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Compte-Rendu - CR 11 15
Document publié le Mardi 10 novembre 2015 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 15)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 NOVEMBRE 2015
Absents : Valérie Chambret, Colette Faure, Yohann Taillandier
Secrétaire : Stéphanie Thinard-Griot
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 09 octobre dernier par Stéphanie Ravel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)
-Bureaux communautaires des 12 et 29/10 et conseil communautaire du 05/11 : Schéma territorial ; conventions mises à jour ; « Crescendo/Ecole de musique » locaux à St-Bonnet et Usson plus d’antenne à St-Jean ; interrogation sur le Festival Baroque en Forez édition 2016 ; THD réunion à prévoir avec le SIEL pour avancée des travaux, déblocage d’une partie du prêt en mai 2016 ; Avenir de la CC le 21/11 pour les entreprises et le 28/11 pour le public au cinéma de St-Bonnet.
-Réunion en sous-préfecture le 21/10 : intégration à la CALF (Loire-Forez) et vote du conseil - Délibération à l’unanimité
-CEJ (Contrat Enfance Jeunesse) signature du contrat - Délibération à l’unanimité -Mutualisation :diagnostic à réaliser d’ici la fin de l’année (matériel, personnel, services, commandes…).
2°) Pays du Forez (E.Chouvier)
-Conseil syndical le 30/10
3°) Commission « Social » (E.Chouvier)
-CALF : table ronde et débat sur l’égalité homme-femme le 14/10
-CA de la Maison de retraite le 27/10 : programme d’accessibilité, mutualisation envisagée du poste de directeur, mise en place du prélèvement automatique pour les résidents
CCAS :
-Semaine bleue le 17/10
-Réaménagement envisagé de l’aire de jeux sous la boulangerie : pose d’une structure, revêtement, contrôle sécurité.
4°) Commission « Ecole » (S.Ravel)
-Réunion avec Soleymieux les 28/10 et 9/11 (RPI) et conseil d’école le 06/11 : saturation de la cantine, un groupe de travail (élus et parents d’élèves) sera mis en place pour trouver des solutions rapidement.
5°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)
-ANEM (Association Nationale des Elus de Montagne) congrès au Puy les 15 et 16/10 -Association des maires du Montbrisonnais à St-Romain-le-Puy le 15/10
-CDPPT (commission départementale de la Poste) le 26/10 : nouveau « métier » de facteur, Maison des services
-Formations : entretiens du personnel et risques professionnels
-Baux locatifs et gratuité : gîte de La Cruzille loué au 01/12 avec un mois gratuit pour travaux - Délibération à l’unanimité
Location du T4 au-dessus de la Poste au 12/11 - Délibération à l’unanimité Bail à usage professionnel au 01/12 avec 3 mois de gratuité pour travaux - Délibération à l’unanimité
-Programme d’investissements 2016 : matériel de cantine (piano de cuisine), voirie supplémentaire (parking pied du bourg, chemin desservant 2 parcelles), déblocage du prêt de 100 000€ pour la rénovation des bâtiments communaux, remise en cause de l’achat d’une balayeuse,
-Subventions : action culturelle 348€
-DM n° 3 Commune : 1100€ pour compléter l’achat du 4X4 - Délibération à l’unanimité Elections régionales des 06 et 13 décembre : tableau des permanences des élus
6°) Commission « Voirie » (M.Rolle)
-Station du Got : faucardage (coupe des roseaux) sous-traité par une entreprise de réinsertion d’Andrézieux -Programme voirie 2016 : décision de l’enrobé à chaud pour des travaux se montant à 66 830€ de devis auprès de 4 entreprises (Colas, Eiffage, Eurovia, Pontille), et sollicitation de subventions - Délibération à l’unanimité
-SIEL : THD suivi des travaux et pose du PM (poste de mutualisation)
-Agence de l’eau Loire-Bretagne : interdiction d’utilisation des produits phytosanitaires et « zéro phyto » dès le 01/01/2017, nos agents techniques iront en formation le 08/12 à Montravel -Fourniture d’électricité, des devis sont en attente.
7°) Commission «Bâtiments » (M.Rolle)
-Gîtes de Montchovet : un diagnostic a été fait par PACT-LOIRE, des travaux de mise en conformité seront effectués en 2016 et une réunion d’information auprès des locataires est prévue le 25/11 -CR de la commission Bâtiments :
Location de salles : modification des règlements Thinereilles et Salle des fêtes - Délibérations à l’unanimité
Cure : le conseil se positionne pour la vente - Délibération à l’unanimité un acquéreur s’est présenté pour rénover le site avec un grand appartement pour lui et un second pour la location le conseil décide de lui vendre ce bâtiment sans le jardin pour la somme de 50 000 € - Délibération à l’unanimité
Les associations qui stockaient du matériel dans ce local seront contactées rapidement. Thinereilles : un rendez-vous sera pris avec la personne faisant une proposition d’achat de local -Sanitaires des tennis : les travaux ont été réalisés, une convention est à envisager avec le foot pour une mise à disposition des équipes féminines.
8°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)
-Animations : 30 ans de la Médiathèque, inauguration balisage du chemin des Babets -Bulletin municipal : finaliser les articles
-Téléthon : organisation
-Comité de fleurissement : location salle des fêtes à titre exceptionnel au tarif de 75€ - Délibération à l’unanimité
9°) Urbanisme/Permis de construire :
-Réunion pour la révision du document d’urbanisme avec la DDT
-Permis de construire : Ducreux Francis, Urzenge
-Déclaration préalable : Vinson
-Renonciation du droit de préférence sur les parcelles boisées Vacharon/Lamartine - Délibération à l’unanimité
-Vente : Vedrenne/Juste-Levitte
-Déclaration d’intention d’aliéner : Peyron, Forest/Gerber
-Taxe d’aménagement : augmentation du taux à 2.00% - Délibération à l’unanimité
10°) Infos :
-Groupama : location de salle au plein tarif
11°) Dates des prochaines réunions du CM le jeudi 17 décembre 2016
12°) Questions diverses