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Convocation - Convocation CM 02 11 2022
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
Porte des Gorges du Gardon – Site classé
110, rue de l’Hôtel de ville – Code Postal 30190 – tel 04.30.06.52.00 – Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr
Sainte-Anastasie, le 27 octobre 2022
«NOM»
«ADRESSE»
«Complément»
«VILLE»
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 02 novembre 2022 à 20h30
Foyer communal (Etage)
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance.
Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOR
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2022
3. Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2022
4. Signature d’une convention avec la fondation du patrimoine (PJ n° 1)
5. Tarifs de location du foyer communal pour les personnes non résidentes sur la commune
6. D.I.C.R.I.M. (transmis par mail)
7. Dénomination voie centrale de Campagnac (PJ n° 2)
8. Approbation de la participation communale au projet de travaux sur l’éclairage public réalisé par le
SMEG (PJ3)
9. Questions diverses