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Conseil Municipal - CM du 24 Janvier 2017 2 Document publié le Mardi 24 janvier 2017 par la commune de Charny. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 24 Janvier 2017 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Travail et emploi, Compte rendu de la séance du 24 janvier 2017

Secrétaire(s) de la séance:

Antoine CHATELAIN

Ordre du jour:

CENTRE DE GESTION- PRESTATIONS RH

DROIT PREEMPTION URBAIN

PLUI

INDEMNITE TRESORIER CLAYE SOUILLY

CITISOL

SUBVENTION CONTRAT RURAL

CONTRAT ENTRETIEN CANTINE HELLIN

SUBVENTION TERRAIN FOOTBALL SECURISATION TERRAIN D'HONNEUR

MEDIATHEQUE-CONTRAT ST FRANCE ET MULTIEN

ZEENDOC

DETR - MISE AUX NORMES SALLES ASSOCIATIVE ET POLYVALENTE

AVENANT ENTRETIEN MENAGER LAURENT NET

CHAUFFERIES

STATIONNEMENT DU VILLAGE

COLUMBARIUM

PLU K ET B

SMITOM - CONVENTION DECHARGES SAUVAGES

QUESTIONS DIVERSES

Délibérations du conseil:

PRESTATIONS POLE CARRIERES AUPRES DU CDG -2017 (2017 DE 001)

Le Conseil Municipal

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et notamment les articles 22, 24 et 25 ;

Vu la délibération du conseil d’administration du Centre de gestion de Seine et Marne du 18 octobre 2016 approuvant les tarifs des prestations facultatives du pôle carrière;

Considérant que les prestations ci-dessus désignées proposées par le Centre de gestion correspondent aux besoins de la commune/de l’établissement;

Entendu l'exposé de M.le Maire, après en avoir délibéré,

Décide d’adhérer aux prestations ci-dessous et d’inscrire les dépenses correspondantes au budgetPRESTATIONS R.H.

Tarifs 2017

Prestation «avancement d’échelon » : forfait annuel

Collectivités de 1 à 20 agents 30.00 €

Collectivités de 21 à 49 agents 50.00 €

Prestation « avancement de grade » : forfait annuel

Collectivités de 1 à 20 agents 30.00 €

Collectivités de 21 à 49 agents 60.00 €

Prestation « assurance chômage » : forfait par dossier instruit

Étude d’une demande de droits à indemnisation 130.00 €

Étude d’un dossier complexe (reprise d'indemnisation,

rechargement, droit d'option, etc)

200.00€

Révision d’un dossier déjà instruit 20.00 €

Étude réglementaire chômage 70.00€

Prestation «ateliers du statut » : forfait par participant

Session pédagogique d’une demi- journée 130.00 €

Au CDG Session pédagogique d’une journée 260.00 €

Session pédagogique d’une demi-journée 150.00 €

En intra Session pédagogique d’une journée 300.00 €

Prestation « examen du dossier individuel et accompagnement projets RH »

Taux horaire d'intervention 40.00 €

Prestation « ateliers retraite : montage de dossiers et réglementation »

forfait par participant

Session pédagogique d’une demi-journée 70.00 €Au CDG Session pédagogique d’une journée 140.00 €

Session pédagogique d’une demi-journée 90.00 €

Enintra Session pédagogique d’une journée 180.00 €

Prestation « ateliers retraite : utilisation des applications informatiques de la

CNRACL» : forfait par participant

Session pédagogique d’une demi-journée 80.00 €

Session pédagogique d’une journée 160.00 €

Prestation accompagnement individualisé

Taux horaire d’intervention = 35.00 €

Habilite Monsieur le Maire à signer la convention prévue à cet effet.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN ( 2017 DE 002)

Monsieur le Maire rend compte des DPU - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - pour lesquels il n'a pas donné de suite :

