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Déliberation - 2023 33 Renouvellement de la convention dobjectifs et de moyens avec lASCP
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 33 Renouvellement de la convention dobjectifs et de moyens avec lASCP)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 avril 2023
Objet de la délibération : Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de PEILLE et l’Association Sportive et Culturelle de PEILLE
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée communale que l’Association Sportive et Culturelle de PEILLE est une association très active sur la commune qui a pour but de favoriser la pratique non professionnelle de divers sports, les activités de plein air et l’animation culturelle sur la commune de Peille.
Il propose de renouveler avec cette association la convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2023.
La convention précise les objectifs de l’association :
- Activités sportives, culturelles et manuelles destinées aux adultes et aux enfants - Mini Club destiné aux enfants et Club Détente et Loisirs pour les Séniors
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2023_33
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
15
Nombre de votants :
17
L'an deux mille vingt-trois et le trois avril à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le
vingt-huit mars deux mille vingt-trois, s'est réuni en séance publique
en nombre prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous
la présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; M. Serge CASTAN, Mme Béatrice
ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, Adjoints ;
M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint Spécial ; Mme Jessica JAMES, Mme
Christine MOLINO, M. Adrien ARSENTO, Mme Nicole OUDINOT,
Mme Michelle NOERO, Mme Emilie PLAZA MORENO, M.
Christophe LERICHE, M. Damien SCANDOLA, M. Sébastien
GOUBELY, Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
M. François ALZIARI, Adjoint au Maire, à M. Cyril PIAZZA, Maire
Mme Alicia MENARDO, Conseillère Municipale, à Mme Béatrice
ELLUL, Adjointe au Maire
Absents excusés : M. Christian CRISCI, Mme Marie COMPAN,
Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Nicole OUDINOT, Conseillère
Municipale.
AR Prefecture
006-210600912-20230403-2023_33-DE
Reçu le 06/04/2023 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
- Ouverture de nouvelles activités (théâtre, pilates...)
- Augmentation du volume horaire des activités
- Propositions de découverte de nouveaux loisirs à la journée (ski, paintball, centre aquatique...) - Participation à des projets caritatifs en vue d’une levée de fonds (octobre rose, téléthon...) - Organisation d’évènements ponctuels (spectacles de fin d’année, démonstrations, représentations théâtrales...)
Il est proposé au conseil municipal :
-de conclure avec l’A.S.C.P. une convention d’objectifs pour une durée d’une année à compter du 1er janvier 2023 ;
-d’attribuer à l’A.S.C.P. une subvention d’un montant de 30 000 € ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Adopte.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre, tous les membres présents.
Pour copie conforme,
le Maire,
Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20230403-2023_33-DE
Reçu le 06/04/2023