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Déliberation - delib 24 10 02 Retrait deliberation n°2024 09 02 tampon
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 24 10 02 Retrait deliberation n°2024 09 02 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Système de retraite,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE LA MARNE
VILLE DE SÉZANNE
ARRONDISSEMENT
D’ÉPERNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 21 octobre 2024
…………….
L’an deux mil vingt-quatre, le 21 octobre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 15 octobre 2024.
Étaient présents : Mme CABARTIER, M. AGRAPART, Mme LEPONT, M. THUILLIER, M. GERLOT, M. LAJOINIE, Mme BARCELO, M. BACHELIER, M. PERRIN, Mme DANTON-GALLOT, Mme BLED, Mme LEMAIRE, Mme BASSELIER, Mme GUERITTE et Mme BERNARD.
Etaient absents et excusés : M. MILLOT, Mme CHARPENTIER, Mme DE SOUSA, M. MONTIER, M. LOUIS, M. QUINCHE, M. DE ALMEIDA, Mme PICOT, M. LEGLANTIER, M. ADNOT et M. ODUNCU. M. MILLOT, Mme CHARPENTIER, M. MONTIER ayant respectivement donné pouvoir à Mme CABARTIER, M. HEWAK et M. AGRAPART.
Mme Karine CABARTIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. e
Objet : Retrait de la délibération n°2024-09-02
SV/N° 2024 - 10 – 02
M. le Maire expose que :
Considérant que postérieurement à la séance du 18 septembre dernier, le Pôle d’Équilibre Territorial de Brie et Champagne a fait savoir aux services de la Ville que finalement le projet de « boutique éphémère » pourrait être éligible à un soutien dans le cadre du programme LEADER 2023/2027,
Considérant qu’il convient que le choix du prestataire ne soit pas arrêté avant qu’une demande de financement ait été sollicitée auprès du PETR,
Après examen en réunion privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Article unique – décide de procéder au retrait de la délibération n°2024-09-02.
Pour extrait certifié conforme.
Signé :
Le Maire,
Sacha HEWAK
En exercice : 27
Présents : 16
Pouvoirs : 3
Pour : 19 21
Contre :
Abstentions :