* vente M. CHIBOUST Valéry à M ET Mme Steve COQUELET

* vente M. et Mme GIVONE à M. TRUFET Fabien

* vente M. et Mme JURBERT à M. et Mme FALCK Romain et FONTAINE Lucie

* vente M. IDINI-Mme DE BEER à DIAS DA SILVA

* Vente M. et Mme RIGHETTI à M. et Mme MICHEL Ludovic

TRANSFERT COMPETENCE" URBANISME" À LA COMMUNAUTE COMMUNES PLAINES ET MONTYS DE FRANCE ( 2017 DE 003)

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.1214-16,

Vu la loi du 24 Mars 2014 pour l'Accès au Logement et l'Urbanisme Rénové (ALUR) et notamment l’article 136,

Considérant que les élus souhaitent garder la compétence en matière d'urbanisme,

Après en avoir délibéré,

décide de s'opposer au transfert de la compétence "document d'urbanisme" à la communauté de communes Plaines et Monts de France (CCPMF),

Demande au conseil communautaire de la CCPMF de prendre acte de cette décision d'opposition.INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE DU TRESOR ( 2017 DE 004)

Vu le Code Général des collectivités territoriales,

Vu l'arrêté interministériel du 16.12.983 qui permet de rémunérer les prestations non obligatoires des comptables du Trésor et notamment pour les établissements des documents budgétaires et comptables, l’analyse budgétaire, financière et de trésorerie, la mise en œuvre des réglementations économiques, budgétaires et financières.

Après délibération,

Le Conseil Municipal attribue à M. BOUCAUT, l'indemnité de conseil au taux de 70 % à effet

rétroactif au lier janvier 2016 , et ce pour la durée du mandat du Conseil Municipal.

CIT ISOL - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE - ISOLATION GRENIER ECOLE ( 2017 DE 005)

CONSIDERANT que

le SDESM propose de coordonner un groupement de commande d'isolation thermique des combles de Seine-et-Marne,

VU

le code des marchés publics et son article 8 VIE,

le code général des collectivités territoriales,

la délibération n°2016-72 du 6 décembre 2016 du comité syndical du SDESM,

l'acte constitutif du groupement de commande ci- joint en annexe,

après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés

* accepte les termes de l'acte constitutif du groupement de commande CIT ISOL annexé à la présente délibération,

* autorise l'adhésion de la collectivité au groupement d'achat CIT ISOL

* autorise le représentant du SDESM à signer les marchés et/ou accords- cadres et marchés subséquents issus du groupement et ce sans distinction de procédures ou de montants lorsque les dépenses seront inscrites au budget

CONTRAT RURAL - DEMANDE DE SUBVENTION ( 2017 DE 006)

M. le Maire expose au Conseil Municipal les objectifs de la politique des contrats ruraux, élaborés

conjointement par le Conseil Régional et le Conseil Départemental, et permettant d'aider les communes de moins de 2000 habitants à entreprendre un aménagement cohérent de leur cadre de vie.

Après un examen approfondi du territoire de la commune et des actions à entreprendre en cohérence

avec le Plan Local d'Urbanisme, il apparaît souhaitable de présent un dossier de contrat rural afin notamment de permettre un meilleur fonctionnement de la vie administrative de la commune et plus généralement d'y améliorer le cadre de vie,

Ce contrat rural, d'un montant de 610 000 € HT (démolition- construction bâtiments-vrd)auxquels s'ajoutent 53 000 EHT pour les honoraires (architecte technique et SPS -

étude de sol)

soit un total de 663 000 € HT

plafonné à 370 000 € subventionné comprend la création de trois classes.

LE FINANCEMENT de ce contrat sera assuré de la façon suivante :

* subvention de la REGION ILE DE FRANCE 40 % SOIT 148 000 € * subvention du DEPARTEMENT 30% soit 111 000 €

* subvention DETR 2016 pour 66 000 €

Le complément du montant H.T ainsi que la TVA au taux 20% à la charge de la commune

sera financé sur fonds propres.

