Compte-Rendu - CR 11 2016

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Compte-Rendu - CR 11 2016 Document publié le Vendredi 18 novembre 2016 par la commune de Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 2016)Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Loisirs, CONSEIL MUNICIPALDU VENDREDI 18 NOVEMBRE 2016

Absents avec excuses : David Mure

Secrétaire : Sandra Phalippon,

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2016 par Géraldine Bègue. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)

 CALF : Bureau des 4 EPCI : un manifeste de l’élu communautaire va être rédigé ; Séminaire Finances à Goutelas ; Projet de territoire ; groupe « Service à la population » du 18/11 : définir l’intérêt communautaire, transfert de compétences, mises à disposition (personnel, bâtiment), lissage des tarifs (crèches, centres de loisirs) ; Choix du conseiller communautaire titulaire et suppléant - Délibération à l’unanimité

 CC : préparation de l’année de transition (2017) ; Bureau et conseil communautaire ; Commission « Economie » : selon la loi NOTRe la zone artisanale de Thinereilles deviendrait d’intérêt communautaire.

2°) Pays du Forez (E.Chouvier)

 Commission culture avenir des projets culturels ; conseil syndical : préparation de la dissolution du Pays au 30/6/2017, soucis de l’avenir du personnel.

3°) Commission « Social » (E.Chouvier)

 Maison de retraite, CA

 ADMR, AG

4°) Commission « Ecole » (S.Ravel)

 Conseil d’école – travaux demandés : installation d’une sonnette et d’un éclairage à l’angle du bâtiment.

 Réunion avec les élus de Soleymieux : vu les difficultés innombrables rencontrées depuis quelques mois, le conseil municipal décide de repousser sa décision concernant l’achat du logiciel et se questionne sur le devenir du compte cantine de l’association du Sou des Ecoles.  Ecole Sainte-Anne : AG de l’Ogec

 MSA : subvention de 2 225,12€ dans le cadre du CEJ.

5°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)

 Région : demandes de subventions dans le cadre des contrats ambition région, 2016 : sableuse/gravillonneuse (9 275€ H.T.), tronçonneuse (423,75€ H.T.), rénovation toiture Thinereilles (2 455,22€ H.T.), électricité gites Montchovet (16 999€ H.T.), bardage Thinereilles (10 322,61€ H.T.), installation « fourmi » (2 838€ H.T.), clôture aire de jeux (3 896€ H.T.), 2017 : eaux pluviales city-parc (2 284€ H.T.), rénovation loge du Vorzet (2 804,03€ H.T.), étanchéité ancien local des pompiers (6 150€ H.T.), radiateurs gendarmerie (8 569,87€ H.T.), tracteur (76 935,25€ H.T.), équipements cantine (9 633,90€ H.T. - Délibérations à l’unanimité.  Conseil Départemental : rencontre avec les 2 conseillers départementaux pour les projets à venir  Réunion de l’Association des Maires de l’arrondissement de Montbrison  Adressage : les travaux de validation par la Poste ont pris du retard et un avenant a été signé jusqu’au 31/12.

 Assurance prévoyance avec la MNT : avenant avec un taux fixé à 1,45% - Délibération à l’unanimité.

 Taxe d’aménagement 2017 : même taux qu’en 2016

 Indemnités pour le trésorier, le taux attribué pour l’indemnité de conseil est fixé à 50% du montant soit 228,47 € - Délibération à l’unanimité.

 Décisions Modificatives : Site Thinereilles (883,01 €) - Bâtiments communaux (8 569,87 €) - Dépôts et cautionnement (571,48 €) - Délibération à l’unanimité.

 SIEL : armoires ne disposant pas de contrats d’énergie : une régularisation va être demandée 6°) Commission « Voirie » (M.Rolle) Signalétique : l’installation est en cours

 THD : impossibilité de se connecter, problème de logiciel au SIEL

 Station du Got : devis de faucardage de l’entreprise Oasure (5 032€)

 Fleurissement : réunion pour privilégier un choix de plantes vivaces pour 2017, la plantation d’arbres fruitiers et feuillus sous le parking de la boulangerie

 Entretien des chemins : le compactage a bien tenu sur les parties planes, mais il faudra trouver une autre solution lorsqu’il y a beaucoup de pente.

 Programme voirie 2017 : route de La Prenarde, parking sous la boulangerie (devant les garages), route du Vorzet (en totalité ou sur 2 ans).

 Débroussaillement : un arrêté municipal sera pris pour obliger les propriétaires à nettoyer leurs parcelles pour ne pas occasionner de gêne au voisinage dans les hameaux et le centre-bourg.  Assainissement Bellevue-Montchovet : après avoir pris avis auprès de la CALF, la municipalité s’adressera au propriétaire privé afin de savoir s’il est d’accord pour vendre du terrain afin de faire réaliser un bassin de rétention des eaux pluviales.

7°) Commission « Bâtiments » (M.Rolle)

 Réunion de la commission : acceptation devis Perrin pour l’ancien local pompiers (5 800€) - Délibérations à l’unanimité ; acceptation devis pour radiateurs gendarmerie (10 442,64€) - Délibérations à l’unanimité ; bail de location d’un gîte de La Cruzille à partir du 15/11 - Délibérations à l’unanimité

8°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)

 Concert Frank Nello ; Commémoration du 11/11

 Parcours jacquaire : convention de passage et balisage €) - Délibérations à l’unanimité  Bulletin municipal à finaliser

 ADTHF : AG

9°) Urbanisme/Permis de construire :

 Vente notifiée : Rolle/Vacheron

10°) Infos :

 Thinereilles : un projet est à l’étude, un artisan est intéressé pour l’achat d’un bâtiment  AMF : infos ;

 Compteur Linky : info réunion à Boisset

11°) Dates des prochaines réunions du CM jeudi 15 décembre 2016 à 19h00 12°) Questions diverses