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Procès Verbal - 21 JANVIER 2021
Procès Verbal - 21 JANVIER.2020
Procès Verbal - 15 JANVIER 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 15 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Chantraine
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 janvier
2026
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-six
le
quinze
janvier
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
08/01/2026
affichée
le
08/01/2026),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient_présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT
et
Anne
VIGUIER,
Conseillères
municipales
déléguées,
Mesdames
Anne-Marie
GIRARDIN,
Marie-Laure
MULOT
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Patrick
DORGET,
Max
RICHARD,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN
(pouvoir
à Mme
VIGUIER),
Brigitte
GILLE
(pouvoir
à
M.
BARBAUX),
Martine
OHNIMUS
(pouvoir
à
Mme
BOUDOT)
et
Messieurs
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à Mme
HINGRAY),
Mickaël
ROBERT
(pouvoir
à M.
VALDENAIRE).
Étaient
absents
: Madame
Charlotte
GÔÜTTMANN,
Messieurs
Clément
CLAUDEL
et Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: ..
22
Nombre
de
conseillers présents
:
14
Nombre
de
conseillers
votants
: …..…
19
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(20
novembre
2025)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance :
1°/ Finances
: Engagement
des
crédits
d'investissement.
2°/Z.A.C.
du Parc
de
l’Arsenal
— Présentation
du
Compte
Rendu
Annuel
à la
Collectivité
2024.
3°/ Domaine
et patrimoine
: Vente
d'une parcelle
sise
lieudit « Jean
Clément
Ouest
».
4°/ Personnel
communal
— Création
de
deux postes
contractuels
au
service périscolaire.
5°/ Forêt
— Etat d'assiette
et destination
des
coupes
2026.
6°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1
- Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
Divers
actes
budgétaires
- Engagement
des
crédits
d'investissement.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
AUTORISE
le
Maire,
jusqu’à
l'adoption
du
Budget
Primitif
2026,
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
et par
programme
d'investissement,
non
compris
les crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette
et hors
restes
à réaliser
:
OPERATION
140
OPERATION
212
OPERATION
213
OPERATION
245
: dans
la
limite
de
OPERATION
141 :
OPERATION
152
:
OPERATION
187
:
OPERATION
188 :
OPERATION
190 :
: dans
la
limite
de
: dans
la
limite
de
OPERATION
218
:
OPERATION
223
OPERATION
225 :
OPERATION
231 :
OPERATION
237
:
OPERATION
244
: : dans
la
limite
de
OPERATION
246 :
OPERATION
248
:
OPERATION
249 :
OPERATION
250 :
OPERATION
252
:
OPERATION
253
: dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
: dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
2 500 € (achat
de
terrains)
3 300
€ (étude
de projets
communaux)
5 900
€ (aménagement
du
cimetière)
8 300 € (bois
et forêts)
1 000 € (matériel
administratif)
1 750 € (appareil
technique,
matériel,
outillage)
8 500 € (équipement
de
la Maison
Grandemange)
8 000 € (aménagement
des
bâtiments
communaux)
35
900 € (réfection
de
la voirie
et aménagements)
750 € (équipement
des
écoles)
80 000
€ (aménagement
de
la Zac
du
Parc
de
l’Arsenal)
8 875
€ (éclairage
public)
4 100
€ (aménagement
des
espaces
publics)
2 300
€ (réseau
incendie)
500 € (équipement
public
pour
manifestations)
2 500 € (matériel
roulant)
700 € (bibliothèque)
23
750 € (rue
du
Hameau)
1 250 € (rue Schubert) 2 500 € (chemin
des
Princes)
11
950
€ (générateur
photovoltaïque
école
maternelle). Délibération
N°
2
-
Commande
publique
-
Convention
publique
d'aménagement
-
Z.A.C.
du
Parc
de
l’Arsenal
: présentation
du
Compte
Rendu
Annuel
à la Collectivité
2024
(C.R.A.C).
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19 voix
pour,
DÉCIDE : - d’acter
le bilan
prévisionnel
actualisé
au
31
décembre
2024
qui
s'élève
à 3 861
582
€ HT
en
dépenses
et en
recettes
et d'en
approuver
le C.R.A.C.
au
31
décembre
2024
;
- d’acter
l'augmentation
de
50
000
€ de
la participation
d'équilibre
de
la ville
de
Chantraine
au
bilan
de
l'opération,
- d’acter
la prorogation
d’un
an
de
la concession
d'aménagement,
- d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
acte
se
rapportant
à la présente
délibération,
notamment
l'avenant
n°
11
à la concession
d'aménagement.
Délibération
N°
3
- Domaine
et patrimoine
- Aliénations
- Vente
d'une
parcelle
de
terrain
sise
lieudit
"Jean
Clément
Ouest”.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
VALIDE
la proposition
de
Monsieur
le Maire
de
vendre
une
parcelle
de
58
m?
sise
lieudit
« Jean
Clément
Ouest
» au
prix
de
3 €/m?
et
AUTORISE
ce
dernier
(ou
son
adjoint)
à faire
rédiger
l’acte
de
vente
et à signer
celui-ci.
