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Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2022.12.02
Procès Verbal - 1. ODJ CM 2023.06.29
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Ordre du Jour - ODJ CM 2025.04.04
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025.04.04)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sport, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2025
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2024
3- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2025
RESSOURCES HUMAINES
4- Modification du tableau des effectifs
5- Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
6- Remboursement au réel des frais de repas
SECURITE
7- Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
8- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine culturel
9- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine du développement des quartiers et de la jeunesse
10- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine économique
11- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine éducatif
12- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine environnemental
13- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
14- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine des projets étudiants
15- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine patriotique 16- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine social
17- Subventions à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine sportif
CONSEIL DE GESTION
18- C.C.S.P.L - rapport sur l'état des travaux réalisés, au cours de l'exercice 2024
19- Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 1er mai 2023 au 28 août 2024
20- Demande de garantie d'emprunt de l'OPH 05 : opération (le Forest d'Entrais II) de démolition de 8 logements sis rue du Forest à Gap
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
COHESION URBAINE ET SOCIALE
21- Convention d'objectifs partagés de développement social entre le Conseil Départemental des Hautes-Alpes et les Centres Sociaux municipaux de la ville de Gap
EDUCATION
22- Convention de partenariat entre Aix-Marseille Université et Campus Etudes Sup'connectées de la Ville de Gap pour l'organisation des épreuves d'examens au titre de l'année universitaire 2024/2025
SPORTS
23- Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l'athlète de haut niveau Robin EMIG
24- Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 mai 2025
25- Convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés année scolaire 2024/2025
26- Convention de partenariat avec l'entreprise COSMA EVENTS pour la finale Coupe du Monde Adventure 1 - 16 au 22 août 2025
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
27- Aide à l'achat de vélo à assistance électrique du 01/05/25 au 31/10/25
28- Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B
29- Vente de 2 véhicules de type UNIMOG
VOIRIE
30- Dénomination voies - Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS 31- Dénomination de voies - Route des FAREAUX - Chemin du BACHAS - Chemin des ROUSSELS - Chemin du RUISSEAU
32- Dénomination voie - Route des MANNES
33- Dénomination de voies - Route des SERIGUES - Route des MONNETS - Chemin des BRUNETS - Chemin des PLAINES
34- Dénomination voie - Rue du FOUR NEUF
URBANISME - AMENAGEMENT
35- Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque
36- Modification n°3 du PLU - Non réalisation d'une évaluation environnementale
URBANISME - FONCIER
37- Acquisition foncière et constitution de servitude de passage - Parcelle de terre - Quartier Les Eméyères
38- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Route de Ste Marguerite
39- Cession foncière - Tènement immobilier bâti et non bâti - Plaine de Lachaup
40- Conclusion d’un Bail Emphytéotique - Nouveau parking Desmichels
41- Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires
42- Echange d’emprises foncières - Régularisation foncière d’un ancien chemin rural - Colombis
43- Refus d'acquisition foncière - Parcelle de terre - Lieudit Beauregard
44- Signature d’un protocole d’accord entre la Commune de Gap et l'Association Université du Temps Libre du Pays Gapençais
SYSTEMES D'INFORMATION
45- Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS
AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT
46- Exploitation forestière ONF en forêt communale de Gap - Inscription des coupes de bois relevant du régime forestier à l'état d'assiette 2026
RELEVÉS DE DÉCISIONS
47- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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