Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260910 ListeDeliberationsAffichage
Déliberation - 12 mars 2026 ListeDeliberationsAffichage
Déliberation - 19 fevrier 2026 ListeDeliberationsAffichage
Procès Verbal - 23 octobre PV CM
Déliberation - 12 mars 2026 RegistreDeliberationsAffichage
Arrêté - 202610 06 DEC mandat special tampon
Arrêté - arreté 20261022 100145
Déliberation - 20 novembre Deliberations
Déliberation - 20 novembre ListeDeliberationsAffichage t
Déliberation - 14 decembre ListeDeliberationsAffichage
Déliberation - 20261022 ListeDeliberationsAffichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Lien du pdf (Déliberation - 20261022 ListeDeliberationsAffichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 22 octobre 2026 à 19 h 45
Salle du Conseil Municipal de la
Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
• Délibération n°20261022-01 examinée le 22 octobre 2026 – Approbation de principe pour lancement du projet « Réalisation du système de vidéoprotection urbain de la commune » APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-02 examinée le 22 octobre 2026 - Opération « 10 place André Chaize » - Acquisition de la parcelle AN 185 à l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-03 examinée le 22 octobre 2026 - Cession du couloir d’accès, des étages et des combles de l’immeuble sis sur la parcelle cadastrée AN 185 à la SAS ARRA APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-04 examinée le 22 octobre 2026 – DM n°2 – Virements de crédits sections Investissement et Fonctionnement.
APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-05 examinée le 22 octobre 2026 - CAPV – Fonds De Concours : Travaux de remplacement de menuiseries à l’espace Versoud, au Club rencontre et au local technique – Modernisation de l’éclairage des salles « La Cîme » et « Les Vallons » - Éclairage du terrain de tennis – Modification du plan de financement prévisionnel
APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-06 examinée le 22 octobre 2026 - Subvention à l’association du Don du Sang Valdainois : participation à l’acquisition de panneaux dans le cadre de l’opération « Saint Geoire en Valdaine, Ville Ambassadrice du Don du Sang »
APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-07 examinée le 22 octobre 2026 - Subvention Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps complet à la suite d’un accroissement temporaire d’activité APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-08 examinée le 22 octobre 2026 - Subvention Tarif Restauration et périscolaires 2026-2027
APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-09 examinée le 22 octobre 2026 - Subvention Conventions scolaires – Participations aux frais de fonctionnement pour les communes extérieures pour l’année 2025-2026 APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-10 examinée le 22 octobre 2026 - Subvention Commune – CCAS Résidence autonomie : autorisation de réaffectation de l’indemnité accessoire versée par le CCAS pour la mise à disposition du personnel communal aux missions dévolues à la résidence autonomie APPROUVEE à l’unanimité des membres présents et représentés
• Délibération n°20261022-11 examinée le 22 octobre 2026 - Subvention Mandat spécial pour la représentation de la commune au Congrès des Maires du 24 au 26 novembre 2026 APPROUVÉE à 18 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention (Julien BOURRY)