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Procès Verbal - 2022 12 08 Decision modificative
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 12 08 Decision modificative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
à
HOPITAL 770 L
ge
tort
à
s
à
:
trees
HE
MON
Accusé
de
réceplion
-Ministère
de
l'intérieur
à
042-214201089-20221202-202212-08-DE
NU
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 06/12/2022
Département
de
la Loire SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 DECEMBRE
2022
DELIBERATION
N° 2022-12-08
Nornbre
de
Conselllers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d'absent(s)
:2
Nombre
de
membres
présent(s)
:13
Nombre
de
pouvoir(s}
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le deux
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-
Le-Grand
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
novembre
2022
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe;
Michel
RIBBA;
ROCHET
Christine;
DECHAUMET
Sébastien;
MBOCK
Eléazar;
BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise;
CHEVROT
Christine
; LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise;
CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain
; GARNIER
Léo
Avaient
donné
procuration:
/
Secrétaire
de
séance
: Serge
DUPEYRON
OBJET,
ADOPTION
D'UNE
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
Rapporteur
: Christophe
DESTRAS
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M
14,
Vu
le
budget
de
la
commune
de
L’Hôpital-le-Grand,
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
d'autoriser
les décisions
modificatives
suivantes
du
budget
de
l'exercice
2022:
DECISION
MODIFICATIVE
N°3 TDsiqui
on
Déréend
ce
cr
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HE
DECISION
MODIFICATIVE
N°4
2022
-096 Dininnon
var
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envers
24)
€
AMAR:
Autate
re de
l'Intérieur
12-08-DE
A7
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LI
tinents
et tratallathn
2 Sub tré au
délit
- Vote:
Pour!:13
Contre
: O
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
cette
décision
modificative
au
budget
2022,
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE MAIRE ET LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
L’Hôpital-Le-Grand,
le 5 décembre
2022
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christophe
DESTRAS T
Serge
DUPEYRON
al
Aichage
fuit
b
9
décembre
2022
noméuiquement