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Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 4 juillet 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 5 juillet 2024
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 4 juillet à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : M. CASTEL, Mme ZAMBERNARDI, M. FRASNETTI, Mme ROLAND, M. TRAPHAGEN, Mme SPAGLI, Adjoints, M. DESCAMPS, M. MALLEA, M. MONTESANO, M. ANGIOLINI, Mme VEGAS, Mme GUASCO, M. SIMON, M.QUARANTA, Mme BOUDABOUS, Mme FRANCH, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés ou absents : M. DALMASSO pouvoir à M. BECK, Mme HERVOUET pourvoir à M. CASTEL, MME BRUALLA pouvoir à Mme SPAGLI, Mme BAJON pouvoir à M. MALLEA, Mme PICCINI pouvoir à M. FRASNETTI, M. RAMOS pouvoir à Mme ZAMBERNARDI M. ANGIBAUD, MM. GUGLIELMI, POMMERET, ROSELLINI, absents.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 17, votants : 23.
Madame BOUDABOUS a été élue secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 4 juin 2024.
Administration générale
1 - Contrat de concession de services – Approbation des termes du contrat de concession de services pour la fourniture, la maintenance, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire
Questions diverses 1 - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICES – APPROBATION DES TERMES DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICES POUR LA FOURNITURE, LA MAINTENANCE, L’INSTALLATION, L’ENTRETIEN ET L’EXPLOITATION COMMERCIALE DU MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE ET NON PUBLICITAIRE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 18h38.