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Convocation - CONVOCATION C.M. 27.09.2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION C.M. 27.09.2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Consommateurs,
CONVOCATION
CONSEIL
MUN
ICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie
de
Villers
Le Lac, le
JEUDI
27
SEPTEMBRE 2OL8
à
20 h 30
Je
vous remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et
vous prie d'agréer
l'expression de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
L")
Convention
tripartite
entre
le
Département,
le
Collège
et
la
Commune
pour
l"utilisation
des
équipements
sportifs
communaux.
2") Convention
pour autorisation
de
passage
sur
différents terrains
privés
de
la
commune
d'un
chemin de randonnée.
3")
Convention
d'installation, de
gestion,
d'entretien
et
de
remplacement
de
lignes de
communications électroniques
à
très
haut
débit
en
fibre
optique.
4")
Marché
de maitrise
d'æuvre
pour
les
travaux d'aménagement de
la
Rue
de
la Forêt
- 2ème
tranche.
5")
Bail
entre
la
Commune
et
Mme
lsabelle
CROISSANT
pour
un
local
situé 5
rue
Pierre
Berçot.
6")
Demande
de subvention
au
SYDED
pour
les
travaux
d'éclairage
du pont
du
centre-ville
/ rue
des
Clos
Rondot.
7")
Demande
de
subvention dans le cadre
du
programme
EFFILOGIS
pour
les
travaux
d'extension
du
groupe scolaire du centre.
8")
Constitution
d'un
dossier
OPSA
(subvention
du
Département)
pour
la
construction
de
trottoirs
Route des
Fins.
9")
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
des
risques statuta¡res
du
personnel proposé par
le
Centre
de
Gestion
du
Doubs. L0")
Personnel
communal
:
-
Création
d'un
C.D.D.
supplémentaire
en
raison
du
nombre important
d'enfants
accueillis à
la
cantine scolaire du centre.
-
Avenant
pour
augmentation
du
temps
de
travail
de
3
agents
(Annie
LETOUBLON
et
Magalie
BARRET
à la
cantine/périscolaire
des
Genévriers
;
Anne
HALLUIN à la
cantine scolaire du centre)
-
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
:
o
Suite
au
départ
d'Yvan
CHARPENTIER,
suppression
d'un
poste
d'agent
de
maitrise
principal
et
création
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
o
En
prévision
du
départ
d'André
CUCHE,
suppression
au
31
décembre 2018
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
Lè'" classe.
11")
Validation
des
commissions
:
-
Urbanisme
des
3
juillet
2OtB
et2t
août
20t8.
12")
Questions
diverses
Fait
à
Villers
Le Lac,
le 20
septembre
2018.
Par
délégation du Maire,
Le
Maire
adjoint,
Henri
FAIVRE-PIERRET