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Compte-Rendu - 15 OCTOBRE 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 OCTOBRE 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
(@ ! Îl
Canta
Rana
Chantraine,
le
16
Octobre
2019
© = CO 15h c} 2 En LU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
15
Octobre
2019
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
DIOT
François
X
Marc
BARBAUX
GILLE
Brigitte
HINGRAY
Sandrine
BARBAUX
Marc
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
OHNIMUS
Martine
BOXBERGER
Jean-Daniel
HARQUET
Florian
Rx
PETOT
Stéphane
COLLE
Emilie
Sandrine
HINGRAY
ES
FELLMANN
Bernadette
Brigitte
GILLE
HAMM
Agnès
I
PIERRAT
Nathalie
RICHARD
Sylvie
Stéphane
PETOT
RODRIGUES
Chantal
Max
RICHARD
SCHUMACHER
Dominique
Jacques
CHAPON
||»
SEVRAIN
Sophie
Michel
AUBERT
AUBERT
Michel
CHAPON
Jacques
DORGET
Patrick
RICHARD
Max
mn»
TRINIDAD
Claude
Réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Brigitte
GILLE,
Première
Adjointe,
Madame
Sandrine
HINGRAY
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Madame
GILLE
ayant
demandé
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
insérer
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
« l’érat
d’assiette
des
coupes
et destination
des produits
de
l’exercice
2020
», ajout
accepté
à
Punanimité
par
le Conseil
Municipal,
Après
lecture
et approbation,
à l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
Août
2019,
Le
Conseil
Municipal
a acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes :
* A
autorisé,
à l’unanimité,
Monsieur
le Maire
à créer
un
poste
de
Technicien
principal
de
2°"
classe
dans
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
et à supprimer
un
poste
d’Agent
de
Maîtrise
Principal. Monsieur
NOIRTIN
a
détaillé
les
missions
attribuées
à
Monsieur
JACQUOT
ainsi
que
le parcours
effectué par
celui-ci
avant
d’être
inscrit sur
les listes d'aptitudes
aux postes
de
technicien.
Monsieur
BARBAUX
a fait
remarquer
que
Monsieur
JACQUOT
mérite
cette
promotion
et
qu'il
a
montré
des
aptitudes
au
poste
convoité.
Il
ne
cesse
de
progresser
dans
sa
gestion
des
chantiers
et dans
les
planifications
de
travaux.
*
À
approuvé,
à
l’unanimité,
la
dissolution
du
budget
annexe
« Eau
potable
»
au
31
décembre
2019
et
son
intégration
dans
le budget
principal
de
la commune.
Monsieur
Max
RICHARD
a
émis
le
souhait
qu'une
demande
soit faite
auprès
de
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
afin
que
la
commune
soit
rendue
destinataire
d'un
rapport
annuel
sur
les
services
d'assainissement
et d'eau potable.
* A
approuvé,
à l’unanimité,
le
procès-verbal
contradictoire
de
transfert
de
la compétence
assainissement
à la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal.
*
A
décidé,
à
l’unanimité,
d'engager
une
modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
en
vue
de
mettre
ce
document
en
compatibilité
avec
le
SCOT
des
Vosges
Centrales
et
de
demander
le
concours
de
la
Direction
Départemental
des
Territoires
pour
mener
à bien
cette
modification.
Messieurs
HARQUET
et
RICHARD
ont
souhaité
apporter
quelques
modifications
au
projet
de
délibération
afin
de
gagner
en
compréhension.
Monsieur
NOIRTIN
modifiera
le projet
en
tenant
compte
de
la nouvelle
rédaction
qui est la suivante
:
« Le
Conseil
Municipal,
afin
de
mener
à
bien
cette
action
et
obtenir
tous
les
conseils
utiles
au
bon
déroulement
de
la procédure,
demande
le
concours
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires.
»
*
A
approuvé,
à
l’unanimité,
le
Compte
Rendu
Annuel
à
la
Collectivité
(C.R.A.C)
de
la
Z.A.C.
du
Parc
de
l’Arsenal
au
31
décembre
2018.
* À
approuvé,
à l’unanimité,
le montant
des
récompenses
attribuées
aux
artistes
de
Canta
Rana’Expo :
- « Grand
Prix
de
la Ville
de
CHANTRAINE
»
: 400
€
- « Prix
Canta
Rana
»
: 200
€
(3
prix)
- « Prix
coup
de
cœur
du jury
» : 120
€.
*
A
accordé,
à
l’unanimité,
l’octroi
d’une
subvention
d’un
montant
de
3
€
par
enfant
scolarisé
à
l’école
maternelle
en
faveur
de
la Société
des
Fêtes
d’Epinal
pour
les
festivités
de
la Saint
Nicolas.
