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Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2022.09.30
Procès Verbal - 1. ODJ CM 2024.06.14 RAPPORTEURS MODIFIE
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Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.04.04 RAPPORTEURS
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.12.08
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.12.08)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL du 8 DÉCEMBRE 2023
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2023
3- Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification
4- Modification de la Convention “chapeau” Cœur de Ville et petites villes de demain et de l’avenant à la Convention action Cœur de ville 2023/2026 pour Gap
RESSOURCES HUMAINES
5- Convention de mise à disposition de personnel communal au bénéfice de l’Association Orchestre d’Harmonie
6- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels en accroissement temporaire ou saisonnier ou en remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent non titulaire absent.
7- Mandat spécial conféré à Monsieur Jean-Pierre MARTIN - Tour de France Cycliste 2024
8- Mise à disposition réciproque de services ou parties de services entre la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance et la ville de Gap - Année 2023
9- Modification du tableau des effectifs
10- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE
11- Rapport annuel 2023 sur les recours Administratifs Préalables Obligatoires
12- Renouvellement de la convention ANTAI relative à la mise en œuvre du forfait de post stationnement pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
13- Débat d'orientations budgétaires 2024
14- Admission en non valeur de créances irrécouvrables au Budget Général
15- Autorisation budgétaire spéciale 2024 - Budget général et budgets annexes 16- Décision Modificative n°1 au Budget Annexe de l'eau, n° 2 au Budget Annexe du Quattro et n°3 au Budget Général et Budget Annexe des parkings
17- Subventions à divers associations et organismes N°6/2023 - Domaine culturel
18- Subventions à divers associations et organismes N°6/2023 - Domaine du développement des quartiers
19- Subventions à divers associations et organismes N°6/2023 - Domaine éducatif
20- Subventions à divers associations et organismes N°6/2023 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
21- Subventions à divers associations et organismes N°1/2024 - Domaine culturel
22- Subventions à divers associations et organismes N°1/2024 - Domaine éducatif
23- Subventions à divers associations et organismes N°1/2024 - Domaine institutions locales
24- Subventions à divers associations et organismes N°1/2024 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
25- Subventions à divers associations et organismes N°1/2024 - Domaine social
26- Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l'année 2023
CONSEIL DE GESTION
27- Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Centre d'oxygénation de Gap-Bayard - Proposition du délégataire et signature du contrat.
28- Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du crématorium de Gap - Avenant n°1 au contrat
AFFAIRES JURIDIQUES
29- Convention de partenariat entre l'Université des métiers et de l’artisanat Provence-Alpes Côte d’Azur, Campus de GAP, et la commune de Gap pour la création d'une forêt de sapins en bois place Alsace Lorraine à Gap
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
COHESION URBAINE ET SOCIALE
30- Contrat de Ville 2024-2030 de la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance - “ Quartiers 2030” 31- Reconduction du dispositif Coup de Pouce CLE_Club de Lecture Ecriture pour les enfants de CP
32- Renouvellement Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Association “Les Environneurs”
EDUCATION
33- Enseignement supérieur - Convention entre Aix-Marseille Université et la Ville de Gap - Fonctionnement du pôle universitaire - Années 2024 à 2026
CULTURE
34- Convention avec l'Association RécréAsons - Renouvellement 2024-2026
35- Convention avec le Centre artistique Impulse - Renouvellement année 2024-2026
36- Convention avec la Cinémathèque d'Images de Montagne - Renouvellement années 2024-2026
37- Convention avec l'Orchestre d'Harmonie - Renouvellement années 2024-2026
38- Convention triennale entre la Ville de GAP et le Théâtre La passerelle Scène Nationale des Alpes du Sud Association de Développement Culturel de Gap et des Hautes-Alpes - années 2024- 2026
39- Contrat d'objectifs avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes "Théâtre la Passerelle"
40- Le Tempo : convention de projet 2023/2024 avec Le Frac Provence-Alpes-Côte d’Azur (FRAC)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
BATIMENTS
41- Avant Projet Définitif dans le cadre du programme de rénovation de l'Ecole Anselme Gras
42- Avant Projet Définitif dans le cadre du programme de la rénovation de l'Ecole de Beauregard
43- Avant projet définitif dans le cadre de la rénovation de l'école de la Gare
44- Avant Projet Définitif concernant la Maison de Pays située sur le site Gap-Bayard
PROPRETE URBAINE
45- Cession d'une semi remorque
URBANISME - AMENAGEMENT
46- Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (rue des Silos) - Approbation
URBANISME - FONCIER
47- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’une aire de croisement - Chemin des Tourterelles 48- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Régularisation foncière d’une contre-allée - Route de Chabanas
49- Acquisition foncière - Régularisation - Contre-Allée Avenue Emile DIDIER
50- Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes HTA et accessoires - Quartier La Justice
51- Déclassement d’emprise du Domaine Public sans enquête publique et échange foncier - Régularisation foncière - Route de Chabanas
52- Désaffectation et ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation d’un ancien chemin rural - Colombis
SYSTEMES D'INFORMATION
53- Convention d'exploitation des espaces publicitaires des autobus de la CAGTD par la Régie d'Information Urbaine (RIU)
54- Modification des Statuts de la Régie d'Information Urbaine (RIU)
55- Nomination de la Directrice de la Régie d'Information Urbaine (RIU)
COMMERCE
56- Aide financière en faveur de la réinstallation d'activités dans les locaux professionnels vacants en centre ville : nouvelle condition d'octroi
57- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d'un concessionnaire automobile
58- Dérogations collectives à la règle du repos dominical - Année 2024 et début 2025
RELEVÉS DE DÉCISIONS
59- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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