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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Lyphard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
L aint-
LŸ* phard REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
+6
Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace des Coulines :
Le mardi 25 juin 2024 à 20 heures
La séance est publique.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 mai 2024
Présentation du projet « candidature à la désignation : réserve de biosphère de l’Unesco » par le Parc Naturel Régional de Brière
1) FINANCES : demande de subvention auprès de CAP ATLANTIQUE La Baule - Guérande Agglo – fonds de concours exceptionnel 2024 « modernisation d’équipements structurants » terrain de football synthétique et piste d’athlétisme atténante ;
2) FINANCES : tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025 ;
3) FINANCES : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage : mise à la côte accessoires et regards eau potable, assainissement eaux usées et eaux pluviales – 2024/2031 ;
4) FINANCES : tarifs communaux 2024 ;
5) FINANCES : rapport final du contrôle de la chambre régionale des comptes sur la gestion de trait de côte de 2011 à 2023 ;
6) FINANCES : indemnités des élus : maire, adjoints et conseillers municipaux délégués ;
7) SOCIAL : mise à jour de la composition du Conseil des Sages ;
8) AFFAIRES GENERALES : convention partenariale – mise à disposition de parcelles agricoles communales pour le fauchage ;
9) ENVIRONNEMENT : candidature à la désignation « réserve de biosphère entre Loire et Vilaine, des marais aux marées » de l’UNESCO ;
10) SPORT : avenant à la convention d’utilisation des centres aquatiques et de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves ;
11) ENFANCE : mise à jour du règlement intérieur – application au 01/09/2024 ;
12) ENFANCE : convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement et des frais périscolaires pour l’accueil des élèves d’HERBIGNAC à l’école publique Les Roselières de Saint Lyphard pour l’accueil des élèves d’HERBIGNAC – années scolaires 2024 / 2027 ;
13) ENFANCE : convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement et des frais périscolaires pour l’accueil des élèves d’HERBIGNAC à l’école privée Sainte Anne de Saint Lyphard – années scolaires 2024 / 2027 ; Le Maire,
14) ENFANCE : avenant 2024 à la convention portant agrément LAEP ;
15) CULTURE : grille tarifaire de l’espace culturel et conventions de partenariats ;
16) RH : modification du tableau des effectifs et des emplois ;
17) Informations diverses.
Publié le 19 juin 2024