*
A
autorisé,
à
l'unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
avec
la
« Ligue
Nationale
contre
le
Cancer
» concernant
la création
d’espaces
publics
sans
tabac
aux
abords
des
écoles
et des
aires de jeux.
Monsieur
VALDENAIRE
ayant,
d’une
part,
expliqué
que
la « Ligue
Nationale
contre
le Cancer
» a créé
une
labellisation
« espace
sans
tabac
»
et,
d'autre
part,
proposé
que
la
commune
s'engage
dans
cette
labellisation
en
proposant
d'interdire
la
cigarette
aux
abords
des
deux
écoles
et
des
aires
de
jeux
de
la
commune.
Après
signature
de
ladite
convention,
des
arrêtés
municipaux
seront
signés
pour
fixer
les
lieux
« Espace
sans
tabac
» et des panneaux
installés pour
informer
les administrés.
*
A
décidé,
à
l’unanimité,
de
demander
le
concours
du
receveur
municipal
pour
assurer
des
prestations
de
concours
d’assistance
en
matières
budgétaire,
économique,
financière
et comptable
et d’accorder
l’indemnité
de
conseil
au taux
de
75
%
pour
l’année
2019.
* A
approuvé,
à l’unanimité,
l’état d’assiette
des
coupes
et la destination
des
produits
pour
l’exercice
2020.
Monsieur
VALDENAIRE
a justifié
l'ajout
de
cette
délibération
à
l'ordre
du jour
par
le fait
de
devoir
traiter
au plus
vite les arbres
ayant
souffert
de
la sécheresse
et atteints par
les scolytes. Informations
diverses
:
e
Monsieur
VALDENAIRE
a
informé
le
conseil
municipal
de
sa
rencontre
avec
les
agents
de
l'ONF
concernant
le projet
d'aménagement
du
Parc
à
ballons.
ENEDIS,
propriétaire
d'une parcelle jouxtant
le
Parc
à
ballons,
propose
l'échange
de
cette
dernière
avec
une
parcelle
forestière
communale.
Monsieur
VALDENAIRE
a précisé
que
la parcelle
d'ENEDIS
proposée
à l'échange
n'a
aucune
valeur
et ne
comporte
aucune
essence forestière
intéressante,
contrairement
à la parcelle
communale.
Le
conseil
municipal
n'a finalement pas
souhaité
cet échange.
À
informé
que
la cérémonie
du
11
novembre
2019
se déroulerait
de
la façon
suivante
:
-
9h30
: rassemblement
-
9h45
: commémoration
au
cimetière
- 10h30
: messe
à l'Eglise
de
Chantraine
- 11h45
: verre
de
l'amitié
en
Mairie.
À
informé
que
le
Trail
des
Brosses
aura
lieu
les
16
et
17
novembre
2019
et
qu'il
recherche
d'ores
et
déjà
des
bénévoles
pour
l'organisation.
Les personnes
intéressées
doivent
s'inscrire
via le site
internet
du
Trail
des
Brosses.
Madame
GILLE
a
mis
à
disposition
des
membres
du
conseil
municipal
le
compte-rendu
des
activités
périscolaires
ef
informé
que
l'ensemble
des
décisions
prises
par
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
est disponible
dans
son
bureau
ou
sur
le site
de
la CAE.
À fait
un point
sur
les effectifs
des
écoles
à la rentrée
2019
:
-
Maternelle
: 99
enfants
-
Elémentaire
: 159
enfants.
Les
effectifs sont stables pour
cette
année.
Monsieur
BARBAUX
a informé
que
le tableau
de
suivi
des
haies
suite
à la distribution
du
«
Chantraine
infos
»
est
en
cours
de finalisation.
Une
vérification
sera faite
puis
une
information
des
administrés
concernés
lancée par
la police
municipale.
Les
travaux
de
la
rue
Général
de
Gaulle
ont
repris.
La pose
de
la
conduite
devrait
être
terminée
cette
semaine.
Il ne
restera
alors plus
que
les branchements
particuliers
à réaliser.
Des
travaux
de
signalisation
horizontale
sont
en
cours
sur
l’ensemble
de
la commune.
Il a
informé
avoir
rencontré
les
habitants
de
la
rue
Jean
Clément
afin
de
régulariser
l'acquisition
de
parcelles
situées
sur
le domaine
public.
L'emprise
des
trottoirs
est actuellement propriété
des
riverains.
La
séance
est
levée
à 20h00
if
à Chantraine,
le
16
Octobre
2019