Délibération
N°
4
-
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Créations
et
transformations
d'emplois
contractuels
- Création
de
deux
postes
pour
accroissement
temporaire
d'activité
et suppression
de
deux
autres
postes.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
DÉCIDE : 1- de
supprimer
les
postes
précédemment
créés
par
délibération
du
Conseil
Municipal
du
3 juillet
2025
; établis
sur
la base
de
25
heures/semaine
et 15
heures/semaine ;
2-
de
créer,
à
compter
du
19
janvier
2026
et
jusqu’au
31
août
2026,
deux
postes
non
permanents
sur
le grade
d’adjoint
d'animation
relevant
de
la catégorie
C,
l’un
à 19
heures
par
semaine
et
l'autre
à
16
heures
par
semaine,
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
;
3- d'autoriser
le recrutement
de
deux
agents
contractuels
pour
pourvoir
ces
emplois
sur
le
fondement
de
l’article
L
332-23-1°
du
code
général
de
la
fonction
publique
dans
les
conditions
susvisées
; 4-
de
fixer
la
rémunération
des
agents
recrutés
au
titre
d’un
accroissement
temporaire
d'activité
comme
suit
: la
rémunération
de
ces
agents
sera
fixée
sur
un
indice
de
la
grille
indiciaire
relevant
du
grade
d’adjoint
d'animation,
en
tenant
compte
des
qualifications
et
de
l'expérience
de
l'agent
recruté
;
5- d'inscrire
au
budget,
aux
chapitre
et article
prévus
à cet effet,
les crédits
nécessaires
à la
rémunération
des
agents
nommés
et aux
charges
sociales
s’y rapportant.
Délibération
N°
5
-
Domaine
et
patrimoine
- Divers
actes
de
gestion
du
domaine
privé
- Forêt
: état d'assiette
et destination
des
coupes
2026.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoint à
la
forêt
et
à
la
vie
associative.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
DEMANDE
à
l'ONF.
d’asseoir
les
coupes
tout
en
proposant
de
fixer
la
destination
de
ces
dernières
comme
suit :
- Parcelles
5a,
6T
:
délivrance
en affouages
exploitation
par
les habitants
;
- Parcelle
10
: exploitation
en
régie
en
totalité
;
- Parcelles
16r,
16a
et 17:
vente
en
bloc
et
sur
pied
des
feuillus
et
résineux
;
- Parcelles
20a
et 20r:
reportées.
DÉCIDE
de
laisser
à
l'Office
National
des
Forêts
le
soin
de
fixer
les
découpes
dimensionnelles
définitives
des
produits
sus-désignés.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes
:
Madame
Audrey
HUSSON
informe
le
conseil
municipal
de
la
décision
de
virement
de
crédits
n° 1/2025
prise
par
Monsieur
le Maire
afin d’abonder
l’article
7391112
(dégrèvement
de
taxe
d'habitation
sur
les logements
vacants)
en
reprenant
les crédits
sur
le chapitre
65.
Monsieur
le Maire
s'adresse
au
conseil
municipal
afin
:
- D'informer
de
la volonté
de
médecins
de
venir
s'installer
sur
les terrains
de
la ZAC
du
parc
de
l’Arsenal
et
de
la proposition
de
vente
desdits
terrains
au
prix
de
75
€/m°2.
Après
débat,
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
donner
un
accord
de
principe.
Le
tarif de
75 €/m?
est validé par
l'ensemble
du
conseil
municipal
- D'informer
que
suite
à
la
réunion
qui
s’est
tenue
le
13
novembre
2025
avec
les
représentants
d’Epinal
Habitat,
le projet
d'aménagement
d’une
parcelle
jouxtant
la rue
des
Jardins
(ex-parcelle
CORNU),
a été
retravaillé
et
le nombre
de
logements
est
passé
ainsi
de
36
à 27. Monsieur
BOXBERGER
fait part
de son
inquiétude
quant
à la sécurité
routière
dans
cette
rue.
La
sortie
des
véhicules
provenant
des
27
logements
risque
d'être
problématique.
L'étude
d'un
nouveau
plan
de circulation
sera peut-être
nécessaire. - D'annoncer
que
Monsieur
Nicolas
BALLAND
a
quitté
le
service
technique
de
la
collectivité
début
janvier
2026,
et qu’un
autre
agent
va
intégrer
l’équipe
technique
début
février.
- D'informer
que
la
commission
de
sécurité
contrôlera
la
Maison
Grandemange
en
février
et
qu’il
faudra
certainement
prévoir
des
travaux
de
réparation
du
monte-
personnes
par la suite.
- D'informer
de
la
prochaine
pose
d’un
éclairage
pour
le
passage
protégé
du
restaurant
« La
Chaumière
», et de
la dépose
en
cours
des
illuminations
de
Noël.
Madame
Anne
VIGUIER
remercie
Sandrine
HINGRAY
et
Laurent
GAVOILLE
pour
le
travail
effectué
sur
le « Chantraine
écho
» et plus
particulièrement
pour
l’article
portant
sur
la bibliothèque,
et en
profite
pour
informer
de
l'ouverture
de
celle-ci
les
mercredis
après-
midi
au
lieu
des
samedis
matin.
Madame
Brigitte
GILLE
remercie
l'ensemble
des
personnes
ayant
participé
à
la
distribution
des
colis
de
Noël.
Monsieur
Jacques
CHAPON
informe
qu'il
trouve
préoccupant
le fait
de
ne
plus
avoir
de
maître-nageur
pour
encadrer
les séances
scolaires,
apprendre
à nager
est indispensable
pour
nos
enfants.
Agenda :
-
10 février
à 18h00
: commission
« Finances
».
-
3 mars
à 10h00
: C.C.ID.
(Commission
Communale
des
Impôts
Directs).
-
5 mars
à 18h30
: Conseil
municipal
- Vote
du
budget.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h25.
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-Daniel
BOXBERGER
Présent
Procès-verbal
affiché
le
13
FEV.
2076