unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 11 2014 1assaj modification des representations des elus dans les organismes exterieurs annexe 3

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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 11 2014 1assaj modification des representations des elus dans les organismes exterieurs annexe 3 Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 11 2014 1assaj modification des representations des elus dans les organismes exterieurs annexe 3)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, DENOMINATION

REPRESENTANTS

TITULAIRES

NOMBRE DE TITULAIRES

REPRESENTANTS

SUPPLEANTS

NOMBRE DE SUPPLEANTS

Assemblées Des Communautés de France (ADCF)

J Baloge

1

sans

AIRE 198

J Baloge A Baudin

2

T Devautour

1

Association Départementale des Maires des Deux Sèvres

J Baloge

1

sans

A.D.I.L.

C Brémaud

1

J Billy

1

Habitat Sud Deux- Sèvres

par délibération séparée

6

sans

AFIPADE

C Brémaud

1

sans

SA HLM des Deux-Sèvres et sa région

C Brémaud

1

sans

L'ESCALE (Niort)

C Brémaud J Billy

2

sans

CALYXIS

J Morisset

1

sans

Fédération nationale des SCOT

J Billy

1

C Bremaud

1

Association "Entreprise, territoires et développement"

J Billy

1

P Rey

1

Club des entrepreneurs du Niortais

J Baloge

1

Comité de Bassin d'Emploi du Niortais

A Baudin

C Roulleau

E Persais

JC Barraud

4

D Jeuffrault R Laïchour J Billy T Beaufils

4

GENERALISTES

ECONOMIE POLITIQUE DE LA VILLE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

ASSOCIATIONSDeux Sèvres Initiatives

C Roulleau

1

M Simon

1

36 Quai des Arts

E Maillard M Simon

2

sans

Mission locale

B Juge

A Baudin

S Rimbaud

S Deboeuf

B Competissa JM Fredon

D Jeuffrault

7

sans

Mission Pour l'Insertion et l'Emploi (MIPE)

C Roulleau

1

sans

IPSO 79 Insertion et solidarité

D Jeuffrault JM Fredon

2

sans

ASFODEP

A Baudin

1

sans

Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire (RTES)

E Persais

1

FuturOuest

J Billy

1

Groupement des Autorités Responsables de Transports (GART)

J Morisset

1

A Lecointe

1

Association pour le développement du transport Ferroviaire Thouet Sèvre Niortaise

J Morisset

1

Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER)

D Brémaud

1

Institut de Recherche et de Formation en Education à l'Environnement (IFREE)

D Brémaud

1

Convention des Maires

P Mauffrey

1

Comité 21 (comité français pour l'environnement et de développement durable)

D Brémaud

1

ENVIRONNEMENT

DECHETS MENAGERSAMORCE ( association des maîtres d'ouvrage des réseaux de chaleur et d'électricité) compétence énergie

D Brémaud

1

1

AMORCE ( association des maîtres d'ouvrage des réseaux de chaleur et d'électricité) compétence RDM

P Mauffrey

1

1

ATMO Poitou Charentes

D Brémaud

1

RESPECT ( réseau d'échanges et de soutien politiques environnementales)

D Brémaud

1

1

Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable

P Mauffrey

1

Réseau carel

E Maillard

Centre du livre et de la lecture en Poitou Charentes

E Maillard

1

Association des ludothèques Françaises

E Maillard

1

Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

A Baudin

1

CFA Sport Animation Tourisme Poitou Charentes

M Simon

Association pour l'information et la recherche sur les équipements de sports et de loisirs

A Baudin

1

Association départementale pour l'accueil des gens du voyage en Deux Sèvres

C Brémaud

1

S Deboeuf

1

CLIC collège des élus (6) + 1 membre de droit

Collège des Elus

:

A Jarry

M Panier

JM Fredon JC Barraud

A Liaigre

D David Membre de Droit

:

Claire Richecoeur

6 +1

Pôle universitaire Niortais

E Persais E Maillard

2

LECTURE PUBLIQUE

SPORTSFondation Poitiers Universités

E Persais E Maillard

2

Association des Villes universitaires de France

E Persais

1

Conseil d'administration de l'IRIAF

E Persais

1

Maison des Marais Mouillés

J Misbert

1

Deux Sèvres Tourisme

M Simon

1

Association des "villes et métiers d'Art"

C Chassagne

1

Association convergence réseau de développement technologique Poitou Charentes

J Morisset

1

D4B

J Baloge

1 siège au conseil d'administrationDENOMINATION

REPRESENTANTS TITULAIRES

NOMBRE DE TITULAIRES

REPRESENTANTS

SUPPLEANTS

NOMBRE DE SUPPLEANTS

SEML Deux-Sèvres Aménagement (DSA)

