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Déliberation - 2025 33 Renouvellement de la convention dobjectifs avec lASCP exercice 2025 4
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 33 Renouvellement de la convention dobjectifs avec lASCP exercice 2025 4)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 avril 2025
Objet de la délibération : : Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de PEILLE et l’Association Sportive et Culturelle de PEILLE pour l’année 2025
Vu les nombreuses activités de l’Association Sportive et Culturelle de Peille sur la commune qui ont pour but de favoriser la pratique non professionnelle de divers sports, les activités de plein air et l’animation culturelle.
Vu la nécessité de renouveler avec cette association la convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2025.
Considérant les divers objectifs de l’association qui sont les suivants :
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2025_33
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
12
Nombre de votants :
16
L'an deux mille vingt-cinq et le onze avril à dix-neuf heures, le conseil
municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le sept avril deux
mille vingt-cinq, s'est réuni en séance publique en nombre prescrit
par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la présidence de
Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; Mme Béatrice ELLUL, M. Serge
CASTAN, Mme Christiane DELAIRE, M. François ALZIARI,
Adjoints ; Mme Nicole OUDINOT, Mme Michelle NOERO, Mme
Emilie PLAZA MORENO, Mme Christine MOLINO, M. Christophe
LERICHE, M. Damien SCANDOLA, M. Sébastien GOUBELY,
Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
Mme Jessica JAMES, Conseillère Municipale à Mme Nicole OUDINOT,
Conseillère Municipale
M. Bernard GIRAUD, Adjoint au Maire, à Mme Béatrice ELLUL,
Adjointe au Maire
M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint spécial, à Mme Christine MOLINO,
Conseillère Municipale
M. Christian CRISCI, Conseiller Municipal, à M. Christophe LERICHE,
Conseiller Municipal
Absents excusés : M. Adrien ARSENTO, Mme Marie COMPAN, Mme
Alicia MENARDO, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice ELLUL, Adjointe au Maire
AR Prefecture
006-210600912-20250411-2025_33-DE
Reçu le 14/04/2025 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
- Poursuivre les activités des différentes sections
- Poursuivre l’ouverture sportive et culturelle à destination des habitants de la commune - Développer de nouvelles propositions
- Pérenniser les emplois de l’association
- Favoriser la formation des personnels
- Participer à des actions caritatives
- Produire des spectacles artistiques à destination des habitants de la commune - Promotion du bénévolat auprès des jeunes de la commune
Il est proposé au conseil municipal :
-de conclure avec l’A.S.C.P. une convention d’objectifs pour une durée d’une année à compter du 1er janvier 2025; Un projet de cette convention est joint à la présente délibération. -d’attribuer à l’A.S.C.P. une subvention d’un montant de 30 000 € ;
-d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Adopte.
Fait et délibéré en séance le 11 avril 2025
la secrétaire de séance le Maire,
Béatrice ELLUL Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20250411-2025_33-DE
Reçu le 14/04/2025