En outre le commune s'engage :

* sur le programme définitif et l'estimation de chaque opération ;

* sur le plan de financement annexé ;

* sur une participation minimale du montant total du contrat selon les dispositions légales en vigueur ;

* sur la maîtrise foncière ( la commune est propriétaire du terrain) ;

* sur la fourniture des éléments nécessaires à la présentation à la Commission permanente du Conseil Régional de l'ensemble de l'opération prévue au contrat pour attribution des subventions dans un délai

de 3 ans à compter de son approbation par la Commission permanente du Conseil Régional . * à prendre en charge les dépenses de fonctionnement et l'entretien liées à la mise en oeuvre du contrat régional ;

* à ne pas démarrer les travaux avant la notification du contrat préalablement liés à la mise en oeuvre

du contrat régional ;

* la réalisation du contrat dans un délai maximum de 3 ans à compter de la date d'approbation du

contrat par la dernière assemblée délibérante et selon l'échéancier prévu ; * à maintenir la destination des équipements financés ;

* à mentionner la participation de la Région et à apposer son logotype dans toute action de communication ;

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

* approuve le programme des opérations pour un total subventionnable de 370 000 € HT soit 444 000

€ TTC le plan de financement et l'échéancier prévisionnel de réalisation ;

* décide de déposer un dossier en vue de la conclusion d'un contrat régional selon les éléments exposés ;

* autorise le Maire à signer tous les documents s'y rapportant.

CONTRAT ENTRETIEN CANTINE SCOLAIRE - HELLIN (2017 DE 007) Monsieur le Maire informe qu'il y a lieu de réaliser un contrat pour l'entretien du matériel de la

cantine (cuisson)

La Sté HELLIN propose d'effectuer 1 visite annuelle moyennant 764.05 € HT

Le Conseil Municipal accepte cette proposition et autorise le Maire à signer le contrat correspondant.CONVENTION FINANCIERE _-GESTION BATIMENTS CULTURELS - SIFM (

2017 DE 009)

Le Maire rappelle aux élus qu'il a été décidé voici quelques années déjà la construction d'une médiathéque par l'intermédiaire du Syndicat Intercommunal France et Multien.

Le syndicat a réalisé un emprunt pour réaliser les travaux en complément des fonds qu'il détient.

Afin de finaliser le dossier "Médiathéque" il y a lieu de passer une convention entre ledit syndicat et

la commune quant aux modalités de remboursement de cet emprunt.

Les élus demandent la modification de l'article 16 ; en ce sens que si une autre commune du syndicat sollicite la construction d'un édifice culturel, elle devra participer aux frais relatifs à la médiathéque

et inversement, la commune de Charny participera aux frais de nouvel édifice culturel.

Les élus, ouï cet exposé autorisent le Maire à signer la convention ci-dessus mentionnée dés lors

que l'article 16 aura éété modifié comme demandé.

DEMANDE SUBVENTION LIGUE FRANCAISE FOOTBALL - SECURISATION

SECOND TERRAIN FOOTBALL {2017 DE 008)

M. le Maire rappelle aux élus que la commune a procédé à la sécurisation du terrain de football

numéro 1 dit "terrain d'honneur” en 2016.

Il y a lieu de procéder en 2017, à la sécurisation du second terrain.

Le coût de ces travaux s'élèvent à 26 887.00 € HT.

La Ligue Française de Football peut apporter une aide pour un maximum de 5000 €

Le Conseil Municipal sollicite donc la LFA afin qu'elle subventionne la sécurisation du second terrain de football.

ZEENDOC - CONTRAT (2017 DE 010)

M. le Maire informe qu'il a reçu avec M. CHATELAIN la société ZEENDOC.

Cette entreprise propose une solution technique pour protéger les documents et les retrouver aisément.

Cette solution permet de réduire et/ou éliminer ses archives papier, rechercher rapidement des informations critiques, stocker en sécurité et pour longtemps, ne plus perdre de documents, rendre la mémoire documentaire de l'entreprise productive, partager des documents avec des partenaires

internes ou externes , accéder à distance à l'information de l'entrepris et enfin rendre la mémoire documentaire de l'entreprise productive.