J Morisset C Roulleau J Baloge

3

sans

SEMTAN

Par délibération séparée

5

sans

SOSPACE

M Simon

1

sans

SEM du pays Melusayen

J Boulais

1

sans

SEMDENOMINATION

REPRESENTANTS TITULAIRES

NOMBRE DE TITULAIRES

REPRESENTANTS SUPPLEANTS

Autopartage Poitou Charentes

J Morisset

1

SOCIETE PUBLIQUE LOCALEDENOMINATION

REPRESENTANTS

TITULAIRES

NOMBRE DE TITULAIRES

REPRESENTANTS SUPPLEANTS

NOMBRE DE SUPPLEANTS

ELAN COOPERATIF NIORTAIS - economie sociale et solidaire qui gère la maison de l'économie sociale et solidaire

E Persais

1

sans

SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIFDENOMINATION

REPRESENTANTS TITULAIRES

NOMBRE DE TITULAIRES

REPRESENTANTS

SUPPLEANTS

NOMBRE DE SUPPLEANTS

Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin

M Simon

1

D Bremaud

1

Syndicat mixte Niort Terminal

J Baloge J Morisset C Roulleau J Boulais D Six B Juge

6

A Grippon P Mauffrey M Thébault R Pacault A Lecointe P Thomas

6

Syndicat Mixte des Transports des Deux Sèvres (SMTDS)

J Morisset A Lecointe M Thebault

3

D Six M Simon D Michaud

3

SYNDICATSDENOMINATION

REPRESENTANTS

TITULAIRES

NOMBRE DE TITULAIRES

REPRESENTANTS

SUPPLEANTS

NOMBRE DE SUPPLEANTS

Conférence territoriale de l'action publique

Président MEMBRE DE DROIT

1

Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)

C Roulleau

1

G Laborderie V Hénin Ferrer S Pierron M Simon

4

Comité régional des transports

J Morisset

1

D Six

1

Comité de ligne SNCF (Poitiers- Niort- La Rochelle- Saintes)

J Morisset

1

Comité régional des partenaires du transport ferroviaire

J Morisset

1

Commission départementale des taxis

J Morisset

1

D Six

1

Commission communale (Niort) d'accessibilité des personnes handicapées

D Brémaud

1

Commission de suivi sur les risques technologiques (Préfecture)

D Brémaud

1

Commission départementale des risques naturels majeurs (Préfecture)

D Brémaud

1

Commission de suivi du site SIGAP OUEST

C Roulleau

1

Marc Thébault

1

Commission consultative du plan départemental d'Elimination des déchets ménagers et assimilées

P Mauffrey

1

Comité de pilotage du plan de prévention des déchets

P Mauffrey

1

COMMISSIONSCommission départementale de la consommation des espaces agricoles (désignation par l'ADM)

J Billy

1

Conseil de site de l'ESPE

E Persais

1

Commission départementale d'insertion (gérée par la CG)

A Baudin

1

Comité national d'action sociale

JM Fredon

1

Conseil de surveillance du centre hospitalier de Niort

D Brémaud D Six

2

Club d'utilisateurs des progiciels Sedit Marianne

J Boulais

1

Conseil départemental du tourisme 1er collège

E Maillard

1

Comité régional Trame Verte et Bleue (désignation DAM 79)

J Billy

1

Conseil d'établissement du conservatoire à rayonnement départemental

E Maillard C Chassagne R Pacault S Marc S Pierron C Richecoeur

6DENOMINATION

REPRESENTANTS TITULAIRES

REPRESENTANTS SUPPLEANTS

EPIC TOURISME Niort marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Etablissement Public Foncier de Poitou Charentes

J Billy

F Simmonet

Par délibération séparée

ETABLISSEMENTS PUBLICSREPRESENTATION DES ELUS DANS LES COLLEGES ET LYCEES

TITULAIRES

SUPPLEANTS

LYCEES Jean Mace (Niort)

B Juge

RM Nieto

Inversion car M Nieto y est dé

lycee de la venise verte (Niort)

B Competissa

Sans

LYCEES PROFESSIONNELS Thomas Jean Main (Niort)

E Maillard

C Brémaud

lep horticole (Niort)

E Maillard

C Brémaud

COLLEGES P. et M. Curie (Niort)

RM Nieto

B Juge

Fontanes (Niort)

J Misbert

Sans

Rabelais (Niort)

JC Barraud

C Brémaud

Albert Camus (Frontenay Rohan-Rohan)

B Competissa

Sans

René Caillie (Mauzé sur le Mignon)

P Mauffrey

JL Clissonersion car M Nieto y est déjà pour la VDN en tant que titulaire