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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Lien du pdf (Déliberation - 20260910 ListeDeliberationsAffichage)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Famille,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 10 septembre 2026 à 20 h 30
Salle du Conseil Municipal de la
Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE
Date de la convocation : le 04 septembre 2026
MEMBRES EN EXERCICE PRÉSENTS : Julien BOURRY, Bernard COLLET-BEILLON, Claude RIOCHE, Jocelyn BAZUS, Catherine DEHEE, Dominique GOVAERTS, Pascal PECH, Jacques CHARRETON, Carlos MARTINS, Jérôme NIVON, Ghislaine SENECHAL, Sophie VINCENT, Marine COLLET-BEILLON, Maxime BOULEN, Amélie MONNET, Marie GAUTHIER.
MEMBRES ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIRS :
Lesley BURKE a donné pouvoir à Jocelyn BAZUS
Richard MEYER a donné pouvoir à Bernard COLLET-BEILLON
David BILLON-LAROUTE a donné pouvoir à Maxime BOULEN
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Carlos MARTINS
En exercice : 19 Présents : 16
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
• Délibération n°20260910-01 examinée le 10 septembre 2026 – Approbation de principe pour lancement du projet « Rénovation énergétique du gymnase »
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-02 examinée le 10 septembre 2026 – Approbation de principe pour lancement du projet « Rénovation énergétique de la piscine »
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-03 examinée le 10 septembre 2026 – DM n°1 – Virements de crédits sections Investissement et Fonctionnement.
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-04 examinée le 10 septembre 2026 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-05 examinée le 10 septembre 2026 – Convention financière de reprise du Compte Épargne Temps (CET) entre les communes de Saint Geoire en Valdaine et Apprieu à la suite de la mutation d’un agent
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-06 examinée le 10 septembre 2026 – Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps complet à la suite d’un accroissement temporaire d’activité APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-07 examinée le 10 septembre 2026 – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet au grade d’attaché territorial et autorisation de recourir à un agent contractuel
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-08 examinée le 10 septembre 2026 – CAPV : Désignation des représentants de la commune aux Commissions intercommunales
APPROUVÉE à l’unanimité • Délibération n°20260910-09 examinée le 10 septembre 2026 – SMMAG : détermination de l’interlocuteur mobilité / SMMAG
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-10 examinée le 10 septembre 2026 – CAPV - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale en Pays Voironnais pour la période de 2027 à 2031 APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-11 examinée le 10 septembre 2026 – Halte-Garderie Itinérante et Relais Petite Enfance de la Valdaine : Signature de la convention de fonctionnement au titre de l’année 2026 APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-12 examinée le 10 septembre 2026 – Convention de prestation pour les NAP - Rentrée scolaire 2026/2027.
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-13 examinée le 10 septembre 2026 – ULIS de Voiron : convention entre communes sur la répartition des charges des écoles publiques – année 2025/2026 APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-14 examinée le 10 septembre 2026 – ULIS de Pont de Beauvoisin : convention de participation financière aux charges scolaires – année 2024 / 2025 APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-15 examinée le 10 septembre 2026 – VFD : Convention de transport pour les élèves des écoles maternelle et primaire
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-16 examinée le 10 septembre 2026 – Avenant à la convention de participation relative au « Projet Voile ».
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-17 examinée le 10 septembre 2026 – Associations : convention d’utilisation des locaux municipaux.
APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents et représentés à l’exception de Madame RIOCHE et Monsieur BOULEN, membres d’une des associations citées
• Délibération n°20260910-18 examinée le 10 septembre 2026 – Complément du tableau des subventions de fonctionnement – Autres personnes de droit privé
APPROUVÉE à l’unanimité
• Délibération n°20260910-19 examinée le 10 septembre 2026 – Ville ambassadrice du Don d’Organes : Approbation de l'engagement de la commune dans la démarche « Ville ambassadrice du don d'organes » et de la charte, autorisation de signature de la convention APPROUVÉE à l’unanimité