La convention, si elle est acceptée, est réalisée pour 20 trimestres incluant la location de la solution de Endos 1.5 Go, l'étude de projet par un informaticien, installation et paramètrage des solutions et la formation 1/2 journée pour 5 personnes.

Enfin la commune reste propriétaire de ses données qui sont hébergées dans 3 Data Center en France

Tiers 4 (données cryptes). En cas de cessation du contrat, la commune récupère ses données dans le format d'origine + en PDF A, sans surcroût.Le budget mensuel est de 139 € HT auquel il faut ajouter 90 €/trimestre pour la maintenance.

Pour la reprise des données "anciennes" à hauteur de 3 GO soit 12 500 Pages / 300 € HT pour le Go supplémentaire 90 € HT

Il est décidé, pour l'instant, de ne pas faire une reprise d'archives sur les années antérieures car cela

demanderait un travail énorme,

Les élus décident de confier à MM DEBRIT et CHATELAIN l'étude appronfondie du dossier et la mise en concurrence.

DETR 2017 - MISE AUX NORMES HANDICAPES : salle polyvalente- salle associative et commerces (2017 DE 011)

Monsieur le Maire informe qu'il est nécessaire de réaliser les travaux d'accessibilité tels que prévus à l'arrêté préfectoral numéro 2016/ddt/sidce/19.

Pour 2017, il y a lieu de réaliser ces travaux pour la salle associative située à côté

de la garderie et la salle polyvalente.

Le coût des travaux d'aménagement est estimé à 22000 Æ€HT

Le Conseil Municipal :

* approuve le projet d'investissement tel que présenté ci- dessus * sollicite l'aide financière de l'État au titre de la DETR 2017

* arrête les modalités de financement ci- dessous :

PLAN DE F INANCEMENT

DEPENSES

Nature des Montant HT TVA 20% MONTANT TTC dépenses

salle associative 2 000.00 400.00 2 400.00

salle polyvalente 20 000.00 4 000.00 24 000.00

total 22 000.00 4 400.00 26 400.00RECETTES

Moyen financiers TAUX MONTANT

ETAT entre 20% et entre 4 400.00 et

DETR 2017 50% du HT 11 000.00

Fonds propres de la entre 17 600.00 et

commune 11 000.00

AVENANT N°1 - CONTRAT ENTRETIEN MENAGER LOCAUX COMMUNAUX (2017 DE 012)

M. le Maire informe qu'il y a lieu de réaliser un avenant numéro 1 au contrat d'entretien ménager confié à la STE LAURENT NET.

En effet, il y a lieu pour cette entreprise de réaliser le ménage dans la nouvelle classe.

Les élus prennent connaissance du montant de cet avenant qui est de 13.50 € HT. € par passage prévu au contrat initial.

Les élus autorisent le Maire à signer cet avenant.

CONTRAT ENTRETIEN CHAUFFERIES ( 2017 DE 013)

Un bilan sera effectué aprés la campagne hivernale.

ETUDE STATIONNEMENT ET CIRCULATIONCENTRE VILLAGE (2017 DE 014) M. le Maire rappelle que les élus ont reçu par mél le 10 janvier 2017, la proposition pour la réalisation d'une étude de stationnement et circulation dans le centre village.

Cette proposition fait suite à la demande du Conseil Municipal lors d'une précédente réunion.

Le devis s'élève à 11 830.80 €.

Les élus constatent que cette étude n'apporte pas de solution "miracle" et décident de ne pas donner suite à ce projet.

COLUMBARIUM (2017 DE 015)

Les élus ont été destinataires des divers devis relatifs à l'extension du columbarium existant.

Le Maire rappelle qu'en vue de la prévision de cette réalisation en 2017, il y a lieu de prévoir les crédits nécessaires.

