappelle qu’un tel panneau existe déjà sur le port de plaisance.

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L’ordre du jour et les questions diverses étant épuisés, la séance est levée à 20h15.

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