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Ordre du Jour - ODJ CM 2025.11.28
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025.11.28)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL du 28 NOVEMBRE 2025
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 26 Septembre 2025
3- Inscription sur le monument aux morts "OPEX" de la ville de Gap du nom d'Alexis TAÂNI, mort pour la France
RESSOURCES HUMAINES
4- Convention quadripartite et pluriannuelle avec l'association du personnel GAP' en C
5- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels en accroissement temporaire ou saisonnier ou en remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent non titulaire absent
6- Index égalité professionnelle
7- Mandat spécial conféré à Messieurs Jean-Pierre MARTIN et Alain BLANC - Tour de France Cycliste 2026
8- Mise à disposition réciproque de services ou parties de services entre la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance et la ville de Gap - Année 2025
9- Modification du tableau des effectifs
10- Participation à la protection sociale complémentaire des agents de la ville de Gap
11- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
SECURITE
12- Deux remises gracieuses suite à des enlèvements de véhicules
DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE
13- Rapport annuel 2025 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
14- Approbation du rapport de la CLECT
15- Autorisation budgétaire spéciale - Budget Général et Budgets Annexes
16- Débat d'orientations budgétaires 2026
17- Décision Modificative n° 2 au Budget Général
18- Prêt de la Commune de Gap à la Communauté d’agglomération Gap-Tallard-Durance pour l’acquisition du site ESCOTA situé à La Saulce 19- Subvention versée au Quattro au titre de l'année 2025
20- Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 - Domaine culturel
21- Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 - Domaine éducatif
22- Subventions à divers associations et organismes N°6/2025 - Domaine sportif
23- Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 - Domaine culturel
24- Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
25- Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 - Domaine éducatif
26- Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 - Domaine institutions locales
27- Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 - Domaine social
28- Subventions à divers associations et organismes N°1/2026 - Domaine sportif
CONSEIL DE GESTION
29- Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du crématorium de Gap - Avenant n° 2 au contrat
SUBVENTIONS
30- Ratification des Accords pour la transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur et engagements de la collectivité
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
31- Convention Territoriale Globale - Renouvellement pour la période 2026/2030
COHESION URBAINE ET SOCIALE
32- Convention d’accueil d’un jeune collaborateur occasionnel bénévole
SPORTS
33- Avenant N° 1 - Office Municipal des Sports
34- Contrat de parrainage sportif entre la ville de Gap et l'athlète de haut niveau Marjolaine OLLIER
CULTURE
35- Convention triennale avec l’association de développement culturel de Gap et des Hautes- Alpes : Avenant N°3 - 2025
36- Demande de renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacles auprès du Ministère de la Culture et de la Communication
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
URBANISME - FONCIER
37- Acquisition foncière - Aménagement d’aires de croisement - Chemin du Clot de Charance 38- Acquisition foncière et constitution de servitude de passage - Parcelle de terrain à bâtir - Construction d’une crèche municipale - Route de Sainte-Marguerite
39- Incorporation de biens sans maîtres - Quartier du Haut Gap
COMMERCE
40- Dérogations collectives à la règle du repos dominical - Année 2026 et début 2027
RELEVÉS DE DÉCISIONS
41- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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