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Procès Verbal - 202412 01 Decision modificative
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202412 01 Decision modificative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
}
{aHOPITAL (
ND
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
ver .
042-214201089-20241202-202412-01-DE)
ESS
Accusé
certifié exécutoire
ER.
<
TT
EE Réception
par
le préfet
: 03/12/2024
ct
RAT
oNs
LE
AMOR
Département
de
la Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 DECEMBRE
2024
DELIBERATION
N°
202412-01
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
: 3
Nombre
de
membres
présent(s)
: 12
Nombre
de
pouvoir(s)
:1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
décembre,
à
dix-neuf
heures
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
le
26
novembre
2024
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
;
ROCHET
Christine; DECHAUMET
Sébastien
;
MBOCK
Eléazar
;
BOURGIN
METTON
Nadine
;
DUMOULIN
Denise
;
CHEVROT
Christine
;LAGARDE
Elisabeth
; VIRICELLE
Françoise
; CRETON
Cécile
;
CROZIER
Julien
:
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: GARNIER
Léo
; CLUZEL
Sylvain
Avaient
donné
procuration:
DUPEYRON
Serge
à DESTRAS
Christophe
Secrétaire
de
séance
: ROCHET
Christine
| Objet
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Monsieur
RIBBA
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
par
conséquent
d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
Fonctionnement
Recettes
Dépenses
0,00
0,00
TOTAL
FONCTIONNEMENT
0,00
0,00
Investissement
Recettes
Dépenses
21318
- 202407
Autres
bâtiments
publics
0,00
-71
280,76
2041582
-202413
Autres
grpts
- Bâtiments
et
installat®
0,00
-500,00
2041582
- 0
Autres
grpts
- Bâtiments
et
installat®
0,00
500,00
2041581
- 0
Autres
grpts-Biens
mob.,
mat.
et
0,00
71
280,76
TOTAL
INVESTISSEMENT
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
Monsieur
RIBBA
invite
Le Conseil
Municipal
à voter
ces
réajustements.
Vote
:
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
: 0
2024/0441 Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
ces
décisions
modificatives.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’'Hôpital-Le-Grand,
le 3 décembre
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christophe
DESTRAS