Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 33 Renouvellement de la convention dobjectifs
Déliberation - 2024 51 Renouvellement de la convention dobjectifs
Déliberation - 2025 33 Renouvellement de la convention dobjectifs
Déliberation - 2025 33 Renouvellement de la convention dobjectifs
Déliberation - 2025 33 Renouvellement de la convention dobjectifs
Déliberation - ANNEXE 2026 59 Convention dobjectifs et de moyens
Déliberation - 2023 59 Avenant a la convention dobjectifs et de m
Déliberation - ANNEXE 2024 51 Convention dobjectifs et de moyens
Déliberation - ANNEXE 2023 33 Convention dobjectifs et de moyens
Déliberation - ANNEXE 2025 33 Convention dobjectifs et de moyens
Déliberation - 2026 59 Renouvellement convention dobjectifs ASCP annee 2026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 59 Renouvellement convention dobjectifs ASCP annee 2026)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 avril 2026
Objet de la délibération : Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de PEILLE et l’Association Sportive et Culturelle de PEILLE pour l’année 2026
Vu le code des collectivités locales ;
Considérant les nombreuses activités que l’Association Sportive et Culturelle de Peille propose sur la commune et qui ont pour but de favoriser la pratique non professionnelle de divers sports, d’activités de plein air et d’animation culturelle ;
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2026_59
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
15
Nombre de votants :
18
L'an deux mille vingt-six et le vingt avril à dix-neuf heures, le conseil
municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le quatorze avril
deux mille vingt-six, s'est réuni en séance publique en nombre
prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la présidence
de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire; M. Serge CASTAN, Mme Béatrice
ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, M. François
ALZIARI, Adjoints ; Mme Michelle NOERO, Mme Myriam
ALEXANDRE, Mme Claire JAKOBSEN, M. Matthieu DURBANO,
Mme Julia RANGON, M. Florian LEGOFF, Mme Nicole OUDINOT,
Mme Emilie ROSSI PLAZA, M. Damien SCANDOLA, Conseillers
Municipaux.
Ont donné procuration :
M. Fabien ABBA, Conseiller Municipal à M. Serge CASTAN, Adjoint
au Maire
M. Adrien ARSENTO, Conseiller Municipal à Mme Christiane
DELAIRE, Adjointe au Maire
M. Christophe LERICHE, Conseiller Municipal à M. Damien
SCANDOLA, Conseiller Municipal
Absente / Excusée : Mme Anaïs JANEL, Conseillère Municipale
Secrétaire de séance : Mme Nicole OUDINOT, Conseillère Municipale
AR Prefecture
006-210600912-20260420-2026_59-DE
Reçu le 23/04/2026 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Considérant les divers objectifs de l’association et notamment :
- Poursuivre les activités des différentes sections
- Poursuivre l’ouverture sportive et culturelle à destination des habitants de la commune de tout âge - Développer de nouvelles propositions
- Pérenniser les emplois de l’association
- Favoriser la formation des personnels
- Participer à des actions caritatives
- Produire des spectacles artistiques à destination des peillois
- Promotion du bénévolat auprès des jeunes de la commune
Considérant que cette association poursuit des actions d’intérêt général et qu’il convient donc de renouveler cette convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2026 ;
Il est proposé au conseil municipal :
-de conclure avec l’A.S.C.P. une convention d’objectifs pour une durée d’une année à compter du 1er janvier 2026 ;
-d’attribuer à l’A.S.C.P. une subvention d’un montant de 30 000 € ;
-d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention, dont un exemplaire est joint à la présente délibération.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Adopte.
Fait et délibéré en séance le 20 avril 2026
La secrétaire de séance, Le Maire,
Nicole OUDINOT Cyril PIAZZA
AR Prefecture
006-210600912-20260420-2026_59-DE
Reçu le 23/04/2026