Pour ce faire les élus décident donc de choisir le modèle Scalhio en rose de SENONES et noir JAZBERG colonis biface de 6 cases/3urnes et la mise en place d'un banc au prix de 305 EHT et2 361.00 € HT pour le columbarium et et la pose pour 2 220.00 € HT.MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU -zone UA (2017 DE 016)

M. le Maire informe qu'il est souhaitable de réaliser une modification simplifiée du PLU pour la zone UA.

En effet, les dispositions réglementaires actuelles en zone UA contraignent de manière trop

importante l'aménagement et les futurs projets du centre ancien du bourg.

D'autre part, il est souhaitable, pour une meilleure cohérence, de simplifier les règles concernant l'aspect extérieur des constructions, le stationnement, les implantations, alignements, limites

séparatives, tout en préservant la qualité passagère du centre bourg.

Pour cette réalisation il est nécessaire de passer une convention avec le cabinet DURIS-MAUGER

ET LUQUET afin qu'il mène à bien cette modification simplifiée du PLU.

Le montant des honoraires est de 5 400 €.

Le Conseil Municipal donne son autorisation pour la signature par le maire de cette convention

d'honoraires et la mise en place de la modification simplifiée du PLU por la zone UA.

SMITOM-CONVENTION DEPOTS SAUVAGES (2017 DE 017) M. le Maire rappelle l'information qui a été donnée lors d'un précédent Conseil Municipal quant au fait que le SMITOM autoriserait l'apport de déchets issus de dépôts sauvages mais pour une petite

prise en charge au regard des quantités déposées dans les chemins ruraux.

Aujourd'hui le SMITOM propose une convention pour la prise en charge de 5 m3 pour 1000 habitants.

Notre commune comptant 1269 habitants, un quota de 7 m3 lui est octroyé.

Le Conseil Municipal accepte cette convention et autorise le Maire à la signer.

QUESTIONS DIVERSES ( 2017 DE 018)

DECHETS : le plan d'amélioration de la collecte de verre est lancé. 22 nouvelles bornes ont été

installées sur le territoire de la communauté de communes dont 3 à Charny.

Il est question d'une borne à verre mobile qui pourrait être positionnée chez artisans/restaurants/salles

des fêtes.

Les ambassadeurs du tri vont faire du porte à porte afin de redonner les consignes de tri du verre aux

habitants des villages.

Le SMITOM va "perdre" 150 000 habitants de par le fait du transfert de 17 communes de son secteur qui ont été rattachées à la communauté de communes du pays de Roissy. Ce transfert de

population va alourdir la participation des communes qui restent dans le giron du SMITOM. Les élus - députés et sénateurs- se démènent pour que ces 17 communes réintègrent la communauté

de communes des Plaines et Monts de France.

PLACE DE L' EGLISE : Elle va être rebouchée car elle est criblée de nids de poule.ECOLE

La classe de maternelle de liére année souhaiterait planter un chêne qui a germé dans un pot de l'école. C'est une bonne idée mais il faut trouver un arbre d'une certaine hauteur afin qu'il ne soit pas piétiné et de plus, un chêne est un arbre long à pousser. Il faudrait une autre essence d'arbre mais du

coup l'effet pédagogique souhaité serait annihilé !

L'école et le paysagiste M. ANQUEZ travailleront ensemble pour mettre en place ce projet.

RUE NEUVE : depuis quelques temps les bus de la CIF empruntent la rue neuve, un courrier sera

adressé à la compagnie de cars afin de lui demander de rétablir le circuit normal.

Des camions empruntent aussi cette rue, ce qui va poser un problème lorsque les parents vont déposer

leurs enfants à la crèche.

EGLISE : Un verrou à clé sera mis sur les portes intérieures de l'église, celui en place étant hors

service.

DOJO et TENNIS : le club demande à obtenir un groom sur la porte d'entrée pour éviter d'avoir une

porte battante.

Le groom du tennis est à remettre dans sa gaine.

Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 23h40.