Ordre du Jour - Ordre du jour 0

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Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 31 JANVIER 2024

Ordre du Jour - Ordre du jour 0 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guérande. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 0)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 17 JUIN 2026

salle Jean IV

18h00

ORDRE DU JOUR

Direction

1 Rapport annuel contrat de Partenariat Public Privé, maintenance de l'éclairage public - Janvier 2025 à décembre 2025 DST

2 Création de nouveaux tarifs billetterie pour la Maison des Paludiers et l'Ecole des arts et du patrimoine DCP

3 Saison culturelle 2026/2027 - Adoption de nouveaux tarifs DCP

4 Festival du film "De la Page à l'Image" Le Croisic-Guérande - Demande de subvention DCP

5 Mise en oeuvre de la procédure d'Echange et Cessions d'Immeubles Ruraux (ECIR) - Acquisition de terrains DUAT

6 Biens sans maître - Procédure d'incorporation des parcelles ECIR dans le domaine communal (procédure courte) DUAT

7 Biens sans maître : Incorporation des biens dans le domaine communal DUAT

8 Affaires foncières - Acquisition terrain Bouzaire - Aménagement de voirie - Modification des modalités d'acquisition DUAT

9 Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de Bréhadour DUAT

10 Affaires foncières - Route de Bréhadour - Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public communal DUAT

11 Affaires foncières - Route de Bréhadour - Vente parcelle communale DUAT

12 Affaires foncières - 12b Bld du Général de Gaulle-Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public DUAT

13 Affaires foncières - 12b Boulevard du Général de Gaulle - Vente terrain communal DUAT

14 Création et composition des commissions municipales permanentes DGS

15 Création de la commission communale d'accessibilité et désignation du collège des élus SOL

16 Désignation des représentants de la commune au sein d'instances intercommunales DGS

17 Budget principal 2026 - Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes DF

18 Budget général de la Ville de Guérande - Décision modificative n°1/2026 DF

1

www.ville-guerande.fr19

Actualisation et ouverture d'Autorisations de Programme (AP) pour la réalisation d'opérations ou de programmes d'investissement de portée pluriannuelle

DF

20 Avis à l'installation d'une micro-crèche DES

21 Règlement intérieur pour l'utilisation des équipements sportifs couverts DES

22 Approbation du règlement d'utilisation du stade Jean Ménager DES

23 Convention de partenariat pour le transport des élèves à la voile scolaire en classe de CM2 DES

24 Mission Locale de la Presqu'île Guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2026 DES

25 Avenant à la convention cadre entre la Ville de Guérande et les PEP Atlantique Anjou pour le Spot 15-25 ans DES

26 Réajustement du montant des travaux du projet d'extension et de réhabilitation du groupe scolaire de Bois Rochefort DST

27

Convention d'offre de concours pour des travaux sur le réseau d'assainissement d'eaux usées situé avenue Anne de bretagne pour le projet de réhabilitation du groupe scolaire Bois Rochefort

DST

28 Délégation de service public pour le marché d'approvisionnement - Rapport du délégataire pour l'exercice 2025 DAGC

29 Convention de mise à disposition de moyens dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde DGS

30 Modalités d'exercice du droit à la formation des élus DRH

31 Frais de déplacement des élus municipaux DRH

32 Consultation en vue du renouvellement du contrat assurance statutaire DRH

33 Revalorisation du forfait déplacement fréquent DRH

34 Mise à jour du règlement intérieur de la ville DRH

35 Mise à jour du tableau des effectifs DRH

2

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