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Ordre du Jour - 3 Ordre du jour CM 27 03 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Guérande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Ordre du jour CM 27 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 27 MARS 2026
salle Jean IV
18h00
ORDRE DU JOUR
Direction
1 Désignation des membres élus au Conseil d'Exploitation de la Régie des Pompes Funèbres DAGC
2 Désignation de délégués au S.I.Vo.M. de La Madeleine DGS
3 Désignation de délégués à TE44 DGS
4 Désignation de délégués au Syndicat intercommunal de la fourrière et du refuge pour animaux de la presqu'île guérandaise DGS
5 Désignation de délégués au Syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière DGS
6 Désignation de délégués à l'Association syndicale de la Grande brière mottière DGS
7 Désignation d'un délégué à l'hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande - Le Croisic DGS
8 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - C.C.S.P.L. DGS
9 Élection des administrateurs élus au sein du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale de Guérande DGS
10 Création et modalités de dépôt des listes Commission d'Appel d'Offres DGS
11 Élection des membres de la Commission d'appel d'offres DGS
12 Création et modalités de dépôt des listes Commission de Délégation de Service Public DGS
13 Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public DGS
14 Grille tarifaire 2026 : Billetterie et boutique des sites Porte Saint-Michel et Maison des Paludiers DCP
15
Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire conformément à l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
DGS
16 Recrutement agents contractuels - Responsables d'unité logistique DRH
17 Recrutement agent contractuel - responsable propreté des locaux et réceptions DRH
18 Mise à disposition de personnel : Directeur de cabinet DRH
1
www.ville-guerande.fr 19 Mise à jour du tableau des effectifs DRH
20 Comité social territorial commun entre la commune et le CCAS de Guérande DRH
21 Demande de subvention FEDER-ITI pour le financement des travaux de rénovation énergétique du complexe scolaire Bois-Rochefort à Guérande DF
22 Réajustement du montant de maîtrise d'œuvre et des travaux pour la construction du groupe scolaire maison neuve DST
23 Cimetière - Reprise des concessions funéraires en état d'abandon et/ou défauts administratifs au cimetière de Guérande centre DAGC
2
www.ville-guerande.fr