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Convocation - Convocation CM 02 07 2025 sup
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02 07 2025 sup)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
8 Liberté Egalité Fraternité
p@4
po Sainte-Anastasie, le 25 juin 2025 bé
po kgs
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 02 juillet 2025 à 20h30
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOR
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2025
3. Répartition des sièges au sein de la CA Nîmes Métropole pour le prochain mandat
4. Eglise de Russan :
4.1 Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
4.2 Approbation de la convention avec l’INRAP pour le diagnostic de fouilles archéologiqgdes
5. Conventions avec l’EPTB des Gardons :
5.1 Entretien des berges du Bourdic
5.2 Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint technique 7. Demandes de subvention au conseil départemental et CANIM pour l’aménagement d’une aire de jeux sportifs à l’espace Paul Maubon
8. Questions diverses
a
Porte deg Gorges da Gardon - Site elassé
110, rue de l’Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
Ps Liberté Egalité Fraternité b@4
»&«
po Sainte-Anastasie, le 27 juin 2025
bé
té COMMUNE «NOM» DE «ADRESSE»
SAINTE ANASTASIE «Complément»
«VILLE»
ADDITIF A LA
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GTALD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
Un point suivant sera ajouté à l’ordre du jour de la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 02 juillet 2025 à 20h30
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations dévouées.
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE :
8. Questions diverses
8.1 Prise en charge d’un sinistre suite à un dommage lié au fonctionnement de l’éparquse
Porte des Corges da Garden - Site elassé
110, rue de l'Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr